Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de (1748-1812)
Député de la noblesse de Lons-le-Saunier à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion à propos du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 16 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.619-620
Discussion de l'instruction et du projet de décret sur les corps administratifs de district et de département, lors de la séance du 8 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.118-119
Suite de la discussion du rapport du comité de constitution relatif à la nouvelle division du royaume en départements, lors de la séance du 13 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.179
Motion de M. de Toulongeon sur la nécessité de poursuivre la discussion sur la division du royaume, lors de la séance du 25 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.317
Discussion de la proposition de M. le baron de Cernon sur la nature juridique de la division des départements en districts, lors de la séance du 17 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.621
Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 27 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.725-727
Discussion de la suite des articles additionnels proposés par M. Merlin au décret sur la suppression des droits féodaux, lors de la séance du 10 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.110-111
Suite de la discussion du décret sur la vente de biens nationaux et ecclésiastiques à la commune de Paris, lors de la séance du 17 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.206-211
Dupont de Nemours Pierre SamuelToulongeon Emmanuel François, vicomte deDuport Adrien JeanLaborde de Méréville François Louis Joseph deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deDefermon des Chapelières JacquesNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deThouret Jacques GuillaumePétion de Villeneuve JéromeMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Discussion sur l'article 4 du projet de décret pour le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.213-218
Nairac Pierre PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deArmand FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesDémeunier Jean NicolasFricaud ClaudeLa Fare Anne Louis Henri deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deRiffard de Saint-Martin François-JérômeJac Jacques HippolyteVieillart René LouisRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deCazalès Jacques Antoine deToulongeon Emmanuel François, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulMaury Jean SiffreinDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion sur la députation des districts de Paris, lors de la séance du 21 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.288
Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.292-293
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deDes Monstiers de Mérinville RenéSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deToulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deRiffard de Saint-Martin François-JérômeToulongeon Emmanuel François, vicomte de
Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.344-349
Décret relatif à la présentation des décrets à la sanction, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.356
Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.685-698
Dillon DominiqueBonnay Charles François, marquis deGrégoire Henri Jean-BaptisteMuguet de Nanthou François FelixRoederer Pierre LouisBreuvart Jean-LéonardToulongeon Emmanuel François, vicomte deChasset Charles AntoineBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de
Discussion de la motion de dom Gerle sur la religion catholique, lors de la séance du 12 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.702-703
Discussion sur la date de convocation des assemblées, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.69
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur le point de savoir si les juges seront institués par le roi, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.390-400
Toulongeon Emmanuel François, vicomte deBarnave AntoineBazoche Claude-HubertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGarat Aîné DominiqueMoreau Etienne VincentLe Chapelier Isaac René GuyCazalès Jacques Antoine deChabroud CharlesMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDémeunier Jean NicolasLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLameth Charles Malo, comte de
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.416-420
Grégoire Henri Jean-BaptisteBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinIrland de Bazoges Pierre-MarieDufraisse-Duchey Amable GilbertFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGouttes Jean-LouisBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Discussion suite à la demande de prise de parole de quelques membres, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.511
Thouret Jacques GuillaumeLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deCazalès Jacques Antoine deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion sur le rapport sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.29-30
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.45-47
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMartineau Louis SimonDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonToulongeon Emmanuel François, vicomte deBouchotte Pierre PaulLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteVirieu François Henri, comte deForest de Masmoury Jean-PierreDefermon des Chapelières JacquesFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deLucas Jean-Baptiste Joseph
Discussion sur le rapport par M. Lebrun sur la dépense des ponts et chaussées et ajournement, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.112
Adoption des articles 3 et 6 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.158
Discussion de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.534-535
Discussion suite au projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant la colonie de Tabago, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.580-581
Discussion à propos de la motion faite par M. de Noailles sur les grades de l'armée, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.191-196
Toulongeon Hippolyte Jean René, marquis deBarnave AntoineLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deChâtelet Louis-Marie duLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deWimpffen Félix Louis, baron deDémeunier Jean NicolasClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Bonnay Charles François, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.264
La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deChâtelet Louis-Marie duVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deDuquesnoy Adrien CyprienMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.265-266
Virieu François Henri, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deChâtelet Louis-Marie duCazalès Jacques Antoine deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuquesnoy Adrien CyprienHarambure Louis François Alexandre, baron d'Toulongeon Emmanuel François, vicomte de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.266
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deCazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisVirieu François Henri, comte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deChâtelet Louis-Marie du
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.267
Virieu François Henri, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDuquesnoy Adrien CyprienNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisChâtelet Louis-Marie duCazalès Jacques Antoine deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.267
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deDuquesnoy Adrien CyprienNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisChâtelet Louis-Marie duVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deHarambure Louis François Alexandre, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.268
Cazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienVirieu François Henri, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisChâtelet Louis-Marie du
Reprise de la discussion du projet de décret du comité militaire sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.433-436
Broglie Charles Louis Victor, prince deBeauharnais Alexandre François, vicomte deAmbly Claude Jean, marquis d'Estourmel Louis Marie, marquis d'Sérent Armand Sigismond, comte deBureaux de Pusy Jean XavierNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deChâtelet Louis-Marie du
Discussion relative à la dénonciation, par M. Dubois de Crancé, de plusieurs libelles, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.508-510
Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.122-123
Duport Adrien JeanToulongeon Emmanuel François, vicomte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisBabey Pierre Marie AthanasePrieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deBarnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMadier de Montjau Noel JosephDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMuguet de Nanthou François FelixBonnay Charles François, marquis de
Discussion autour des motions de M. le comte de Mirabeau relatives aux insurrections dans l'armée, lors de la séance du 20 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.181-182
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte de
Discussion du projet de proclamation sur l'insurrection de Nancy de M. Barnave, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.437-438
Discussion au sujet de la lettre de M. Necker annonçant son arrestation, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.695
Joüye Desroches Pierre Louis FrançoisMaupassant Louis Charles CésarLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deLameth Charles Malo, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMalouet Pierre VictorGaultier de Biauzat Jean-FrançoisToulongeon Emmanuel François, vicomte deJeannet Louis-Nicolas
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 4 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.271-273
Discussion du projet de décret du comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.728
Discussion des articles 3 et 4 du décret sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.729-730
Discussion du projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.205-207
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMeffray de Césarges Jean-Baptiste Florimond Joseph deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLegrand JéromeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lavenue RaymondGombert MartinToulongeon Emmanuel François, vicomte deDémeunier Jean NicolasLameth Charles Malo, comte deDurget Pierre AntoineRichier de la Rochelongchamps Jacques-Raymond deFréteau de Saint-Just EmmanuelVernier ThéodoreFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMadier de Montjau Noel Joseph
Discussion au sujet de la réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.638-642
Cottin Jacques EdmeColaud de la Salcette Jacques BernardinChasset Charles AntoineCamus Armand GastonLe Chapelier Isaac René GuyMuguet de Nanthou François FelixGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Barnave AntoineMaury Jean SiffreinDuquesnoy Adrien CyprienCorroller du Moustoir Louis JacquesToulongeon Emmanuel François, vicomte deLanjuinais Jean DenisBabey Pierre Marie Athanase
Discussion sur la mise aux voix des deux projets de décret sur les moyens de pourvoir à la sûreté du royaume, lors de la séance du 28 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.538
Discussion concernant l'adoption de l'article 6 du projet de décret du comité de constitution sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.46-47
Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.566-568
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisGirod de Chevry Jean-PierreNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMerlin de Douai Philippe AntoineAndré Antoine Balthazar d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneGoupil de Préfeln Guillaume François
Suite de la discussion sur le projet de décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.327-336
Duport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeDuport Adrien JeanLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasLanjuinais Jean DenisThouret Jacques GuillaumeGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarnave AntoineLavie Marc DavidBarrère de Vieuzac BertrandLegrand JéromeBriois de Beaumetz Bon-AlbertDémeunier Jean NicolasFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLanjuinais Jean Denis
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.422-426
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisVernier ThéodoreTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephToulongeon Emmanuel François, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René Guy
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.592-594
Le Bois Desguays Jacques FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Malouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertGombert MartinGeoffroy Jean-BaptisteToulongeon Emmanuel François, vicomte dePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisLeissègues de Rosaven Jean-Marie de
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.687-693
Dupont de Nemours Pierre SamuelRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyToulongeon Emmanuel François, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFréteau de Saint-Just EmmanuelGrégoire Baptiste Henri, AbbéGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDémeunier Jean NicolasBuzot François-NicolasLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deAndrieu César PierreRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTronchet François DenisPétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinMoreau Etienne VincentAndré Antoine Balthazar d'Laborde de Méréville François Louis Joseph deMartineau Louis Simon
Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.693
Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.697-700
Toulongeon Emmanuel François, vicomte deBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertBlin Pierre FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLegrand JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisDelavigne JacquesAndré Antoine Balthazar d'Le Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Reprise de la discussion sur l’organisation du Corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le roi, lors de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.123-127
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine deBriois de Beaumetz Bon-AlbertToulongeon Emmanuel François, vicomte deTuault de la Bouverie Joseph GolvenLe Chapelier Isaac René GuyRewbell Jean FrançoisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les municipalités par cantons, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.476-477
Discussion sur le projet de code pénal, concernant les lettres de grâce, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.734-738
Discussion sur les mesures à prendre suite à l'arrestation du roi, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.425-426
André Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisToulongeon Emmanuel François, vicomte deWimpffen Félix Louis, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deRoederer Pierre LouisMoreau de Saint-Méry Louis ElieMerlin de Douai Philippe AntoineLameth Charles Malo, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesures de sûreté générale, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.452-453
Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.569-576
Malouet Pierre VictorBoery Guillaume BarthélémyBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDelavigne JacquesLavie Marc DavidPétion de Villeneuve JéromeVernier ThéodoreTronchet François DenisToulongeon Emmanuel François, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBeauharnais Alexandre François, vicomte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné DominiqueRewbell Jean FrançoisBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasDefermon des Chapelières Jacques
Discussion, demande de la question préalable et ajournement sur le projet de décret fixant les moyens de prévenir l'abus de la liberté qu'a tout citoyen d'aller, venir et s'absenter comme bon lui semble, lors de la séance du 7 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.23-24
Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.73-86
Castellane Novejean Boniface Louis André, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDelaville-Leroulx JosephDarnaudat Louis JeanPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertJessé Joseph-Henri, baron deToulongeon Emmanuel François, vicomte deCroix Charles Lidewine Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelBouchotte Pierre PaulNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePopulus Marc EtienneVernier ThéodoreAmbly Claude Jean, marquis d'Babey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'
Discussion sur l'article 8 du décret, présenté par M. Bouche au nom du comité militaire, concernant la discipline militaire, lors de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.598
Amendement à l'article 8 du projet de décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Amendement]p.11
Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.188-189
