Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 22 juin 1790, lors de la séance du 23 juin 1790[Déroulement des séances]p.437
Lecture du procès-verbal de la séance du 22 juin 1790, lors de la séance du 23 juin 1790[Déroulement des séances]p.437
Discussion sur les retenues de traitement pour les députés absents, lors de la séance du 23 juin 1790[Discussion]p.437
Discussion sur les retenues de traitement pour les députés absents, lors de la séance du 23 juin 1790[Discussion]p.437
Décret concernant les rôles d'impositions de Nogent-le-Rotrou, lors de la séance du 23 juin 1790[Décret]p.437
Décret concernant les rôles d'impositions de Nogent-le-Rotrou, lors de la séance du 23 juin 1790[Décret]p.437
Décrets divers concernant les intérêts locaux de villes et communautés, lors de la séance du 23 juin 1790[Décret]pp.437-438
Décrets divers concernant les intérêts locaux de villes et communautés, lors de la séance du 23 juin 1790[Décret]pp.437-438
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Gouttes concernant la manufacture des cuirs anglais, lors de la séance du 23 juin 1790[Renvoi aux comités]pp.438-439
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Gouttes concernant la manufacture des cuirs anglais, lors de la séance du 23 juin 1790[Renvoi aux comités]pp.438-439
Suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790[Discussion]pp.439-444
Suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790[Discussion]pp.439-444
Lettre envoyée par le régiment de Touraine sur l'affaire de Perpignan, lors de la séance du 23 juin 1790[Lettre]pp.444-445
Lettre envoyée par le régiment de Touraine sur l'affaire de Perpignan, lors de la séance du 23 juin 1790[Lettre]pp.444-445
Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790[Discussion]pp.445-446Perrotin de Barmond François deBousmard de Chantraine Henri-Jean deSallé de Chou Etienne FrançoisMartineau Louis SimonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLoys Jean-BaptisteLucas Jean-Baptiste JosephLe Chapelier Isaac René GuyDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deChasset Charles AntoineRoederer Pierre Louis
Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790[Discussion]pp.445-446
Perrotin de Barmond François deBousmard de Chantraine Henri-Jean deSallé de Chou Etienne FrançoisMartineau Louis SimonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLoys Jean-BaptisteLucas Jean-Baptiste JosephLe Chapelier Isaac René GuyDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deChasset Charles AntoineRoederer Pierre Louis
Motion de M. d'Harambure au sujet de l'organisation de la poste aux lettres, lors de la séance du 23 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.447
Motion de M. d'Harambure au sujet de l'organisation de la poste aux lettres, lors de la séance du 23 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.447
Conclusion de la séance du 23 juin 1790[Déroulement des séances]p.447
Conclusion de la séance du 23 juin 1790[Déroulement des séances]p.447
Opinion de M. d'Harambure sur les postes, en annexe de la séance du 23 juin 1790[Discours non prononcés]pp.447-448
Opinion de M. d'Harambure sur les postes, en annexe de la séance du 23 juin 1790[Discours non prononcés]pp.447-448
Infos
Référence bibliographique
23 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 437-448.
Langue
Français
Nombre de pages
12
Première page
437
Dernière page
448
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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