Durand de Maillane Pierre Toussaint, Legrand Jérome, Camus Armand Gaston, Barrère de Vieuzac Bertrand, Delandine Antoine François, Loys Jean-Baptiste, Martineau Louis Simon, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Charrier Marc-Antoine, Treilhard Jean-Baptiste, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Andrieu César Pierre. Discussion du projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 594-598.