Table des matières
Ouverture de séance par M. de Bonnay, ex-président et renvoi de la lecture du procès-verbal de la séance de la veille au matin, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.150
Ouverture de séance par M. de Bonnay, ex-président et renvoi de la lecture du procès-verbal de la séance de la veille au matin, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.150
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance de la veille au soir, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.150
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance de la veille au soir, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.150
Adresse du 3ème bataillon de la 3e division de la garde nationale parisienne, lors de la séance du 9 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.150
Adresse du 3ème bataillon de la 3e division de la garde nationale parisienne, lors de la séance du 9 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.150
Suite de la discussion concernant la fédération nationale, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]pp.150-151
Suite de la discussion concernant la fédération nationale, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]pp.150-151
Adoption du décret concernant la fédération nationale, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]pp.151-152
Adoption du décret concernant la fédération nationale, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]pp.151-152
Demande de membres supplémentaires pour le comité de la marine, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.152
Demande de membres supplémentaires pour le comité de la marine, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.152
Soumission de la ville du Havre pour l'achat de domaines nationaux, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.152
Soumission de la ville du Havre pour l'achat de domaines nationaux, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.152
Projet de décret sur les citadelles et châteaux forts du royaume, lors de la séance du 9 juin 1790[Projet de décret]p.152
Projet de décret sur les citadelles et châteaux forts du royaume, lors de la séance du 9 juin 1790[Projet de décret]p.152
Discussion sur le projet de décret sur les citadelles et châteaux forts du royaume, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]p.152
Discussion sur le projet de décret sur les citadelles et châteaux forts du royaume, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]p.152
Décret concernant la contestation survenue à Brest entre les canonniers-matelots et les grenadiers pour la police des spectacles, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.153
Décret concernant la contestation survenue à Brest entre les canonniers-matelots et les grenadiers pour la police des spectacles, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.153
Décret concernant la municipalité de Saint-Oushille de Montoire, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.153
Décret concernant la municipalité de Saint-Oushille de Montoire, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.153
Demande de congé de M. Adam de Verdonne, lors de la séance du 9 juin 1790[Demande de congés]p.153
Demande de congé de M. Adam de Verdonne, lors de la séance du 9 juin 1790[Demande de congés]p.153
Discussion concernant les billets des tribunes de la salle des séances pendant la durée de la fédération, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]p.153
Discussion concernant les billets des tribunes de la salle des séances pendant la durée de la fédération, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]p.153
Soumission de la municipalité de Versailles pour l'acquisition de biens nationaux, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.153
Soumission de la municipalité de Versailles pour l'acquisition de biens nationaux, lors de la séance du 9 juin 1790[Déroulement des séances]p.153
Renvoi au comité ecclésiastique de la rédaction des trois articles sur les vicaires, lors de la séance du 9 juin 1790[Renvoi aux comités]p.153
Renvoi au comité ecclésiastique de la rédaction des trois articles sur les vicaires, lors de la séance du 9 juin 1790[Renvoi aux comités]p.153
Adoption de l'article 1 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.153
Adoption de l'article 1 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.153
Amendement de M. Grégoire à l'article 2 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Amendement]p.153
Amendement de M. Grégoire à l'article 2 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Amendement]p.153
Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]pp.153-158Grégoire Henri Jean-BaptisteGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMartineau Louis SimonThévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienGarat Aîné DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deJacquemard ClaudeFéraud CharlesBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonal François deCamus Armand Gaston
Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]pp.153-158
Grégoire Henri Jean-BaptisteGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMartineau Louis SimonThévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienGarat Aîné DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deJacquemard ClaudeFéraud CharlesBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonal François deCamus Armand Gaston
Adoption des articles 3 et 6 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.158
Adoption des articles 3 et 6 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.158
Demande de congés de M. Fougère, lors de la séance du 9 juin 1790[Demande de congés]p.158
Demande de congés de M. Fougère, lors de la séance du 9 juin 1790[Demande de congés]p.158
Lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.158-159
Lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.158-159
Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]p.159
Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790[Discussion]p.159
Décret à propos des lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.159
Décret à propos des lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790[Décret]p.159
Infos
Référence bibliographique
9 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 150-159.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
150
Dernière page
159
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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