Prieur de la Marne, Pierre Louis (1756-1827)
Député du tiers-état de Châlons-sur-Marne à l'Assemblée nationale constituante puis de la Marne à la Convention nationale (Gauche)
Envoyé de mission à Châlons puis auprès de l'armée des côtes de Cherbourg, du Nord, des Ardennes et de la Moselle
Membre du comité de défense générale (mais il n'y participe jamais)
Autres sources
Envoyé de mission à Châlons puis auprès de l'armée des côtes de Cherbourg, du Nord, des Ardennes et de la Moselle
Membre du comité de défense générale (mais il n'y participe jamais)
Communes : rapport de M. Prieur sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 27 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Rapport]p.164
Discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 3 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.186-188
Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.264-266
Volney Constantin François Chasseboeuf deVirieu François Henri, comte deDémeunier Jean NicolasGrégoire Henri Jean-BaptisteMounier Jean JosephLegrand JéromeGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deBarnave AntoineLally-Tollendal Trophime Gérard deLévis Pierre Marc Gaston, duc deMalouet Pierre VictorMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deBoufflers Stanislas Jean deDelaville-Leroulx JosephSillery Charles Alexis Brulart, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLubersac Jean-Baptiste Joseph deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuclos-Dufresnoy Charles Nicolas
Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.311-313
Volney Constantin François Chasseboeuf dePétion de Villeneuve JéromeRewbell Jean FrançoisBouche Charles-FrançoisLally-Tollendal Trophime Gérard dePrieur de la Marne Pierre LouisGarat Cadet Dominique JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasMounier Jean Joseph
Discussion autour de la motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution, lors de la séance du 14 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.436-437
Volney Constantin François Chasseboeuf dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMontboissier-Beaufort-Canillac Charles Philippe, baron deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deCrenière Jean-BaptisteDuquesnoy Adrien Cyprien
Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 11 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.610-612
Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.343-346
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisUlry AugustinDuport Adrien JeanPrieur de la Marne Pierre LouisMounier Jean JosephToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deVirieu François Henri, comte dePétion de Villeneuve JéromeGrégoire Henri Jean-BaptisteMaury Jean SiffreinMonspey Louis Alexandre, marquis deCamus Armand GastonMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deChasset Charles AntoineBarrère de Vieuzac BertrandBouche Charles-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLa Luzerne César Guillaume deRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deCoulmiers François Simmonet deMuguet de Nanthou François FelixLameth Charles Malo, comte de
Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.441-442
Adresse de la commune de Fontainebleau, lors de la séance du 15 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.452
Discussion sur les municipalités et sur la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux enfants des faillis, lors de la séance du 28 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.594
Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.598-600
Grégoire Henri Jean-BaptisteTarget Guy Jean-BaptisteCazalès Jacques Antoine deDémeunier Jean NicolasRamel de Nogaret Dominique VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deBarrère de Vieuzac BertrandBoufflers Stanislas Jean dePrieur de la Marne Pierre LouisDortans Charles François, comte deThibault Anne Alexandre MarieMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLameth Charles Malo, comte deGarat Aîné Dominique
Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.67-68
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean DenisLaborde CharlesMartineau Louis SimonThibault Anne Alexandre MarieTarget Guy Jean-BaptisteLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc dePison du Galand Alexis FrançoisDémeunier Jean NicolasVillaret Jean-Chrisostome deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisDefermon des Chapelières Jacques
Discussion sur la motion de M. de Cernon concernant les réclamations de la province de Champagne sur la répartition des impôts, lors de la séance du 24 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.250
Décret du 26 novembre 1789 sur les gardes nationales du baillage de Caen
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.262
Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.325-326
Prieur de la Marne Pierre LouisDupont de Bigorre Pierre CharlesDelandine Antoine FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAmbly Claude Jean, marquis d'Dubois-Crancé Edmond LouisAnson Pierre HubertBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisGouttes Jean-LouisPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de
Discussion de l'article 51 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.344-346
Discussion des articles 4 et 5 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.358-359
Mise à l'ordre du jour de la séance du 9 décembre 1789 de la question des emprunts des villes du royaume
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.407
Discussion sur les nouveaux articles sur les élections et l'organisation des municipalités, lors de la séance du 8 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.426
Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.493-495
Organisation d'élections pour le comité des rapports et les 30 bureaux, lors de la séance du 11 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]pp.501-502
Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.502-503
Bonnay Charles François, marquis deBouche Charles-FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheEstourmel Louis Marie, marquis d'Dortans Charles François, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deHutteau François LouisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMougins de Roquefort Jean JosephDupont de Bigorre Pierre CharlesMartin FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion suite à la motion de M. le Chapelier sur le parlement de Rennes, lors de la séance du 15 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.590-591
Discussion d'un article additionnel au décret sur les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.47
Discussion des articles du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.113
Ajournement de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 14 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.185
Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.186
Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.317-318
Discussion concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.394-395
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.540-541
Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.543-546
Projet de décret du comité des rapports sur la compagnie du Bon-Dieu de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.556
Discussion du rapport du comité des recherches sur l'affaire du sieur Martineau, lors de la séance du 18 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.645-646
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.647-650
Barnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deTreilhard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteRoussillou Pierre AugustinGerle Christophe AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTarget Guy Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.651-652
Camus Armand GastonBouche Charles-FrançoisColbert de Castlehill SeignelayTarget Guy Jean-BaptisteCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deDuport Adrien JeanPopulus Marc EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelPrieur de la Marne Pierre LouisMougins de Roquefort Antoine BonifaceGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMartineau Louis Simon
Décret sur l'affaire entre la municipalité de Brie-Comte-Robert et la compagnie des volontaires de cette ville, après audition du comité des rapports, lors de la séance du 20 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.663
Suite de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.669-670
Incident de séance suite à des faits énoncés par M. Prieur concernant des troubles dans certaines villes, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.670
Discussion de l'article 4 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.681-682
Ajournement d'un nouvel article du projet de décret du comité féodal, proposé par M. Bouche, lors de la séance du 3 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.15
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de plusieurs municipalités une délibération rapide sur l'échange de la terre de Sancerre, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.221
Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.240
Discussion sur les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.324-325
Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.344-349
Discussion relative à la création d'un comité chargé d'examiner la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.458-459
Motion de M. Prieur sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.661
Discussion sur le projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.92
Rapport de M. Prieur, au nom du comité des rapports, relatif aux persécutions du sieur Laborde, lieutenant général du baillage de Crécy, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Rapport]p.96
Décret sur l'affaire du sieur de Laborde, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Décret]p.155
Adresse de la municipalité Vassy, en Champagne, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.255
Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.382-384
Démeunier Jean NicolasMartineau Louis SimonDubois-Crancé Edmond LouisMuguet de Nanthou François FelixMilscent Marie JosephGouttes Jean-LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephGarat Aîné DominiqueVoidel CharlesAndré Antoine Balthazar d'Chabroud CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelRewbell Jean FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBuzot François-Nicolas
Question préalable et appel nominal sur la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.384
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question du consentement du roi à la nomination d'un juge, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.416-420
Grégoire Henri Jean-BaptisteBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinIrland de Bazoges Pierre-MarieDufraisse-Duchey Amable GilbertFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGouttes Jean-LouisBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Discussion sur la demande de congé de M. de Viefville des Essarts, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.503
Nomination de M. Du Mans de Bourg-l'Evèque en remplacement de M. le comte de Téssé, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.552
Discussion sur le discours de M. Bailly, maire de Paris, relatif aux mesures à prendre pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 26 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.677
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.701
Adresse d'adhésion aux décrets des communes de Véron et Briançon, lors de la séance du 31 mai 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.1
Ouverture de séance et lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.26
Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.31-36
Martineau Louis SimonFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deDulau Jean-MarieGobel Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteGouttes Jean-LouisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLe Bois Desguays Jacques FrançoisCamus Armand GastonBriois de Beaumetz Bon-AlbertGuégan Julien
Discussion sur le rapport de M. Target concernant les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Corrèze, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.41
Discussion sur l'intérêt de la lecture des adresses, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.49
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.49
Modification à l'article 3 du décret sur la mendicité, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.132
Décret sur la sanction des décrets, lors de la séance du 13 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.206
Lecture du procès-verbal du 13 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.215
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.215
Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]pp.215-216
Prieur de la Marne Pierre LouisSillery Charles Alexis Brulart, marquis deSaint-Esteven Jean Louis Xavier deBouche Charles-FrançoisMougins de Roquefort Antoine BonifaceSieyès Emmanuel JosephGouttes Jean-LouisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteDumouchel Jean-BaptisteMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just Emmanuel
Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.217-218
Discussion de la motion de M. de Bonnay concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.233
Discussion de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.238
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.239-241
Gouttes Jean-LouisJacquemard ClaudeLachèze Murel Pierre Joseph deMarolles Claude Eustache FrançoisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteAubert EdmeDillon DominiqueGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGérard MichelLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteGarat Aîné DominiqueFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLavie Marc David
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.247-249
Lecture d'un mémoire de la municipalité de Villeneuve-lès-Béziers sur les dimes, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.250
Lettre des officiers municipaux de Perpignan, relative aux troubles de cette ville, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Lettre]pp.256-257
Décret relatif aux faits particuliers concernant M. le vicomte de Mirabeau dans l'affaire de Perpignan et l'insurrection du régiment de Touraine, lors de la séance du 18 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.273
Lecture des procès-verbaux des séances des 16 et 17 juin 1790, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.363
Discussion au sujet du procès-verbal du 18 juin, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.363-364
Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.374-378
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deEstourmel Louis Marie, marquis d'Sillery Charles Alexis Brulart, marquis deBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRewbell Jean FrançoisBurignot de Varennes Jacques PhilibertBouche Charles-FrançoisBouchotte Pierre PaulPrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyLavie Marc DavidFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deVirieu François Henri, comte deLanjuinais Jean DenisLanderberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron de
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les ventes des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 26 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.471
Renvoi au comité de Constitution de la motion de M. de Delley sur les formes de correspondance du Corps législatif et du pouvoir exécutif, lors de la séance du 4 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.697
Suite de la discussion sur les dépenses publiques, concernant les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.697
Discussion de l'article 6 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.701-702
Discussion de l'article 8 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.702
Discussion de l'article 12 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.703-704
Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.704-705
Motion de M. Prieur demandant le renvoi de la discussion sur le siège archiépiscopal de Cambrai, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.737
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.38
Discussion de l'article 22 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.136
Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.137-139
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Virieu François Henri, comte deSinéty de Puylon André Louis Esprit deCamus Armand GastonDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deWimpffen Félix Louis, baron deDupont de Nemours Pierre SamuelFréteau de Saint-Just EmmanuelPrieur de la Marne Pierre LouisLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de
Discussion du rapport sur la succession de Jean Thierry, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.324
Discussion du titre IV sur l'ordre judiciaire relatif aux appels, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.382
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.383
Suite de la discussion du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.580-581
Discussion sur le titre VIII du décret relatif à l'ordre judiciaire, concernant les greffiers, lors de la séance du 4 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.612-613
Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.696-703
Prieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deChabroud CharlesBouchotte Pierre PaulMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrugnon Louis Pierre JosephDuport Adrien JeanFréteau de Saint-Just EmmanuelAndré Antoine Balthazar d'Despatys de Courteille Pierre ÉtienneSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis dePison du Galand Alexis FrançoisThouret Jacques GuillaumeThibault de Ménonville François LouisLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion autour des lettres concernant la violation du secret des lettres par la municipalité de Balan, lors de la séance du 12 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.736
Adoption de l'article 1er du titre X de l'ordre judiciaire, concernant le tribunal de cassation, lors de la séance du 12 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.741
Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.122-123
Duport Adrien JeanToulongeon Emmanuel François, vicomte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisBabey Pierre Marie AthanasePrieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deBarnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMadier de Montjau Noel JosephDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMuguet de Nanthou François FelixBonnay Charles François, marquis de
Discussion autour du projet de décret sur une lettre pastorale de l'évêque de Toulon, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.128
Suite de la discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.141-142
Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.148-150
Prieur de la Marne Pierre LouisBarnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelLambert de Frondeville Thomas Louis CésarBonnay Charles François, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDuport Adrien JeanVoidel CharlesMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de
Suite de la discussion du projet de décret concernant les postes et les messageries, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.227-228
Lettre de M. de La Tour-du-Pin annonçant le retour de l'ordre à Nancy et à Metz, lors de la séance du 26 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Lettre]pp.293-294
Discussion du projet de décret du comité des rapports sur l'affaire de Tulle, lors de la séance du 26 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.297-298
Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.428-429
Thouret Jacques GuillaumeDémeunier Jean NicolasAndré Antoine Balthazar d'Prieur de la Marne Pierre LouisMougins de Roquefort Jean JosephGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisChabroud CharlesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLanjuinais Jean DenisBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Demande sur le rapport général du comité de mendicité, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.557
Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.666-668
Renvoi aux comités réunis de Constitution et de jurisprudence criminelle d'un article sur les dépenses des procédures criminelles et des prisonniers, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.694
Discussion de l'article 5 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.728-729
Discussion de l'article 23 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.140
Discussion de l'article 36 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.141
Ajournement de l'article 63 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.143
Discussion sur le projet de décret sur le fonctionnement des administrations des districts, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.394
Discussion des 9 articles du titre III sur les ordres religieux el les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.431-432
Adoption d'un article additionnel au titre III sur les ordres religieux et les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.432
Discussion relative aux frais de démolition de la Bastille, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.434
Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.443
Merlin de Douai Philippe AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteChasset Charles AntoineVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel Joseph
Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.444-445
Chasset Charles AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deDumouchel Jean-BaptisteHarambure Louis François Alexandre, baron d'Moreau Etienne VincentMerlin de Douai Philippe AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel JosephPrieur de la Marne Pierre LouisPopulus Marc Etienne
Suite de la discussion sur la contribution foncière et sur le mode d'imposition, lors de la séance de 5 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.451-462
Prieur de la Marne Pierre LouisBrillat-Savarin Jean AnthelmeBoislandry François Louis deDubois-Crancé Edmond LouisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRoederer Pierre LouisLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion du rapport de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.609
Discussion sur l'adoption d'articles additionnels sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.685
Demande de rectification du procès-verbal sur la motion de M. Lavenue, lors de la séance du 23 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.769
Discussion suite au décret révoquant l'attribution du Châtelet pour crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.37-38
Discussion au sujet d'une réclamation de Français chassés du royaume de Naples, lors de la séance du 26 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.44-45
Décret sur la procédure prévôtale contre des habitants des Baux, lors de la séance du 26 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.46
Discussion sur la conservation des forêts, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.142
Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.199
Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.286-288
Prieur de la Marne Pierre LouisAnson Pierre HubertBrillat-Savarin Jean AnthelmeCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBatz Jean-Pierre, baron deAndré Antoine Balthazar d'Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCazalès Jacques Antoine de
Continuation de la discussion sur la formation du tribunal de Cassation lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.350-351
Discussion au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.418
Discussion suite à une interruption de M. Roy au sujet du duel de MM. Charles de Lameth et de Castries, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.418-421
Amendement de M. Estourmel concernant la peine de prison de M. Roy, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Amendement]p.421
Demande de M. Regnaud au sujet d'un tribunal provisoire, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.460
Suite de la discussion sur la formation du tribunal de cassation, lors de la séance du 17 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.484-485
Discussion sur le nombre des membres du tribunal de cessation, lors de la séance du 17 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.485
Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.515-519
Chabroud CharlesPrugnon Louis Pierre JosephThévenot de Maroise Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuySaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLegrand JéromeFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis Simon
Discussion concernant la demande de M. Trouard de Riolles, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.548
Motion de M. Prieur sur le rapport de M. Batz du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.637
Reprise de la discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.692
Adoption d'un décret sur le traitement à payer aux ci-devant intendants et à leurs commis après quelques observations, lors de la séance du 1er décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.176
Ajournement de la demande de M. Lebrun concernant les frais de procédure, lors de la séance du 3 décembre 1790 criminelles
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.192
Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.203
Ajournement de la discussion du projet de décret sur la circulation des grains, et conclusion de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.268
Adoption d'une motion concernant l'ordonnance de 1667, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Motion et motion d'ordre]p.299
Intervention de M. l'abbé Gouttes à propos des créanciers du ci-devant clergé, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.300
Discussion concernant les troubles dans le département du Lot et les mesures pour le rétablissement de l'ordre lors de la séance du 13 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.457-458
Discussion concernant le projet de décret pour les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.483
Suite de la discussion sur la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 16 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.509-513
Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.524-527
Discussion du projet de décret sur le jury, présenté par les comités de Constitution et de législation criminelle, lors de la séance du 26 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.670-674
Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.692-693
Discussion sur l'article 5 du titre du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.694
Décret présenté par M. Chabroud sur les deux régiments en garnison à Montauban , lors de la séance du 1er janvier 1791
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.747
Discussion de l'article 18 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.113-114
Discussion du rapport et du décret sur la conduite des régiments de la garnison de Belfort, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.356
Discussion concernant l'article 2 et 3 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.362-363
Demande d'ajournement de la discussion sur l'article 13 du titre VII du décret relatif de l'examen et la conviction, en marge de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]pp.421-422
Incidents à propos de la prestation de serment d'un prêtre, lors de la séance du 29 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.560
Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.595-597
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNairac Pierre PaulKytspotter Jean-Baptiste Louis deDauchy Luc Jacques EdouardGarat Aîné DominiqueCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLe Chapelier Isaac René GuyMoreau Etienne VincentPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph de
Discussion sur l'article 13 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.661-663
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.664-665
Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.722
Discussion de l'article 26 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.723-724
Discussion de l'article 27 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.724-725
Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.756-758
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisRegnier Claude AmbroiseMartineau Louis SimonBuzot François-NicolasChabroud CharlesBabey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'Lanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisDuport Adrien JeanFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtiennePétion de Villeneuve JéromeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion de l'article 10 du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.762-763
Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.763-764
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deDuport Adrien JeanPrieur de la Marne Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouteville-Dumetz Gislain-LouisChoiseul-Praslin Antoine César, comte deDuquesnoy Adrien CyprienBourdon AntoineBarnave AntoineMaury Jean SiffreinChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc de
Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.42-44
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Massieu Jean-BaptisteCamus Armand GastonTreilhard Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyBouche Charles-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMartineau Louis SimonVoidel CharlesDefermon des Chapelières JacquesPrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean Denis
Discussion concernant l'adoption de l'article 13 du projet de décret du comité de constitution sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.49
Renvoi au comité de constitution de deux propositions concernant le décret sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Renvoi aux comités]pp.49-50
Discussion concernant le décret sur la haute cour nationale, en particulier sa composition, rendu le 8 février, lors de la séance du 9 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.73
Discussion du projet de décret sur les événements des Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 11 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.135-136
M. Prieur demande de lire une adresse du district d'Epernay, la permission lui est refusée par M. le Président, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]pp.179-180
Reprise de la discussion sur les droits d'entrée dans les villes, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.198
Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.285-291
Lavenue RaymondRochebrune Amable de Brugier, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deAnson Pierre HubertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDefermon des Chapelières JacquesCazalès Jacques Antoine deMalouet Pierre VictorPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesPrieur de la Marne Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'
Réactions à la lettre du roi sur le départ de ses tantes, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.374
Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.494-500
Bonnay Charles François, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Maury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deLévis Pierre Marc Gaston, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheBoussay Jacques-François de Menou, baron deLe Chapelier Isaac René GuyLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRochebrune Amable de Brugier, baron de
Discussion de l'article 14 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.528
Discussion de l'article 1 du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.563-564
Amendement à l'article 11 du décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.565
Reprise de la discussion sur l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.568-572
Merlin de Douai Philippe AntoinePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePopulus Marc EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Rewbell Jean FrançoisBabey Pierre Marie AthanaseMuguet de Nanthou François FelixGourdan Charles Claude ChristopheMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCazalès Jacques Antoine deBriois de Beaumetz Bon-AlbertLe Chapelier Isaac René GuyGaultier de Biauzat Jean-François
Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.580-583
Moreau Etienne VincentCamus Armand GastonBouche Charles-FrançoisTronchet François DenisLe Chapelier Isaac René GuyFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRewbell Jean FrançoisVernier ThéodoreLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMalouet Pierre VictorAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisVoidel CharlesLebrun Charles FrançoisMalès GabrielPasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion du décret sur la confirmation canonique des évêques, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.584
Suite de la discussion sur les patentes, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.584-586
Incident à l’occasion du serment de M. Lombard de Bouvans, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]pp.637-638
Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.644-645
André Antoine Balthazar d'Bouche Charles-FrançoisBarnave AntoineRewbell Jean FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyLapoule Jean LouisDurand de Maillane Pierre ToussaintChabroud CharlesPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBuzot François-Nicolas
Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.647-648
Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.662-663
Lanjuinais Jean DenisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisEstourmel Louis Marie, marquis d'Martineau Louis SimonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deThibault Anne Alexandre MarieGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPrieur de la Marne Pierre Louis
Discussion de l'article 38 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.706-707
Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.736-738
André Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine dePrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBlin Pierre FrançoisLebrun Charles FrançoisDuport Adrien JeanBriois de Beaumetz Bon-AlbertDupont de Nemours Pierre SamuelLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.47-50
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarAchard de Bonvouloir Luc RenéPrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Darnaudat Louis JeanDubois-Crancé Edmond LouisDupont de Nemours Pierre SamuelAngo Louis HectorLe Chapelier Isaac René GuyMerlin de Douai Philippe AntoineBeaudrap de Sotteville Pierre François deVieillard Pierre JacquesGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTuault de la Bouverie Joseph GolvenDes Roys Claude Etienne, comteGarat Aîné DominiqueNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion sur un projet de décret concernant l’affectation de maisons aux religieux qui voudront continuer la vie commune, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.66
Discusison sure le projet de décret présenté par M. Duport concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.67-68
Discussion sur l'admission à la barre de vicaires dont les paroisses sont supprimées, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.88
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.109-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Durget Pierre AntoineMadier de Montjau Noel JosephLameth Charles Malo, comte deBonnay Charles François, marquis deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidVoidel CharlesDubois-Crancé Edmond LouisMaury Jean SiffreinDevismes Jacques François LaurentBengy de Puyvallée Philippe Jacques deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBouche Charles-FrançoisDelavigne JacquesVirieu François Henri, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoussay Jacques-François de Menou, baron deBarnave AntoineChâtelet Louis-Marie duMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGeoffroy Jean-Baptiste
Discussion sur le rappel de M. Goulard, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.289
Discussion des propositions de M. Voidel tendant à la radiation des cadres de M. le maréchal de Broglie, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.326-327
Discussion concernant la proposition par amendement de M. Dubois-Crancé sur l'affaire des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.363-364
Discussion de l'article 19 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.372-373
Discussion concernant les fonctions des courtiers et agents de change, de commerce et de banque, lors de la séance du 27 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.405
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.424-437
Thouret Jacques GuillaumeDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCazalès Jacques Antoine deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGombert MartinMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deCouppé de Kervennou GabrielLucas Jean-Baptiste JosephTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel JosephRochebrune Amable de Brugier, baron deRewbell Jean FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheDémeunier Jean Nicolas
Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.437-438
Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisChabroud CharlesLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDémeunier Jean NicolasFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deLa Rochefoucauld Dominique, cardinal de
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.479-480
Discussion sur l'adresse des invalides, entrecoupée plusieurs fois par des demandes de l'ordre du jour, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.484-485
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Le Chapelier Isaac René GuyPrieur de la Marne Pierre LouisArenberg Auguste d', comte de LamarckAndré Antoine Balthazar d'Dubois-Crancé Edmond LouisLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne
Suite de la discussion du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.495
Discussion de l'article 15 du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.497-498
Discussion concernant les demandes de congé, lors de la séance du 4 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.540-541
Discussion à propos de l'ajournement de la motion de M. de Crillon sur le décret concernant les funérailles de M. de Mirabeau, lors de la séance du 4 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.544
Discussion du projet de décret sur les troubles du Haut-Rhin, lors de la séance du 4 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.554
Discussion d'une motion sur le décret concernant les honneurs décernés aux grands hommes, notamment le statut du roi, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.559-560
Prieur de la Marne Pierre LouisSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deBuzot François-NicolasGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBuzot François-Nicolas
Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.600-602
Prieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deMartineau Louis SimonLe Chapelier Isaac René GuyLe Chapelier Isaac René GuyPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalès GabrielBuzot François-NicolasFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertMougins de Roquefort Jean JosephMartineau Louis SimonLegrand JéromeTronchet François DenisFrancoville Charles BrunoPerdry le Cadet Jean Claude Alexis Joseph
Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.606-612
Martineau Louis SimonLameth Charles Malo, comte deLe Chapelier Isaac René GuyPétion de Villeneuve JéromeCazalès Jacques Antoine deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLolier EtienneLe Carlier d'Ardon Marie Jean-François PhilibertBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMartineau Louis SimonLameth Charles Malo, comte deLe Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDémeunier Jean NicolasGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisTronchet François DenisTronchet François Denis
Discussion de la motion de M. Roederer sur la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.624
Suite de la discussion sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.627-628
Discussion de l'article 4 du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.629-630
Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.633
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.656-657
Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.673-675
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisBouche Charles-FrançoisGarat Aîné DominiqueCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Dubois-Crancé Edmond LouisTronchet François DenisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierDuquesnoy Adrien CyprienLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.680-681
Discussion du rapport du comité des colonies concernant des citoyens expulsés de Cayenne, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.683
Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.693-694
Buzot François-NicolasPétion de Villeneuve JéromePrieur de la Marne Pierre LouisMoreau de Saint-Méry Louis ElieAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisBrillat-Savarin Jean AnthelmeBoussay Jacques-François de Menou, baron deDelavigne JacquesLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDémeunier Jean Nicolas
Discussion de l'article 21 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.701
Motion de M. de Crillon sur les domaines nationaux et l’estimation de leur valeur, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.719
Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.12-14
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertBuzot François-NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deAndré Antoine Balthazar d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBriois de Beaumetz Bon-AlbertDubois-Crancé Edmond Louis
Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.14-15
Dubois-Crancé Edmond LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromePrieur de la Marne Pierre LouisBuzot François-NicolasAnson Pierre HubertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion sur un décret demandé au comité de de Constitution, relatif à la qualité de citoyen actif des ministres et des ambassadeurs, lors de la séance du 14 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]pp.68-69
Discussion de l'article 5 du décret sur la mise en activité du tribunal de cassation, lors de la séance du 14 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.69
Discussion de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.99-100
Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.132-133
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.145-152
Defermon des Chapelières JacquesBlin Pierre FrançoisGuinebaud de Saint-Mesme Jacques NicolasEmmery de Grozyeulx Jean-LouisAndré Antoine Balthazar d'Le Bois Desguays Jacques FrançoisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deMoreau de Saint-Méry Louis ElieMalouet Pierre VictorLe Chapelier Isaac René GuyChampagny de Cadore Jean-BaptisteDuquesnoy Adrien CyprienDillon ArthurPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisSalle Jean BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deChabroud CharlesLavenue RaymondLucas Jean-Baptiste JosephRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deCottin Jacques EdmeEstourmel Louis Marie, marquis d'Montmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc de
Lecture du procès verbal et discussion portant sur la rédaction et modifications, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.191
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.192-195
Préparation de l'Assemblée à l'arrivée du roi, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.200
Reprise de la vive discussion entre le Président et certains députés qui demandent l'ordre du jour et la levée de la séance, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.202
Discussion et rejet de l' article 17 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 21 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.234-235
Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.251-253
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonChampagny de Cadore Jean-BaptisteBegouën Jacques FrançoisDefermon des Chapelières JacquesChabroud CharlesMalouet Pierre VictorLameth Charles Malo, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisPrieur de la Marne Pierre LouisEstourmel Louis Marie, marquis d'Dillon Arthur
Discussion concernant les arriérés et les pensions de M. Dumont-Valdajou, lors de la séance du 23 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.254
Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.314-315
Barrère de Vieuzac BertrandMoreau Etienne VincentLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisArenberg Auguste d', comte de LamarckGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deColaud de la Salcette Jacques BernardinPrieur de la Marne Pierre LouisDubois-Crancé Edmond Louis
Discussion sur l'ordre du jour de la séance, lors de la séance du 26 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.345-346
Reprise de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.346-350
Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.364-373
Lanjuinais Jean DenisDurand de Maillane Pierre ToussaintDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulAndré Antoine Balthazar d'Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLucas Jean-Baptiste Joseph
Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.379-381
Rewbell Jean FrançoisRegnault de Lunéville CharlesLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deLegrand JéromePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBuzot François-Nicolas
Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.392-394
Discussion de l'article 4 du titre Ier du décret du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.402
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.422-426
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisVernier ThéodoreTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephToulongeon Emmanuel François, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René Guy
Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.467-472
Rewbell Jean FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'André Antoine Balthazar d'Madier de Montjau Noel JosephPétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMaury Jean SiffreinRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine dePrieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deBouche Charles-FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion de l'adresse de M. Loisel demandant que Loisel, juriconsulte et son aïeul, soit mis au rang des grands hommes, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.472
Discussion sur l'adoption du tableau d'appel nominal, une machine inventée par M. Guirault, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.473
Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.489-508
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarBoussay Jacques-François de Menou, baron deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deMalouet Pierre VictorMaury Jean SiffreinClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBouche Charles-FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.531-550
Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.556-561
Malouet Pierre VictorLegrand JéromeAndré Antoine Balthazar d'Aigalliers Gabriel François, baron d'Démeunier Jean NicolasBouche Charles-FrançoisMartineau Louis SimonDupont Martin FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineRewbell Jean FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisChabroud CharlesGombert MartinTronchet François DenisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMoreau Etienne VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBuzot François-NicolasEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Prieur de la Marne Pierre Louis
Appel nominal sur le premier article du projet de décret du comité portant réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Appel nominal]p.561
Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.585-587
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deDosfant Jean AntoineMartineau Louis SimonBouche Charles-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMoreau Etienne VincentDupont Martin FrançoisTreilhard Jean-BaptisteFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean François
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.592-594
Le Bois Desguays Jacques FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Malouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertGombert MartinGeoffroy Jean-BaptisteToulongeon Emmanuel François, vicomte dePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisLeissègues de Rosaven Jean-Marie de
Reprise de la discussion sur les petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.603-608
Renvoi au comité de Constitution du procès-verbal d'une assemblée de 150 citoyens actifs tenue à Versailles concernant la proclamation du roi datant du 26 avril 1791, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Renvoi aux comités]p.610
Discussion du décret accordant des pensions aux citoyens qui ont dénoncé les fabricateurs de faux assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.611-612
Ajournement de la discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil et fin de séance, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Délibération ou procès verbal de collectivité]p.618
Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.620
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.628-632
Lucas Jean-Baptiste JosephPétion de Villeneuve JéromeGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBlin Pierre FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMartineau Louis SimonCamus Armand GastonBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'
Discussion et renvoi au comité des rapports de l'affaire du sieur de La Tude, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Renvoi aux comités]pp.656-657
Suite de la discussion sur les articles 7, 8 et 9 (anciens articles 13, 14 et 15) du décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.696-697
Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.697-700
Toulongeon Emmanuel François, vicomte deBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertBlin Pierre FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLegrand JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisDelavigne JacquesAndré Antoine Balthazar d'Le Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.61-62
Barnave AntoinePoutrain Louis AlexandreCazalès Jacques Antoine deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisDémeunier Jean NicolasLegrand JéromeBuzot François-NicolasMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deAndré Antoine Balthazar d'
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.89-97
Prieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Malouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGrégoire Baptiste Henri, AbbéVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephBarnave AntoineGombert MartinGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deDelavigne JacquesMoreau de Saint-Méry Louis ElieRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClapiers-Collongues Louis Joseph Felix, chevalier deLachèze Murel Pierre Joseph deBegouën Jacques FrançoisBoissy d'Anglas François Antoine deLavie Marc David
Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.112-122
Lavenue RaymondFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoinePrugnon Louis Pierre JosephAndré Antoine Balthazar d'Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulLegrand JéromeRewbell Jean FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisDurget Pierre AntoineThouret Jacques GuillaumeBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.123
Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.144-146
Discussion de la motion de M. Treilhard contenant un projet de décret sur l'état civil, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.160-161
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.200-214
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRoederer Pierre LouisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMalouet Pierre VictorLavie Marc DavidDémeunier Jean NicolasCazalès Jacques Antoine deLachèze Murel Pierre Joseph deThouret Jacques GuillaumePrieur de la Marne Pierre LouisBarrère de Vieuzac BertrandLegrand JéromeAndré Antoine Balthazar d'Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMaury Jean SiffreinRewbell Jean François
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.221-223
Vernier ThéodoreChabroud CharlesRoederer Pierre LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deSalle Jean BaptisteNairac Pierre PaulAnson Pierre HubertDuport Adrien JeanMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.231-234
Maury Jean SiffreinDelavigne JacquesDémeunier Jean NicolasFoucault de Lardimalie Louis, marquis deChristin Charles GabrielPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLe Bois Desguays Jacques FrançoisChabroud CharlesBuzot François-NicolasGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCazalès Jacques Antoine deRoederer Pierre LouisMichelon de Cheuzat Gilbert Louis GrégoireDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesThouret Jacques GuillaumeGombert Martin
Amendement par M. Prieur de l'article 19 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Amendement]p.249
Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.264-265
Discussion de l'article 41 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.265-266
Discussion de l'article 47 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.267-268
Duport Adrien JeanMougins de Roquefort Jean JosephTronchet François DenisPrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumePétion de Villeneuve JéromeTuault de la Bouverie Joseph GolvenLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deDelavigne Jacques
Discussion suite à la lecture des adresses et des délibérations de la ville de Bordeaux relative au décret rendu le 14 mai sur les colonies, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.360-361
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.381-382
Virieu François Henri, comte deBureaux de Pusy Jean XavierDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisDufraisse-Duchey Amable GilbertMadier de Montjau Noel JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulMalouet Pierre VictorClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deTreilhard Jean-BaptisteLambert de Frondeville Thomas Louis CésarCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deSalle Jean BaptisteMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion sur les quatres premiers articles du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.392
Lecture et discussion des articles 7 à 9 du titre 1er du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.392-393
Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.455-461
Populus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephMadier de Montjau Noel JosephLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRewbell Jean FrançoisGombert MartinDémeunier Jean NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisMaury Jean SiffreinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné Dominique
Discussion d'éventuelles modifications au décret relativement à l'affaire d'Avignon (rédaction de M. de Tracy), lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.461
Discussion de la motion de M. d'André sur l'article 2 du projet de décret concernant le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.463
Discussion du projet de décret du comité des finances relatif à la liste civile et au remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.467-468
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.508-509
Motion de M. Noailles demandant l'impression du rapport et de la seconde partie du projet de décret du comité de Constitution, et du plan de M. Pétion, à renvoyer au comité, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.512
Discussion de l'article 3 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.580
Discussion de l'article additionnel de M. Merlin au titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.580
Annonce du décès de M. Pélissier et conclusion de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.584
Discussion au sujet de la lettre du directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.602-603
Ajournement de l'affaire relative aux mesures à prendre pour la province d'Alsace, lors de la séance du 30 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.623
Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.637-650
Lecture d’une adresse de l’abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Lettre]pp.650-653
Renvoi au comité de Constitution de la lettre et des observations du ministre de la guerre relative au séjour de corps de troupes, lors de la séance du 2 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Renvoi aux comités]p.708
Discussion de l'article 7 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.722
Discussion relative à l'article 2 du titre "de la récidive" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.739-740
Discussion de l'article 7 du titre "des effets des condamnations" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.741
Discussion sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.765-766
Discussion de l'article 4 du titre sur l'influence de l'âge des condamnés sur la nature et la durée des peines du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.5-6
Motion de M. Sentetz demandant un article additionnel prévoyant la peine de mort pour les coupables de crimes religieux, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.7
Discussion des articles 1 et 2 sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.7-10
Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.10-13
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deDuport Adrien JeanMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBonnefoy LouisCouppé de Kervennou GabrielPopulus Marc EtienneBouchotte Pierre PaulCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLameth Charles Malo, comte deChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deChoiseul-Praslin Antoine César, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisGombert MartinMerlin de Douai Philippe AntoineDelavigne JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de
Discussion de l'article 5 de la deuxième section du titre premier relatif aux crimes et délits contre la sûreté intérieure de l'Etat du projet de Code Pénal, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.52-53
Discussion de l'article 7 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.69-70
Renvoi aux comités des articles 7 et 8 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.70
Discussion de l'article 9 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.70-71
Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.80-87
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLe Bois Desguays Jacques FrançoisRoederer Pierre LouisThouret Jacques GuillaumePrieur de la Marne Pierre LouisCouppé de Kervennou GabrielGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis dePétion de Villeneuve JéromeBouteville-Dumetz Gislain-LouisDauchy Luc Jacques EdouardThévenot de Maroise Jean-BaptisteDuport Adrien JeanFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePopulus Marc EtienneLegrand JéromeDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMerlin de Douai Philippe AntoineAndré Antoine Balthazar d'Lucas Jean-Baptiste JosephRewbell Jean François
Discussion du projet de décret par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.108-114
Rewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDauchy Luc Jacques EdouardAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deMalès GabrielPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulFréteau de Saint-Just EmmanuelRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisRoederer Pierre LouisBabey Pierre Marie Athanase
Discussion du décret sur l’affaire de Mennecy, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.147
Discussion sur la proposition de M. Démeunier concernant le complément du Corps législatif, lors de la séance du 13 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.151
Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.213-215
Motion de M. Prieur concernant l'impression du rapport de M. La Rochefoucauld-Liancourt, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.273
Discussion concernant la rédaction des articles 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.277
Discussion concernant la rédaction de l'article 15 (anciens article 14 et 15 réunis) de la troisième section du titre Ier du Code pénal concernant les crimes contre la Constitution, lors de la séance du 17 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.293-294
Discussion concernant l'adoption des article 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre Ier du Code pénal concernant les crimes contre la Constitution, lors de la séance du 17 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.294
Discussion sur la rédaction des articles 7 et 8 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.297-298
Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.299-301
Ramel de Nogaret Dominique VincentMauriet de Flory JeanLanjuinais Jean DenisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnier Claude AmbroiseFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMartineau Louis SimonAilly Michel François d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Estourmel Louis Marie, marquis d'Prieur de la Marne Pierre LouisTuault de la Bouverie Joseph Golven
Discussion sur la rédaction de l'article 8 de la 6e section du titre 1er du projet de décret sur le Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.304-305
Discussion sur le projet de rédaction des articles 3, 4 et 5 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.307
Discussion sur le projet de rédaction des articles 5 et 6 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.308-309
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Garat Aîné DominiqueThévenot de Maroise Jean-BaptisteMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deButtafuoco Mathieu deDuport Adrien JeanThibault de Ménonville François LouisTuault de la Bouverie Joseph GolvenMartin François
Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.322-330
Maury Jean SiffreinLa Rochefoucauld Dominique, cardinal deDauchy Luc Jacques EdouardVarin de la Brunelière Pierre VincentLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMuguet de Nanthou François FelixDufour de Pradt DominiqueCorroller du Moustoir Louis JacquesMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deChabroud CharlesDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineGombert MartinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMerlin de Douai Philippe AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deArenberg Auguste d', comte de LamarckPrieur de la Marne Pierre LouisMalouet Pierre VictorRoederer Pierre LouisThévenot de Maroise Jean-BaptisteLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGoupilleau de Fontenay Jean-François
Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.330-331
Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.331-332
Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.383-384
Motion de M. Prieur demandant l'appel nominal des commissaires chargés de corriger le procès-verbal de la séance, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.396
Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.399-401
Discussion de l'article 1 du décret contenu dans le rapport du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.408-409
Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.409-410
Deuxième rappel de la participation à la procession de Saint-Germain-l'Auxerrois et remarques sur la nécessité que l'Assemblée reste séante, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.413
Renvoi aux comité militaire de deux adresses des administrateurs du département de la Seine-Inférieure et du district de Rouen, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.427
Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.444-445
Discussion sur l'envoi ou non des commissaires dans les départements maritimes, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.451-452
Délibération du directoire du district de Clermont au sujet de la fuite du roi, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.480-482
Lecture du passeport trouvé entre les mains du roi, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.481
Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.517-521
Duport Adrien JeanAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMerle Marie AndréThouret Jacques GuillaumeRoederer Pierre LouisMartineau Louis SimonGombert MartinRochebrune Amable de Brugier, baron deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMalouet Pierre VictorDémeunier Jean NicolasPrieur de la Marne Pierre Louis
Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.537-542
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisBeauharnais Alexandre François, vicomte deTronchet François DenisRiffard de Saint-Martin François-JérômeAndré Antoine Balthazar d'Loynes-Barraud La Coudraye François-Célestin deMalouet Pierre VictorBuzot François-NicolasBouchotte Pierre PaulRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuport Adrien JeanPrieur de la Marne Pierre LouisMuguet de Nanthou François FelixBarrère de Vieuzac Bertrand
L’Assemblée décrète qu’elle tiendra une séance extraordinaire pour entendre la lecture des différentes adresses à propos de la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.549
Renvoi aux comités des rapports et de recherches réunis de l'adresse du district de Sedan et motion de M. Prieur demandant le transfère dans les prisons des tribunaux de Paris des trois officiers du Royal-Allemand ainsi que MM. Damas, Choiseul et Floriac, détenus à Verdun, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.557-558
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre des administrateurs du département des Ardennes concernant les 3 officiers du 15e régiment de cavalerie, ci-devant Royal-Allemand, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.566
Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.569-576
Malouet Pierre VictorBoery Guillaume BarthélémyBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDelavigne JacquesLavie Marc DavidPétion de Villeneuve JéromeVernier ThéodoreTronchet François DenisToulongeon Emmanuel François, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBeauharnais Alexandre François, vicomte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné DominiqueRewbell Jean FrançoisBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasDefermon des Chapelières Jacques
Discussion du projet de décret sur les affaires de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.584-586
Réactions après la lecture de la lettre de M. de Bouillé, lors de la séance du 30 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.604
Motion adoptée de M. Prieur demandant l'ajournement du scrutin pour la nomination de gouverneur de l’héritier présomptif du trône, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.665
Discussion de la lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur l'action des commissaires envoyés en Avignon, lors de la séance du 3 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.689
Discussion de la lettre du procureur général syndic de Moselle sur la distribution à Metz d'une lettre imprimée de M. de Bouillé, lors de la séance du 3 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.689
Discussion concernant les lettres envoyés par M. de Bonnay et M. de Sérent refusant de prendre part aux délibérations, lors de la séance du 4 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.698
Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.745
Discussion de l'article 16 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.750-751
Motion de M. Prieur sur l'article 21 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.7
Discussion et amendement de M. Legrand sur l'article 23 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Amendement]p.7
Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.8-9
Amendement de M. Prieur sur la proposition de rédaction de l'article 47 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Amendement]pp.11-12
Discussion, demande de la question préalable et ajournement sur le projet de décret fixant les moyens de prévenir l'abus de la liberté qu'a tout citoyen d'aller, venir et s'absenter comme bon lui semble, lors de la séance du 7 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.23-24
Lecture de la soumission de quinze jeunes citoyens formant la société logographique, lors de la séance du 7 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.33
Rédaction des dispositions adoptées le 8 juillet 1791 relativement à l’émission des assignats de 5 livres, après retranchement de l'article 1 du projet de décret, lors de la séance du 9 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.72
Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.73-86
Castellane Novejean Boniface Louis André, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDelaville-Leroulx JosephDarnaudat Louis JeanPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertJessé Joseph-Henri, baron deToulongeon Emmanuel François, vicomte deCroix Charles Lidewine Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelBouchotte Pierre PaulNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePopulus Marc EtienneVernier ThéodoreAmbly Claude Jean, marquis d'Babey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'
Motion de M. Prieur proposant l'impression de toutes les lettres envoyées par les envoyés en mission, lors de la séance du 10 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.101
Motion de M. Prieur afin que les propositions de reconnaissance patriotique soient renvoyées au comité militaire, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.213
Discussion concernant la nécessité de lire l'adresse des citoyens de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.219
Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.255-269
Démeunier Jean NicolasDuport Adrien JeanRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrugnon Louis Pierre JosephBoutteville-Dumetz Gislain-LouisVadier Marc Guillaume AlexisLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Prieur de la Marne Pierre LouisPoutrain Louis AlexandreTuault de la Bouverie Joseph GolvenMartineau Louis SimonRicard de Sealt Gabriel Joseph XavierLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.269-271
Pétion de Villeneuve JéromeLameth Charles Malo, comte deDémeunier Jean NicolasBabey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'Boutteville-Dumetz Gislain-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGrégoire Baptiste Henri, AbbéPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-Paul
Annonce par le Président de la réception d'une pétition concernant la délibération en cours, lors de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.271
Discussion de l'adoption sauf rédaction des articles proposés par M. Salle sur l'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.331
Discussion de l'article 1 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.331-332
Discussion concernant le décret rendu le 15 juillet sur l'évasion du roi et l'urgence d'en faire une adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.363-364
Rapport par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Rapport]pp.489-490
Projet de décret, présenté par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.490
Motion de M. Malouet afin que dans le décret sur l'institution des sourds-muets soit mentionné son premier auteur, l'Abbé de l'Épée, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.491
Décret, présenté par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.491
Motion d'un membre demandant qu'il soit remis aux commissaires l'instruction sur leur mission, en marge du projet de décret sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.520
Observations concernant l'arrêté présenté par M. Bailly sur le recensement des habitants et des étrangers à Paris et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.543-544
Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.584-585
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisGombert MartinEstourmel Louis Marie, marquis d'Christin Charles GabrielLanjuinais Jean DenisPalasne de Champeaux Julien FrançoisDelavigne JacquesRoederer Pierre LouisTuault de la Bouverie Joseph GolvenPrieur de la Marne Pierre LouisMénard de la Groye François René PierreCamus Armand Gaston
Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.585-588
Discussion de l'article 3, 4 et 5 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.588-591
Discussion relative à l'arrêté du maire de Paris qui prévoit une amende pour les habitants de Paris qui ne déclarent pas les étrangers logeant chez eux, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.599
Discussion concernant l'article 15 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, et amendement de M. Tronchet, lors de la séance du 26 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.653
Discussion concernant les articles 26 et 27 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 26 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.656-657
Renvoi au comité de Constitution des observations de M. Prieur sur les articles 26 et 27 du décret sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 26 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Renvoi aux comités]p.657
Proposition de M. Lebrun de délibérer sur le projet de décret sur le pont et les chaussées, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.698
Discussion sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, et deux amendements, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Amendement]p.703
Propositions de M. Garat et M. Prieur sur le service de la garde nationale, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.703
Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.703-705
Thévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisMoreau Etienne VincentLanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisRoussillou Pierre AugustinLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineRabaud de Saint Etienne Jean-PaulBoissy d'Anglas François Antoine deBoutteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesPerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLe Bois Desguays Jacques FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Tronchet François Denis
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.726-736
Broglie Charles Louis Victor, prince deTronchet François DenisTuault de la Bouverie Joseph GolvenDuquesnoy Adrien CyprienBoissy d'Anglas François Antoine deMaupassant Louis Charles CésarGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMartin FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLanjuinais Jean DenisAndré Antoine Balthazar d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePrieur de la Marne Pierre Louis
Discussion sur la proposition de M. Merlin concernant le payement en assignats des soldats, lors de la séance du 29 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.6-7
Discussion sur la nomination du gouverneur du dauphin
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.43
Amendement de M. Prieur sur le décret relatif aux troubles de Lorient, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.66
Divers amendements, proposés, à l'article 9 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, et remarque de M. le rapporteur, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.94
Discussion concernant les mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.96
Discussion concernant les travaux du comités des monnaies et demande que ce même comité donne des explications sur certains sujets, lors de la séance du 2 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.120
Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.292-295
Thouret Jacques GuillaumeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasDortans Charles François, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelPrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisTronchet François DenisGuillaume Louis-MarieDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBriois de Beaumetz Bon-Albert
Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.297-298
Thouret Jacques GuillaumeGarat Aîné DominiqueBeauharnais Alexandre François, vicomte deLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelAndré Antoine Balthazar d'Malès GabrielCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelArenberg Auguste d', comte de Lamarck
Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.298-300
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deGombert MartinDurand de Maillane Pierre ToussaintCamus Armand GastonAndré Antoine Balthazar d'Thévenot de Maroise Jean-BaptisteThouret Jacques GuillaumeDupont de Nemours Pierre SamuelBourdon AntoinePrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean Denis
Discussion de l'article 2 du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.302-303
Passage à l'ordre du jour sur les motions concernant la lettre de M. de Bouillé relative à M. Coquelet, accusé d'avoir favorisé le départ du roi, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.305
Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.323-331
Barnave AntoinePrieur de la Marne Pierre LouisBuzot François-NicolasPétion de Villeneuve JéromeThouret Jacques GuillaumeAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBeauharnais Alexandre François, vicomte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deRoederer Pierre Louis
Discussion de l'article 1er de la section IIe du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.333
Discussion concernant l'adresse du conseil général de la commune de Saint-Malo sur les troupes de ligne et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.379-380
Discussion concernant le rétablissement dans le projet de Constitution les articles 7, 8 et 9 contenus dans le décret rendu le 13 juin 1791, lors de la séance du 12 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.395-396
Discussion concernant les prêtres réfractaires, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.398
Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.399-405
Thouret Jacques GuillaumeMartineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisChabroud CharlesTuault de la Bouverie Joseph GolvenTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLanjuinais Jean DenisGuillaume Louis-MarieBeauharnais Alexandre François, vicomte deDuport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGrégoire Henri Jean-BaptisteBuzot François-Nicolas
Discussion de l'article 6 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.412-413
Discussion de l'article 10 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.413
Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.431-433
Duport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisOrléans Louis Philippe Joseph d'Féraud CharlesBriois de Beaumetz Bon-AlbertLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Broglie Charles Louis Victor, prince deRewbell Jean FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCamus Armand GastonLanjuinais Jean DenisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Désaccord au sujet de la délibération sur la proposition concernant les droits politiques de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.433
Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.443-444
Discussion de l'article 15 du chapitre V du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.465-466
Lecture et diverses propositions concernant l'article 1er du titre II du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.590
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.631-637
Broglie Charles Louis Victor, prince deMuguet de Nanthou François FelixLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisDefermon des Chapelières JacquesBouteville-Dumetz Gislain-LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Duport Adrien JeanLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deBarnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMartineau Louis SimonPétion de Villeneuve JéromeRoederer Pierre LouisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeRewbell Jean FrançoisAnthoine François-PaulSalle Jean BaptisteBuzot François-Nicolas
Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.659-661
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.727-731
Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.731-734
Lanjuinais Jean DenisCastelanet AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMerlin de Douai Philippe AntoineBroglie Charles Louis Victor, prince deDuport Adrien JeanDémeunier Jean NicolasBarrère de Vieuzac BertrandPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCamus Armand Gaston
Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.734-736
Duport Adrien JeanBouchotte Pierre PaulBriois de Beaumetz Bon-AlbertBroglie Charles Louis Victor, prince dePrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDémeunier Jean NicolasPison du Galand Alexis FrançoisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Adoption de 8 articles sur la régence élective, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.750-751
Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.61-71
Tronchet François DenisGarat (Aîné) DominiqueMuguet de Nanthou François FelixMerlin de Douai Philippe AntoineLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deBarnave AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deChabroud CharlesLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deVernier ThéodoreCamus Armand GastonSalle Jean BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisCouppé de Kervennou GabrielBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'
Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.110-117
Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisDarnaudat Louis JeanAndré Antoine Balthazar d'Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTronchet François DenisBuzot François-NicolasRoederer Pierre LouisFrochot Nicolas Thérèse BenoîtPrieur de la Marne Pierre LouisBlin Pierre FrançoisSalle Jean BaptisteLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.117-118
Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.130-131
Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.131-135
Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Gombert MartinDupont de Nemours Pierre SamuelTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisTronchet François DenisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-FrançoisCamus Armand GastonBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.140-141
Muguet de Nanthou François FelixMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouche Charles-FrançoisSalle Jean BaptisteFrochot Nicolas Thérèse BenoîtCroix Charles Lidewine Marie deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertDupont de Nemours Pierre SamuelRoederer Pierre LouisCamus Armand Gaston
Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.168-171
Discussion de l'article 4 de la Constitution, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.187
Adoption des motions de M. de Choiseul-Praslin (fils) et de M. Prieur concernant l'impression de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.190
Discussion du décret relatif à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.192-193
Diverses motions relatives au discours de M. de Noailles sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.222-223
Diverses motions relatives aux délibérations de l'Assemblée, lors de la séance du 6 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.248
Discussion de l'article 3, section V du titre Ier des lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.249
Renvoi au comité des Finances de l'affaire soulevée par le Ministre de l'intérieur concernant les moyens de subsistance des volontaires de Seine-et-Marne, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Renvoi aux comités]p.301
Discussion sur l’excusabilité des accusés devant les cours martiales, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.304-305
Députation de diverses communes de Rhône et Loire relativement à l’affaire de la dame veuve Guillin, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.555-558
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.610-620
Discussion concernant la mise à exécution de l'institution des jurés, lors de la séance du 16 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.712-714
Diverses motions relatives aux vacances des tribunaux, lors de la séance du 16 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.714
Discussion sur une somme à attribuer à la dame Mabilly, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.3
Discussion au sujet d'un décret rendu l'avant veille relatif au serment militaire, lors de la séance du 19 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.79
Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.116-123
Discussion sur le projet de décret concernant les protestations contre la Constitution, lors de la séance du 23 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.246-247
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.282-288
Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Vernier ThéodoreRoederer Pierre LouisThouret Jacques GuillaumeDefermon des Chapelières JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBoussay Jacques-François de Menou, baron deLanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisPétion de Villeneuve JéromeBarnave AntoineBarrère de Vieuzac BertrandLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCroix Charles Lidewine Marie deAndré Antoine Balthazar d'Le Chapelier Isaac René GuyBlin Pierre FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelPrieur de la Marne Pierre LouisGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de
Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.359-360
Discussion sur l'article 2 de la section VI du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.362
Amendement de l'article 4 de la section VIII du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Amendement]p.363
Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.370-371
Motions relatives au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.371
Discussion sur la révocation d'un décret relatif à la destitution des commissaires de la trésorerie adopté le 26 septembre 1791, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.443-444
Demande de parole de M. prieur, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.444
Discussion et adoption du décret fixant le mode provisoire d’admission en qualité d’officier, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.453-454
Discussion au sujet de la lettre du ministre de la guerre concernant l’entretien des gardes nationales, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.593
Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.616
Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.619-624
Cigongne Jean Etienne deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisThouret Jacques GuillaumeBarnave AntoineLavie Marc DavidGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyRoederer Pierre LouisBuzot François-NicolasAndré Antoine Balthazar d'Grégoire Henri Jean-Baptiste
L'Assemblée passe à l'ordre du jour sur la lettre des négociants de Bordeaux concernant le décret du 24 septembre sur les colonies, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.625
Suite de la discussion du projet de décret sur les délits et les peines militaires. Adoption des articles 11 à 16 et 23 et rejet des articles 17 à 22, lors de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.679
Lettre du représentant Prieur de la Marne, datée de Vannes, informant le comité de salut public de la situation dans le Morbihan, en annexe de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.440
Lettre du représentant Prieur de la Marne, datée de Vannes, informant attendre des secours en provenance de Brest, en annexe de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.445-446
Arrêté du comité de salut public relatif aux réquisitions et à la fabrication d'armes, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Arrêté des comités de l’Assemblée]pp.599-600
Maximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreAndré Jeanbon Saint-AndréLazare Nicolas Marguerite CarnotClaude Antoine Prieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'OrLouis Antoine Léon de Saint-JustPierre Louis Prieur de la MarneJean-Marie Collot d'HerboisJacques-Nicolas Billaud-VarenneMarie-Jean Hérault de séchelles
Lettre du représentant Prieur (de la Marne), en mission dans les départements maritimes, relative aux opérations à Vannes, Lorient et Pontivy, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.361-362
Rapport, fait par le représentant Prieur (de la Marne) en mission dans les départements maritimes, relatif aux opérations de régénération à Vannes, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.362-367
Lettre des représentants Bourbotte, Turreau et Prieur informant de la situation autour d'Antrain et de Fougères, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.71
Lettre des représentants Bourbotte, Turreau et Prieur (de la Marne) en mission près les armées réunies de l'Ouest et de Brest, informant des opérations militaires alentour, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.81
Lettre des représentants Turreau, Bourbotte et Prieur (de la Marne), en mission près les armées réunies de l'Ouest et de Brest, informant de la retraite de Tribout devant Pontorson et de l'arrestation de Vergnes, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.81-82
Lettre des représentants du peuple près l'armée de l'Ouest informant de la situation près d'Angers, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.249
Lettre des représentants près les armées de Lorient et les côtes de Brest informant des victoires républicaines entre Beaugé et La Flèche, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.373-374
Lettre des représentants Turreau, Prieur et Bourbotte, en mission près les armées réunies de l'Ouest, sur les affrontements avec les rebelles sous les murs du Mans, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.504-505
Lettre de Bourbotte, Turreau et Prieur (de la Marne), représentants en mission près les armées réunies de l'Ouest et des Côtes de Brest,relative à la poursuite des brigands, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.627-628
Proclamation au nom du peuple français par Bourbotte, Turreau et Prieur (de la Marne), représentants en mission près les armées réunies de l'Ouest et des Côtes de Brest, aux citoyens et administrateurs de plusieurs départements, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.628
Lettre des représentants Turreau et Prieur (de la Marne) rendant compte de la situation près les armées de l'Ouest et les côtes de Brest, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Correspondance des envoyés en mission]pp.128-129
Lettre des représentants Prieur et Turreau,en mission près de l'armée de l'Ouest, datée de Savenay, donnant les détails d'une bataille contre des brigands, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Correspondance des envoyés en mission]pp.323-325
Lettre des représentants Prieur et Turreau, en mission prés l'armée de l'Ouest, relative aux victoires de l'armée républicaine, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.431
Lecture par Collot-d'Herbois de la lettre des représentants Bourbotte, Prieur (de la Marne) et Turreau, en mission près de l'armée de l'Ouest, contenant les détails de la prise de Noirmoutier, lors de la séance du 20 nivôse an II (9 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Correspondance des envoyés en mission]pp.144-146
Rapport, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, concernant les secours distribués aux réfugiés de Cholet, conformément à l'arrêté du représentant Prieur (de la Marne), lors de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Rapport]p.482
Levée de la séance du 9 prairial an II (28 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Déroulement des séances]p.90
Discussion au sujet du discours des gendarmes de la 35e division, arrivant de la Vendée, qui annoncent qu’ils ont rempli le serment qu’ils avoient fait de ne revenir qu’après avoir anéanti les brigands armés par le fanatisme et par la haine de la liberté., lors de la séance du 13 prairial an II (1er juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Discussion]p.203
Lettre du représentant du peuple dans les départements maritimes qui annonce la souscription faite par l'état-major et l'équipage du vaisseau Le Superbe, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Correspondance des envoyés en mission]pp.438-439
Lettre du représentant du peuple Prieur (de la Marne) qui informe la Convention du don du citoyen Cordelier, adjudant-général près l'armée de l'Ouest, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.498
Lettre du représentant Prieur (de la Marne), envoyé en mission dans les départements maritimes, qui annonce de la prise d’un navire anglais par les marins de la frégate la Réolaise, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.53
Rapport du représentant Barère, au nom du comité de salut public, relatif aux victoires des croisières maritimes contre les Anglais, s'appuyant sur les lettres du représentant en mission Prieur (de la Marne), lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Rapport]p.357
Lettres de soutien à la demande d'emploi du citoyen Sherlock, ancien capitaine d'infanterie, lors de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Lettre]pp.390-391
Résumé de la lettre du représentant du peuple Prieur (de la Marne) en mission à Brest concernant les traits de courage de deux braves marins du vaisseau Le Gemmappe, blessés lors du combat naval du 10 au 13 prairial, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.239
Réponse du Président et discussion concernant la députation de de société populaire de Commune-Affranchie (ci-devant Lyon, Rhône), lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.301-302
Discussion née après le rapport que Merlin (de Douai) a prononcé sur les français arrivés à Paris depuis le premier messidor, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.322-323
Rapport sur le régime suivi à l’établissement des épreuves de Meudon, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Rapport]pp.79-82
Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.250-258
Delaporte dit Laporte François Sebastien ChristopheFréron Louis Marie StanislasBentabole Pierre LouisBourdon François-LouisBarrère de Vieuzac BertrandCambon Pierre-JosephBaudin Pierre Charles LouisClauzel Jean-BaptisteLegendre LouisBillaud-Varenne Jacques-NicolasCollot d'Herbois Jean-MarieDevars JeanMerlin de Thionville Antoine ChristopheDuhem Pierre JosephCarnot Lazare Nicolas MargueritePrieur de la Marne Pierre LouisPrieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'Or Claude AntoineVeau de Launay Pierre Louis Athanase
Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Eschasseriaux, sur l’organisation de la commission de Commerce, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.329-331
Suite à un appel nominal, nomination de membres pour compléter le comité de Salut public, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.357
Adresse de la section de la Fontaine-de-Grenelle et réponse du Président, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794), lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.360
Adresse de la section des Sans-Culottes et réponse du Président, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.362-363
Conclusion et signature de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.393
Fin de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.46
Fin de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.72
Levée de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.108
Levée de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.135
Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.151
Discours du citoyen Jacques Mercier et réponse du Président, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.246
Députation des élèves de la section de la Fontaine-de-Grenelle et réponse du Président (Paris), lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.249-250
Déclaration des élèves de l’école de Mars (Paris) et réponse du Président, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.250-251
Conclusion et signature de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]pp.256-257
Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.291-292
Conclusion et signature de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.292
Levée de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.332
Discours du général de brigade Despinois offrant en don les drapeaux et guidons pris aux Espagnols et l'épée du général espagnol Saint-Maurice, et réponse du président, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.356-357
Motion de Du Roy demandant l'admission à la barre du citoyen Druge, capitaine au 7ème régiment d'hussards, ainsi que des secours à lui accorder, intervention de Ruamps sur la bravoure du citoyen, et réponse du président à son discours, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.358
Suite au rapport du comité des Secours sur la pétition des infirmières de l'hospice des Invalides, discussion, puis interrompue par l'arrivée de défenseurs de la patrie qui apportent des drapeaux, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.360-361
Levée de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.365
Discussion sur la proposition d'un membre concernant les agitations et discours par lesquels on chercherait à entraîner les sociétés populaires dans la révolte et l’insurrection, lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.425-431
Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.431
Serres Jean-Jacques JosephGuillemardet Ferdinand Pierre Marie DorothéeGuimberteau JeanGuyomar Pierre Marie AugustinEschasseriaux (Jeune) RenéPrieur de la Marne Pierre LouisGoujon Jean-Marie, Claude AlexandreBlad Claude Antoine AugustinBalmain Jacques AntoineChénier Marie-Joseph deBoissy d'Anglas François Antoine de
Fin de la séance du 15 brumaire an III (5 novembre 1794) au soir
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.435
Balmain Jacques AntoineBlad Claude Antoine AugustinGuyomar Pierre Marie AugustinChénier Marie-Joseph deSerres Jean-Jacques JosephGoujon Jean-Marie, Claude AlexandrePrieur de la Marne Pierre LouisEschasseriaux (Jeune) RenéBoissy d'Anglas François Antoine deGuimberteau JeanGuillemardet Ferdinand Pierre Marie Dorothée
Discussion sur la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.468-471
Admission à la barre de la députation des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.472
Discussion sur la pétition des membres de la société des Amis de la liberté et de l’égalité qui démentent avoir entretenu une correspondance avec un comité d’émigrés, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.472-473
Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.477
Blad Claude Antoine AugustinBalmain Jacques AntoineSerres Jean-Jacques JosephGuillemardet Ferdinand Pierre Marie DorothéeChénier Marie-Joseph deGuimberteau JeanGuyomar Pierre Marie AugustinBoissy d'Anglas François Antoine deEschasseriaux (Jeune) RenéPrieur de la Marne Pierre LouisGoujon Jean-Marie, Claude Alexandre
Fin de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794) au soir
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.478
Guimberteau JeanEschasseriaux (Jeune) RenéBoissy d'Anglas François Antoine deGoujon Jean-Marie, Claude AlexandrePrieur de la Marne Pierre LouisGuyomar Pierre Marie AugustinChénier Marie-Joseph deGuillemardet Ferdinand Pierre Marie DorothéeSerres Jean-Jacques JosephBalmain Jacques AntoineBlad Claude Antoine Augustin
Reprise de la discussion sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.80-83
La séance est interrompue par la nouvelle d'un attroupement autour des Jacobins; la séance est levée dans les cris incitant la République et la Convention, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Déroulement des séances]p.129
Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discussion]pp.79-84
Merlin de Douai Philippe AntoineMenuau HenriLegendre LouisCarrier Jean-BaptisteBourbotte PierreLofficial Louis-ProsperThuriot Jacques AlexisPrieur de la Marne Pierre LouisDubois-Crancé Edmond LouisLe Tourneur Etienne Francois Louis HonoréBourdon François-LouisRewbell Jean FrançoisLaignelot Joseph FrançoisBonnet Pierre François DominiqueDartigoeyte Pierre ArnaudBréard-Duplessys Jean-Jacques deJard-Panvillier Louis AlexandreClauzel Jean-BaptisteCoren-Fustier Simon JosephDumont de la Rochelle Louis PhilippeSevestre Joseph Marie François
