Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790
Jérôme Mavidal [Éditeur]Emile Laurent [Éditeur]
Table des matières
Dons patriotiques, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Don patriotique et hommage]p.1
Dons patriotiques, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Don patriotique et hommage]p.1
Discussion sur le don des Génevois, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Discussion]pp.1-2
Discussion sur le don des Génevois, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Discussion]pp.1-2
Discussion sur le commerce des colonies de Saint-Domingue, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Discussion]p.2
Discussion sur le commerce des colonies de Saint-Domingue, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Discussion]p.2
Motion de M. de Gouy-d'Arsy pour accuser le ministre de la marine, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Motion et motion d'ordre]p.2
Motion de M. de Gouy-d'Arsy pour accuser le ministre de la marine, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Motion et motion d'ordre]p.2
Dons patriotiques, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Don patriotique et hommage]pp.2-3
Dons patriotiques, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Don patriotique et hommage]pp.2-3
Rapport de M. Tronchet sur les difficultés concernant le décret relatif à la procédure criminelle, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Rapport]pp.3-11
Rapport de M. Tronchet sur les difficultés concernant le décret relatif à la procédure criminelle, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Rapport]pp.3-11
Projet de décret relatif à la procédure criminelle, présenté dans le rapport de M. Tronchet, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Projet de décret]pp.11-12
Projet de décret relatif à la procédure criminelle, présenté dans le rapport de M. Tronchet, lors de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Projet de décret]pp.11-12
Conclusion de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Déroulement des séances]p.12
Conclusion de la séance du 24 décembre 1789 au soir[Déroulement des séances]p.12
Renvoi de la lecture du procès verbal du 24 décembre 1789, suite à des réclamations[Déroulement des séances]p.20
Renvoi de la lecture du procès verbal du 24 décembre 1789, suite à des réclamations[Déroulement des séances]p.20
Dons patriotiques et rectification d'une erreur sur un don patriotique dans le procès verbal du 10 décembre, lors de la séance du 26 décembre 1789[Don patriotique et hommage]pp.20-21
Dons patriotiques et rectification d'une erreur sur un don patriotique dans le procès verbal du 10 décembre, lors de la séance du 26 décembre 1789[Don patriotique et hommage]pp.20-21
Vérification des pouvoirs de M. de Folleville, lors de la séance du 26 décembre 1789[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.21
Vérification des pouvoirs de M. de Folleville, lors de la séance du 26 décembre 1789[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.21
Lettre de M. Lambert au sujet du payement des impôts à Dreux, datée du 26 décembre 1789[Lettre]pp.21-22
Lettre de M. Lambert au sujet du payement des impôts à Dreux, datée du 26 décembre 1789[Lettre]pp.21-22
Discussion au sujet de la lettre de M. Lambert sur le payement des impôts à Dreux, lors de la séance du 26 décembre 1789[Discussion]p.22
Discussion au sujet de la lettre de M. Lambert sur le payement des impôts à Dreux, lors de la séance du 26 décembre 1789[Discussion]p.22
Rapport par M. Lebrun sur la contribution patriotique, lors de la séance du 26 décembre 1789[Rapport]p.23
Rapport par M. Lebrun sur la contribution patriotique, lors de la séance du 26 décembre 1789[Rapport]p.23
Discussion sur le projet de décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 26 décembre 1789[Discussion]pp.23-24
Discussion sur le projet de décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 26 décembre 1789[Discussion]pp.23-24
Lecture d'une lettre du garde des sceaux qui envoie à l'Assemblée deux expéditions pour être déposées aux archives, lors de la séance du 26 décembre 1789[Déroulement des séances]p.24
Lecture d'une lettre du garde des sceaux qui envoie à l'Assemblée deux expéditions pour être déposées aux archives, lors de la séance du 26 décembre 1789[Déroulement des séances]p.24
Motion de M. Camus sur les pensions, lors de la séance du 26 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.24
Motion de M. Camus sur les pensions, lors de la séance du 26 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.24
Confirmation de la constitution du comité des rapports, lors de la séance du 26 décembre 1789[Déroulement des séances]p.24
Confirmation de la constitution du comité des rapports, lors de la séance du 26 décembre 1789[Déroulement des séances]p.24
Décret sur la nécessité de consulter l'Assemblée avant qu'un comité rende son avis public, lors de la séance du 26 décembre 1789[Décret]p.24
Décret sur la nécessité de consulter l'Assemblée avant qu'un comité rende son avis public, lors de la séance du 26 décembre 1789[Décret]p.24
Motion de M. Blin sur les pouvoirs des comités, lors de la séance du 26 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.24
Motion de M. Blin sur les pouvoirs des comités, lors de la séance du 26 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.24
Motion de M. Latil demandant la communication à l'Assemblée de la décision concernant Bélesme, lors de la séance du 26 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.24
Motion de M. Latil demandant la communication à l'Assemblée de la décision concernant Bélesme, lors de la séance du 26 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.24
Conclusion de la séance du 26 décembre 1789[Déroulement des séances]p.24
Conclusion de la séance du 26 décembre 1789[Déroulement des séances]p.24
Ajournement de la discussion sur l'affaire de Bélesme, lors de la séance du 28 décembre 1789[Déroulement des séances]p.25
Ajournement de la discussion sur l'affaire de Bélesme, lors de la séance du 28 décembre 1789[Déroulement des séances]p.25
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 28 décembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.25-26
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 28 décembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.25-26
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 28 décembre 1789[Don patriotique et hommage]p.26
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 28 décembre 1789[Don patriotique et hommage]p.26
Adresse des carmélites, lors de la séance du 28 décembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.26-27
Adresse des carmélites, lors de la séance du 28 décembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.26-27
Diverses demandes de congés lors de la séance du 28 décembre 1789[Demande de congés]p.27
Diverses demandes de congés lors de la séance du 28 décembre 1789[Demande de congés]p.27
Discussion concernant l'affaire de Toulon et de M. d'Albert de Rioms, lors de la séance du 28 décembre 1789[Discussion]p.30
Discussion concernant l'affaire de Toulon et de M. d'Albert de Rioms, lors de la séance du 28 décembre 1789[Discussion]p.30
Adresse des citoyens de la ville de Rennes, lors de la séance du 28 décembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.30
Adresse des citoyens de la ville de Rennes, lors de la séance du 28 décembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.30
Réclamation de M. de Talhouet, président au parlement de Rennes pour être dispensé de se rendre à la barre, lors de la séance du 28 décembre 1789[Déroulement des séances]p.31
Réclamation de M. de Talhouet, président au parlement de Rennes pour être dispensé de se rendre à la barre, lors de la séance du 28 décembre 1789[Déroulement des séances]p.31
Réponse du Président à la députation de la commune de Paris, lors de la séance du 28 décembre 1789[Déroulement des séances]p.31
Réponse du Président à la députation de la commune de Paris, lors de la séance du 28 décembre 1789[Déroulement des séances]p.31
Discussion sur les articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789[Discussion]pp.31-32Garat Aîné DominiqueRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMougins de Roquefort Jean JosephDémeunier Jean NicolasBouche Charles-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deKytspotter Jean-Baptiste Louis deTarget Guy Jean-Baptiste
Discussion sur les articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789[Discussion]pp.31-32
Garat Aîné DominiqueRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMougins de Roquefort Jean JosephDémeunier Jean NicolasBouche Charles-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deKytspotter Jean-Baptiste Louis deTarget Guy Jean-Baptiste
Adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789[Décret]p.32Garat Aîné DominiqueMougins de Roquefort Jean JosephRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteBouche Charles-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneKytspotter Jean-Baptiste Louis de
Adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 28 décembre 1789[Décret]p.32
Garat Aîné DominiqueMougins de Roquefort Jean JosephRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteBouche Charles-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneKytspotter Jean-Baptiste Louis de
Passage à l'ordre du jour mais interruption pour la lecture d'une lettre, lors de la séance du 28 décembre 1789[Déroulement des séances]p.32
Passage à l'ordre du jour mais interruption pour la lecture d'une lettre, lors de la séance du 28 décembre 1789[Déroulement des séances]p.32
Lettre de Monsieur (frère du Roi) au sujet de ses prétendues liaisons avec le marquis de Favras, lors de la séance du 28 décembre 1789[Lettre]pp.32-33
Lettre de Monsieur (frère du Roi) au sujet de ses prétendues liaisons avec le marquis de Favras, lors de la séance du 28 décembre 1789[Lettre]pp.32-33
Projet de décret de M. le duc de Levis concernant l'affaire de M. de Favras, lors de la séance du 28 décembre 1789[Projet de décret]p.33
Projet de décret de M. le duc de Levis concernant l'affaire de M. de Favras, lors de la séance du 28 décembre 1789[Projet de décret]p.33
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.33-34
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.33-34
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Don patriotique et hommage]p.35
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Don patriotique et hommage]p.35
Discussion sur l'arrestation à Villeneuve-le-Roi d'une guimbarde chargée d'argent monnayé, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Discussion]pp.35-36
Discussion sur l'arrestation à Villeneuve-le-Roi d'une guimbarde chargée d'argent monnayé, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Discussion]pp.35-36
Motion de M. l'abbé Maury pour constituer un comité sur la dette publique, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Motion et motion d'ordre]p.36
Motion de M. l'abbé Maury pour constituer un comité sur la dette publique, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Motion et motion d'ordre]p.36
Demande de mise à l'ordre du jour d'un rapport du comité des finances, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Déroulement des séances]p.36
Demande de mise à l'ordre du jour d'un rapport du comité des finances, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Déroulement des séances]p.36
Discussion des articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Discussion]p.36
Discussion des articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Discussion]p.36
Discussion sur les articles additionnels 4 à 6 au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Discussion]p.37
Discussion sur les articles additionnels 4 à 6 au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Discussion]p.37
Discussion sur les articles additionnels 2 et 3 au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Discussion]p.37
Discussion sur les articles additionnels 2 et 3 au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Discussion]p.37
Motion de M. Duport pour envoyer une députation au Roi, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Motion et motion d'ordre]p.37
Motion de M. Duport pour envoyer une députation au Roi, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Motion et motion d'ordre]p.37
Reprise puis interruption du rapport sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Déroulement des séances]p.38
Reprise puis interruption du rapport sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin[Déroulement des séances]p.38
Vérification des pouvoirs de M. le baron d'Elbehcq, lors de la séance du 29 décembre 1789 au soir[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.38
Vérification des pouvoirs de M. le baron d'Elbehcq, lors de la séance du 29 décembre 1789 au soir[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.38
Discussion de l'affaire concernant le don des Génevois, lors de la séance du 29 décembre 1789 au soir[Discussion]pp.38-40
Discussion de l'affaire concernant le don des Génevois, lors de la séance du 29 décembre 1789 au soir[Discussion]pp.38-40
Don patriotique des ponts et chaussées, lors de la séance du 29 décembre 1789 au soir[Don patriotique et hommage]p.40
Don patriotique des ponts et chaussées, lors de la séance du 29 décembre 1789 au soir[Don patriotique et hommage]p.40
Discussion suite au rapport sur l'affaire de Bélesme, lors de la séance du 29 décembre 1789 au soir[Discussion]p.40
Discussion suite au rapport sur l'affaire de Bélesme, lors de la séance du 29 décembre 1789 au soir[Discussion]p.40
Décret du 29 décembre 1789 sur l'affaire de Bélesme[Décret]p.40
Décret du 29 décembre 1789 sur l'affaire de Bélesme[Décret]p.40
Don patriotique de la ville de Ville-Neuve-Saint-Georges, lors de la séance du 30 décembre 1789[Don patriotique et hommage]p.43
Don patriotique de la ville de Ville-Neuve-Saint-Georges, lors de la séance du 30 décembre 1789[Don patriotique et hommage]p.43
Adresse et don patriotique du district de Notre-Dame, lors de la séance du 30 décembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.43
Adresse et don patriotique du district de Notre-Dame, lors de la séance du 30 décembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.43
Don patriotique de M. Rome-Delisle, lors de la séance du 30 décembre 1789[Don patriotique et hommage]p.45
Don patriotique de M. Rome-Delisle, lors de la séance du 30 décembre 1789[Don patriotique et hommage]p.45
Vérification des pouvoirs de M. Legrand de Champrouet qui remplace M. Mounier, démissionnaire, lors de la séance du 30 décembre 1789[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.45
Vérification des pouvoirs de M. Legrand de Champrouet qui remplace M. Mounier, démissionnaire, lors de la séance du 30 décembre 1789[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.45
Discussion sur la question de la portion congrue, lors de la séance du 30 décembre 1789[Discussion]p.45
Discussion sur la question de la portion congrue, lors de la séance du 30 décembre 1789[Discussion]p.45
Suite de la discussion des articles additionnels au décret concernant les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789[Discussion]pp.45-47Le Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasGrégoire Henri Jean-BaptisteMoreau de Saint-Méry Louis ElieMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLanjuinais Jean DenisLatil JosephLachèze Murel Pierre Joseph dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinLemercier Louis NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de
Suite de la discussion des articles additionnels au décret concernant les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789[Discussion]pp.45-47
Le Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasGrégoire Henri Jean-BaptisteMoreau de Saint-Méry Louis ElieMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLanjuinais Jean DenisLatil JosephLachèze Murel Pierre Joseph dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinLemercier Louis NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de
Discussion d'un article additionnel au décret sur les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789[Discussion]p.47
Discussion d'un article additionnel au décret sur les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789[Discussion]p.47
Lettre du garde des sceaux concernant le péage de l'Isle-Barbe, datée du 29 décembre 1789[Lettre]p.47
Lettre du garde des sceaux concernant le péage de l'Isle-Barbe, datée du 29 décembre 1789[Lettre]p.47
Rapport concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 30 décembre 1789[Déroulement des séances]pp.47-48
Rapport concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 30 décembre 1789[Déroulement des séances]pp.47-48
Projet de décret de M. Guillaume concernant les curés et vicaires congruistes, en annexe de la séance du 30 décembre 1789[Projet de décret]p.48
Projet de décret de M. Guillaume concernant les curés et vicaires congruistes, en annexe de la séance du 30 décembre 1789[Projet de décret]p.48
Dons patriotiques, lors de la séance du 31 décembre 1789[Don patriotique et hommage]p.49
Dons patriotiques, lors de la séance du 31 décembre 1789[Don patriotique et hommage]p.49
Don patriotique des électeurs de la ville de Bordeaux, lors de la séance du 31 décembre 1789[Don patriotique et hommage]p.49
Don patriotique des électeurs de la ville de Bordeaux, lors de la séance du 31 décembre 1789[Don patriotique et hommage]p.49
Motion de M. Nairac contre la suspension des armements à Bordeaux, lors de la séance du 31 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.49
Motion de M. Nairac contre la suspension des armements à Bordeaux, lors de la séance du 31 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.49
Don patriotique des maîtres de l'école royale d'armes de la ville de Paris, lors de la séance du 31 décembre 1789[Don patriotique et hommage]p.49
Don patriotique des maîtres de l'école royale d'armes de la ville de Paris, lors de la séance du 31 décembre 1789[Don patriotique et hommage]p.49
Demande de M. Bouche visant au dépôt aux archives du modèle d'une médaille réalisée par l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 décembre 1789[Déroulement des séances]p.49
Demande de M. Bouche visant au dépôt aux archives du modèle d'une médaille réalisée par l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 décembre 1789[Déroulement des séances]p.49
Nomination d'une députation auprès du Roi, lors de la séance du 31 décembre 1789[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.50
Nomination d'une députation auprès du Roi, lors de la séance du 31 décembre 1789[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.50
Renvoi au comité des finances de la lettre du comte de Saint-Priest sur la pénurie d'officiers publics dans les campagnes, lors de la séance du 31 décembre 1789[Renvoi aux comités]p.50
Renvoi au comité des finances de la lettre du comte de Saint-Priest sur la pénurie d'officiers publics dans les campagnes, lors de la séance du 31 décembre 1789[Renvoi aux comités]p.50
Décision de l'Assemblée portant sur la signature par le Président de lettres de change reçues au titre de dons patriotiques, lors de la séance du 31 décembre 1789[Déroulement des séances]p.50
Décision de l'Assemblée portant sur la signature par le Président de lettres de change reçues au titre de dons patriotiques, lors de la séance du 31 décembre 1789[Déroulement des séances]p.50
Demande d'audition du vicomte de Mirabeau concernant son inculpation dans une adresse de la milice nationale de la ville de Rennes, lors de la séance du 31 décembre 1789[Déroulement des séances]p.50
Demande d'audition du vicomte de Mirabeau concernant son inculpation dans une adresse de la milice nationale de la ville de Rennes, lors de la séance du 31 décembre 1789[Déroulement des séances]p.50
Motion de M. de Robespierre concernant les municipalités, lors de la séance du 31 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.51
Motion de M. de Robespierre concernant les municipalités, lors de la séance du 31 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]p.51
Passage à l'ordre du jour de la séance du 31 décembre 1789 : discussion de la motion relative aux pensions[Déroulement des séances]p.51
Passage à l'ordre du jour de la séance du 31 décembre 1789 : discussion de la motion relative aux pensions[Déroulement des séances]p.51
Rapport de M. d'Harambure sur les moyens de réprimer l'abus des pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789[Rapport]pp.51-52
Rapport de M. d'Harambure sur les moyens de réprimer l'abus des pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789[Rapport]pp.51-52
Projet de décret rectifié de M. Camus sur les pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789[Projet de décret]p.52
Projet de décret rectifié de M. Camus sur les pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789[Projet de décret]p.52
Discussion au sujet du texte de M. Camus sur les pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789[Discussion]p.53
Discussion au sujet du texte de M. Camus sur les pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789[Discussion]p.53
Motion de M. le marquis de Montcalm-Gozon sur les pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]pp.53-54
Motion de M. le marquis de Montcalm-Gozon sur les pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]pp.53-54
Motion de M. le baron de Wimpfen sur les pensions militaires, lors de la séance du 31 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]pp.54-55
Motion de M. le baron de Wimpfen sur les pensions militaires, lors de la séance du 31 décembre 1789[Motion et motion d'ordre]pp.54-55
Discussion des députés au sujet des pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789[Discussion]pp.55-56
Discussion des députés au sujet des pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789[Discussion]pp.55-56
Renvoi au comité de finances d'une lettre de M. le contrôleur-général, lors de la séance du 31 décembre 1789[Renvoi aux comités]p.56
Renvoi au comité de finances d'une lettre de M. le contrôleur-général, lors de la séance du 31 décembre 1789[Renvoi aux comités]p.56
Députation des dames de la halle, lors de la séance du 31 décembre 1789[Discours des députations ou de citoyens]pp.56-57
Députation des dames de la halle, lors de la séance du 31 décembre 1789[Discours des députations ou de citoyens]pp.56-57
Discussion au sujet de l'arrestation d'une voiture transportant des lingots par le district des Cordeliers, lors de la séance du 31 décembre 1789[Discussion]p.57
Discussion au sujet de l'arrestation d'une voiture transportant des lingots par le district des Cordeliers, lors de la séance du 31 décembre 1789[Discussion]p.57
Lecture de lettres de divers régiments au sujet du discours de M. Dubois de Crancé sur l'armée, lors de la séance du 31 décembre 1789[Lettre]pp.57-58
Lecture de lettres de divers régiments au sujet du discours de M. Dubois de Crancé sur l'armée, lors de la séance du 31 décembre 1789[Lettre]pp.57-58
Lecture de la lettre de M. Dubois de Crancé à l'armée, lors de la séance du 31 décembre 1789[Lettre]pp.58-59
Lecture de la lettre de M. Dubois de Crancé à l'armée, lors de la séance du 31 décembre 1789[Lettre]pp.58-59
Levée de la séance du 31 décembre 1789[Déroulement des séances]p.59
Levée de la séance du 31 décembre 1789[Déroulement des séances]p.59
Don patriotique de la ville de Nancy, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.59
Don patriotique de la ville de Nancy, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.59
Dons patriotiques de la ville de Beauvais, de Saint-Germain-l'Auxerrois, des capucins de la Chaussée-d'Antin et de Privas, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Dons patriotiques de la ville de Beauvais, de Saint-Germain-l'Auxerrois, des capucins de la Chaussée-d'Antin et de Privas, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Don patriotique de la paroisse d'Igrande en Bourbonnais, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Don patriotique de la paroisse d'Igrande en Bourbonnais, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Don patriotique de vingt-sept paroisses du bailliage de Thann en Haute-Alsace, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Don patriotique de vingt-sept paroisses du bailliage de Thann en Haute-Alsace, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Lecture du procès-verbal du 31 décembre 1789, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Lecture du procès-verbal du 31 décembre 1789, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Discussion au sujet de l'insertion dans le procès verbal de la lettre de M. Dubois de Crancé à l'armée, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.60
Discussion au sujet de l'insertion dans le procès verbal de la lettre de M. Dubois de Crancé à l'armée, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.60
Décision prise d'insérer la lettre de M. de Crancé dans le procès verbal, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Décision prise d'insérer la lettre de M. de Crancé dans le procès verbal, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Discussion au sujet de la proposition de M. Duport, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.60-61
Discussion au sujet de la proposition de M. Duport, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.60-61
Annonce par le président de trois rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Annonce par le président de trois rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Discussion suite à l'intervention de M. Camus pour qu'on discute sa motion sur les pensions avant d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.61
Discussion suite à l'intervention de M. Camus pour qu'on discute sa motion sur les pensions avant d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.61
Lecture par M. le marquis de Montesquiou de son rapport sur le plan de finances (annexé à la séance du 16 novembre 1789), lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Lecture par M. le marquis de Montesquiou de son rapport sur le plan de finances (annexé à la séance du 16 novembre 1789), lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Présentation au Roi du décret sur l'affaire de Belesme et du décret relatif au péage de l'Ile Barbe, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Présentation au Roi du décret sur l'affaire de Belesme et du décret relatif au péage de l'Ile Barbe, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Compte-rendu de l'envoi de la députation au Roi, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Compte-rendu de l'envoi de la députation au Roi, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Compte-rendu de l'envoi de la députation à la Reine, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]pp.61-62
Compte-rendu de l'envoi de la députation à la Reine, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]pp.61-62
Lecture par le Président d'une lettre du président du district des Cordeliers au sujet de l'arrestation de lingots à Limoges, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Lecture par le Président d'une lettre du président du district des Cordeliers au sujet de l'arrestation de lingots à Limoges, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Discussion concernant la lettre du président du district des Cordeliers, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.62
Discussion concernant la lettre du président du district des Cordeliers, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.62
Lecture par le Président d'une lettre de l'administrateur général des postes au sujet de trois lettres cachetées sans adresse, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Lecture par le Président d'une lettre de l'administrateur général des postes au sujet de trois lettres cachetées sans adresse, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Décision de charger le Président d'écrire aux municipalités qui empêchent le bon recouvrement des impositions, suite à une lettre du contrôleur général des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Décision de charger le Président d'écrire aux municipalités qui empêchent le bon recouvrement des impositions, suite à une lettre du contrôleur général des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Ajournement de la discussion sur le rapport du comité de jurisprudence criminelle, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Ajournement de la discussion sur le rapport du comité de jurisprudence criminelle, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Communication par le Président d'une adresse de la commune concernant un soldat trouvé blessé, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Communication par le Président d'une adresse de la commune concernant un soldat trouvé blessé, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Discussion sur les finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.62-63
Discussion sur les finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.62-63
Priorité accordée à la motion de M. Camus et ajournement de cette dernière, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.63
Priorité accordée à la motion de M. Camus et ajournement de cette dernière, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.63
Déclaration des officiers de la marine concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.63
Déclaration des officiers de la marine concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.63
Discussion au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.63
Discussion au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.63
Lecture par le Président d'une lettre du premier ministre des finances appuyant les motifs d'une délibération des actionnaires de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.63
Lecture par le Président d'une lettre du premier ministre des finances appuyant les motifs d'une délibération des actionnaires de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.63
Reprise de la discussion sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.63-64
Reprise de la discussion sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.63-64
Levée de la séance pour procéder aux élections des président et secrétaires, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.64
Levée de la séance pour procéder aux élections des président et secrétaires, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.64
Discours de M. Bailly au nom de la commune et de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.64-65
Discours de M. Bailly au nom de la commune et de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.64-65
Lecture d'une lettre et d'un mémoire du contrôleur général des finances concernant une insurrection de citoyens contre la perception des impôts, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.65
Lecture d'une lettre et d'un mémoire du contrôleur général des finances concernant une insurrection de citoyens contre la perception des impôts, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.65
Discussion relative à l'adresse de la garde nationale de Rennes, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.65
Discussion relative à l'adresse de la garde nationale de Rennes, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.65
Projet de décret présenté par M. Lebrun concernant les impositions de la province du Berry, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.65
Projet de décret présenté par M. Lebrun concernant les impositions de la province du Berry, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.65
Discussion sur le projet de décret concernant les impositions de la province du Berry, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.65
Discussion sur le projet de décret concernant les impositions de la province du Berry, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.65
Motion de M. Emmery pour que le projet de décret de M. Lebrun ne fasse pas l'objet d'une délibération, lors de la séance du 2 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.65
Motion de M. Emmery pour que le projet de décret de M. Lebrun ne fasse pas l'objet d'une délibération, lors de la séance du 2 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.65
Rapport de M. l'abbé Maury concernant une délibération de la ville de Rouen pour de nouvelles impositions, lors de la séance du 2 janvier 1789[Rapport]p.66
Rapport de M. l'abbé Maury concernant une délibération de la ville de Rouen pour de nouvelles impositions, lors de la séance du 2 janvier 1789[Rapport]p.66
Demande par M. Delattre de nouvelles impositions pour Abbeville et renvoi de cette affaire à l'administration, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.66
Demande par M. Delattre de nouvelles impositions pour Abbeville et renvoi de cette affaire à l'administration, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.66
Projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.66
Projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.66
Discussion relative au projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.66
Discussion relative au projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.66
Décision de surseoir à la requête de la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.66
Décision de surseoir à la requête de la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.66
Projet de décret présenté par M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.66
Projet de décret présenté par M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.66
Discussion relative au projet de décret de M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.66-67
Discussion relative au projet de décret de M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.66-67
Levée de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.67
Levée de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.67
Présentation de décrets au Roi, lors de la séance du 4 janvier 1790[Déroulement des séances]p.67
Présentation de décrets au Roi, lors de la séance du 4 janvier 1790[Déroulement des séances]p.67
Résultat de l'élection pour la Présidence, lors de la séance du 4 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.67
Résultat de l'élection pour la Présidence, lors de la séance du 4 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.67
Discours de M. l'abbé de Montesquiou, Président, lors de la séance du 4 janvier 1790[Déroulement des séances]pp.67-68
Discours de M. l'abbé de Montesquiou, Président, lors de la séance du 4 janvier 1790[Déroulement des séances]pp.67-68
Lecture du procès-verbal de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.68
Lecture du procès-verbal de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.68
Motion de M. Le Chapelier concernant la liste civile, lors de la séance du 4 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.68
Motion de M. Le Chapelier concernant la liste civile, lors de la séance du 4 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.68
Adoption du décret concernant la liste civile, lors de la séance du 4 janvier 1790[Déroulement des séances]p.68
Adoption du décret concernant la liste civile, lors de la séance du 4 janvier 1790[Déroulement des séances]p.68
Lettre de M. Démeunier aux régiments de l'armée française, lors de la séance du 4 janvier 1790[Lettre]pp.68-69
Lettre de M. Démeunier aux régiments de l'armée française, lors de la séance du 4 janvier 1790[Lettre]pp.68-69
Adoption de la lettre aux régiments de l'armée après demande de discussion refusée, lors de la séance du 4 janvier 1790[Déroulement des séances]p.69
Adoption de la lettre aux régiments de l'armée après demande de discussion refusée, lors de la séance du 4 janvier 1790[Déroulement des séances]p.69
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 4 janvier 1790[Discussion]p.70
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 4 janvier 1790[Discussion]p.70
Discussion sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790[Discussion]p.74
Discussion sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790[Discussion]p.74
Projet de décret de M. Camus sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790[Projet de décret]p.74
Projet de décret de M. Camus sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790[Projet de décret]p.74
Amendements sur le projet de décret sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790[Amendement]p.74
Amendements sur le projet de décret sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790[Amendement]p.74
Discussion sur l'article 4 du décret sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790[Discussion]p.74
Discussion sur l'article 4 du décret sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790[Discussion]p.74
Décret du 4 janvier 1790 sur les pensions[Décret]pp.74-75
Décret du 4 janvier 1790 sur les pensions[Décret]pp.74-75
Motion relative à l'ordre de Malte de M. Camus en annexe de la séance du 4 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]pp.75-88
Motion relative à l'ordre de Malte de M. Camus en annexe de la séance du 4 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]pp.75-88
Opinion de M. Le Bailli de Crussol sur la motion relative à l'Ordre de Malte en annexe de la séance du 4 janvier 1790[Discours non prononcés]pp.89-92
Opinion de M. Le Bailli de Crussol sur la motion relative à l'Ordre de Malte en annexe de la séance du 4 janvier 1790[Discours non prononcés]pp.89-92
Opinion de M. Lamy sur les pensions en annexe de la séance du 4 janvier 1790[Discours non prononcés]pp.92-103
Opinion de M. Lamy sur les pensions en annexe de la séance du 4 janvier 1790[Discours non prononcés]pp.92-103
Lecture du procès-verbal de la séance du 4 janvier 1790[Déroulement des séances]p.103
Lecture du procès-verbal de la séance du 4 janvier 1790[Déroulement des séances]p.103
Ajournement de la demande de M. Bouche concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790[Déroulement des séances]p.103
Ajournement de la demande de M. Bouche concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790[Déroulement des séances]p.103
Dons patriotiques de la séance du 5 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.103
Dons patriotiques de la séance du 5 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.103
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 5 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.103-104
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 5 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.103-104
Motion de M. Rabaud de Saint-Etienne suite à l'adresse des électeurs de la sénéchaussée de Bordeaux, lors de la séance du 5 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.107
Motion de M. Rabaud de Saint-Etienne suite à l'adresse des électeurs de la sénéchaussée de Bordeaux, lors de la séance du 5 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.107
Compte-rendu par le Président de la députation envoyée au Roi, pour la fixation de la liste civile, lors de la séance du 5 janvier 1790[Déroulement des séances]p.107
Compte-rendu par le Président de la députation envoyée au Roi, pour la fixation de la liste civile, lors de la séance du 5 janvier 1790[Déroulement des séances]p.107
Réponse du Roi à la députation envoyée pour la fixation de la liste civile, lors de la séance du 5 janvier 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.107
Réponse du Roi à la députation envoyée pour la fixation de la liste civile, lors de la séance du 5 janvier 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.107
Proposition non retenue de M. Guillaume concernant la fixation de la liste civile, lors de la séance du 5 janvier 1790[Déroulement des séances]p.107
Proposition non retenue de M. Guillaume concernant la fixation de la liste civile, lors de la séance du 5 janvier 1790[Déroulement des séances]p.107
Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790[Discussion]pp.107-110
Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790[Discussion]pp.107-110
Levée de la séance du 5 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Levée de la séance du 5 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Lecture du procès-verbal de la séance du 5 janvier 1790, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Lecture du procès-verbal de la séance du 5 janvier 1790, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Rectification du procès-verbal, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Rectification du procès-verbal, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Rectification du décret sur les pensions adopté lors de la séance précédente, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Rectification du décret sur les pensions adopté lors de la séance précédente, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Mise en sursis de l'impression de l'adresse de la sénéchaussée de Bordeaux, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Mise en sursis de l'impression de l'adresse de la sénéchaussée de Bordeaux, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 7 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.110-111
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 7 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.110-111
Don patriotique de M. Willerval, imprimeur à Douai, lors de la séance du 7 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.111
Don patriotique de M. Willerval, imprimeur à Douai, lors de la séance du 7 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.111
Intervention de M. Pison du Gallan pour défendre les membres de la commission intermédiaire du Dauphiné, incriminés par l'adresse de la ville de Loriol, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.111
Intervention de M. Pison du Gallan pour défendre les membres de la commission intermédiaire du Dauphiné, incriminés par l'adresse de la ville de Loriol, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.111
Communication des lettres-patentes du Roi concernant le décret sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.111-112
Communication des lettres-patentes du Roi concernant le décret sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.111-112
Motion de M. le comte de Crillon pour qu'un comité présente quotidiennement les matières sur lesquelles l'Assemblée doit délibérer, lors de la séance du 7 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.112
Motion de M. le comte de Crillon pour qu'un comité présente quotidiennement les matières sur lesquelles l'Assemblée doit délibérer, lors de la séance du 7 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.112
Discussion suite à la motion de M. le comte de Crillon sur les ordres du jour de l'Assemblée, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.112
Discussion suite à la motion de M. le comte de Crillon sur les ordres du jour de l'Assemblée, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.112
Ajournement de la présentation du comité de constitution sur la division du royaume par départements, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.112
Ajournement de la présentation du comité de constitution sur la division du royaume par départements, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.112
Discussion sur l'organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.112
Discussion sur l'organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.112
Rappel de l'ordre du jour par le Président, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.112
Rappel de l'ordre du jour par le Président, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.112
Article 1er du projet de décret du comité de constitution relatif aux municipalités, lu lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.112
Article 1er du projet de décret du comité de constitution relatif aux municipalités, lu lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.112
Discussion de l'article 1er du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.112-113
Discussion de l'article 1er du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.112-113
Articles suivants du projet de décret du comité de constitution relatif aux municipalités, lus lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.113
Articles suivants du projet de décret du comité de constitution relatif aux municipalités, lus lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.113
Discussion des articles du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.113
Discussion des articles du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.113
Article du projet de décret du comité de constitution relatif aux municipalités, sur le serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.113
Article du projet de décret du comité de constitution relatif aux municipalités, sur le serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.113
Discussion de l'article relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.113-114
Discussion de l'article relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.113-114
Adoption de l'article proposé relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790[Décret]p.114
Adoption de l'article proposé relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790[Décret]p.114
Mise à l'ordre du jour d'une comparution de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.114
Mise à l'ordre du jour d'une comparution de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.114
Lecture interrompue d'une instruction concernant la nouvelle organisation du royaume et levée de la séance, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.114
Lecture interrompue d'une instruction concernant la nouvelle organisation du royaume et levée de la séance, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.114
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 7 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.114
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 7 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.114
Discussion au sujet de la nomination de M. Le Couteulx de Canteleu à la caisse extraordinaire, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.114-115
Discussion au sujet de la nomination de M. Le Couteulx de Canteleu à la caisse extraordinaire, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.114-115
Projet de décret au sujet de la poursuite des crimes de lèse-nation, lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.115
Projet de décret au sujet de la poursuite des crimes de lèse-nation, lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.115
Ajournement de la disucssion sur le projet de décret sur la poursuite des crimes de lèse-nation, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.115
Ajournement de la disucssion sur le projet de décret sur la poursuite des crimes de lèse-nation, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.115
Motion de M. l'abbé Gouttes pour modifier la formulation du décret du 2 janvier 1790 au sujet de la cotisation demandée par la municipalité de Rouen, lors de la séance du 7 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.115
Motion de M. l'abbé Gouttes pour modifier la formulation du décret du 2 janvier 1790 au sujet de la cotisation demandée par la municipalité de Rouen, lors de la séance du 7 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.115
Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.115
Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.115
Projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.115
Projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.115
Discussion du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.115-116
Discussion du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.115-116
Ajournement de la délibération du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux et levée de la séance, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.116
Ajournement de la délibération du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux et levée de la séance, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.116
Lecture des procès-verbaux de la séance du 7 janvier 1790 et insertion de la réponse faite par M. Duval d'Eprémesnil au discours de M. Bailly, lors de la séance du 8 janvier 1790[Déroulement des séances]p.116
Lecture des procès-verbaux de la séance du 7 janvier 1790 et insertion de la réponse faite par M. Duval d'Eprémesnil au discours de M. Bailly, lors de la séance du 8 janvier 1790[Déroulement des séances]p.116
Lecture des adresses de diverses villes et communautés, lors de la séance du 8 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.116-117
Lecture des adresses de diverses villes et communautés, lors de la séance du 8 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.116-117
Dons patriotiques de l'église de Carcassonne et de la sénéchaussée de Bigorre, lors de la séance du 8 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.118
Dons patriotiques de l'église de Carcassonne et de la sénéchaussée de Bigorre, lors de la séance du 8 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.118
Don patriotique de trente-deux communautés du bailliage de Vitry-le-François, lors de la séance du 8 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.118
Don patriotique de trente-deux communautés du bailliage de Vitry-le-François, lors de la séance du 8 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.118
Lecture par M. Thouret de l'instruction sur les corps administratifs de district et de département et proposition du projet de décret, lors de la séance du 8 janvier 1790[Déroulement des séances]p.118
Lecture par M. Thouret de l'instruction sur les corps administratifs de district et de département et proposition du projet de décret, lors de la séance du 8 janvier 1790[Déroulement des séances]p.118
Discussion de l'instruction et du projet de décret sur les corps administratifs de district et de département, lors de la séance du 8 janvier 1790[Discussion]pp.118-119
Discussion de l'instruction et du projet de décret sur les corps administratifs de district et de département, lors de la séance du 8 janvier 1790[Discussion]pp.118-119
Rapport sommaire de M. Bureaux de Pusy sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 8 janvier 1790[Rapport]pp.119-125
Rapport sommaire de M. Bureaux de Pusy sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 8 janvier 1790[Rapport]pp.119-125
Discours des membres de la Chambre des vacations du parlement de Rennes, lors de la séance du 8 janvier 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.125-127
Discours des membres de la Chambre des vacations du parlement de Rennes, lors de la séance du 8 janvier 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.125-127
Renvoi des discussions restantes à la séance suivante et levée de la séance du 8 janvier 1790[Déroulement des séances]p.127
Renvoi des discussions restantes à la séance suivante et levée de la séance du 8 janvier 1790[Déroulement des séances]p.127
Lecture d'adresses de diverses villes et communautés, lors de la séance du 9 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.127-128
Lecture d'adresses de diverses villes et communautés, lors de la séance du 9 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.127-128
Discussion au sujet du discours de M. de Lahoussaye figurant dans le procès-verbal de la veille, lors de la séance du 9 janvier 1790[Discussion]p.128
Discussion au sujet du discours de M. de Lahoussaye figurant dans le procès-verbal de la veille, lors de la séance du 9 janvier 1790[Discussion]p.128
Renvoi au comité de marine d'une lettre et d'un mémoire de M. de Luzerne au sujet des demandes des ouvriers dans les ports, lors de la séance du 9 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.128
Renvoi au comité de marine d'une lettre et d'un mémoire de M. de Luzerne au sujet des demandes des ouvriers dans les ports, lors de la séance du 9 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.128
Adoption de trois articles du décret relatif à la formation des départements, lors de la séance du 9 janvier 1790[Décret]p.128
Adoption de trois articles du décret relatif à la formation des départements, lors de la séance du 9 janvier 1790[Décret]p.128
Ouverture de la discussion concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 9 janvier 1790[Déroulement des séances]p.128
Ouverture de la discussion concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 9 janvier 1790[Déroulement des séances]p.128
Discours du vicomte de Mirabeau concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 9 janvier 1790[Discussion]pp.128-130
Discours du vicomte de Mirabeau concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 9 janvier 1790[Discussion]pp.128-130
Discours de M. Le Chapelier concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 9 janvier 1790[Discussion]pp.130-136
Discours de M. Le Chapelier concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 9 janvier 1790[Discussion]pp.130-136
Demande pour que soient imprimés les discours de M. le vicomte de Mirabeau et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 9 janvier 1790[Déroulement des séances]p.136
Demande pour que soient imprimés les discours de M. le vicomte de Mirabeau et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 9 janvier 1790[Déroulement des séances]p.136
Discours de M. Lambert de Frondeville concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 9 janvier 1790[Discussion]pp.136-140
Discours de M. Lambert de Frondeville concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 9 janvier 1790[Discussion]pp.136-140
Discours de M. Barnave concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 9 janvier 1790[Discussion]pp.140-141
Discours de M. Barnave concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 9 janvier 1790[Discussion]pp.140-141
Discours de M. le comte de Mirabeau concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 9 janvier 1790[Discussion]pp.145-149
Discours de M. le comte de Mirabeau concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 9 janvier 1790[Discussion]pp.145-149
Renvoi de la suite de la discussion au lundi suivant et levée de la séance du 9 janvier 1790[Déroulement des séances]p.149
Renvoi de la suite de la discussion au lundi suivant et levée de la séance du 9 janvier 1790[Déroulement des séances]p.149
Lecture du procès-verbal de la séance du 9 janvier 1790, lors de a séance du 11 janvier 1790[Déroulement des séances]p.149
Lecture du procès-verbal de la séance du 9 janvier 1790, lors de a séance du 11 janvier 1790[Déroulement des séances]p.149
Discussion concernant la demande d'un étranger, auteur d'un don patriotique, qui souhaite obtenir le titre de citoyen français, lors de la séance du 11 janvier 1790[Discussion]pp.149-150
Discussion concernant la demande d'un étranger, auteur d'un don patriotique, qui souhaite obtenir le titre de citoyen français, lors de la séance du 11 janvier 1790[Discussion]pp.149-150
Motion de M. Renaud visant à délibérer sur l'affaire du Parlement de Rennes lors de la séance du 11 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.150
Motion de M. Renaud visant à délibérer sur l'affaire du Parlement de Rennes lors de la séance du 11 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.150
Discours de M. de Cazalès concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Discussion]pp.150-151
Discours de M. de Cazalès concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Discussion]pp.150-151
Discours de M. Barrère de Vieuzac concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Discussion]pp.151-153
Discours de M. Barrère de Vieuzac concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Discussion]pp.151-153
Discours de l'abbé Maury concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Discussion]pp.153-161
Discours de l'abbé Maury concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Discussion]pp.153-161
Interventions de M. Lanjuinais et de M. le comte de Sérent concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Discussion]pp.164-165
Interventions de M. Lanjuinais et de M. le comte de Sérent concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Discussion]pp.164-165
Discours de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Discussion]pp.165-166
Discours de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Discussion]pp.165-166
Clôture de la discussion concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Déroulement des séances]p.167
Clôture de la discussion concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Déroulement des séances]p.167
Lecture de tous les projets de décrets concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Projet de décret]pp.167-168
Lecture de tous les projets de décrets concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Projet de décret]pp.167-168
Discussion sur la priorité à donner aux projets de décrets concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Discussion]p.168
Discussion sur la priorité à donner aux projets de décrets concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790[Discussion]p.168
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 janvier 1790, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.168
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 janvier 1790, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.168
Adresses et dons patriotiques de diverses villes et communautés, lors de la séance du 12 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.168-169
Adresses et dons patriotiques de diverses villes et communautés, lors de la séance du 12 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.168-169
Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln concernant la poursuite des crimes de lèse-nation, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]p.169
Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln concernant la poursuite des crimes de lèse-nation, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]p.169
Dépôt par M. Devoisins d'une motion concernant la liberté de conscience à accorder aux enfants nés de mariages mixtes, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.169
Dépôt par M. Devoisins d'une motion concernant la liberté de conscience à accorder aux enfants nés de mariages mixtes, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.169
Don patriotique de la ville d'Auxonne, lors de la séance du 12 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.169
Don patriotique de la ville d'Auxonne, lors de la séance du 12 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.169
Don patriotique de Montpellier et mention de celui-ci au procès-verbal, à la demande de la ville, lors de la séance du 12 janvier 1790[Don patriotique et hommage]pp.169-170
Don patriotique de Montpellier et mention de celui-ci au procès-verbal, à la demande de la ville, lors de la séance du 12 janvier 1790[Don patriotique et hommage]pp.169-170
Don par M. Guillotin d'un "projet d'administration pour la ville de Paris", au nom de M. de la Metherie, lors de la séance du 12 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.170
Don par M. Guillotin d'un "projet d'administration pour la ville de Paris", au nom de M. de la Metherie, lors de la séance du 12 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.170
Lecture d'une lettre du garde des sceaux qui adresse à l'Assemblée deux expéditions en parchemin, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.170
Lecture d'une lettre du garde des sceaux qui adresse à l'Assemblée deux expéditions en parchemin, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.170
Annonce du décès de M. Berthier, député de Nemours, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.170
Annonce du décès de M. Berthier, député de Nemours, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.170
Ordre du jour de la séance du 12 janvier 1790 : division des départements du royaume[Déroulement des séances]p.170
Ordre du jour de la séance du 12 janvier 1790 : division des départements du royaume[Déroulement des séances]p.170
Rapport du comité de constitution concernant la nouvelle division du royaume en départements, lors de la séance du 12 janvier 1790[Rapport]p.170
Rapport du comité de constitution concernant la nouvelle division du royaume en départements, lors de la séance du 12 janvier 1790[Rapport]p.170
Discussion au sujet de la réunion du pays des Basques au Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]pp.170-171
Discussion au sujet de la réunion du pays des Basques au Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]pp.170-171
Protestation et rappel à l'ordre de M. Garat le jeune concernant la réunion du pays des Basques et du Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.171
Protestation et rappel à l'ordre de M. Garat le jeune concernant la réunion du pays des Basques et du Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.171
Lecture d'une lettre des volontaires de la ville de Dunkerque au sujet de deux libelles circulant dans les provinces, lors de la séance du 12 janvier 1790[Lettre]p.171
Lecture d'une lettre des volontaires de la ville de Dunkerque au sujet de deux libelles circulant dans les provinces, lors de la séance du 12 janvier 1790[Lettre]p.171
Discussion au sujet des libelles, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]pp.171-172
Discussion au sujet des libelles, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]pp.171-172
Motion de M. Dufraisse-Duchey sur l'examen des journaux, lors de la séance du 12 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.172
Motion de M. Dufraisse-Duchey sur l'examen des journaux, lors de la séance du 12 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.172
Discussion de la motion de M. Dufraisse-Duchey concernant l'examen des journaux, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]p.172
Discussion de la motion de M. Dufraisse-Duchey concernant l'examen des journaux, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]p.172
Levée de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.172
Levée de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.172
Motion de M. Devoisins sur la liberté de conscience à accorder aux enfants nés de mariages mixtes, en annexe de la séance du 12 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]pp.172-175
Motion de M. Devoisins sur la liberté de conscience à accorder aux enfants nés de mariages mixtes, en annexe de la séance du 12 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]pp.172-175
Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la ville de Paris, en annexe à la séance du 12 janvier 1790[Mémoire]pp.175-177
Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la ville de Paris, en annexe à la séance du 12 janvier 1790[Mémoire]pp.175-177
Lecture du procès-verbal du 12 janvier 1790 et discussion concernant l'insertion des réclamations des députés d'Aunis[Déroulement des séances]pp.177-178
Lecture du procès-verbal du 12 janvier 1790 et discussion concernant l'insertion des réclamations des députés d'Aunis[Déroulement des séances]pp.177-178
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 13 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.178
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 13 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.178
Adresse de la municipalité d'Ajaccio, lors de la séance du 13 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.178-179
Adresse de la municipalité d'Ajaccio, lors de la séance du 13 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.178-179
Dons patriotiques, lors de la séance du 13 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.179
Dons patriotiques, lors de la séance du 13 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.179
Don patriotique et demande d'indemnité accordée à M. l'abbé de Mandres, lors de la séance du 13 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.179
Don patriotique et demande d'indemnité accordée à M. l'abbé de Mandres, lors de la séance du 13 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.179
Ordre du jour de la séance du 13 janvier 1790 : discussion sur la division du royaume par départements[Déroulement des séances]p.179
Ordre du jour de la séance du 13 janvier 1790 : discussion sur la division du royaume par départements[Déroulement des séances]p.179
Suite de la discussion du rapport du comité de constitution relatif à la nouvelle division du royaume en départements, lors de la séance du 13 janvier 1790[Discussion]p.179
Suite de la discussion du rapport du comité de constitution relatif à la nouvelle division du royaume en départements, lors de la séance du 13 janvier 1790[Discussion]p.179
Discussion du projet du comité de constitution concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements, lors de la séance du 13 janvier 1790[Discussion]p.180
Discussion du projet du comité de constitution concernant Paris dans la nouvelle division du royaume par départements, lors de la séance du 13 janvier 1790[Discussion]p.180
Motion de M. de Kytspotter concernant une demande d'emprunt de la ville de Lille, lors de la séance du 13 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.180
Motion de M. de Kytspotter concernant une demande d'emprunt de la ville de Lille, lors de la séance du 13 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.180
Discussion de la motion de M. de Kytspotter concernant la demande d'emprunt de la ville de Lille, lors de la séance du 13 janvier 1790[Discussion]p.180
Discussion de la motion de M. de Kytspotter concernant la demande d'emprunt de la ville de Lille, lors de la séance du 13 janvier 1790[Discussion]p.180
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.180
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.180
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 janvier 1790, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.180
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 janvier 1790, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.180
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 14 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.180-181
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 14 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.180-181
Dons patriotiques, lors de la séance du 14 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.181
Dons patriotiques, lors de la séance du 14 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.181
Don patriotique de la ville de Boulogne en Comminges, lors de la séance du 14 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.181
Don patriotique de la ville de Boulogne en Comminges, lors de la séance du 14 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.181
Demande de congés de M. Brostaret pour raison de santé, lors de la séance du 14 janvier 1790[Demande de congés]pp.181-182
Demande de congés de M. Brostaret pour raison de santé, lors de la séance du 14 janvier 1790[Demande de congés]pp.181-182
Vérification des pouvoirs de M. Robert-François Georges, lors de la séance du 14 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.182
Vérification des pouvoirs de M. Robert-François Georges, lors de la séance du 14 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.182
Vérification des pouvoirs de M. Palmaert, lors de la séance du 14 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.182
Vérification des pouvoirs de M. Palmaert, lors de la séance du 14 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.182
Motion de M. Bouchette pour la traduction en langue flamande de l'instruction sur la nouvelle formation des municipalités, lors de la séance du 14 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.182
Motion de M. Bouchette pour la traduction en langue flamande de l'instruction sur la nouvelle formation des municipalités, lors de la séance du 14 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.182
Rapport de M. de Curt sur le mémoire du ministre de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790[Rapport]pp.182-183
Rapport de M. de Curt sur le mémoire du ministre de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790[Rapport]pp.182-183
Projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790[Projet de décret]p.183
Projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790[Projet de décret]p.183
Discussion du projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790[Discussion]pp.183-184
Discussion du projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790[Discussion]pp.183-184
Décret du 14 janvier 1790 concernant l'administration des ports et arsenaux[Décret]p.184
Décret du 14 janvier 1790 concernant l'administration des ports et arsenaux[Décret]p.184
Liste des membres composant le comité des pensions, lors de la séance du 14 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.184
Liste des membres composant le comité des pensions, lors de la séance du 14 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.184
Suite du rapport du comité de constitution concernant la nouvelle division du royaume en départements, et adoption des propositions pour la Normandie, Saumur, Montluçon et la Bretagne, lors de la séance du 14 janvier 1790[Rapport]pp.184-185
Suite du rapport du comité de constitution concernant la nouvelle division du royaume en départements, et adoption des propositions pour la Normandie, Saumur, Montluçon et la Bretagne, lors de la séance du 14 janvier 1790[Rapport]pp.184-185
Ajournement de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.185
Ajournement de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.185
Décret du 14 janvier 1790 concernant la traduction des décrets dans tous les idiomes de la France, sur proposition de M. Duport[Décret]p.185
Décret du 14 janvier 1790 concernant la traduction des décrets dans tous les idiomes de la France, sur proposition de M. Duport[Décret]p.185
Lecture d'une proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.185
Lecture d'une proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.185
Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790[Discussion]p.186
Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790[Discussion]p.186
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.186
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.186
Lecture du procès-verbal de la séance du 14 janvier 1790, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.186
Lecture du procès-verbal de la séance du 14 janvier 1790, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.186
Élection de M. Fréteau au comité des pensions et rejet de sa demande de démission, lors de la séance du 15 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.186
Élection de M. Fréteau au comité des pensions et rejet de sa demande de démission, lors de la séance du 15 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.186
Don patriotique de M. le président Molé, lors de la séance du 15 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.186
Don patriotique de M. le président Molé, lors de la séance du 15 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.186
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 15 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.186-187
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 15 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.186-187
Discussion au sujet de l'adresse de la ville de Troyes sur la fixation du prix des journées pour être citoyen actif, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]p.187
Discussion au sujet de l'adresse de la ville de Troyes sur la fixation du prix des journées pour être citoyen actif, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]p.187
Note de M. le garde des sceaux relative aux membres de l'ancienne chambre des vacations du parlement de Rennes, datée du 15 janvier 1790[Discours et production des ministres]p.188
Note de M. le garde des sceaux relative aux membres de l'ancienne chambre des vacations du parlement de Rennes, datée du 15 janvier 1790[Discours et production des ministres]p.188
Ordre du jour de la séance du 15 janvier 1790 : suite de la discussion sur la division des départements du royaume[Déroulement des séances]p.188
Ordre du jour de la séance du 15 janvier 1790 : suite de la discussion sur la division des départements du royaume[Déroulement des séances]p.188
Suite du rapport du comité de constitution relatif à la division du royaume en départements, lors de la séance du 15 janvier 1790[Rapport]p.188
Suite du rapport du comité de constitution relatif à la division du royaume en départements, lors de la séance du 15 janvier 1790[Rapport]p.188
Discussion au sujet de la division de la Guyenne en départements, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]pp.188-189
Discussion au sujet de la division de la Guyenne en départements, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]pp.188-189
Décret du 15 janvier 1790 au sujet de la division de la Guyenne en départements[Décret]p.189
Décret du 15 janvier 1790 au sujet de la division de la Guyenne en départements[Décret]p.189
Demande de M. d'Estourmel pour que le Calaisis, le Cambrésis et le Hainault soient dénommés dans la formation du département, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.189
Demande de M. d'Estourmel pour que le Calaisis, le Cambrésis et le Hainault soient dénommés dans la formation du département, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.189
Proposition de M. Bouche afin que soient joints au procès-verbal plusieurs textes relatifs aux assemblées représentatives et administratives, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.189
Proposition de M. Bouche afin que soient joints au procès-verbal plusieurs textes relatifs aux assemblées représentatives et administratives, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.189
Décret final du 15 janvier 1790 sur les départements[Décret]p.189
Décret final du 15 janvier 1790 sur les départements[Décret]p.189
Discours de M. de Champagny sur l 'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]pp.189-190
Discours de M. de Champagny sur l 'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]pp.189-190
Demande d'impression du discours de M. de Champagny sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.190
Demande d'impression du discours de M. de Champagny sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.190
Discours de M. Ricard de Séalt sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]pp.190-191
Discours de M. Ricard de Séalt sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]pp.190-191
Levée de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.191
Levée de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.191
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 janvier 1790, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.205
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 janvier 1790, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.205
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 16 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.205
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 16 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.205
Don patriotique de la ville de Nevers, lors de la séance du 16 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.207
Don patriotique de la ville de Nevers, lors de la séance du 16 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.207
Adresse et don patriotique de la ville de Saint-Flour, lors de la séance du 16 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.207
Adresse et don patriotique de la ville de Saint-Flour, lors de la séance du 16 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.207
Dons patriotiques de M. de Berge, M. Deome, à qui le titre de relieur de l'Assemblée nationale est donné, et M. Dijon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.207
Dons patriotiques de M. de Berge, M. Deome, à qui le titre de relieur de l'Assemblée nationale est donné, et M. Dijon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.207
Adresse des députés envoyés des manufactures et du commerce au sujet de la compagnie des Indes, lors de la séance du 16 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.207-208
Adresse des députés envoyés des manufactures et du commerce au sujet de la compagnie des Indes, lors de la séance du 16 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.207-208
Intervention de M. Monneron au sujet du futur rapport du comité de l'agriculture et de commerce relatif à la compagnie des Indes, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.208
Intervention de M. Monneron au sujet du futur rapport du comité de l'agriculture et de commerce relatif à la compagnie des Indes, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.208
Mémoire de la ville de la Charité-sur-Loire sur son appartenance au département du Berry, lors de la séance du 16 janvier 1790[Mémoire]pp.208-209
Mémoire de la ville de la Charité-sur-Loire sur son appartenance au département du Berry, lors de la séance du 16 janvier 1790[Mémoire]pp.208-209
Notice de M. Sallé de Chou sur l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry, lors de la séance du 16 janvier 1790[Mémoire]p.209
Notice de M. Sallé de Chou sur l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry, lors de la séance du 16 janvier 1790[Mémoire]p.209
Discussion concernant l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry ou du Nivernais, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]pp.209-210
Discussion concernant l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry ou du Nivernais, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]pp.209-210
Rapport de M. Gossin concernant le rattachement de la ville de Montauban dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 16 janvier 1790[Rapport]p.210
Rapport de M. Gossin concernant le rattachement de la ville de Montauban dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 16 janvier 1790[Rapport]p.210
Discussion concernant le rattachement de la ville de Montauban dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]p.210
Discussion concernant le rattachement de la ville de Montauban dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]p.210
Suite de la discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]pp.210-221
Suite de la discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]pp.210-221
Discussion sur la priorité à accorder aux projets de décret sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]pp.221-222
Discussion sur la priorité à accorder aux projets de décret sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]pp.221-222
Discussion du projet de décret ayant obtenu la priorité sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]p.222
Discussion du projet de décret ayant obtenu la priorité sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]p.222
Comparution à la barre des membres de l'ancienne chambre des vacations du parlement de Rennes, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.222
Comparution à la barre des membres de l'ancienne chambre des vacations du parlement de Rennes, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.222
Levée de la séance du 16 janvier 1790 aux fins de nomination d'un président et trois secrétaires[Déroulement des séances]p.222
Levée de la séance du 16 janvier 1790 aux fins de nomination d'un président et trois secrétaires[Déroulement des séances]p.222
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.222
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.222
Don patriotique de l'abbesse et des religieuses d'Origny-Saint-Benoît, lors de la séance du 16 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.222
Don patriotique de l'abbesse et des religieuses d'Origny-Saint-Benoît, lors de la séance du 16 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.222
Dons patriotiques des habitants des villes de Meaux, Mareuil-lès-Meaux et Neuf-Moutiers, lors de la séance du 16 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.222
Dons patriotiques des habitants des villes de Meaux, Mareuil-lès-Meaux et Neuf-Moutiers, lors de la séance du 16 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.222
Demande de congés de M. le comte de Chastenay de Lanty, lors de la séance du 16 janvier 1790[Demande de congés]p.222
Demande de congés de M. le comte de Chastenay de Lanty, lors de la séance du 16 janvier 1790[Demande de congés]p.222
Lecture par le Président d'un mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discours et production des ministres]pp.222-224
Lecture par le Président d'un mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discours et production des ministres]pp.222-224
Renvoi au comité des finances d'une proposition des religieux de Belval concernant l'utilisation d'une somme d'argent, lors de la séance du 16 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.224
Renvoi au comité des finances d'une proposition des religieux de Belval concernant l'utilisation d'une somme d'argent, lors de la séance du 16 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.224
Renvoi au comité féodal d'une motion de M. le marquis de Foucault de Lardimalie concernant les difficultés de perception des cens, rentes et redevances, lors de la séance du 16 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.224
Renvoi au comité féodal d'une motion de M. le marquis de Foucault de Lardimalie concernant les difficultés de perception des cens, rentes et redevances, lors de la séance du 16 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.224
Motion de M. Payen concernant le prix du grain dans sa province, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Motion de M. Payen concernant le prix du grain dans sa province, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Motion de M. Boutteville-Dumetz pour la nomination d'un comité chargé des questions relatives à la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Motion de M. Boutteville-Dumetz pour la nomination d'un comité chargé des questions relatives à la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Ajournement du rapport du comité des finances concernant la fabrication de monnaie de billon pour soulager la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.224
Ajournement du rapport du comité des finances concernant la fabrication de monnaie de billon pour soulager la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.224
Discussion au sujet de la mendicité et de la rareté de la monnaie grise, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]p.224
Discussion au sujet de la mendicité et de la rareté de la monnaie grise, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]p.224
Motion de M. Malouet pour l'établissement de bureaux de secours et d'un comité de correspondance avec les pays de commerce, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Motion de M. Malouet pour l'établissement de bureaux de secours et d'un comité de correspondance avec les pays de commerce, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Discussion au sujet du délai imparti aux ecclésiastiques pour déclarer leurs biens, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]pp.224-225
Discussion au sujet du délai imparti aux ecclésiastiques pour déclarer leurs biens, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]pp.224-225
Rapport de M. Naurissart sur la fabrication des monnaies de billon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Rapport]pp.225-226
Rapport de M. Naurissart sur la fabrication des monnaies de billon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Rapport]pp.225-226
Projet de décret du comité des finances sur la fabrication des monnaies de billon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Projet de décret]p.226
Projet de décret du comité des finances sur la fabrication des monnaies de billon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Projet de décret]p.226
Ajournement d'une proposition de M. La Poule concernant la fabrication de pièces de cuivre à l'hôtel de la monnaie de la ville de Besançon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.226
Ajournement d'une proposition de M. La Poule concernant la fabrication de pièces de cuivre à l'hôtel de la monnaie de la ville de Besançon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.226
Levée de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.226
Levée de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.226
Nomination de M. Target comme nouveau président, et de MM. l'abbé Expilly, le vicomte de Noailles et de la Borde de Mereville comme nouveaux secrétaires, lors de la séance du 18 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.227
Nomination de M. Target comme nouveau président, et de MM. l'abbé Expilly, le vicomte de Noailles et de la Borde de Mereville comme nouveaux secrétaires, lors de la séance du 18 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.227
Discours de M. l'abbé de Montesquiou, ancien président, lors de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.227
Discours de M. l'abbé de Montesquiou, ancien président, lors de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.227
Discours de M. Target, nouveau président, lors de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.227
Discours de M. Target, nouveau président, lors de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.227
Lecture du procès-verbal des deux séances du 16 janvier 1790, lors de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.227
Lecture du procès-verbal des deux séances du 16 janvier 1790, lors de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.227
Arrivée de M. le marquis de Lafayette dans l'Assemblée, lors de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.227
Arrivée de M. le marquis de Lafayette dans l'Assemblée, lors de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.227
Motion de M. Goupil de Préfeln au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 18 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.227
Motion de M. Goupil de Préfeln au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 18 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.227
Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 18 janvier 1790[Discussion]pp.227-228
Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 18 janvier 1790[Discussion]pp.227-228
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 18 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.228-229
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 18 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.228-229
Lecture d'une lettre de M. de Briel, capitaine au régiment de Navarre, lors de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.229
Lecture d'une lettre de M. de Briel, capitaine au régiment de Navarre, lors de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.229
Don patriotique du district et du bataillon des Petits-Pères, lors de la séance du 18 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.229
Don patriotique du district et du bataillon des Petits-Pères, lors de la séance du 18 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.229
Don patriotique présenté par M. de Colbert Saignelay au nom du collège de Rhodez, lors de la séance du 18 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.229
Don patriotique présenté par M. de Colbert Saignelay au nom du collège de Rhodez, lors de la séance du 18 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.229
Lettre de M. de Choiseul-Gouffier, ambassadeur à Constantinople, portant plusieurs dons patriotiques, lors de la séance du 18 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.229
Lettre de M. de Choiseul-Gouffier, ambassadeur à Constantinople, portant plusieurs dons patriotiques, lors de la séance du 18 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.229
Motion de M. Ramel-Nogaret pour exempter du timbre les actes relatifs aux élections, lors de la séance du 18 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.229
Motion de M. Ramel-Nogaret pour exempter du timbre les actes relatifs aux élections, lors de la séance du 18 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.229
Discussion de la motion de M. Ramel-Nogaret pour exempter du timbre les actes relatifs aux élections, lors de la séance du 18 janvier 1790[Discussion]pp.229-230
Discussion de la motion de M. Ramel-Nogaret pour exempter du timbre les actes relatifs aux élections, lors de la séance du 18 janvier 1790[Discussion]pp.229-230
Décret du 18 janvier 1790 sur l'exemption de timbre et de contrôle des actes relatifs aux élections[Décret]p.230
Décret du 18 janvier 1790 sur l'exemption de timbre et de contrôle des actes relatifs aux élections[Décret]p.230
Motion de M. le marquis de Lancosne pour la nomination d'un comité d'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.230
Motion de M. le marquis de Lancosne pour la nomination d'un comité d'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.230
Motion de M. l'abbé Maury pour l'abolition des droits perçus sur les consommations communes et la création d'un impôt sur le luxe, lors de la séance du 18 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.230
Motion de M. l'abbé Maury pour l'abolition des droits perçus sur les consommations communes et la création d'un impôt sur le luxe, lors de la séance du 18 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.230
Suite de la motion de M. l'abbé Maury pour la création d'un impôt sur le luxe et le remplacement des aides par des octrois sur les villes, lors de la séance du 18 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.230
Suite de la motion de M. l'abbé Maury pour la création d'un impôt sur le luxe et le remplacement des aides par des octrois sur les villes, lors de la séance du 18 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.230
Motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette pour l'emploi de certains revenus ecclésiastiques au soulagement des pauvres, lors de la séance du 18 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.230
Motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette pour l'emploi de certains revenus ecclésiastiques au soulagement des pauvres, lors de la séance du 18 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.230
Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790[Discussion]pp.230-232Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLameth Charles Malo, comte deAnson Pierre HubertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBlin Pierre FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuquesnoy Adrien CyprienCazalès Jacques Antoine de
Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790[Discussion]pp.230-232
Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLameth Charles Malo, comte deAnson Pierre HubertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBlin Pierre FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuquesnoy Adrien CyprienCazalès Jacques Antoine de
Ajournement du rapport du comité militaire sur la constitution de l'armée, lors de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.232
Ajournement du rapport du comité militaire sur la constitution de l'armée, lors de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.232
Conclusion de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.232
Conclusion de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.232
Lecture du procès-verbal de la séance du 18 janvier 1790, lors de la séance du 19 janvier 1790[Déroulement des séances]p.233
Lecture du procès-verbal de la séance du 18 janvier 1790, lors de la séance du 19 janvier 1790[Déroulement des séances]p.233
Discussion du contenu de la lettre que le président est chargé d'écrire sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.233
Discussion du contenu de la lettre que le président est chargé d'écrire sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.233
Don patriotique des députés extraordinaires de Châtillon-sur-Seine, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.233
Don patriotique des députés extraordinaires de Châtillon-sur-Seine, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.233
Don patriotique de M. de Château-neuf, consul et chargé d'affaires de France auprès du Bey et de la régence de Tunis, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.233
Don patriotique de M. de Château-neuf, consul et chargé d'affaires de France auprès du Bey et de la régence de Tunis, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.233
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.233-234
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.233-234
Discussion de la requête de M. de Favras tendant à connaître le nom de son dénonciateur, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.234
Discussion de la requête de M. de Favras tendant à connaître le nom de son dénonciateur, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.234
Rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le partage des Marches-Communes entre la Bretagne et le Poitou, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.234
Rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le partage des Marches-Communes entre la Bretagne et le Poitou, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.234
Suite du rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le département de Metz, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.234
Suite du rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le département de Metz, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.234
Décret du 19 janvier 1790 concernant la division du département de Metz[Décret]p.234
Décret du 19 janvier 1790 concernant la division du département de Metz[Décret]p.234
Suite du rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le département septentrional de la Champagne, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.234
Suite du rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le département septentrional de la Champagne, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.234
Suite du rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le département d'Anjou, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.235
Suite du rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le département d'Anjou, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.235
Décret du 19 janvier 1790 concernant la division du département d'Anjou[Décret]p.235
Décret du 19 janvier 1790 concernant la division du département d'Anjou[Décret]p.235
Suite du rapport du comité de constitution sur la division des départements du royaume, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.235
Suite du rapport du comité de constitution sur la division des départements du royaume, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.235
Décret du 19 janvier 1790 sur l'appartenance du bourg de Saint-Laurent au département de la Bresse[Décret]p.235
Décret du 19 janvier 1790 sur l'appartenance du bourg de Saint-Laurent au département de la Bresse[Décret]p.235
Lettre de M. d'Ollianison, commandant des carabiniers, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Lettre]p.235
Lettre de M. d'Ollianison, commandant des carabiniers, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Lettre]p.235
Lettre du régiment royal-étranger, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Lettre]p.235
Lettre du régiment royal-étranger, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Lettre]p.235
Don patriotique anonyme, accompagné d'observations sur la manière d'asseoir et de percevoir l'impôt sur le revenu, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.235
Don patriotique anonyme, accompagné d'observations sur la manière d'asseoir et de percevoir l'impôt sur le revenu, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.235
Rapport du comité de constitution sur les limites du département de Paris, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.236
Rapport du comité de constitution sur les limites du département de Paris, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.236
Discussion du rapport du comité de constitution sur les limites du département de Paris, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.236
Discussion du rapport du comité de constitution sur les limites du département de Paris, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.236
Don patriotique de la paroisse de Greissy et de la commune de Largillière-en-Bourgogne, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.236
Don patriotique de la paroisse de Greissy et de la commune de Largillière-en-Bourgogne, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.236
Rapport de M. le marquis de Bouthillier sur la force et sur la solde de l'armée française, au nom du comité militaire, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]pp.236-246
Rapport de M. le marquis de Bouthillier sur la force et sur la solde de l'armée française, au nom du comité militaire, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]pp.236-246
Discussion du rapport du comité militaire sur la force et sur la solde de l'armée française, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.254
Discussion du rapport du comité militaire sur la force et sur la solde de l'armée française, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.254
Décret du 19 janvier 1790 relatif à l'impression du rapport du comité militaire sur la force et sur la solde de l'armée française[Décret]p.254
Décret du 19 janvier 1790 relatif à l'impression du rapport du comité militaire sur la force et sur la solde de l'armée française[Décret]p.254
Députation de la commune de Paris et réponse du président, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discours des députations ou de citoyens]p.254
Députation de la commune de Paris et réponse du président, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discours des députations ou de citoyens]p.254
Conclusion de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.254
Conclusion de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.254
Discussion sur la procédure de la maréchaussée d'Alsace contre quelques syndics et la circulation d'écrits incendiaires, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Discussion]p.254
Discussion sur la procédure de la maréchaussée d'Alsace contre quelques syndics et la circulation d'écrits incendiaires, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Discussion]p.254
Intervention de M. Castellane au sujet d'une dénonciation faite par le corps municipal et électoral de Rouen contre la vingt-cinquième compagnie de la garde nationale, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.255
Intervention de M. Castellane au sujet d'une dénonciation faite par le corps municipal et électoral de Rouen contre la vingt-cinquième compagnie de la garde nationale, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.255
Ajournement de la décision relative au mode de remboursement de la finance des officiers municipaux de Cambrai, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.255
Ajournement de la décision relative au mode de remboursement de la finance des officiers municipaux de Cambrai, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.255
Adresse de la province de Labour, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.255
Adresse de la province de Labour, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.255
Rapport par M. Merlin sur la députation de la principauté d'Arches et de Charleville, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Rapport]pp.255-256
Rapport par M. Merlin sur la députation de la principauté d'Arches et de Charleville, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Rapport]pp.255-256
Discussion du rapport de M. Merlin sur la députation de la principauté d'Arches et de Charleville, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Discussion]p.256
Discussion du rapport de M. Merlin sur la députation de la principauté d'Arches et de Charleville, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Discussion]p.256
Vérification des pouvoirs de M. Cochelet, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.256
Vérification des pouvoirs de M. Cochelet, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.256
Discussion au sujet de l'ordre du travail des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Discussion]p.256
Discussion au sujet de l'ordre du travail des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Discussion]p.256
Annonce par le président de la sanction de décrets et de l'envoi par le garde des sceaux de plusieurs lettres-patentes destinées aux archives, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.256
Annonce par le président de la sanction de décrets et de l'envoi par le garde des sceaux de plusieurs lettres-patentes destinées aux archives, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.256
Audition du rapport sur l'affaire du prévôt de Marseille fixée à la séance du jeudi soir, lors de la séance du 19 janvier 1790[Déroulement des séances]p.256
Audition du rapport sur l'affaire du prévôt de Marseille fixée à la séance du jeudi soir, lors de la séance du 19 janvier 1790[Déroulement des séances]p.256
Lecture du procès-verbal, après quelques réclamations au sujet du décret relatif au département de Paris, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.256
Lecture du procès-verbal, après quelques réclamations au sujet du décret relatif au département de Paris, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.256
Suite de la discussion sur l'établissement des départements et des districts, lors de la séance du 20 janvier 1790[Discussion]p.256
Suite de la discussion sur l'établissement des départements et des districts, lors de la séance du 20 janvier 1790[Discussion]p.256
Motion de M. Ramel-Nogaret sur la création d'un formulaire pour aider les nouvelles municipalités à rédiger les procès-verbaux d'élection et de constitution municipale, lors de la séance du 20 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.256
Motion de M. Ramel-Nogaret sur la création d'un formulaire pour aider les nouvelles municipalités à rédiger les procès-verbaux d'élection et de constitution municipale, lors de la séance du 20 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.256
Discussion de la motion de M. Ramel-Nogaret sur la création d'un formulaire pour aider les nouvelles municipalités à rédiger les procès-verbaux d'élection et de constitution municipale, lors de la séance du 20 janvier 1790[Discussion]p.256
Discussion de la motion de M. Ramel-Nogaret sur la création d'un formulaire pour aider les nouvelles municipalités à rédiger les procès-verbaux d'élection et de constitution municipale, lors de la séance du 20 janvier 1790[Discussion]p.256
Motion de M. de Volney pour que l'Assemblée décrète le sursis à l'exécution de quatre condamnés à mort du pays de la Passais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.256
Motion de M. de Volney pour que l'Assemblée décrète le sursis à l'exécution de quatre condamnés à mort du pays de la Passais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.256
Discussion de la motion de M. de Volney pour que l'Assemblée décrète le sursis à l'exécution de quatre condamnés à mort du pays de la Passais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Discussion]p.257
Discussion de la motion de M. de Volney pour que l'Assemblée décrète le sursis à l'exécution de quatre condamnés à mort du pays de la Passais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Discussion]p.257
Décret relatif à l'impression et à l'envoi d'une lettre dans les municipalités où les impôts ne sont pas payés avec exactitude, lors de la séance du 20 janvier 1790[Décret]p.257
Décret relatif à l'impression et à l'envoi d'une lettre dans les municipalités où les impôts ne sont pas payés avec exactitude, lors de la séance du 20 janvier 1790[Décret]p.257
Motion de M. Démeunier pour que le faubourg de Saint-Laurent-lès-Chalon fasse partie de la municipalité de la ville de Chalon-sur-Saône, lors de la séance du 20 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.257
Motion de M. Démeunier pour que le faubourg de Saint-Laurent-lès-Chalon fasse partie de la municipalité de la ville de Chalon-sur-Saône, lors de la séance du 20 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.257
Décret sur la division du département de Dijon, lors de la séance du 20 janvier 1790[Décret]p.257
Décret sur la division du département de Dijon, lors de la séance du 20 janvier 1790[Décret]p.257
Rapport de M. Gossin sur la réclamation de Saint-Omer contre la division en départements convenue pour certains territoires, lors de la séance du 20 janvier 1790[Rapport]p.257
Rapport de M. Gossin sur la réclamation de Saint-Omer contre la division en départements convenue pour certains territoires, lors de la séance du 20 janvier 1790[Rapport]p.257
Projet de décret de M. Francoville relatif aux deux Flandres, au Hainaut et au Cambrésis dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 20 janvier 1790[Projet de décret]p.257
Projet de décret de M. Francoville relatif aux deux Flandres, au Hainaut et au Cambrésis dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 20 janvier 1790[Projet de décret]p.257
Discussion du projet de décret de M. Francoville relatif aux deux Flandres, au Hainaut et au Cambrésis dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 20 janvier 1790[Discussion]pp.257-258
Discussion du projet de décret de M. Francoville relatif aux deux Flandres, au Hainaut et au Cambrésis dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 20 janvier 1790[Discussion]pp.257-258
Lettre de M. Bailly sur la misère qui règne à Paris, lors de la séance du 20 janvier 1790[Lettre]p.258
Lettre de M. Bailly sur la misère qui règne à Paris, lors de la séance du 20 janvier 1790[Lettre]p.258
Rapport de M. Gossin relatif à la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Rapport]p.258
Rapport de M. Gossin relatif à la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Rapport]p.258
Amendement de M. Oudot sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Amendement]p.258
Amendement de M. Oudot sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Amendement]p.258
Amendement de M. Verchère de Reffye sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Amendement]p.258
Amendement de M. Verchère de Reffye sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Amendement]p.258
Amendement de M. Bernigaud de Grange sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Amendement]p.258
Amendement de M. Bernigaud de Grange sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Amendement]p.258
Demande de M. Ducret visant à attendre le choix de la ville de Tournus quant au district dont elle fera partie avant toute décision la concernant, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.258
Demande de M. Ducret visant à attendre le choix de la ville de Tournus quant au district dont elle fera partie avant toute décision la concernant, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.258
Adoption de l'amendement de M. Bernigaud de Grange sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.259
Adoption de l'amendement de M. Bernigaud de Grange sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.259
Rejet de la demande de la ville de Tournus de se réunir au district qui lui conviendrait, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.259
Rejet de la demande de la ville de Tournus de se réunir au district qui lui conviendrait, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.259
Lettre de la municipalité de Saint-Quentin au sujet de la contribution pour la garde soldée, lors de la séance du 20 janvier 1790[Lettre]p.259
Lettre de la municipalité de Saint-Quentin au sujet de la contribution pour la garde soldée, lors de la séance du 20 janvier 1790[Lettre]p.259
Rapport de M. l'abbé Sieyès sur les délits de presse, lors de la séance du 20 janvier 1790[Rapport]pp.259-261
Rapport de M. l'abbé Sieyès sur les délits de presse, lors de la séance du 20 janvier 1790[Rapport]pp.259-261
Projet de loi de l'abbé Sieyès sur les délits de presse, lors de la séance du 20 janvier 1790[Projet de loi]pp.261-264
Projet de loi de l'abbé Sieyès sur les délits de presse, lors de la séance du 20 janvier 1790[Projet de loi]pp.261-264
Ouverture de la discussion au sujet de la nomination du nouveau comité des rapports, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.264
Ouverture de la discussion au sujet de la nomination du nouveau comité des rapports, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.264
Motion de M. Duport au sujet de la composition et de la nomination du comité des rapports, lors de la séance du 20 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.264
Motion de M. Duport au sujet de la composition et de la nomination du comité des rapports, lors de la séance du 20 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.264
Discussion de la motion de M. Duport au sujet de la composition et de la nomination du comité des rapports, lors de la séance du 20 janvier 1790[Discussion]p.264
Discussion de la motion de M. Duport au sujet de la composition et de la nomination du comité des rapports, lors de la séance du 20 janvier 1790[Discussion]p.264
Conclusion de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.264
Conclusion de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.264
Motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réclamations faites sur le partage de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.264
Motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réclamations faites sur le partage de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.264
Discussion de la motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réclamations faites sur le partage de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]p.264
Discussion de la motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réclamations faites sur le partage de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]p.264
Motion de M. Barnave au sujet des citoyens indigents de Paris, suite à la lettre du maire de la ville à ce sujet, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]pp.264-265
Motion de M. Barnave au sujet des citoyens indigents de Paris, suite à la lettre du maire de la ville à ce sujet, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]pp.264-265
Discussion de la motion de M. Barnave au sujet des citoyens indigents de Paris, suite à la lettre du maire de la ville à ce sujet, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]p.265
Discussion de la motion de M. Barnave au sujet des citoyens indigents de Paris, suite à la lettre du maire de la ville à ce sujet, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]p.265
Annonce de la sanction par le roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.265
Annonce de la sanction par le roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.265
Annonce du président concernant le décret relatif à la procédure entamée dans la ville de Marseille, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.265
Annonce du président concernant le décret relatif à la procédure entamée dans la ville de Marseille, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.265
Lettre du major des chasseurs du Hainaut, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Lettre]p.265
Lettre du major des chasseurs du Hainaut, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Lettre]p.265
Renvoi au comité de constitution d'une proposition de M. de La Borde sur la carte de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.265
Renvoi au comité de constitution d'une proposition de M. de La Borde sur la carte de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.265
Don patriotique de l'Académie royale de musique, accompagné d'une adresse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.265
Don patriotique de l'Académie royale de musique, accompagné d'une adresse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.265
Réception d'une lettre de Lord George Gordon au sujet de la pétition envoyée au duc de la Rochefoucauld, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]pp.265-266
Réception d'une lettre de Lord George Gordon au sujet de la pétition envoyée au duc de la Rochefoucauld, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]pp.265-266
Décret sur la division en districts du département de Chartres, sur proposition du comité de Constitution, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Décret]p.266
Décret sur la division en districts du département de Chartres, sur proposition du comité de Constitution, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Décret]p.266
Décret du comité de Constitution sur les limites de Trois-Evêchés, Lorraine et Barrois, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Décret]p.266
Décret du comité de Constitution sur les limites de Trois-Evêchés, Lorraine et Barrois, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Décret]p.266
Élection de M. Jean-Baptiste Morel-Dumaine, qui remplace M. Mayer, démissionnaire, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.266
Élection de M. Jean-Baptiste Morel-Dumaine, qui remplace M. Mayer, démissionnaire, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.266
Annonce du décès de M. Legros, député ecclésiastique de Paris, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.266
Annonce du décès de M. Legros, député ecclésiastique de Paris, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.266
Demande de congés de M. Claude, député de Longwy, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Demande de congés]p.266
Demande de congés de M. Claude, député de Longwy, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Demande de congés]p.266
Discussion au sujet de l'appartenance de députés à plusieurs comités, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]pp.266-267
Discussion au sujet de l'appartenance de députés à plusieurs comités, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]pp.266-267
Rapport du comité de Constitution sur les limites contestées des cinq départements de Haute-Auvergne, Basse-Auvergne, Vélay, Forez et Vivarais, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.267
Rapport du comité de Constitution sur les limites contestées des cinq départements de Haute-Auvergne, Basse-Auvergne, Vélay, Forez et Vivarais, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.267
Discussion du rapport du comité de Constitution sur les limites contestées des cinq départements de Haute-Auvergne, Basse-Auvergne, Vélay, Forez et Vivarais, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]pp.267-268
Discussion du rapport du comité de Constitution sur les limites contestées des cinq départements de Haute-Auvergne, Basse-Auvergne, Vélay, Forez et Vivarais, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]pp.267-268
Réception d'une lettre de M. le garde-des-sceaux, accompagnée d'un mémoire de la ville de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.268
Réception d'une lettre de M. le garde-des-sceaux, accompagnée d'un mémoire de la ville de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.268
Mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Mémoire]pp.268-269
Mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Mémoire]pp.268-269
Discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de l'île de Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]p.269
Discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de l'île de Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]p.269
Suite de la discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]pp.269-270
Suite de la discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]pp.269-270
Adresse et don patriotique de la ville de Montauban, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.270-271
Adresse et don patriotique de la ville de Montauban, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.270-271
Lettre de M. de Bellerose, colonel d'un régiment de chasseurs, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Lettre]p.271
Lettre de M. de Bellerose, colonel d'un régiment de chasseurs, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Lettre]p.271
Lettre de M. le Maréchal, député du bailliage d'Evreux, pour justifier son absence de l'Assemblée, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.277
Lettre de M. le Maréchal, député du bailliage d'Evreux, pour justifier son absence de l'Assemblée, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.277
Réception d'une note du garde des sceaux relative à l'exécution ordonnée par le Roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discours et production des ministres]p.277
Réception d'une note du garde des sceaux relative à l'exécution ordonnée par le Roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discours et production des ministres]p.277
Audition du rapport sur l'affaire de Marseille fixée au samedi suivant, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.277
Audition du rapport sur l'affaire de Marseille fixée au samedi suivant, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.277
Décret concernant le sieur Tribert, négociant en grains, sur proposition du comité des rapports, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Décret]p.277
Décret concernant le sieur Tribert, négociant en grains, sur proposition du comité des rapports, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Décret]p.277
Projet de décret de M. Regnault d'Epercy relatif aux décrets rendus sur l'exportation des grains et farines, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]pp.277-278
Projet de décret de M. Regnault d'Epercy relatif aux décrets rendus sur l'exportation des grains et farines, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]pp.277-278
Discussion du projet de décret de M. Regnault d'Epercy relatif aux décrets rendus sur l'exportation des grains et farines, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.278
Discussion du projet de décret de M. Regnault d'Epercy relatif aux décrets rendus sur l'exportation des grains et farines, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.278
Discussion de divers articles proposés par M. Guillotin sur les lois criminelles, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.278
Discussion de divers articles proposés par M. Guillotin sur les lois criminelles, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.278
Discussion de l'article 3 proposé par M. Guillotin relatif à la famille des coupables de délits et crimes, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]pp.278-279
Discussion de l'article 3 proposé par M. Guillotin relatif à la famille des coupables de délits et crimes, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]pp.278-279
Discussion de l'article 5 proposé par M. Guillotin relatif à la confiscation des biens des condamnés, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.279
Discussion de l'article 5 proposé par M. Guillotin relatif à la confiscation des biens des condamnés, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.279
Discussion de l'article 6 proposé par M. Guillotin relatif à la dépouille des suppliciés, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.279
Discussion de l'article 6 proposé par M. Guillotin relatif à la dépouille des suppliciés, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.279
Dépôt par M. Lamy d'une motion sur l'importance de décréter la responsabilité des chefs de bureaux de l'administration, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.279
Dépôt par M. Lamy d'une motion sur l'importance de décréter la responsabilité des chefs de bureaux de l'administration, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.279
Conclusion de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.279
Conclusion de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.279
Discours non prononcé de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre sur la motion de M. Guillotin tendant à réduire les supplices à la mort simple, annexée à la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discours non prononcés]pp.279-281
Discours non prononcé de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre sur la motion de M. Guillotin tendant à réduire les supplices à la mort simple, annexée à la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discours non prononcés]pp.279-281
Motion de M. Lamy sur l'importance de décréter la responsabilité des chefs de bureaux de l'administration, annexée à la séance du 21 janvier 1790 au soir[Motion et motion d'ordre]pp.281-284
Motion de M. Lamy sur l'importance de décréter la responsabilité des chefs de bureaux de l'administration, annexée à la séance du 21 janvier 1790 au soir[Motion et motion d'ordre]pp.281-284
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 21 janvier 1790, lors de la séance du 22 janvier 1790[Déroulement des séances]p.284
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 21 janvier 1790, lors de la séance du 22 janvier 1790[Déroulement des séances]p.284
Discussion concernant la division du département de Guéret, lors de la séance du 22 janvier 1790[Discussion]p.284
Discussion concernant la division du département de Guéret, lors de la séance du 22 janvier 1790[Discussion]p.284
Décret sur la division du département de Montpellier, sur proposition du comité de constitution, lors de la séance du 22 janvier 1790[Décret]p.284
Décret sur la division du département de Montpellier, sur proposition du comité de constitution, lors de la séance du 22 janvier 1790[Décret]p.284
Projet de décret de M. Lebrun concernant le paiement des dépenses de 1790 et la création d'un comité de liquidation des créances arriérées, lors de la séance du 22 janvier 1790[Projet de décret]p.285
Projet de décret de M. Lebrun concernant le paiement des dépenses de 1790 et la création d'un comité de liquidation des créances arriérées, lors de la séance du 22 janvier 1790[Projet de décret]p.285
Discussion du projet de décret de M. Lebrun concernant le paiement des dépenses de 1790 et la création d'un comité de liquidation des créances arriérées, lors de la séance du 22 janvier 1790[Discussion]pp.285-286Camus Armand GastonMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGouttes Jean-LouisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deTarget Guy Jean-Baptiste
Discussion du projet de décret de M. Lebrun concernant le paiement des dépenses de 1790 et la création d'un comité de liquidation des créances arriérées, lors de la séance du 22 janvier 1790[Discussion]pp.285-286
Camus Armand GastonMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGouttes Jean-LouisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deTarget Guy Jean-Baptiste
Prise de parole de M. l'abbé Maury au sujet de la dette publique, lors de la séance du 22 janvier 1790[Discussion]p.286
Prise de parole de M. l'abbé Maury au sujet de la dette publique, lors de la séance du 22 janvier 1790[Discussion]p.286
Prise de parole du comte de Mirabeau au sujet de la sanction de l'abbé Maury, lors de la séance du 22 janvier 1790[Déroulement des séances]p.286
Prise de parole du comte de Mirabeau au sujet de la sanction de l'abbé Maury, lors de la séance du 22 janvier 1790[Déroulement des séances]p.286
Demande de plusieurs députés pour que l'auteur d'une motion contre l'abbé Maury se présente devant eux, lors de la séance du 22 janvier 1790[Déroulement des séances]p.286
Demande de plusieurs députés pour que l'auteur d'une motion contre l'abbé Maury se présente devant eux, lors de la séance du 22 janvier 1790[Déroulement des séances]p.286
Motion de M. Guillaume concernant la sanction de l'abbé Maury, lors de la séance du 22 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.286
Motion de M. Guillaume concernant la sanction de l'abbé Maury, lors de la séance du 22 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.286
Motion de M. Coroller concernant la sanction de l'abbé Maury, lors de la séance du 22 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]pp.286-287
Motion de M. Coroller concernant la sanction de l'abbé Maury, lors de la séance du 22 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]pp.286-287
Défense de l'abbé Maury contre les motions proposées à son encontre, lors de la séance du 22 janvier 1790[Déroulement des séances]p.287
Défense de l'abbé Maury contre les motions proposées à son encontre, lors de la séance du 22 janvier 1790[Déroulement des séances]p.287
Réactions des députés à la défense de l'abbé Maury, lors de la séance du 22 janvier 1790[Déroulement des séances]p.287
Réactions des députés à la défense de l'abbé Maury, lors de la séance du 22 janvier 1790[Déroulement des séances]p.287
Admission à l'Assemblée de M. le baron de Nédonchelle, qui remplace M. le duc de Croy, démissionnaire, lors de la séance du 22 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.287
Admission à l'Assemblée de M. le baron de Nédonchelle, qui remplace M. le duc de Croy, démissionnaire, lors de la séance du 22 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.287
Adresse d'une députation du district des cordeliers au sujet d'un décret de prise de corps contre M. Marat, lors de la séance du 22 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.287
Adresse d'une députation du district des cordeliers au sujet d'un décret de prise de corps contre M. Marat, lors de la séance du 22 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.287
Discussion concernant l'exécution du décret de prise de corps contre M. Marat, lors de la séance du 22 janvier 1790[Discussion]pp.287-288
Discussion concernant l'exécution du décret de prise de corps contre M. Marat, lors de la séance du 22 janvier 1790[Discussion]pp.287-288
Motion de M. Le Chapelier concernant l'exécution du décret de prise de corps contre M. Marat, lors de la séance du 22 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.288
Motion de M. Le Chapelier concernant l'exécution du décret de prise de corps contre M. Marat, lors de la séance du 22 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.288
Conclusion de la séance du 22 janvier 1790[Déroulement des séances]p.288
Conclusion de la séance du 22 janvier 1790[Déroulement des séances]p.288
Lecture du procès-verbal de la séance du 22 janvier 1790, lors de la séance du 23 janvier 1790[Déroulement des séances]p.288
Lecture du procès-verbal de la séance du 22 janvier 1790, lors de la séance du 23 janvier 1790[Déroulement des séances]p.288
Décret sur un règlement de discipline des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 23 janvier 1790[Décret]p.288
Décret sur un règlement de discipline des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 23 janvier 1790[Décret]p.288
Compte rendu de la mission du Président pour présenter au Roi quatre décrets, lors de la séance du 23 janvier 1790[Déroulement des séances]p.288
Compte rendu de la mission du Président pour présenter au Roi quatre décrets, lors de la séance du 23 janvier 1790[Déroulement des séances]p.288
Lettre de M. d'Albert de Rioms, lors de la séance du 23 janvier 1790[Lettre]p.288
Lettre de M. d'Albert de Rioms, lors de la séance du 23 janvier 1790[Lettre]p.288
Résultats du scrutin pour le comité de jurisprudence criminelle, et remplacement de feu M. Berthier par M. Bordier, lors de la séance du 23 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.288-289
Résultats du scrutin pour le comité de jurisprudence criminelle, et remplacement de feu M. Berthier par M. Bordier, lors de la séance du 23 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.288-289
Discussion concernant la division du département de Toulouse, lors de la séance du 23 janvier 1790[Discussion]p.289
Discussion concernant la division du département de Toulouse, lors de la séance du 23 janvier 1790[Discussion]p.289
Discussion concernant la division du département de Rennes, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin[Discussion]p.289
Discussion concernant la division du département de Rennes, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin[Discussion]p.289
Décret concernant la division du département de Toulouse, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin[Décret]p.289
Décret concernant la division du département de Toulouse, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin[Décret]p.289
Discussion sur le rapport par M. Anson sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin[Discussion]pp.289-290
Discussion sur le rapport par M. Anson sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin[Discussion]pp.289-290
Rapport par M. Anson sur l'affichage pour la vente de domaines de la couronne et ecclésiastiques, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin[Rapport]p.290
Rapport par M. Anson sur l'affichage pour la vente de domaines de la couronne et ecclésiastiques, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin[Rapport]p.290
Demande d'impression des rapports du comité des finances et des domaines, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.290
Demande d'impression des rapports du comité des finances et des domaines, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.290
Rapport par M. Anson sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin[Rapport]pp.290-292
Rapport par M. Anson sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin[Rapport]pp.290-292
Projet de décret par M. Anson sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin[Projet de décret]p.292
Projet de décret par M. Anson sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin[Projet de décret]p.292
Conclusion de la séance du 23 janvier 1790 pour procéder à la nomination de divers comités[Déroulement des séances]p.292
Conclusion de la séance du 23 janvier 1790 pour procéder à la nomination de divers comités[Déroulement des séances]p.292
Motion de M. Fréteau pour remercier le district Saint-Honoré qui a nommé M. Agasse lieutenant honoraire des grenadiers de son bataillon, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir[Motion et motion d'ordre]p.295
Motion de M. Fréteau pour remercier le district Saint-Honoré qui a nommé M. Agasse lieutenant honoraire des grenadiers de son bataillon, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir[Motion et motion d'ordre]p.295
Lettre de M. de La Tour-du-Pin, ministre de la guerre, concernant le rang que les gardes nationales et les troupes de ligne doivent tenir entre elles, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir[Discours et production des ministres]pp.295-296
Lettre de M. de La Tour-du-Pin, ministre de la guerre, concernant le rang que les gardes nationales et les troupes de ligne doivent tenir entre elles, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir[Discours et production des ministres]pp.295-296
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.296
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.296
Discussion sur le logement des gens de guerre, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir[Discussion]pp.296-297
Discussion sur le logement des gens de guerre, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir[Discussion]pp.296-297
Décret sur le logement des gens de guerre, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir[Décret]p.297
Décret sur le logement des gens de guerre, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir[Décret]p.297
Incidents de séance avant le rapport par l'abbé Maury sur la procédure prévôtale de Marseille, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.297
Incidents de séance avant le rapport par l'abbé Maury sur la procédure prévôtale de Marseille, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.297
Rapport par l'abbé Maury sur la procédure prévôtale de Marseille, lors de la séance du 23 janvier 1790[Rapport]pp.297-315
Rapport par l'abbé Maury sur la procédure prévôtale de Marseille, lors de la séance du 23 janvier 1790[Rapport]pp.297-315
Ajournement de la discussion sur la procédure prévôtale de Marseille au 26 janvier, et conclusion la séance du 23 janvier 1790[Déroulement des séances]p.315
Ajournement de la discussion sur la procédure prévôtale de Marseille au 26 janvier, et conclusion la séance du 23 janvier 1790[Déroulement des séances]p.315
Lecture du procès-verbal de la séance du 23 janvier 1790, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.315
Lecture du procès-verbal de la séance du 23 janvier 1790, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.315
Procès verbal de la députation du bataillon du district Saint-Honoré, lors de la séance du 25 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.315-316
Procès verbal de la députation du bataillon du district Saint-Honoré, lors de la séance du 25 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.315-316
Discussion concernant la ville d'Alençon, lors de la séance du 25 janvier 1790 au matin[Discussion]p.316
Discussion concernant la ville d'Alençon, lors de la séance du 25 janvier 1790 au matin[Discussion]p.316
Discussion concernant la division du département du Rouergue, lors de la séance du 25 janvier 1790 au matin[Discussion]p.316
Discussion concernant la division du département du Rouergue, lors de la séance du 25 janvier 1790 au matin[Discussion]p.316
Décret concernant la division du département du Haut-Limousin, lors de la séance du 25 janvier 1790[Décret]p.316
Décret concernant la division du département du Haut-Limousin, lors de la séance du 25 janvier 1790[Décret]p.316
Décret concernant la division du département de l'Artois, lors de la séance du 25 janvier 1790[Décret]pp.316-317
Décret concernant la division du département de l'Artois, lors de la séance du 25 janvier 1790[Décret]pp.316-317
Discussion concernant la division du département du Vivarais, lors de la séance du 25 janvier 1790 au matin[Discussion]p.317
Discussion concernant la division du département du Vivarais, lors de la séance du 25 janvier 1790 au matin[Discussion]p.317
Motion de M. de Toulongeon sur la nécessité de poursuivre la discussion sur la division du royaume, lors de la séance du 25 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.317
Motion de M. de Toulongeon sur la nécessité de poursuivre la discussion sur la division du royaume, lors de la séance du 25 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.317
Rapport de M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790[Rapport]p.317
Rapport de M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790[Rapport]p.317
Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790[Discussion]pp.317-318
Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790[Discussion]pp.317-318
Motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]pp.318-319
Motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]pp.318-319
Projet de décret de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790[Projet de décret]p.319
Projet de décret de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790[Projet de décret]p.319
Discussion sur la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790[Discussion]p.319
Discussion sur la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790[Discussion]p.319
Renvoi au comité de constitution de la la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.319
Renvoi au comité de constitution de la la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.319
Texte de la motion de M. de Robespierre, en annexe de la séance du 25 janvier 1790 , imprimée par le club des cordeliers[Motion et motion d'ordre]pp.320-325
Texte de la motion de M. de Robespierre, en annexe de la séance du 25 janvier 1790 , imprimée par le club des cordeliers[Motion et motion d'ordre]pp.320-325
Lecture du procès verbal de la séance du 25 janvier 1790, lors de la séance du 26 janvier 1790[Déroulement des séances]p.325
Lecture du procès verbal de la séance du 25 janvier 1790, lors de la séance du 26 janvier 1790[Déroulement des séances]p.325
Discussion concernant une clause du décret relatif au département d'Alençon, lors de la séance du 26 janvier 1790[Discussion]pp.325-326
Discussion concernant une clause du décret relatif au département d'Alençon, lors de la séance du 26 janvier 1790[Discussion]pp.325-326
Nomination de M. Hennequin au poste de "topographe de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 26 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.326
Nomination de M. Hennequin au poste de "topographe de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 26 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.326
Demande de congés de M. Mollien, lors de la séance du 26 janvier 1790[Demande de congés]p.326
Demande de congés de M. Mollien, lors de la séance du 26 janvier 1790[Demande de congés]p.326
Report de la présentation du rapport du comité militaire, lors de la séance du 26 janvier 1790[Déroulement des séances]p.326
Report de la présentation du rapport du comité militaire, lors de la séance du 26 janvier 1790[Déroulement des séances]p.326
Présentation à la sanction royale du décret sur les décimes, lors de la séance du 26 janvier 1790[Déroulement des séances]p.326
Présentation à la sanction royale du décret sur les décimes, lors de la séance du 26 janvier 1790[Déroulement des séances]p.326
Discussion relative à l'établissement d'un comité chargé de rédiger un réglement de police pour l'Assemblée, lors de la séance du 26 janvier 1790[Discussion]p.326
Discussion relative à l'établissement d'un comité chargé de rédiger un réglement de police pour l'Assemblée, lors de la séance du 26 janvier 1790[Discussion]p.326
Ordre du jour de la séance du 26 janvier 1790 : suite de la discussion sur la division des départements du royaume[Déroulement des séances]p.326
Ordre du jour de la séance du 26 janvier 1790 : suite de la discussion sur la division des départements du royaume[Déroulement des séances]p.326
Discussion concernant la division des départements du Vivarais et du Velay, lors de la séance du 26 janvier 1790[Discussion]p.326
Discussion concernant la division des départements du Vivarais et du Velay, lors de la séance du 26 janvier 1790[Discussion]p.326
Décret concernant la division des départements du Vivarais et du Velay, lors de la séance du 26 janvier 1790[Décret]p.326
Décret concernant la division des départements du Vivarais et du Velay, lors de la séance du 26 janvier 1790[Décret]p.326
Discussion concernant la division du département de Picardie, lors de la séance du 26 janvier 1790[Discussion]pp.326-327
Discussion concernant la division du département de Picardie, lors de la séance du 26 janvier 1790[Discussion]pp.326-327
Discussion concernant la division du département du Soissonnais, lors de la séance du 26 janvier 1790[Discussion]p.327
Discussion concernant la division du département du Soissonnais, lors de la séance du 26 janvier 1790[Discussion]p.327
Décret concernant la division du département du Blaisois, lors de la séance du 26 janvier 1790[Décret]p.327
Décret concernant la division du département du Blaisois, lors de la séance du 26 janvier 1790[Décret]p.327
Décret concernant la division du département de la Touraine, lors de la séance du 26 janvier 1790[Décret]p.327
Décret concernant la division du département de la Touraine, lors de la séance du 26 janvier 1790[Décret]p.327
Décret concernant la division du département du Périgord, lors de la séance du 26 janvier 1790[Décret]p.327
Décret concernant la division du département du Périgord, lors de la séance du 26 janvier 1790[Décret]p.327
Décret concernant la division du département du Poitou, lors de la séance du 26 janvier 1790[Décret]pp.327-328
Décret concernant la division du département du Poitou, lors de la séance du 26 janvier 1790[Décret]pp.327-328
Motion de M. Sallé de Choux tendant à enlever aux religieux la qualité de citoyens actifs, lors de la séance du 26 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.328
Motion de M. Sallé de Choux tendant à enlever aux religieux la qualité de citoyens actifs, lors de la séance du 26 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.328
Renvoi au comité de constitution de la motion de M. Sallé de Choux, lors de la séance du 26 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.328
Renvoi au comité de constitution de la motion de M. Sallé de Choux, lors de la séance du 26 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.328
Motion de M. Madier de Monjeau concernant les citoyens qui ne savent pas écrire et qui se présentent aux scrutins, lors de la séance du 26 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.328
Motion de M. Madier de Monjeau concernant les citoyens qui ne savent pas écrire et qui se présentent aux scrutins, lors de la séance du 26 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.328
Motion de M. Gouttes concernant les receveurs des fermes du sel et des tabacs, au sujet des fonctions municipales, lors de la séance du 26 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.328
Motion de M. Gouttes concernant les receveurs des fermes du sel et des tabacs, au sujet des fonctions municipales, lors de la séance du 26 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.328
Motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.328
Motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.328
Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790[Discussion]pp.328-330Duport Adrien JeanDelacour d'Ambésieux Charles ClaudePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron deSaliceti Antoine ChristopheFéraud CharlesDillon DominiqueLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deGlezen Jacques MarieLameth Charles Malo, comte deBouche Charles-FrançoisPoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deFréteau de Saint-Just EmmanuelVolney Constantin François Chasseboeuf deBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRoederer Pierre Louis
Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790[Discussion]pp.328-330
Duport Adrien JeanDelacour d'Ambésieux Charles ClaudePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron deSaliceti Antoine ChristopheFéraud CharlesDillon DominiqueLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deGlezen Jacques MarieLameth Charles Malo, comte deBouche Charles-FrançoisPoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deFréteau de Saint-Just EmmanuelVolney Constantin François Chasseboeuf deBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRoederer Pierre Louis
Remerciements du Président aux jeunes élèves de Louis-le-Grand, lors de la séance du 26 janvier 1790[Déroulement des séances]p.332
Remerciements du Président aux jeunes élèves de Louis-le-Grand, lors de la séance du 26 janvier 1790[Déroulement des séances]p.332
Don patriotique de M. Simon Bruyères, négociant à Sedan, lors de la séance du 26 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.332
Don patriotique de M. Simon Bruyères, négociant à Sedan, lors de la séance du 26 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.332
Ordre du jour de la séance du 26 janvier 1790 au soir : discussion sur l'affaire du prévôt de Marseille[Déroulement des séances]p.332
Ordre du jour de la séance du 26 janvier 1790 au soir : discussion sur l'affaire du prévôt de Marseille[Déroulement des séances]p.332
Discussion sur l'affaire du prévôt de Marseille, lors de la séance du 26 janvier 1790[Discussion]pp.332-349
Discussion sur l'affaire du prévôt de Marseille, lors de la séance du 26 janvier 1790[Discussion]pp.332-349
Levée de la séance du 26 janvier 1790 après ajournement de la discussion sur l'affaire du prévôt de Marseille[Déroulement des séances]p.349
Levée de la séance du 26 janvier 1790 après ajournement de la discussion sur l'affaire du prévôt de Marseille[Déroulement des séances]p.349
Lecture du procès-verbal de la séance du 26 janvier 1790, lors de la séance du 27 janvier 1790[Déroulement des séances]p.349
Lecture du procès-verbal de la séance du 26 janvier 1790, lors de la séance du 27 janvier 1790[Déroulement des séances]p.349
Discussion suite à la demande de modification du décret relatif au département du Soissonnais et du Vermandois, lors de la séance du 27 janvier 1790[Discussion]p.349
Discussion suite à la demande de modification du décret relatif au département du Soissonnais et du Vermandois, lors de la séance du 27 janvier 1790[Discussion]p.349
Présentation du procès-verbal de l'élection des officiers municipaux de la ville de Charleville, lors de la séance du 27 janvier 1790[Déroulement des séances]p.350
Présentation du procès-verbal de l'élection des officiers municipaux de la ville de Charleville, lors de la séance du 27 janvier 1790[Déroulement des séances]p.350
Don patriotique de M. Populus de la part de la ville de Bourg, lors de la séance du 27 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.350
Don patriotique de M. Populus de la part de la ville de Bourg, lors de la séance du 27 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.350
Discussion concernant la division du département de la Lorraine, lors de la séance du 27 janvier 1790[Discussion]p.350
Discussion concernant la division du département de la Lorraine, lors de la séance du 27 janvier 1790[Discussion]p.350
Discussion concernant la division du département de l'Auxerrois, lors de la séance du 27 janvier 1790[Discussion]pp.350-351
Discussion concernant la division du département de l'Auxerrois, lors de la séance du 27 janvier 1790[Discussion]pp.350-351
Discussion concernant la division du département de Versailles, lors de la séance du 27 janvier 1790[Discussion]p.351
Discussion concernant la division du département de Versailles, lors de la séance du 27 janvier 1790[Discussion]p.351
Décret concernant la division du département de Versailles, lors de la séance du 27 janvier 1790[Décret]p.351
Décret concernant la division du département de Versailles, lors de la séance du 27 janvier 1790[Décret]p.351
Interruption de l'ordre du jour à la demande de M. Couteulx de Canteleu, concernant le décret sur l'incompatibilité de la fonction de député avec un poste du gouvernement, lors de la séance du 27 janvier 1790[Déroulement des séances]p.351
Interruption de l'ordre du jour à la demande de M. Couteulx de Canteleu, concernant le décret sur l'incompatibilité de la fonction de député avec un poste du gouvernement, lors de la séance du 27 janvier 1790[Déroulement des séances]p.351
Discussion relative au décret sur l'incompatibilité de la fonction de député avec un poste du gouvernement, lors de la séance du 27 janvier 1790[Discussion]pp.351-352
Discussion relative au décret sur l'incompatibilité de la fonction de député avec un poste du gouvernement, lors de la séance du 27 janvier 1790[Discussion]pp.351-352
Décret concernant la division du département de Foix et Couserans, lors de la séance du 27 janvier 1790[Décret]p.352
Décret concernant la division du département de Foix et Couserans, lors de la séance du 27 janvier 1790[Décret]p.352
Décret concernant la division du département du Cotentin, lors de la séance du 27 janvier 1790[Décret]p.352
Décret concernant la division du département du Cotentin, lors de la séance du 27 janvier 1790[Décret]p.352
Réception d'une lettre contre l'agiotage, en annexe, et levée de la séance du 27 janvier 1790[Déroulement des séances]p.352
Réception d'une lettre contre l'agiotage, en annexe, et levée de la séance du 27 janvier 1790[Déroulement des séances]p.352
Ouverture de la séance du 28 janvier 1790 par M. Démeunier, ancien président[Déroulement des séances]p.354
Ouverture de la séance du 28 janvier 1790 par M. Démeunier, ancien président[Déroulement des séances]p.354
Lecture du procès-verbal de la séance du 27 janvier 1790, lors de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.354
Lecture du procès-verbal de la séance du 27 janvier 1790, lors de la séance du 18 janvier 1790[Déroulement des séances]p.354
Demande de mise au procès-verbal de la démission de M. Le couteux de Canteleu, lors de la séance du 28 janvier 1790[Déroulement des séances]p.354
Demande de mise au procès-verbal de la démission de M. Le couteux de Canteleu, lors de la séance du 28 janvier 1790[Déroulement des séances]p.354
Discussion sur la rédaction du décret sur les octrois, lors de la séance du 28 janvier 1790[Discussion]pp.354-355
Discussion sur la rédaction du décret sur les octrois, lors de la séance du 28 janvier 1790[Discussion]pp.354-355
Discussion concernant la division du département méridional de la Champagne, lors de la séance du 28 janvier 1790[Discussion]pp.355-362
Discussion concernant la division du département méridional de la Champagne, lors de la séance du 28 janvier 1790[Discussion]pp.355-362
Discussion concernant la division du département de la Haute-Auvergne, lors de la séance du 28 janvier 1790[Discussion]pp.362-363
Discussion concernant la division du département de la Haute-Auvergne, lors de la séance du 28 janvier 1790[Discussion]pp.362-363
Discussion concernant la division du département d'Armagnac, lors de la séance du 28 janvier 1790[Discussion]p.363
Discussion concernant la division du département d'Armagnac, lors de la séance du 28 janvier 1790[Discussion]p.363
Discussion concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 28 janvier 1790[Discussion]p.363
Discussion concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 28 janvier 1790[Discussion]p.363
Décret concernant la division de paroisses de l'Angoumois et du Poitou, lors de la séance du 28 janvier 1790[Décret]p.363
Décret concernant la division de paroisses de l'Angoumois et du Poitou, lors de la séance du 28 janvier 1790[Décret]p.363
Rapport de M. de Talleyrand, au nom du comité de constitution, sur l'état des juifs comme citoyens actifs, lors de la séance du 28 janvier 1790[Rapport]pp.363-364
Rapport de M. de Talleyrand, au nom du comité de constitution, sur l'état des juifs comme citoyens actifs, lors de la séance du 28 janvier 1790[Rapport]pp.363-364
Discussion relative à la possession d'état réclamée par des juifs établis à Bordeaux, lors de la séance du 28 janvier 1790[Discussion]pp.364-365
Discussion relative à la possession d'état réclamée par des juifs établis à Bordeaux, lors de la séance du 28 janvier 1790[Discussion]pp.364-365
Transmission du manuscrit du vicomte Mirabeau sur les excès commis dans certaines provinces au comité des recherches et levée de la séance du 28 janvier 1790[Déroulement des séances]pp.365-366
Transmission du manuscrit du vicomte Mirabeau sur les excès commis dans certaines provinces au comité des recherches et levée de la séance du 28 janvier 1790[Déroulement des séances]pp.365-366
Dénonciation par M. le vicomte de Mirabeau d'excès commis dans le Bas-Limousin, le Quercy et la Bretagne, en annexe de la séance du 28 janvier 1790[Discours non prononcés]pp.366-373
Dénonciation par M. le vicomte de Mirabeau d'excès commis dans le Bas-Limousin, le Quercy et la Bretagne, en annexe de la séance du 28 janvier 1790[Discours non prononcés]pp.366-373
Ouverture de la séance du 29 janvier 1790 par l'abbé de Montesquiou, ancien président, en raison d'un souci de santé de M. Target[Déroulement des séances]p.373
Ouverture de la séance du 29 janvier 1790 par l'abbé de Montesquiou, ancien président, en raison d'un souci de santé de M. Target[Déroulement des séances]p.373
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 janvier 1790, lors de la séance du 27 janvier 1790[Déroulement des séances]p.373
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 janvier 1790, lors de la séance du 27 janvier 1790[Déroulement des séances]p.373
Discussion sur le procès-verbal de la séance du 28 janvier 1790, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.373-374
Discussion sur le procès-verbal de la séance du 28 janvier 1790, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.373-374
Discussion concernant la division du département du Velay, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.374
Discussion concernant la division du département du Velay, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.374
Décret concernant la division des départements du Velay, du Quercy et de Carcassonne, lors de la séance du 29 janvier 1790[Décret]p.374
Décret concernant la division des départements du Velay, du Quercy et de Carcassonne, lors de la séance du 29 janvier 1790[Décret]p.374
Discussion concernant la division du département de Troyes, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.374
Discussion concernant la division du département de Troyes, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.374
Discussion concernant la division des départements de Grasse et d'Antibes, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.374-375
Discussion concernant la division des départements de Grasse et d'Antibes, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.374-375
Discussion concernant la division du département Est de la Provence, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.375
Discussion concernant la division du département Est de la Provence, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.375
Discussion concernant la réponse à des lettres de municipalités demandant l'interprétation des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.375
Discussion concernant la réponse à des lettres de municipalités demandant l'interprétation des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.375
Compte-rendu du Président concernant la sanction royale de plusieurs décret, lors de la séance du 29 janvier 1790[Déroulement des séances]p.375
Compte-rendu du Président concernant la sanction royale de plusieurs décret, lors de la séance du 29 janvier 1790[Déroulement des séances]p.375
Lettre de M. de Volney sur son désistement de ses missions en Corse, lors de la séance du 29 janvier 1790[Lettre]p.375
Lettre de M. de Volney sur son désistement de ses missions en Corse, lors de la séance du 29 janvier 1790[Lettre]p.375
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.375-376
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.375-376
Rapport de M. le marquis de Montesquiou contenant l'aperçu général des réductions sur la dette publique, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.376-377
Rapport de M. le marquis de Montesquiou contenant l'aperçu général des réductions sur la dette publique, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.376-377
Tableau des dépenses réduites, contenu dans le rapport de M. le marquis de Montesquiou sur l'aperçu général des réductions sur la dette publique, lors de la séance du 29 janvier 1790[État et compte]pp.378-379
Tableau des dépenses réduites, contenu dans le rapport de M. le marquis de Montesquiou sur l'aperçu général des réductions sur la dette publique, lors de la séance du 29 janvier 1790[État et compte]pp.378-379
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses de l'Académie des sciences, de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, de l'Académie française, du dépôt de législation, des travaux littéraires et de l'enseignement public, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.379-384
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses de l'Académie des sciences, de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, de l'Académie française, du dépôt de législation, des travaux littéraires et de l'enseignement public, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.379-384
Rapport par M. Lebrun sur l'arriéré de l'école vétérinaire, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.385-387
Rapport par M. Lebrun sur l'arriéré de l'école vétérinaire, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.385-387
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses de l'école vétérinaire, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.388-389
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses de l'école vétérinaire, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.388-389
Rapport par M. Lebrun sur l'arriéré des dépenses du jardin du Roi, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]p.389
Rapport par M. Lebrun sur l'arriéré des dépenses du jardin du Roi, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]p.389
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses du département des Mines, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.389-390
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses du département des Mines, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.389-390
Projet de décret sur l'abolition du régime des haras par M. Dupont de Nemours, lors de la séance du 29 janvier 1790[Projet de décret]p.393
Projet de décret sur l'abolition du régime des haras par M. Dupont de Nemours, lors de la séance du 29 janvier 1790[Projet de décret]p.393
Discussion sur l'abolition du régime prohibitif des haras, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.393-394Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deBoufflers Stanislas Jean deBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deChâtelet Louis-Marie duFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLaborde de Méréville François Louis Joseph dePoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deDubois-Crancé Edmond LouisVassy Louis Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelLatyl Jean Paul Marie Anne
Discussion sur l'abolition du régime prohibitif des haras, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.393-394
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deBoufflers Stanislas Jean deBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deChâtelet Louis-Marie duFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLaborde de Méréville François Louis Joseph dePoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deDubois-Crancé Edmond LouisVassy Louis Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelLatyl Jean Paul Marie Anne
Décret du 29 janvier 1790 sur l'abolition de la dépense des haras[Décret]p.394
Décret du 29 janvier 1790 sur l'abolition de la dépense des haras[Décret]p.394
Levée de séance de la séance du 29 janvier 1790[Déroulement des séances]p.394
Levée de séance de la séance du 29 janvier 1790[Déroulement des séances]p.394
Remarques sur le procès verbal de la séance du 29 janvier 1790, lors de la séance du 30 janvier 1790[Déroulement des séances]p.394
Remarques sur le procès verbal de la séance du 29 janvier 1790, lors de la séance du 30 janvier 1790[Déroulement des séances]p.394
Discussion concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790[Discussion]pp.394-395
Discussion concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790[Discussion]pp.394-395
Décret concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret]p.395
Décret concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret]p.395
Décret concernant la division des départements de la Bretagne, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret]p.395
Décret concernant la division des départements de la Bretagne, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret]p.395
Décret concernant la division du département de Brie et Gatinais, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret]p.395
Décret concernant la division du département de Brie et Gatinais, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret]p.395
Décret concernant la division du département de la Basse-Auvergne et du Bourbonnais, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret]pp.395-396
Décret concernant la division du département de la Basse-Auvergne et du Bourbonnais, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret]pp.395-396
Décret concernant la division du département d'Angoumois, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret]p.396
Décret concernant la division du département d'Angoumois, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret]p.396
Discussion concernant la division du département d'Amiens, lors de la séance du 30 janvier 1790[Discussion]p.396
Discussion concernant la division du département d'Amiens, lors de la séance du 30 janvier 1790[Discussion]p.396
Décret concernant la division du département d'Amiens, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret]p.396
Décret concernant la division du département d'Amiens, lors de la séance du 30 janvier 1790[Décret]p.396
Compte rendu du président des décrets portés à la sanction royale, lors de la séance du 30 janvier 1790[Déroulement des séances]p.396
Compte rendu du président des décrets portés à la sanction royale, lors de la séance du 30 janvier 1790[Déroulement des séances]p.396
Discussion à propos d'erreurs d'impression sur les décrets, lors de la séance du 30 janvier 1790[Discussion]p.396
Discussion à propos d'erreurs d'impression sur les décrets, lors de la séance du 30 janvier 1790[Discussion]p.396
Discussion sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 30 janvier 1790[Discussion]pp.396-397
Discussion sur la perception des impositions de 1790, lors de la séance du 30 janvier 1790[Discussion]pp.396-397
Décret du 30 janvier 1790 sur la perception des impositions de 1790[Décret]p.397
Décret du 30 janvier 1790 sur la perception des impositions de 1790[Décret]p.397
Conclusion de la séance du 30 janvier 1790 pour la nomination du comité de mendicité[Déroulement des séances]pp.397-398
Conclusion de la séance du 30 janvier 1790 pour la nomination du comité de mendicité[Déroulement des séances]pp.397-398
Nominations pour le comité de mendicité, lors de la séance du 30 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.398
Nominations pour le comité de mendicité, lors de la séance du 30 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.398
Ouverture de la séance du 30 janvier 1790 par M. Démeunier, ancien président[Déroulement des séances]p.398
Ouverture de la séance du 30 janvier 1790 par M. Démeunier, ancien président[Déroulement des séances]p.398
Lecture de différentes adresses des citoyens, lors de la séance du 30 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.398-400
Lecture de différentes adresses des citoyens, lors de la séance du 30 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.398-400
Supplique des citoyens de couleur des colonies françaises, lors de la séance du 30 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.400-401
Supplique des citoyens de couleur des colonies françaises, lors de la séance du 30 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.400-401
Admission à la barre de la famille Verdure, victime d'une erreur judiciaire, lors de la séance du 30 janvier 1790[Déroulement des séances]p.402
Admission à la barre de la famille Verdure, victime d'une erreur judiciaire, lors de la séance du 30 janvier 1790[Déroulement des séances]p.402
Motion de M. Barrère de Vieuzac pour soutenir la famille Verdure, lors de la séance du 30 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.402
Motion de M. Barrère de Vieuzac pour soutenir la famille Verdure, lors de la séance du 30 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.402
Ordre du jour de la séance du 30 janvier 1790 : suite de la discussion sur l'affaire du prévôt de Marseille[Déroulement des séances]p.402
Ordre du jour de la séance du 30 janvier 1790 : suite de la discussion sur l'affaire du prévôt de Marseille[Déroulement des séances]p.402
Discussion de l'affaire du prévôt de Marseille, lors de la séance du 30 janvier 1790[Discussion]pp.402-403
Discussion de l'affaire du prévôt de Marseille, lors de la séance du 30 janvier 1790[Discussion]pp.402-403
Discours non prononcé de M. de Clermont-Tonnerre, dans l'affaire du prévôt de Marseille en annexe de la séance du 30 janvier 1790[Discours non prononcés]pp.403-406
Discours non prononcé de M. de Clermont-Tonnerre, dans l'affaire du prévôt de Marseille en annexe de la séance du 30 janvier 1790[Discours non prononcés]pp.403-406
Lecture des procès verbaux des séances du 30 janvier 1790 et rectificatifs, lors de la séance du 1er février 1790[Déroulement des séances]p.406
Lecture des procès verbaux des séances du 30 janvier 1790 et rectificatifs, lors de la séance du 1er février 1790[Déroulement des séances]p.406
Nominations des secrétaires, lors de la séance du 1er février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.406
Nominations des secrétaires, lors de la séance du 1er février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.406
Compte-rendu par le Président de la sanction de décrets par le roi, lors de la séance du 1er février 1790[Déroulement des séances]pp.406-407
Compte-rendu par le Président de la sanction de décrets par le roi, lors de la séance du 1er février 1790[Déroulement des séances]pp.406-407
Discussion concernant la division des départements de l'ouest de la Provence, lors de la séance du 1er février 1790[Discussion]p.407
Discussion concernant la division des départements de l'ouest de la Provence, lors de la séance du 1er février 1790[Discussion]p.407
Décret concernant la division des départements de l'ouest de la Provence, lors de la séance du 1er février 1790[Décret]p.407
Décret concernant la division des départements de l'ouest de la Provence, lors de la séance du 1er février 1790[Décret]p.407
Renvoi au comité de constitution des documents relatifs à l'élection de maire de la ville de Chinon, lors de la séance du 1er février 1790[Renvoi aux comités]p.407
Renvoi au comité de constitution des documents relatifs à l'élection de maire de la ville de Chinon, lors de la séance du 1er février 1790[Renvoi aux comités]p.407
Discussion concernant le chef-lieu des départements de l'ouest de la Provence, lors de la séance du 1er février 1790[Discussion]pp.407-408
Discussion concernant le chef-lieu des départements de l'ouest de la Provence, lors de la séance du 1er février 1790[Discussion]pp.407-408
Discussion concernant la division des départements des deux Flandres, du Hainaut et du Cambresis, lors de la séance du 1er février 1790[Discussion]p.408
Discussion concernant la division des départements des deux Flandres, du Hainaut et du Cambresis, lors de la séance du 1er février 1790[Discussion]p.408
Discussion concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790[Discussion]p.408
Discussion concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790[Discussion]p.408
Lettre du régiment de Dillon datant du 29 janvier 1790[Lettre]p.409
Lettre du régiment de Dillon datant du 29 janvier 1790[Lettre]p.409
Rapport de M. le vicomte de Noailles sur l'avancement des officiers, bas-officiers et soldats, lors de la séance du 1er février 1790[Rapport]pp.409-413
Rapport de M. le vicomte de Noailles sur l'avancement des officiers, bas-officiers et soldats, lors de la séance du 1er février 1790[Rapport]pp.409-413
Nomination de MM. Leclerc et Périsse-Duluc pour l'inspection de l'imprimerie, lors de la séance du 1er février 1790[Déroulement des séances]p.413
Nomination de MM. Leclerc et Périsse-Duluc pour l'inspection de l'imprimerie, lors de la séance du 1er février 1790[Déroulement des séances]p.413
Mémoire de M. de Boisgelin sur la division de la Provence en annexe de la séance du 1er février 1790[Mémoire]pp.413-415
Mémoire de M. de Boisgelin sur la division de la Provence en annexe de la séance du 1er février 1790[Mémoire]pp.413-415
Ouverture de la séance du 2 février 1790 par l'élection du nouveau Président, M. Bureaux de Pusy[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.415
Ouverture de la séance du 2 février 1790 par l'élection du nouveau Président, M. Bureaux de Pusy[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.415
Discours de M. Target en quittant le fauteuil de président de l'Assemblée, lors de la séance du 2 février 1790[Déroulement des séances]p.415
Discours de M. Target en quittant le fauteuil de président de l'Assemblée, lors de la séance du 2 février 1790[Déroulement des séances]p.415
Discours de M. Bureaux de Pusy en prenant le fauteuil de président de l'Assemblée, lors de la séance du 2 février 1790[Déroulement des séances]p.415
Discours de M. Bureaux de Pusy en prenant le fauteuil de président de l'Assemblée, lors de la séance du 2 février 1790[Déroulement des séances]p.415
Lecture et modification du procès-verbal de la séance du 1er février 1790[Déroulement des séances]p.415
Lecture et modification du procès-verbal de la séance du 1er février 1790[Déroulement des séances]p.415
Interruption de l'ordre du jour par M. Durand de Maillane, lors de la séance du 2 février 1790[Déroulement des séances]p.415
Interruption de l'ordre du jour par M. Durand de Maillane, lors de la séance du 2 février 1790[Déroulement des séances]p.415
Renvoi au comité des rapports de la dénonciation du prévôt de Marseille par M. Durand de Maillane, lors de la séance du 2 février 1790[Renvoi aux comités]p.416
Renvoi au comité des rapports de la dénonciation du prévôt de Marseille par M. Durand de Maillane, lors de la séance du 2 février 1790[Renvoi aux comités]p.416
Suite du rapport de M. Thouret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 2 février 1790[Rapport]p.416
Suite du rapport de M. Thouret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 2 février 1790[Rapport]p.416
Discussion des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 février 1790[Discussion]pp.416-418Chantaire Pierre LaurentDémeunier Jean NicolasBureaux de Pusy Jean XavierLanjuinais Jean DenisLachèze Murel Pierre Joseph deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTellier Armand ConstantLandreau SimonBarnave AntoineRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulRamel de Nogaret Dominique VincentLoys Jean-BaptisteDupont de Nemours Pierre SamuelTarget Guy Jean-BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Discussion des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 février 1790[Discussion]pp.416-418
Chantaire Pierre LaurentDémeunier Jean NicolasBureaux de Pusy Jean XavierLanjuinais Jean DenisLachèze Murel Pierre Joseph deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTellier Armand ConstantLandreau SimonBarnave AntoineRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulRamel de Nogaret Dominique VincentLoys Jean-BaptisteDupont de Nemours Pierre SamuelTarget Guy Jean-BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Adoption des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 février 1790[Décret]p.418
Adoption des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 février 1790[Décret]p.418
Projet de décret présenté par M. le marquis de Foucault concernant la perception des cens et rentes, lors de la séance du 2 février 1790[Projet de décret]pp.418-419
Projet de décret présenté par M. le marquis de Foucault concernant la perception des cens et rentes, lors de la séance du 2 février 1790[Projet de décret]pp.418-419
Discussion du projet de décret présenté par M. le marquis de Foucault concernant la perception des cens et rentes, lors de la séance du 2 février 1790[Discussion]p.419
Discussion du projet de décret présenté par M. le marquis de Foucault concernant la perception des cens et rentes, lors de la séance du 2 février 1790[Discussion]p.419
Ajournement du rapport de M. Chasset pour le comité féodal, lors de la séance du 2 février 1790[Déroulement des séances]p.419
Ajournement du rapport de M. Chasset pour le comité féodal, lors de la séance du 2 février 1790[Déroulement des séances]p.419
Ajournement du rapport de M. Defermon, lors de la séance du 2 février 1790[Déroulement des séances]p.419
Ajournement du rapport de M. Defermon, lors de la séance du 2 février 1790[Déroulement des séances]p.419
Remplacement de M. Bureaux de Pussy par M. de Phéline au comité de constitution, lors de la séance du 2 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.419
Remplacement de M. Bureaux de Pussy par M. de Phéline au comité de constitution, lors de la séance du 2 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.419
Conclusion de la séance du 2 février 1790[Déroulement des séances]p.419
Conclusion de la séance du 2 février 1790[Déroulement des séances]p.419
Lecture du procès verbal du 2 février 1790, et addition au premier article du décret sur les municipalités, lors de la séance du 3 février 1790[Déroulement des séances]p.419
Lecture du procès verbal du 2 février 1790, et addition au premier article du décret sur les municipalités, lors de la séance du 3 février 1790[Déroulement des séances]p.419
Remplacement de M. de Phéline par M. le baron de Cernon au comité de constitution, lors de la séance du 3 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.419
Remplacement de M. de Phéline par M. le baron de Cernon au comité de constitution, lors de la séance du 3 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.419
Demande de congés des députés de Chatellerault, et Delaunay, lors de la séance du 3 février 1790[Demande de congés]p.419
Demande de congés des députés de Chatellerault, et Delaunay, lors de la séance du 3 février 1790[Demande de congés]p.419
Décret concernant la division des départements de Rouen et du Bourbonnais, lors de la séance du 3 février 1790[Décret]p.420
Décret concernant la division des départements de Rouen et du Bourbonnais, lors de la séance du 3 février 1790[Décret]p.420
Discussion concernant la division des départements de l'Orléanais, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.420
Discussion concernant la division des départements de l'Orléanais, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.420
Discussion concernant la division des départements de la Corse, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.421
Discussion concernant la division des départements de la Corse, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.421
Discussion concernant la division du département de Lyon, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.421
Discussion concernant la division du département de Lyon, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.421
Ajournement de la discussion sur le refus des magistrats de Rennes de remplir les fonctions qui leur étaient attribuées, lors de la séance du 3 février 1790[Déroulement des séances]p.422
Ajournement de la discussion sur le refus des magistrats de Rennes de remplir les fonctions qui leur étaient attribuées, lors de la séance du 3 février 1790[Déroulement des séances]p.422
Nomination de M. Brevet de Beaujour comme rapporteur de l'affaire du prévôt de Marseille, lors de la séance du 3 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.422
Nomination de M. Brevet de Beaujour comme rapporteur de l'affaire du prévôt de Marseille, lors de la séance du 3 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.422
Rapport par M. Démeunier sur quelques difficultés survenues dans l'organisation des municipalités, lors de la séance du 3 février 1790[Rapport]p.422
Rapport par M. Démeunier sur quelques difficultés survenues dans l'organisation des municipalités, lors de la séance du 3 février 1790[Rapport]p.422
Rapport de M. Démeunier concernant le sieur Pichereau, à Chinon, lors de la séance du 3 février 1790[Rapport]pp.422-423
Rapport de M. Démeunier concernant le sieur Pichereau, à Chinon, lors de la séance du 3 février 1790[Rapport]pp.422-423
Motion de M. Loys concernant le sieur Pichereau, à Chinon, lors de la séance du 3 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.423
Motion de M. Loys concernant le sieur Pichereau, à Chinon, lors de la séance du 3 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.423
Discussion de la motion de M. Loys concernant le sieur Pichereau, à Chinon, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.423
Discussion de la motion de M. Loys concernant le sieur Pichereau, à Chinon, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.423
Rapport de M. Démeunier concernant la nomination d'un officier de Pont-à-Moussin aux assemblées primaires, lors de la séance du 3 février 1790[Rapport]p.423
Rapport de M. Démeunier concernant la nomination d'un officier de Pont-à-Moussin aux assemblées primaires, lors de la séance du 3 février 1790[Rapport]p.423
Ajournement du rapport de M. Démeunier concernant la nomination d'un officier de Pont-à-Moussin aux assemblées primaires, lors de la séance du 3 février 1790[Déroulement des séances]p.423
Ajournement du rapport de M. Démeunier concernant la nomination d'un officier de Pont-à-Moussin aux assemblées primaires, lors de la séance du 3 février 1790[Déroulement des séances]p.423
Adresse de la municipalité de Rennes sur la nouvelle Chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 3 février 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.423-424
Adresse de la municipalité de Rennes sur la nouvelle Chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 3 février 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.423-424
Projet de décret de la députation de Bretagne, présenté par M. Defermon des Chapelières, sur la nouvelle Chambre des vacations du parlement, lors de la séance du 3 février 1790[Projet de décret]pp.424-425
Projet de décret de la députation de Bretagne, présenté par M. Defermon des Chapelières, sur la nouvelle Chambre des vacations du parlement, lors de la séance du 3 février 1790[Projet de décret]pp.424-425
Discussion suite au projet de décret présenté par M. Defermon des Chapelières, sur la nouvelle Chambre des vacations du parlement, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.425
Discussion suite au projet de décret présenté par M. Defermon des Chapelières, sur la nouvelle Chambre des vacations du parlement, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.425
Discours de M. le vicomte de Mirabeau sur la nouvelle Chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]pp.425-426
Discours de M. le vicomte de Mirabeau sur la nouvelle Chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]pp.425-426
Mise aux voix du projet de décret sur la nouvelle Chambre des vacations du parlement de Bretagne et ajournement de la discussion de la pétition de Rennes, lors de la séance du 3 février 1790[Déroulement des séances]pp.426-427
Mise aux voix du projet de décret sur la nouvelle Chambre des vacations du parlement de Bretagne et ajournement de la discussion de la pétition de Rennes, lors de la séance du 3 février 1790[Déroulement des séances]pp.426-427
Lecture du procès-verbal de la séance du 3 février 1790, lors de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]p.427
Lecture du procès-verbal de la séance du 3 février 1790, lors de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]p.427
Sanction royale des décrets sur les municipalités, lors de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]p.427
Sanction royale des décrets sur les municipalités, lors de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]p.427
Décret concernant la division des départements du Bas-Maine et du Haut-Maine, lors de la séance du 4 février 1790[Décret]p.427
Décret concernant la division des départements du Bas-Maine et du Haut-Maine, lors de la séance du 4 février 1790[Décret]p.427
Rapport concernant la division du département de Bigorre, lors de la séance du 4 février 1790[Rapport]p.427
Rapport concernant la division du département de Bigorre, lors de la séance du 4 février 1790[Rapport]p.427
Annonce de la venue du roi, lors de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]p.428
Annonce de la venue du roi, lors de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]p.428
Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance du 4 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.428
Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance du 4 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.428
Discussion sur la venue du roi à l'assemblée, lors de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]p.428
Discussion sur la venue du roi à l'assemblée, lors de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]p.428
Discussion concernant la division du département de Bigorre, lors de la séance du 4 février 1790[Discussion]p.428
Discussion concernant la division du département de Bigorre, lors de la séance du 4 février 1790[Discussion]p.428
Discours prononcé par le roi à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 4 février 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.429-431
Discours prononcé par le roi à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 4 février 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.429-431
Réponse du Président au discours prononcé par le roi à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]p.431
Réponse du Président au discours prononcé par le roi à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]p.431
Motions diverses après le départ du Roi, lors de la séance du 4 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.431
Motions diverses après le départ du Roi, lors de la séance du 4 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.431
Compte-rendu de la députation chargée de reconduire le roi, lors de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]pp.431-432
Compte-rendu de la députation chargée de reconduire le roi, lors de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]pp.431-432
Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]pp.432-435
Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]pp.432-435
Lecture par le Président des noms des membres qui doivent composer la députation portant au roi une adresse de remerciements et conclusion de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]p.435
Lecture par le Président des noms des membres qui doivent composer la députation portant au roi une adresse de remerciements et conclusion de la séance du 4 février 1790[Déroulement des séances]p.435
Lecture du procès-verbal de la séance du 4 février 1790, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.435
Lecture du procès-verbal de la séance du 4 février 1790, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.435
Membres composant la députation faite la veille au Roi et à la Reine, lors de la séance du 5 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.435
Membres composant la députation faite la veille au Roi et à la Reine, lors de la séance du 5 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.435
Discours du président au Roi à l'occasion de la députation envoyée à ce dernier et à la Reine, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.435
Discours du président au Roi à l'occasion de la députation envoyée à ce dernier et à la Reine, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.435
Discours du président à la Reine à l'occasion de la députation envoyée à elle et au Roi, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]pp.435-436
Discours du président à la Reine à l'occasion de la députation envoyée à elle et au Roi, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]pp.435-436
Remerciements votés au président pour la manière dont il a parlé au Roi, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.436
Remerciements votés au président pour la manière dont il a parlé au Roi, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.436
Désaccord entre les députés sur le fait de discuter le discours du Roi ou de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.436
Désaccord entre les députés sur le fait de discuter le discours du Roi ou de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.436
Ajournement au lendemain du rapport du comité féodal, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.436
Ajournement au lendemain du rapport du comité féodal, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.436
Discussion sur l'autorisation du comité des rapports et des autres comités à donner des avis, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.436
Discussion sur l'autorisation du comité des rapports et des autres comités à donner des avis, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.436
Lecture d'une lettre de M. Sage, de l'Académie royale des Sciences, directeur de l'Ecole royale des Mines, contenant l'offre d'un don patriotique, lors de la séance du 5 février 1790[Don patriotique et hommage]p.436
Lecture d'une lettre de M. Sage, de l'Académie royale des Sciences, directeur de l'Ecole royale des Mines, contenant l'offre d'un don patriotique, lors de la séance du 5 février 1790[Don patriotique et hommage]p.436
Discussion concernant la division des départements du Bas-Maine et du Haut-Maine, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.437
Discussion concernant la division des départements du Bas-Maine et du Haut-Maine, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.437
Décret concernant la division du département de Chartres, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.437
Décret concernant la division du département de Chartres, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.437
Discussion concernant la division du département de Besançon, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.437
Discussion concernant la division du département de Besançon, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.437
Discussion concernant la division des départements d'Aval et d'Amont, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.437
Discussion concernant la division des départements d'Aval et d'Amont, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.437
Décret concernant la division du département d'Aval, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.437
Décret concernant la division du département d'Aval, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.437
Demande du comité ecclésiastique sur l'augmentation du nombre de ses membres, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.438
Demande du comité ecclésiastique sur l'augmentation du nombre de ses membres, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.438
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.438
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.438
Proposition par le comité ecclésiastique d'un décret sur l'aliénation des biens du clergé, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.438
Proposition par le comité ecclésiastique d'un décret sur l'aliénation des biens du clergé, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.438
Décret de l'Assemblée sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.439
Décret de l'Assemblée sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.439
Décret de l'Assemblée sur la suppression de maisons religieuses, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.439
Décret de l'Assemblée sur la suppression de maisons religieuses, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.439
Conclusion de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.439
Conclusion de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.439
Lecture du procès-verbal de la veille repoussée à la séance du soir, lors de la séance du 6 février 1790[Déroulement des séances]pp.440-441
Lecture du procès-verbal de la veille repoussée à la séance du soir, lors de la séance du 6 février 1790[Déroulement des séances]pp.440-441
Don patriotique des élèves de la pension de M. de Prévert, à Picpus, et réponse du président, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.441
Don patriotique des élèves de la pension de M. de Prévert, à Picpus, et réponse du président, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.441
Discussion concernant la division du département de Bordeaux, lors de la séance du 6 février 1790[Discussion]p.441
Discussion concernant la division du département de Bordeaux, lors de la séance du 6 février 1790[Discussion]p.441
Décret sur la division du département de Bordeaux, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Décret]p.441
Décret sur la division du département de Bordeaux, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Décret]p.441
Discussion concernant la division du département de Lyon, lors de la séance du 6 février 1790[Rapport]p.441
Discussion concernant la division du département de Lyon, lors de la séance du 6 février 1790[Rapport]p.441
Décret concernant la division du département de Lyon, lors de la séance du 6 février 1790[Décret]pp.441-442
Décret concernant la division du département de Lyon, lors de la séance du 6 février 1790[Décret]pp.441-442
Discussion concernant la division du département d'Aunis et de Saintonge, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Discussion]p.442
Discussion concernant la division du département d'Aunis et de Saintonge, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Discussion]p.442
Décret concernant la division du département d'Aunis et de Saintonge, lors de la séance du 6 février 1790[Décret]p.442
Décret concernant la division du département d'Aunis et de Saintonge, lors de la séance du 6 février 1790[Décret]p.442
Discussion sur la division du département du Vermandois et du Soissonnais, lors de la séance du 6 février 1790[Discussion]p.442
Discussion sur la division du département du Vermandois et du Soissonnais, lors de la séance du 6 février 1790[Discussion]p.442
Lecture d'une lettre du comte d'Antraigues, relative au serment civique, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Lettre]pp.442-443
Lecture d'une lettre du comte d'Antraigues, relative au serment civique, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Lettre]pp.442-443
Discussion sur la recevabilité de la prestation de serment du comte d'Antraigues par lettre, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Discussion]p.443
Discussion sur la recevabilité de la prestation de serment du comte d'Antraigues par lettre, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Discussion]p.443
Communication par le président de trois autres lettres similaires, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.443
Communication par le président de trois autres lettres similaires, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.443
Motion de M. Charles de Lameth sur le prix des journées de travail à Soissons, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.443
Motion de M. Charles de Lameth sur le prix des journées de travail à Soissons, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.443
Réception des officiers du Châtelet fixée à la séance du soir, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.443
Réception des officiers du Châtelet fixée à la séance du soir, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.443
Rapport de M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Rapport]pp.443-447
Rapport de M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Rapport]pp.443-447
Etat des traitements annuels des employés du département des affaires étrangères en 1789, dans le rapport de M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[État et compte]pp.448-449
Etat des traitements annuels des employés du département des affaires étrangères en 1789, dans le rapport de M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[État et compte]pp.448-449
Motion de M. Camus pour que le détail des dépenses soit imprimé à la suite du rapport de M. Lebrun, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]pp.449-450
Motion de M. Camus pour que le détail des dépenses soit imprimé à la suite du rapport de M. Lebrun, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]pp.449-450
Motion de M. Dupont de Nemours sur l'état du clergé et sur les revenus publics, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.450
Motion de M. Dupont de Nemours sur l'état du clergé et sur les revenus publics, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.450
Adoption de la motion de M. Treilhard sur la constitution du clergé, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Décret]p.450
Adoption de la motion de M. Treilhard sur la constitution du clergé, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Décret]p.450
Proclamation des douze membres du comité de liquidation, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.450
Proclamation des douze membres du comité de liquidation, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.450
Demande de M. de Virieu visant à systématiser les séances du soir jusqu'à l'achèvement du travail sur les départements, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.450
Demande de M. de Virieu visant à systématiser les séances du soir jusqu'à l'achèvement du travail sur les départements, lors de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.450
Conclusion de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.450
Conclusion de la séance du 6 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.450
Lecture du procès-verbal de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.450
Lecture du procès-verbal de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.450
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.450-454
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.450-454
Don patriotique de M. Leleu de La Ville-aux-Bois, au nom de la communauté d'Urcel, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.454
Don patriotique de M. Leleu de La Ville-aux-Bois, au nom de la communauté d'Urcel, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.454
Lecture par M. Cherrier de quatre adresses accompagnées de dons patriotiques, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.454
Lecture par M. Cherrier de quatre adresses accompagnées de dons patriotiques, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.454
Don patriotique de M. Alquier, de la part des officiers et soldats de la troisième compagnie de grenadiers de la garde nationale de La Rochelle, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.454
Don patriotique de M. Alquier, de la part des officiers et soldats de la troisième compagnie de grenadiers de la garde nationale de La Rochelle, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.454
Réponse du président aux jeunes étudiants et à tous les auteurs de dons patriotiques, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]pp.454-455
Réponse du président aux jeunes étudiants et à tous les auteurs de dons patriotiques, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]pp.454-455
Serment civique du Châtelet de Paris et réponse du président, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Discours des députations ou de citoyens]p.455
Serment civique du Châtelet de Paris et réponse du président, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Discours des députations ou de citoyens]p.455
Lecture d'un billet du garde des sceaux concernant l'établissement d'une cour supérieure provisoire de justice à Rennes, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.455
Lecture d'un billet du garde des sceaux concernant l'établissement d'une cour supérieure provisoire de justice à Rennes, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.455
Projet de décret de M. Le Chapelier sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Projet de décret]p.455
Projet de décret de M. Le Chapelier sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Projet de décret]p.455
Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Discussion]pp.455-456
Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Discussion]pp.455-456
Demande de M. le marquis de Bonnay pour l'impression du mémoire de la Société royale d'agriculture sur l'uniformité des poids et mesures, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.456
Demande de M. le marquis de Bonnay pour l'impression du mémoire de la Société royale d'agriculture sur l'uniformité des poids et mesures, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.456
Décret sur la double nomination d'officiers municipaux à Ris, sur proposition du comité des rapports, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Décret]p.456
Décret sur la double nomination d'officiers municipaux à Ris, sur proposition du comité des rapports, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Décret]p.456
Compte rendu par M. Faydel des troubles du Quercy, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.456
Compte rendu par M. Faydel des troubles du Quercy, lors de la séance du 6 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.456
Lettre de M. Le Carpentier de Chailloué relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.456-457
Lettre de M. Le Carpentier de Chailloué relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.456-457
Lettre de M. le vicomte de Mirabeau relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]p.457
Lettre de M. le vicomte de Mirabeau relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]p.457
Lettre de M. le comte de Bouville relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.457-458
Lettre de M. le comte de Bouville relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.457-458
Lettre de M. Bergasse relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.458-460
Lettre de M. Bergasse relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.458-460
Lettre de M. de Machault au sujet du serment civique, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.460-462
Lettre de M. de Machault au sujet du serment civique, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.460-462
Lettre de M. Lindet sur la prestation du serment ordonnée par le décret du 27 novembre 1789, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.462-465
Lettre de M. Lindet sur la prestation du serment ordonnée par le décret du 27 novembre 1789, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir[Lettre]pp.462-465
Passage à l'ordre du jour sur la division des départements du royaume, lors de la séance du 7 février 1790[Déroulement des séances]p.487
Passage à l'ordre du jour sur la division des départements du royaume, lors de la séance du 7 février 1790[Déroulement des séances]p.487
Décret concernant la division du département de Bourges, lors de la séance du 7 février 1790[Décret]p.487
Décret concernant la division du département de Bourges, lors de la séance du 7 février 1790[Décret]p.487
Discussion concernant la division du département des Deux-Flandres, du Hainaut et du Cambrésis, lors de la séance du 7 février 1790[Discussion]pp.487-488
Discussion concernant la division du département des Deux-Flandres, du Hainaut et du Cambrésis, lors de la séance du 7 février 1790[Discussion]pp.487-488
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Deux-Flandres, du Hainaut et du Cambrésis, lors de la séance du 7 février 1790[Déroulement des séances]p.488
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Deux-Flandres, du Hainaut et du Cambrésis, lors de la séance du 7 février 1790[Déroulement des séances]p.488
Décret concernant la division du département du Beauvoisis, lors de la séance du 7 février 1790[Décret]p.488
Décret concernant la division du département du Beauvoisis, lors de la séance du 7 février 1790[Décret]p.488
Ajournement de l'affaire de la ville de Rozoy, lors de la séance du 7 février 1790[Déroulement des séances]p.488
Ajournement de l'affaire de la ville de Rozoy, lors de la séance du 7 février 1790[Déroulement des séances]p.488
Décret concernant la division du département de la Haute-Provence, lors de la séance du 7 février 1790[Décret]p.488
Décret concernant la division du département de la Haute-Provence, lors de la séance du 7 février 1790[Décret]p.488
Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité ecclésiastique, lors de la séance du 7 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.488
Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité ecclésiastique, lors de la séance du 7 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.488
Motion de M. Voidel visant à empêcher la libération d'un jeune homme vraisemblablement dangereux pour sa famille, lors de la séance du 7 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.488
Motion de M. Voidel visant à empêcher la libération d'un jeune homme vraisemblablement dangereux pour sa famille, lors de la séance du 7 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.488
Discussion sur la motion de M. Voidel visant à empêcher la libération d'un jeune homme vraisemblablement dangereux pour sa famille, lors de la séance du 7 février 1790[Discussion]pp.488-489
Discussion sur la motion de M. Voidel visant à empêcher la libération d'un jeune homme vraisemblablement dangereux pour sa famille, lors de la séance du 7 février 1790[Discussion]pp.488-489
Rapport par M. Heurtault de La Merville sur le dessèchement des marais du royaume, lors de la séance du 7 février 1790[Rapport]pp.489-493
Rapport par M. Heurtault de La Merville sur le dessèchement des marais du royaume, lors de la séance du 7 février 1790[Rapport]pp.489-493
Projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur le dessèchement des marais du royaume, lors de la séance du 7 février 1790[Projet de décret]pp.493-494
Projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur le dessèchement des marais du royaume, lors de la séance du 7 février 1790[Projet de décret]pp.493-494
Observations sur le rapport du comité d'agriculture concernant le dessèchement des marais par M. Grégoire, annexées à la séance du 7 février 1790[Discours non prononcés]pp.494-495
Observations sur le rapport du comité d'agriculture concernant le dessèchement des marais par M. Grégoire, annexées à la séance du 7 février 1790[Discours non prononcés]pp.494-495
Adoption des procès-verbaux du 6 février et du 7 février, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]pp.495-496
Adoption des procès-verbaux du 6 février et du 7 février, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]pp.495-496
Décision concernant la présence de l'Assemblée lors du Te Deum interprété à Notre-Dame, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.496
Décision concernant la présence de l'Assemblée lors du Te Deum interprété à Notre-Dame, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.496
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département du Béarn, lors de la séance du 8 février 1790[Projet de décret]p.496
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département du Béarn, lors de la séance du 8 février 1790[Projet de décret]p.496
Discussion concernant la division du département de Béarn, lors de la séance du 8 février 1790[Discussion]p.496
Discussion concernant la division du département de Béarn, lors de la séance du 8 février 1790[Discussion]p.496
Discussion au sujet des réclamations de la ville de Morlaas contre la division des districts du département du Béarn, lors de la séance du 8 février 1790[Discussion]p.496
Discussion au sujet des réclamations de la ville de Morlaas contre la division des districts du département du Béarn, lors de la séance du 8 février 1790[Discussion]p.496
Décret sur les limites des districts du département de l'Artois, lors de la séance du 8 février 1790[Décret]p.496
Décret sur les limites des districts du département de l'Artois, lors de la séance du 8 février 1790[Décret]p.496
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département d'Agenois, lors de la séance du 8 février 1790[Projet de décret]pp.496-497
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département d'Agenois, lors de la séance du 8 février 1790[Projet de décret]pp.496-497
Discussion concernant la division du département de l'Agenois, lors de la séance du 8 février 1790[Discussion]p.497
Discussion concernant la division du département de l'Agenois, lors de la séance du 8 février 1790[Discussion]p.497
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département d'Agenois, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.497
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département d'Agenois, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.497
Demande de congés de MM. Bourgeois, Bouvet, Le Carlier et de Bailly de Fresnay, lors de la séance du 8 février 1790[Demande de congés]p.497
Demande de congés de MM. Bourgeois, Bouvet, Le Carlier et de Bailly de Fresnay, lors de la séance du 8 février 1790[Demande de congés]p.497
Passage à l'ordre du jour et priorité accordée à l'affaire de Rouen, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.497
Passage à l'ordre du jour et priorité accordée à l'affaire de Rouen, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.497
Projet de décret de M. Gouttes, au nom du comité de finances sur l'imposition demandée par la ville de Rouen, lors de la séance du 8 février 1790[Projet de décret]p.497
Projet de décret de M. Gouttes, au nom du comité de finances sur l'imposition demandée par la ville de Rouen, lors de la séance du 8 février 1790[Projet de décret]p.497
Adoption du projet de décret du comité des finances sur l'imposition demandée par la ville de Rouen, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.497
Adoption du projet de décret du comité des finances sur l'imposition demandée par la ville de Rouen, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.497
Renvoi au comité des domaines des questions relatives aux salines de Montmorot, lors de la séance du 8 février 1790[Renvoi aux comités]p.497
Renvoi au comité des domaines des questions relatives aux salines de Montmorot, lors de la séance du 8 février 1790[Renvoi aux comités]p.497
Suite de la discussion de la motion de M. Loys tendant à exclure les condamnés de l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 8 février 1790[Discussion]pp.497-498
Suite de la discussion de la motion de M. Loys tendant à exclure les condamnés de l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 8 février 1790[Discussion]pp.497-498
Incident au sujet de la prestation de serment de plusieurs députés, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.498
Incident au sujet de la prestation de serment de plusieurs députés, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.498
Prestation de serment de MM. de Saint-Simon, de Bouville, Le Carpentier de Chailloué et du vicomte de Mirabeau, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.498
Prestation de serment de MM. de Saint-Simon, de Bouville, Le Carpentier de Chailloué et du vicomte de Mirabeau, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.498
Rapport de M. Merlin (de Douai) sur la suppression et le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 8 février 1790[Rapport]pp.498-501
Rapport de M. Merlin (de Douai) sur la suppression et le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 8 février 1790[Rapport]pp.498-501
Projet de décret du comité féodal sur la suppression et le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 8 février 1790[Projet de décret]p.501
Projet de décret du comité féodal sur la suppression et le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 8 février 1790[Projet de décret]p.501
Suite du rapport de M. Merlin (de Douai) sur la suppression et le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 8 février 1790[Rapport]pp.501-516
Suite du rapport de M. Merlin (de Douai) sur la suppression et le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 8 février 1790[Rapport]pp.501-516
Suite du projet de décret du comité féodal sur les droits féodaux, lors de la séance du 8 février 1790[Projet de décret]pp.516-518
Suite du projet de décret du comité féodal sur les droits féodaux, lors de la séance du 8 février 1790[Projet de décret]pp.516-518
Réception des juges consulaires fixée à la séance du lendemain soir pour leur prestation de serment, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.518
Réception des juges consulaires fixée à la séance du lendemain soir pour leur prestation de serment, lors de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.518
Conclusion de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.518
Conclusion de la séance du 8 février 1790[Déroulement des séances]p.518
Lecture du procès verbal de la séance du 8 février, lors de la séance du 9 février 1790[Déroulement des séances]p.518
Lecture du procès verbal de la séance du 8 février, lors de la séance du 9 février 1790[Déroulement des séances]p.518
Discussion relative au procès verbal, lors de la séance du 9 février 1790[Discussion]p.518
Discussion relative au procès verbal, lors de la séance du 9 février 1790[Discussion]p.518
Don patriotique de M. Bouche de plusieurs ouvrages, lors de la séance du 9 février 1790[Don patriotique et hommage]p.518
Don patriotique de M. Bouche de plusieurs ouvrages, lors de la séance du 9 février 1790[Don patriotique et hommage]p.518
Adresse de Sergy et de Pontoise relative à l'adhésion aux décrets de l'assemblée, lors de la séance du 9 février 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.518
Adresse de Sergy et de Pontoise relative à l'adhésion aux décrets de l'assemblée, lors de la séance du 9 février 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.518
Discussion concernant la demande du roi relative au district de Fontainebleau et sa forêt, lors de la séance du 9 février 1790[Discussion]p.518
Discussion concernant la demande du roi relative au district de Fontainebleau et sa forêt, lors de la séance du 9 février 1790[Discussion]p.518
Décret concernant la division des départements de la Lorraine et de l'Alsace, lors de la séance du 9 février 1790[Décret]p.519
Décret concernant la division des départements de la Lorraine et de l'Alsace, lors de la séance du 9 février 1790[Décret]p.519
Discussion concernant la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 9 février 1790[Discussion]p.519
Discussion concernant la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 9 février 1790[Discussion]p.519
Discussion concernant la division du département ouest de la Provence, lors de la séance du 9 février 1790[Discussion]p.519
Discussion concernant la division du département ouest de la Provence, lors de la séance du 9 février 1790[Discussion]p.519
Décret concernant la division du département ouest de la Provence, lors de la séance du 9 février 1790[Décret]p.519
Décret concernant la division du département ouest de la Provence, lors de la séance du 9 février 1790[Décret]p.519
Ajournement de la discussion relative à la démarcation des provinces par les fleuves et rivières, lors de la séance du 9 février 1790[Déroulement des séances]p.519
Ajournement de la discussion relative à la démarcation des provinces par les fleuves et rivières, lors de la séance du 9 février 1790[Déroulement des séances]p.519
Décret concernant la division du département du Roussillon, lors de la séance du 9 février 1790[Décret]pp.519-520
Décret concernant la division du département du Roussillon, lors de la séance du 9 février 1790[Décret]pp.519-520
Annonce de la fin des discussions sur la division du royaume, lors de la séance du 9 février 1790[Déroulement des séances]p.520
Annonce de la fin des discussions sur la division du royaume, lors de la séance du 9 février 1790[Déroulement des séances]p.520
Lecture d'une lettre relative au décret concernant les juifs, lors de la séance du 9 février 1790[Lettre]p.520
Lecture d'une lettre relative au décret concernant les juifs, lors de la séance du 9 février 1790[Lettre]p.520
Projet de décret présenté par M. Dupont de Nemours, sur l'ordre des travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 9 février 1790[Projet de décret]p.520
Projet de décret présenté par M. Dupont de Nemours, sur l'ordre des travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 9 février 1790[Projet de décret]p.520
Discussion sur le projet de décret présenté par M. Dupont de Nemours, sur l'ordre des travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 9 février 1790[Discussion]p.520
Discussion sur le projet de décret présenté par M. Dupont de Nemours, sur l'ordre des travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 9 février 1790[Discussion]p.520
Renvoi au comité de constitution d'une adresse de la commune de Paris, relative au marc d'argent, lors de la séance du 9 février 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.520-521
Renvoi au comité de constitution d'une adresse de la commune de Paris, relative au marc d'argent, lors de la séance du 9 février 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.520-521
Discussion relative aux rapports du comité militaire sur la constitution militaire, lors de la séance du 9 février 1790[Discussion]pp.521-526
Discussion relative aux rapports du comité militaire sur la constitution militaire, lors de la séance du 9 février 1790[Discussion]pp.521-526
Impression du discours de M. de Liancourt et cloture de la séance du 9 février 1790[Déroulement des séances]p.531
Impression du discours de M. de Liancourt et cloture de la séance du 9 février 1790[Déroulement des séances]p.531
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 9 février 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.531-533
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 9 février 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.531-533
Motion de M. de Folleville sur la division du comité des rapports, lors de la séance du 9 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.535
Motion de M. de Folleville sur la division du comité des rapports, lors de la séance du 9 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.535
Discours de M. Bailly, maire de Paris, et réponse du président, lors de la séance du 9 février 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.535-536
Discours de M. Bailly, maire de Paris, et réponse du président, lors de la séance du 9 février 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.535-536
Prestation du serment civique par les juges-consuls de Paris, lors de la séance du 9 février 1790[Déroulement des séances]p.536
Prestation du serment civique par les juges-consuls de Paris, lors de la séance du 9 février 1790[Déroulement des séances]p.536
Rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790[Rapport]p.536
Rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790[Rapport]p.536
Interruption du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790[Déroulement des séances]p.536
Interruption du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790[Déroulement des séances]p.536
Reprise du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790[Rapport]p.536
Reprise du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790[Rapport]p.536
Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790[Discussion]pp.536-538Malès GabrielGrégoire Henri Jean-BaptisteSallé de Chou Etienne FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinFaydel Jean-FelixLanjuinais Jean DenisCazalès Jacques Antoine deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790[Discussion]pp.536-538
Malès GabrielGrégoire Henri Jean-BaptisteSallé de Chou Etienne FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMaury Jean SiffreinFaydel Jean-FelixLanjuinais Jean DenisCazalès Jacques Antoine deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Décret du 9 février 1790 sur les troubles dans les provinces[Décret]p.538
Décret du 9 février 1790 sur les troubles dans les provinces[Décret]p.538
Lecture du procès-verbal de la séance du 9 février 1790[Déroulement des séances]p.539
Lecture du procès-verbal de la séance du 9 février 1790[Déroulement des séances]p.539
Désaccord au sujet d'une demande de rectification d'un décret, lors de la séance du 10 février 1790[Déroulement des séances]p.539
Désaccord au sujet d'une demande de rectification d'un décret, lors de la séance du 10 février 1790[Déroulement des séances]p.539
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Paris, lors de la séance du 10 février 1790[Projet de décret]p.539
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Paris, lors de la séance du 10 février 1790[Projet de décret]p.539
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Paris, lors de la séance du 10 février 1790[Discussion]p.539
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Paris, lors de la séance du 10 février 1790[Discussion]p.539
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Paris, lors de la séance du 10 février 1790[Déroulement des séances]p.539
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Paris, lors de la séance du 10 février 1790[Déroulement des séances]p.539
Décret concernant la division du département de la Haute-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790[Décret]p.539
Décret concernant la division du département de la Haute-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790[Décret]p.539
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790[Projet de décret]p.539
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790[Projet de décret]p.539
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790[Discussion]pp.539-540
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de la Basse-Auvergne, lors de la séance du 10 février 1790[Discussion]pp.539-540
Décret concernant la division du département est de la Provence, lors de la séance du 10 février 1790[Décret]p.540
Décret concernant la division du département est de la Provence, lors de la séance du 10 février 1790[Décret]p.540
Prise de parole de M. Démeunier au sujet de l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790[Déroulement des séances]p.540
Prise de parole de M. Démeunier au sujet de l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790[Déroulement des séances]p.540
Projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790[Projet de décret]p.540
Projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790[Projet de décret]p.540
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790[Discussion]pp.540-541
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'élection contestée du maire de Saint-Jean-d'Angély, lors de la séance du 10 février 1790[Discussion]pp.540-541
Admission de M. le comte de Rochegude comme remplaçant de M. Dupac de Badens, démissionnaire, lors de la séance du 10 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.541
Admission de M. le comte de Rochegude comme remplaçant de M. Dupac de Badens, démissionnaire, lors de la séance du 10 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.541
Demande de congés de M. l'abbé Rollin, lors de la séance du 10 février 1790[Demande de congés]p.541
Demande de congés de M. l'abbé Rollin, lors de la séance du 10 février 1790[Demande de congés]p.541
Réception du tribunal de l'amirauté de la ville de Paris fixée à la séance du lendemain soir pour sa prestation de serment, lors de la séance du 10 février 1790[Déroulement des séances]p.541
Réception du tribunal de l'amirauté de la ville de Paris fixée à la séance du lendemain soir pour sa prestation de serment, lors de la séance du 10 février 1790[Déroulement des séances]p.541
Lecture par M. Talleyrand d'un projet d'adresse aux provinces, au nom de comité de constitution, lors de la séance du 10 février 1790[Déroulement des séances]p.541
Lecture par M. Talleyrand d'un projet d'adresse aux provinces, au nom de comité de constitution, lors de la séance du 10 février 1790[Déroulement des séances]p.541
Conclusion de la séance du 10 février 1790[Déroulement des séances]p.541
Conclusion de la séance du 10 février 1790[Déroulement des séances]p.541
Lecture du procès-verbal de la séance du 10 février 1790[Déroulement des séances]p.542
Lecture du procès-verbal de la séance du 10 février 1790[Déroulement des séances]p.542
Lecture d'une lettre concernant un traité d'éducation que Mme Mouret souhaiterait présenter à l'Assemblée, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Lettre]p.542
Lecture d'une lettre concernant un traité d'éducation que Mme Mouret souhaiterait présenter à l'Assemblée, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Lettre]p.542
Annonce par le président de l'absence de M. Gossin, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.542
Annonce par le président de l'absence de M. Gossin, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.542
Motion de M. le comte de Marsanne pour la restitution des biens des religionnaires fugitifs suivie d'un projet de décret, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.542
Motion de M. le comte de Marsanne pour la restitution des biens des religionnaires fugitifs suivie d'un projet de décret, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.542
Projet de décret de M. Bouche sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Projet de décret]p.542
Projet de décret de M. Bouche sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Projet de décret]p.542
Renvoi au comité des domaines des motions de MM. le comte de Marsanne et Bouche sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Renvoi aux comités]pp.542-543
Renvoi au comité des domaines des motions de MM. le comte de Marsanne et Bouche sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Renvoi aux comités]pp.542-543
Présentation d'un projet de décret par le comité de constitution sur la détermination de la valeur de la journée de travail, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.543
Présentation d'un projet de décret par le comité de constitution sur la détermination de la valeur de la journée de travail, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.543
Amendement de M. Mougins de Roquefort au projet de décret du comité de constitution sur la détermination de la valeur de la journée de travail, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Amendement]p.543
Amendement de M. Mougins de Roquefort au projet de décret du comité de constitution sur la détermination de la valeur de la journée de travail, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Amendement]p.543
Décret sur l'appartenance de la ville et des faubourgs de Noyon à la même municipalité, sur proposition de l'abbé Gibert, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Décret]p.543
Décret sur l'appartenance de la ville et des faubourgs de Noyon à la même municipalité, sur proposition de l'abbé Gibert, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Décret]p.543
Décret sur les assemblées représentatives en général, d'après une motion de M. Bouche, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Décret]p.543
Décret sur les assemblées représentatives en général, d'après une motion de M. Bouche, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Décret]p.543
Autorisation donnée au comité des recherches de remettre au régiment de Nassau un certain nombre d'effets réclamés par celui-ci, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.543
Autorisation donnée au comité des recherches de remettre au régiment de Nassau un certain nombre d'effets réclamés par celui-ci, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.543
Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Discussion]pp.543-546
Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Discussion]pp.543-546
Projet de décret de M. de Bonal concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Projet de décret]p.546
Projet de décret de M. de Bonal concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Projet de décret]p.546
Désaccord des députés au sujet de l'impression du discours de M. de Bonal, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déroulement des séances]pp.546-547
Désaccord des députés au sujet de l'impression du discours de M. de Bonal, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déroulement des séances]pp.546-547
Lettre du garde des sceaux concernant le Conclusum pris par les députés au cercle du Haut-Rhin, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Discours et production des ministres]p.547
Lettre du garde des sceaux concernant le Conclusum pris par les députés au cercle du Haut-Rhin, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Discours et production des ministres]p.547
Lecture du Conclusum des princes allemands relatifs aux droits féodaux en Alsace, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.547
Lecture du Conclusum des princes allemands relatifs aux droits féodaux en Alsace, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.547
Motion de Goupil de Préfeln concernant les droits féodaux en Alsace, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.547
Motion de Goupil de Préfeln concernant les droits féodaux en Alsace, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.547
Discussion du Conclusum des princes allemands relatifs aux droits féodaux en Alsace, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Discussion]pp.547-548
Discussion du Conclusum des princes allemands relatifs aux droits féodaux en Alsace, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Discussion]pp.547-548
Nouvelle lecture de l'adresse de l'Assemblée nationale aux provinces, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déclaration et adresse de l’Assemblée]pp.548-551
Nouvelle lecture de l'adresse de l'Assemblée nationale aux provinces, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déclaration et adresse de l’Assemblée]pp.548-551
Adoption de l'adresse de l'Assemblée nationale aux provinces, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.551
Adoption de l'adresse de l'Assemblée nationale aux provinces, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.551
Demande de congés de MM. le comte de Tessé, le marquis d'Ambly et le marquis de Causans, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Demande de congés]p.551
Demande de congés de MM. le comte de Tessé, le marquis d'Ambly et le marquis de Causans, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Demande de congés]p.551
Demande du comité de la marine visant à l'impression d'un Mémoire sur les classes de la marine, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.551
Demande du comité de la marine visant à l'impression d'un Mémoire sur les classes de la marine, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.551
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.551-552
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.551-552
Don patriotique des écoliers du collège de Juilly, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]pp.552-553
Don patriotique des écoliers du collège de Juilly, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]pp.552-553
Envoi d'une lettre de l'Assemblée aux écoliers du collège de Juilly en témoignage de satisfaction, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.553
Envoi d'une lettre de l'Assemblée aux écoliers du collège de Juilly en témoignage de satisfaction, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.553
Don patriotique et adresse de la ville de Ganges, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.553
Don patriotique et adresse de la ville de Ganges, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.553
Prestation du serment civique par l'amirauté de France, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Discours des députations ou de citoyens]p.553
Prestation du serment civique par l'amirauté de France, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Discours des députations ou de citoyens]p.553
Don patriotique de la communauté des notaires de la ville de Bourges, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]pp.553-554
Don patriotique de la communauté des notaires de la ville de Bourges, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]pp.553-554
Contribution patriotique de plusieurs communautés de Franche-Comté, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.554
Contribution patriotique de plusieurs communautés de Franche-Comté, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.554
Don patriotique de la ville d'Aubigny, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.554
Don patriotique de la ville d'Aubigny, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.554
Motion de M. le marquis d'Estourmel sur l'emploi à faire du produit des dons patriotiques, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Motion et motion d'ordre]p.554
Motion de M. le marquis d'Estourmel sur l'emploi à faire du produit des dons patriotiques, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Motion et motion d'ordre]p.554
Discussion sur l'emploi à faire du produit des dons patriotiques, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Discussion]pp.554-555
Discussion sur l'emploi à faire du produit des dons patriotiques, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Discussion]pp.554-555
Décret sur l'emploi à faire du produit des dons patriotiques, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Décret]p.555
Décret sur l'emploi à faire du produit des dons patriotiques, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Décret]p.555
Motion de M. Bouche en complément du décret rendu par l'Assemblée sur l'emploi à faire du produit des dons patriotiques, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Motion et motion d'ordre]p.555
Motion de M. Bouche en complément du décret rendu par l'Assemblée sur l'emploi à faire du produit des dons patriotiques, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Motion et motion d'ordre]p.555
Renvoi de la demande de M. Grangier concernant le bac de La Charité-sur-Loire à la prochaine assemblée du département, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.555
Renvoi de la demande de M. Grangier concernant le bac de La Charité-sur-Loire à la prochaine assemblée du département, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.555
Compte rendu par M. Périsse-Duluc de troubles relatifs au prix des journées à Lyon, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.555
Compte rendu par M. Périsse-Duluc de troubles relatifs au prix des journées à Lyon, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.555
Projet de décret de M. Périsse-Duluc sur le prix des journées dans la ville de Lyon, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Projet de décret]p.555
Projet de décret de M. Périsse-Duluc sur le prix des journées dans la ville de Lyon, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Projet de décret]p.555
Discussion du projet de décret de M. Périsse-Duluc sur le prix des journées dans la ville de Lyon, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Discussion]p.555
Discussion du projet de décret de M. Périsse-Duluc sur le prix des journées dans la ville de Lyon, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Discussion]p.555
Renvoi au comité de constitution de la question du prix des journées dans la ville de Lyon, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Renvoi aux comités]p.555
Renvoi au comité de constitution de la question du prix des journées dans la ville de Lyon, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Renvoi aux comités]p.555
Rapport de M. Hébrard sur une réclamation de M. Cousin de Beauménil, privé des fonctions de citoyen par une délibération de la ville de Montdidier, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Rapport]p.556
Rapport de M. Hébrard sur une réclamation de M. Cousin de Beauménil, privé des fonctions de citoyen par une délibération de la ville de Montdidier, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Rapport]p.556
Discussion du projet de décret du comité des rapports sur la délibération rendue à l'encontre de M. de Beauménil par la ville de Montdidier, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Discussion]p.556
Discussion du projet de décret du comité des rapports sur la délibération rendue à l'encontre de M. de Beauménil par la ville de Montdidier, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Discussion]p.556
Projet de décret de M. Charles de Lameth sur la délibération rendue à l'encontre de M. de Beauménil par la ville de Montdidier, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Projet de décret]p.556
Projet de décret de M. Charles de Lameth sur la délibération rendue à l'encontre de M. de Beauménil par la ville de Montdidier, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Projet de décret]p.556
Projet de décret du comité des rapports sur la compagnie du Bon-Dieu de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Projet de décret]p.556
Projet de décret du comité des rapports sur la compagnie du Bon-Dieu de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Projet de décret]p.556
Ajournement de l'affaire de la compagnie du Bon-Dieu de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.556
Ajournement de l'affaire de la compagnie du Bon-Dieu de Brie-Comte-Robert, lors de la séance du 11 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.556
Conclusion de la séance du 11 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.556
Conclusion de la séance du 11 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.556
Lecture des procès-verbaux des deux séances du 11 février, lors de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]p.574
Lecture des procès-verbaux des deux séances du 11 février, lors de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]p.574
Lecture d'une adresse de l'abbé général des Prémontrés, qui offre de se charger de l'éducation publique, lors de la séance du 12 février 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.574
Lecture d'une adresse de l'abbé général des Prémontrés, qui offre de se charger de l'éducation publique, lors de la séance du 12 février 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.574
Demande de congés accordée à M. Choppier, curé de Flins et député de Mantes, lors de la séance du 12 février 1790[Demande de congés]p.574
Demande de congés accordée à M. Choppier, curé de Flins et député de Mantes, lors de la séance du 12 février 1790[Demande de congés]p.574
Ordre du jour de la séance du 12 février 1790 : suite de la discussion du rapport du comité ecclésiastique relatif aux ordres religieux du royaume[Déroulement des séances]p.574
Ordre du jour de la séance du 12 février 1790 : suite de la discussion du rapport du comité ecclésiastique relatif aux ordres religieux du royaume[Déroulement des séances]p.574
Discussion sur les questions à débattre en priorité concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790[Discussion]p.574
Discussion sur les questions à débattre en priorité concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790[Discussion]p.574
Motion de M. Treilhard, qui propose trois articles à débattre en priorité concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790[Motion et motion d'ordre]pp.574-575
Motion de M. Treilhard, qui propose trois articles à débattre en priorité concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790[Motion et motion d'ordre]pp.574-575
Discussion des trois articles proposés par M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790[Discussion]pp.575-580
Discussion des trois articles proposés par M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790[Discussion]pp.575-580
Incident de séance : tumulte pendant la discussion concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]p.580
Incident de séance : tumulte pendant la discussion concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]p.580
Suite de la discussion des trois articles proposés par M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790[Discussion]pp.580-583
Suite de la discussion des trois articles proposés par M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790[Discussion]pp.580-583
Ajournement de la suite de la discussion sur les ordres religieux, lors de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]p.583
Ajournement de la suite de la discussion sur les ordres religieux, lors de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]p.583
Demande de M. le marquis d'Estourmel concernant l'application des pensions sur les abbayes, lors de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]pp.583-584
Demande de M. le marquis d'Estourmel concernant l'application des pensions sur les abbayes, lors de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]pp.583-584
Demande écrite de M. le marquis de Toulongeon, qui prie l'Assemblée d'agréer sa démission et prête serment, lors de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Demande écrite de M. le marquis de Toulongeon, qui prie l'Assemblée d'agréer sa démission et prête serment, lors de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Lecture d'une lettre de M. d'André concernant l'interdiction faite aux députés d'occuper une place au gouvernement, lors de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Lecture d'une lettre de M. d'André concernant l'interdiction faite aux députés d'occuper une place au gouvernement, lors de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Lecture du procès-verbal de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Lecture du procès-verbal de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Rectification demandée par M. le marquis d'Estourmel, dont la déclaration faite au nom de la province du Cambrésis a été omise, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Rectification demandée par M. le marquis d'Estourmel, dont la déclaration faite au nom de la province du Cambrésis a été omise, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Plainte de M. l'abbé Thomas, à qui des gardes-françaises ont demandé d'ôter un ruban qu'il portait à la boutonnière, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Plainte de M. l'abbé Thomas, à qui des gardes-françaises ont demandé d'ôter un ruban qu'il portait à la boutonnière, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Réclamation de M. Madier de Montjau contre un article du procès-verbal du 22 décembre sur les libelles, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Réclamation de M. Madier de Montjau contre un article du procès-verbal du 22 décembre sur les libelles, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Lecture d'une lettre du maire de Paris concernant la venue de l'Assemblée à Notre-Dame pour assister au Te Deum, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Lecture d'une lettre du maire de Paris concernant la venue de l'Assemblée à Notre-Dame pour assister au Te Deum, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Lettre du président de la commune de Paris demandant audience pour une députation des représentants de la commune, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Lettre du président de la commune de Paris demandant audience pour une députation des représentants de la commune, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Demande de congés de M. Delarenne, lors de la séance du 13 février 1790[Demande de congés]p.584
Demande de congés de M. Delarenne, lors de la séance du 13 février 1790[Demande de congés]p.584
Vérification des pouvoirs et prestation de serment de M. Martin-Liévin Palmaert, lors de la séance du 13 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.584
Vérification des pouvoirs et prestation de serment de M. Martin-Liévin Palmaert, lors de la séance du 13 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.584
Renvoi au comité de liquidation de la demande d'indemnité du sieur Vouges, ancien fermier des messageries et des diligences de Lyon, lors de la séance du 13 février 1790[Renvoi aux comités]p.584
Renvoi au comité de liquidation de la demande d'indemnité du sieur Vouges, ancien fermier des messageries et des diligences de Lyon, lors de la séance du 13 février 1790[Renvoi aux comités]p.584
Annonce du président concernant un projet de monument et de fête patriotique soumis par le sieur Gois en l'honneur de la nation et du roi, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Annonce du président concernant un projet de monument et de fête patriotique soumis par le sieur Gois en l'honneur de la nation et du roi, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Lyon, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]pp.584-585
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Lyon, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]pp.584-585
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Lyon, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.585
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Lyon, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.585
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]p.585
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]p.585
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.585
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.585
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.585
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.585
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'appartenance de la vallée de Barcelonnette à la Provence ou au Dauphiné, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.585
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'appartenance de la vallée de Barcelonnette à la Provence ou au Dauphiné, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.585
Suite de la discussion sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]pp.585-589
Suite de la discussion sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]pp.585-589
Incident de séance : agitation parmi les députés lors du discours de M. Garat l'aîné sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.589
Incident de séance : agitation parmi les députés lors du discours de M. Garat l'aîné sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.589
Motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.589
Motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.589
Discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.589
Discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.589
Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]pp.589-590
Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]pp.589-590
Incidents de séance : nouveau désordre après la décision de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.590
Incidents de séance : nouveau désordre après la décision de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.590
Discours et projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]pp.590-591
Discours et projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]pp.590-591
Discussion du projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.591
Discussion du projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.591
Réclamations de plusieurs députés au nom de provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.591
Réclamations de plusieurs députés au nom de provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.591
Lecture de l'article 2 du projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]p.592
Lecture de l'article 2 du projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]p.592
Décret concernant le sort des religieux et des maisons hospitalières et d'éducation publique, sur proposition de M. Le Chapelier, lors de la séance du 13 février 1790[Décret]p.592
Décret concernant le sort des religieux et des maisons hospitalières et d'éducation publique, sur proposition de M. Le Chapelier, lors de la séance du 13 février 1790[Décret]p.592
Discussion de l'article proposé par M. l'abbé de Montesquiou sur le sort des religieuses, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.592
Discussion de l'article proposé par M. l'abbé de Montesquiou sur le sort des religieuses, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.592
Ajournement de la suite de la discussion sur les ordres religieux et conclusion de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.592
Ajournement de la suite de la discussion sur les ordres religieux et conclusion de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.592
Discours non prononcé de M. l'abbé Villebannois sur la motion de M. de La Fare concernant les ordres religieux, annexé à la séance du 13 février 1790[Discours non prononcés]pp.592-593
Discours non prononcé de M. l'abbé Villebannois sur la motion de M. de La Fare concernant les ordres religieux, annexé à la séance du 13 février 1790[Discours non prononcés]pp.592-593
Discours non prononcé de M. Blin sur le clergé, annexés à la séance du 13 février 1790[Discours non prononcés]pp.593-596
Discours non prononcé de M. Blin sur le clergé, annexés à la séance du 13 février 1790[Discours non prononcés]pp.593-596
Procès-verbal de la cérémonie de Notre-Dame, lors de la séance du 14 février 1790[Déroulement des séances]pp.596-600
Procès-verbal de la cérémonie de Notre-Dame, lors de la séance du 14 février 1790[Déroulement des séances]pp.596-600
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 février, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.600
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 février, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.600
Incident soulevé par M. Martineau concernant la rédaction du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.600
Incident soulevé par M. Martineau concernant la rédaction du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.600
Discussion des députés concernant la rectification du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]p.600
Discussion des députés concernant la rectification du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]p.600
Discussion concernant la mention au procès-verbal des réclamations des provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]pp.600-601Duport Adrien JeanEymar Jean-François d'Virieu François Henri, comte deKauffmann Joseph LouisGobel Jean-BaptisteBroglie Charles Louis Victor, prince deLa Fare Anne Louis Henri deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René GuyDubois-Crancé Edmond LouisMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron de
Discussion concernant la mention au procès-verbal des réclamations des provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]pp.600-601
Duport Adrien JeanEymar Jean-François d'Virieu François Henri, comte deKauffmann Joseph LouisGobel Jean-BaptisteBroglie Charles Louis Victor, prince deLa Fare Anne Louis Henri deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René GuyDubois-Crancé Edmond LouisMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron de
Rapport du comité de liquidation sur le sens à donner à l'article 9 du décret qui l'institue, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]p.601
Rapport du comité de liquidation sur le sens à donner à l'article 9 du décret qui l'institue, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]p.601
Discussion sur le sens à donner à l'article 9 du décret qui institue le comité de liquidation, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]p.602
Discussion sur le sens à donner à l'article 9 du décret qui institue le comité de liquidation, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]p.602
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790[Projet de décret]p.602
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790[Projet de décret]p.602
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]p.602
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]p.602
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.602
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.602
Rapport de M. le baron de Cernon sur les réclamations de plusieurs villes n'ayant pas de district, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]p.602
Rapport de M. le baron de Cernon sur les réclamations de plusieurs villes n'ayant pas de district, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]p.602
Réclamation de M. le baron d'Allarde pour la ville de Bourbon-l'Archambaut, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.602
Réclamation de M. le baron d'Allarde pour la ville de Bourbon-l'Archambaut, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.602
Absence de délibération sur les réclamations des villes n'ayant pas de district, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.602
Absence de délibération sur les réclamations des villes n'ayant pas de district, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.602
Demande de congés de M. Guérin, lors de la séance du 15 février 1790[Demande de congés]p.602
Demande de congés de M. Guérin, lors de la séance du 15 février 1790[Demande de congés]p.602
Rapport du comité de constitution sur le décret général relatif aux départements du royaume, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]pp.602-605
Rapport du comité de constitution sur le décret général relatif aux départements du royaume, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]pp.602-605
Projet de décret général du comité de constitution relatif aux départements du royaume, lors de la séance du 15 février 1790[Projet de décret]pp.605-606
Projet de décret général du comité de constitution relatif aux départements du royaume, lors de la séance du 15 février 1790[Projet de décret]pp.605-606
Rapport du comité de constitution sur les principes qui doivent déterminer le nombre des districts et celui des tribunaux dans les départements, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]pp.606-609
Rapport du comité de constitution sur les principes qui doivent déterminer le nombre des districts et celui des tribunaux dans les départements, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]pp.606-609
Conclusion de la séance, aux fins de nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.609
Conclusion de la séance, aux fins de nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.609
Lecture du procès-verbal de la cérémonie du 14 février à Notre-Dame, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.609
Lecture du procès-verbal de la cérémonie du 14 février à Notre-Dame, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.609
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.609
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.609
Élection de M. de Talleyrand en qualité de président et de trois nouveaux secrétaires, lors de la séance du 16 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.609
Élection de M. de Talleyrand en qualité de président et de trois nouveaux secrétaires, lors de la séance du 16 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.609
Discours du président sortant et du nouveau président, lors de la séance du 16 février 1790[Déroulement des séances]p.609
Discours du président sortant et du nouveau président, lors de la séance du 16 février 1790[Déroulement des séances]p.609
Nomination de M. Palmaert au sein du 30e bureau de l'Assemblée, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.609
Nomination de M. Palmaert au sein du 30e bureau de l'Assemblée, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.609
Ordre du jour de la séance du 16 février 1790 : discussion du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume[Déroulement des séances]p.609
Ordre du jour de la séance du 16 février 1790 : discussion du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume[Déroulement des séances]p.609
Discussion de l'article 1er du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790[Discussion]pp.609-610
Discussion de l'article 1er du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790[Discussion]pp.609-610
Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.610Delandine Antoine FrançoisGarat Aîné DominiqueCochard Claude AlexisBoussay Jacques-François de Menou, baron dePison du Galand Alexis FrançoisDémeunier Jean NicolasFréteau de Saint-Just EmmanuelBuzot François-NicolasGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFisson-Jaubert Jean-Louis
Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.610
Delandine Antoine FrançoisGarat Aîné DominiqueCochard Claude AlexisBoussay Jacques-François de Menou, baron dePison du Galand Alexis FrançoisDémeunier Jean NicolasFréteau de Saint-Just EmmanuelBuzot François-NicolasGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFisson-Jaubert Jean-Louis
Discussion de l'article 3 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]pp.610-611
Discussion de l'article 3 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]pp.610-611
Discussion de l'article 4 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.611
Discussion de l'article 4 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.611
Discussion de l'article 5 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]pp.611-612
Discussion de l'article 5 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]pp.611-612
Discussion de l'article 6 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.612
Discussion de l'article 6 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.612
Discussion de l'article 7 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.612
Discussion de l'article 7 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.612
Texte intégral du décret général sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Décret]p.612
Texte intégral du décret général sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Décret]p.612
Lettre du garde des sceaux concernant certaines prétentions de M. l'évêque de Basle, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Lettre]pp.612-613
Lettre du garde des sceaux concernant certaines prétentions de M. l'évêque de Basle, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Lettre]pp.612-613
Seconde lettre du garde des sceaux concernant l'acceptation et la sanction par le Roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Lettre]p.613
Seconde lettre du garde des sceaux concernant l'acceptation et la sanction par le Roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Lettre]p.613
Discussion sur la réponse à apporter aux désordres régnant dans les provinces, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]pp.613-614
Discussion sur la réponse à apporter aux désordres régnant dans les provinces, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]pp.613-614
Suite de la discussion sur la réponse à apporter aux désordres régnant dans les provinces, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.615
Suite de la discussion sur la réponse à apporter aux désordres régnant dans les provinces, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.615
Conclusion de la séance du 16 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.615
Conclusion de la séance du 16 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.615
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.615-618
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.615-618
Projet de décret de M. Hébrard, au nom du comité des rapports sur l'octroi de Peyrehorade, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Projet de décret]p.618
Projet de décret de M. Hébrard, au nom du comité des rapports sur l'octroi de Peyrehorade, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Projet de décret]p.618
Absence de délibération sur le projet de décret du comité des rapports concernant l'octroi de Peyrehorade, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.618
Absence de délibération sur le projet de décret du comité des rapports concernant l'octroi de Peyrehorade, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.618
Projet de décret de M. Pison du Galand sur la remise au comité des domaines des pièces nécessaires à ses travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Projet de décret]p.618
Projet de décret de M. Pison du Galand sur la remise au comité des domaines des pièces nécessaires à ses travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Projet de décret]p.618
Discussion du projet de décret de M. Pison du Galand sur la remise au comité des domaines des pièces nécessaires à ses travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Discussion]pp.618-619
Discussion du projet de décret de M. Pison du Galand sur la remise au comité des domaines des pièces nécessaires à ses travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Discussion]pp.618-619
Décret autorisant les comité à réclamer dans les dépôts publics, les pièces nécessaires à leurs travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Décret]p.619
Décret autorisant les comité à réclamer dans les dépôts publics, les pièces nécessaires à leurs travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Décret]p.619
Demande de M. Camus visant à une réforme du sceau scellant les expéditions remises aux archives, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.619
Demande de M. Camus visant à une réforme du sceau scellant les expéditions remises aux archives, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.619
Discussion de la demande de M. Camus visant à une réforme du sceau scellant les expéditions remises aux archives, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Discussion]p.619
Discussion de la demande de M. Camus visant à une réforme du sceau scellant les expéditions remises aux archives, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Discussion]p.619
Décret sur la réforme du sceau actuellement en usage, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Décret]p.619
Décret sur la réforme du sceau actuellement en usage, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Décret]p.619
Motion de M. le marquis d'Usson sur un projet de caisse patriotique et militaire, lors de la séance du 16 février 1790[Motion et motion d'ordre]pp.619-621
Motion de M. le marquis d'Usson sur un projet de caisse patriotique et militaire, lors de la séance du 16 février 1790[Motion et motion d'ordre]pp.619-621
Conclusion de la séance du 16 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.621
Conclusion de la séance du 16 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.621
Renvoi de la lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.621
Renvoi de la lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.621
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.621
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.621
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790[Discussion]p.621
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département du Béarn, lors de la séance du 17 février 1790[Discussion]p.621
Lecture par M. de Cernon de la rédaction générale des décrets relatifs à la division du royaume, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.621
Lecture par M. de Cernon de la rédaction générale des décrets relatifs à la division du royaume, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.621
Décision concernant les habitants du comté de Mont-Joye, à l'initiative de M. Lavie, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.621
Décision concernant les habitants du comté de Mont-Joye, à l'initiative de M. Lavie, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.621
Discussion de la proposition de M. le baron de Cernon sur la nature juridique de la division des départements en districts, lors de la séance du 17 février 1790[Discussion]p.621
Discussion de la proposition de M. le baron de Cernon sur la nature juridique de la division des départements en districts, lors de la séance du 17 février 1790[Discussion]p.621
Demande par M. de Cazalès d'une date pour présenter une motion sur la nomination d'une nouvelle législature, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.621
Demande par M. de Cazalès d'une date pour présenter une motion sur la nomination d'une nouvelle législature, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.621
Discussion de la demande de M. de Cazalès concernant la nomination d'une nouvelle législature, lors de la séance du 17 février 1790[Discussion]pp.621-622
Discussion de la demande de M. de Cazalès concernant la nomination d'une nouvelle législature, lors de la séance du 17 février 1790[Discussion]pp.621-622
Projet de décret de M. de Cazalès sur la nomination d'une nouvelle législature, lors de la séance du 17 février 1790[Projet de décret]p.622
Projet de décret de M. de Cazalès sur la nomination d'une nouvelle législature, lors de la séance du 17 février 1790[Projet de décret]p.622
Prestation de serment de M. Lucas, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.622
Prestation de serment de M. Lucas, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.622
Prestation de serment de Dom Gerle, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.622
Prestation de serment de Dom Gerle, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.622
Prise de parole demandée par M. de Bouville, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]pp.622-623
Prise de parole demandée par M. de Bouville, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]pp.622-623
Reprise de la discussion de la motion de M. de Cazalès sur la nomination d'une nouvelle législature, lors de la séance du 17 février 1790[Discussion]p.623
Reprise de la discussion de la motion de M. de Cazalès sur la nomination d'une nouvelle législature, lors de la séance du 17 février 1790[Discussion]p.623
Rapport du comité ecclésiastique sur l'ordre du travail et du traitement à accorder aux religieux et aux religieuses, lors de la séance du 17 février 1790[Rapport]p.623
Rapport du comité ecclésiastique sur l'ordre du travail et du traitement à accorder aux religieux et aux religieuses, lors de la séance du 17 février 1790[Rapport]p.623
Proposition de M. Lavie concernant le traitement des jésuites, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.623
Proposition de M. Lavie concernant le traitement des jésuites, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.623
Décret sur l'ordre du travail et du traitement à accorder aux religieux et aux religieuses, lors de la séance du 17 février 1790[Décret]pp.623-624
Décret sur l'ordre du travail et du traitement à accorder aux religieux et aux religieuses, lors de la séance du 17 février 1790[Décret]pp.623-624
Projet de décret sur la question militaire, précédé d'un discours, par M. le baron Félix de Wimpfen, annexé à la séance du 17 février 1790[Projet de décret]pp.624-629
Projet de décret sur la question militaire, précédé d'un discours, par M. le baron Félix de Wimpfen, annexé à la séance du 17 février 1790[Projet de décret]pp.624-629
Discours non prononcé de M. de Bouville sur la motion de M. de Cazalès relative à la nomination d'une nouvelle législature, annexée à la séance du 17 février 1790[Discours non prononcés]pp.632-637
Discours non prononcé de M. de Bouville sur la motion de M. de Cazalès relative à la nomination d'une nouvelle législature, annexée à la séance du 17 février 1790[Discours non prononcés]pp.632-637
Lecture des procès-verbaux des séances du 16 février 1790, lors de la séance du 18 février 1790[Déroulement des séances]pp.637-638
Lecture des procès-verbaux des séances du 16 février 1790, lors de la séance du 18 février 1790[Déroulement des séances]pp.637-638
Demande de rectification de M. Delley-d'Agier concernant le décret général sur la division du royaume, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.638
Demande de rectification de M. Delley-d'Agier concernant le décret général sur la division du royaume, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.638
Lecture du procès-verbal de la séance du 17 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.638
Lecture du procès-verbal de la séance du 17 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.638
Demandes de rectification, sans suite, de MM. Lucas et Camus concernant les prestations de serment, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.638
Demandes de rectification, sans suite, de MM. Lucas et Camus concernant les prestations de serment, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.638
Demande de congés accordée à M. Boulouvard, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Demande de congés]p.638
Demande de congés accordée à M. Boulouvard, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Demande de congés]p.638
Lettre du duc d'Orléans par laquelle il prête le serment civique, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Lettre]p.638
Lettre du duc d'Orléans par laquelle il prête le serment civique, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Lettre]p.638
Demande de rectification par M. Guillotin du décret autorisant les comités à réclamer les pièces nécessaires à leurs travaux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.638
Demande de rectification par M. Guillotin du décret autorisant les comités à réclamer les pièces nécessaires à leurs travaux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.638
Demande de M. Bureaux de Pusy visant à charger M. Cottereau du rangement des archives de l'Assemblée, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.638
Demande de M. Bureaux de Pusy visant à charger M. Cottereau du rangement des archives de l'Assemblée, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.638
Renvoi de la demande de M. Bureaux de Pusy au comité de constitution, au comité des finances, aux inspecteurs de la salle et à l'archiviste, sur proposition de M. Camus, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Renvoi aux comités]pp.638-639
Renvoi de la demande de M. Bureaux de Pusy au comité de constitution, au comité des finances, aux inspecteurs de la salle et à l'archiviste, sur proposition de M. Camus, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Renvoi aux comités]pp.638-639
Ordre du jour de la séance du 18 février 1790 : discussion sur le traitement à faire aux religieux[Déroulement des séances]p.639
Ordre du jour de la séance du 18 février 1790 : discussion sur le traitement à faire aux religieux[Déroulement des séances]p.639
Projet de décret de M. Treilhard, au nom du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Projet de décret]p.639
Projet de décret de M. Treilhard, au nom du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Projet de décret]p.639
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Discussion]pp.639-641Gerle Christophe AntoineMougins de Roquefort Antoine BonifaceDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLanjuinais Jean DenisMaury Jean SiffreinLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deGrégoire Henri Jean-BaptisteDuport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillotin Joseph IgnaceFréteau de Saint-Just EmmanuelTreilhard Jean-BaptisteThibault Anne Alexandre MarieDupont de Nemours Pierre SamuelLameth Charles Malo, comte de
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Discussion]pp.639-641
Gerle Christophe AntoineMougins de Roquefort Antoine BonifaceDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLanjuinais Jean DenisMaury Jean SiffreinLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deGrégoire Henri Jean-BaptisteDuport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillotin Joseph IgnaceFréteau de Saint-Just EmmanuelTreilhard Jean-BaptisteThibault Anne Alexandre MarieDupont de Nemours Pierre SamuelLameth Charles Malo, comte de
Projet de loi du comité de constitution ayant pour objet d'arrêter les troubles qui se produisent dans les provinces, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Projet de loi]pp.641-642
Projet de loi du comité de constitution ayant pour objet d'arrêter les troubles qui se produisent dans les provinces, lors de la séance du 18 février 1790 au matin[Projet de loi]pp.641-642
Discussion sur la réponse à apporter à l'adresse des volontaires du Quercy, lors de la séance du 18 février 1790 au soir[Discussion]p.644
Discussion sur la réponse à apporter à l'adresse des volontaires du Quercy, lors de la séance du 18 février 1790 au soir[Discussion]p.644
Éloge de M. l'abbé de l'Epée par M. Goudard, orateur de la députation de la commune de Paris, lors de la séance du 18 février 1790 au soir[Discours des députations ou de citoyens]pp.644-645
Éloge de M. l'abbé de l'Epée par M. Goudard, orateur de la députation de la commune de Paris, lors de la séance du 18 février 1790 au soir[Discours des députations ou de citoyens]pp.644-645
Dons patriotiques de l'armée nationale parisienne, de la commune de Mamers et de la ville de Saint-Germain, et réponse du président, lors de la séance du 18 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.645
Dons patriotiques de l'armée nationale parisienne, de la commune de Mamers et de la ville de Saint-Germain, et réponse du président, lors de la séance du 18 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.645
Hommages à l'Assemblée de MM. Rousseau (plans d'un palais national) et Devilly (projet de monument à la gloire du Roi), lors de la séance du 18 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.645
Hommages à l'Assemblée de MM. Rousseau (plans d'un palais national) et Devilly (projet de monument à la gloire du Roi), lors de la séance du 18 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.645
Rapport du comité des recherches sur l'affaire du sieur Martineau concernant un fait d'exportation de blé, lors de la séance du 18 février 1790 au soir[Rapport]p.645
Rapport du comité des recherches sur l'affaire du sieur Martineau concernant un fait d'exportation de blé, lors de la séance du 18 février 1790 au soir[Rapport]p.645
Discussion du rapport du comité des recherches sur l'affaire du sieur Martineau, lors de la séance du 18 février 1790[Discussion]pp.645-646
Discussion du rapport du comité des recherches sur l'affaire du sieur Martineau, lors de la séance du 18 février 1790[Discussion]pp.645-646
Décret sur l'affaire du sieur Martineau, lors de la séance du 18 février 1790 au soir[Projet de décret]p.646
Décret sur l'affaire du sieur Martineau, lors de la séance du 18 février 1790 au soir[Projet de décret]p.646
Rapport du comité des recherches concernant l'écrit "Adresse au Roi" présenté aux habitants du bailliage d'Evreux, lors de la séance du 18 février 1790 au soir[Rapport]p.646
Rapport du comité des recherches concernant l'écrit "Adresse au Roi" présenté aux habitants du bailliage d'Evreux, lors de la séance du 18 février 1790 au soir[Rapport]p.646
Conclusion de la séance du 18 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.646
Conclusion de la séance du 18 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.646
Lecture du procès-verbal des séances du 18 février 1790, lors de la séance du 19 février 1790[Déroulement des séances]p.646
Lecture du procès-verbal des séances du 18 février 1790, lors de la séance du 19 février 1790[Déroulement des séances]p.646
Demande de congés accordée à M. le comte de Brémond-d'Ars, lors de la séance du 19 février 1790[Demande de congés]p.646
Demande de congés accordée à M. le comte de Brémond-d'Ars, lors de la séance du 19 février 1790[Demande de congés]p.646
Ordre du jour de la séance du 19 février 1790 : discussion sur le projet de décret du comité ecclésiastique relatif aux ordres religieux[Déroulement des séances]p.646
Ordre du jour de la séance du 19 février 1790 : discussion sur le projet de décret du comité ecclésiastique relatif aux ordres religieux[Déroulement des séances]p.646
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790[Projet de décret]p.646
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790[Projet de décret]p.646
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790[Discussion]pp.646-647
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790[Discussion]pp.646-647
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790[Projet de décret]p.647
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790[Projet de décret]p.647
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790[Discussion]pp.647-650Barnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deTreilhard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteRoussillou Pierre AugustinGerle Christophe AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTarget Guy Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790[Discussion]pp.647-650
Barnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deTreilhard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteRoussillou Pierre AugustinGerle Christophe AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTarget Guy Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Amendement de M. Barnave sur le traitement des jésuites, lors de la séance du 19 février 1790[Amendement]p.650
Amendement de M. Barnave sur le traitement des jésuites, lors de la séance du 19 février 1790[Amendement]p.650
Décret sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790[Décret]p.650
Décret sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790[Décret]p.650
Conclusion de la séance du 19 février 1790[Déroulement des séances]p.650
Conclusion de la séance du 19 février 1790[Déroulement des séances]p.650
Prestation de serment de M. Mollien, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.650
Prestation de serment de M. Mollien, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.650
Demande de congés de M. Gossuin, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Demande de congés]p.650
Demande de congés de M. Gossuin, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Demande de congés]p.650
Lecture du procès-verbal de la séance du 19 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.650
Lecture du procès-verbal de la séance du 19 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.650
Demande de rectification par M. Camus du décret sur l'égalité de traitement à faire aux religieux pourvus ou non de bénéfices, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Déroulement des séances]pp.650-651
Demande de rectification par M. Camus du décret sur l'égalité de traitement à faire aux religieux pourvus ou non de bénéfices, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Déroulement des séances]pp.650-651
Ordre du jour de la séance du 20 février 1790: suite de la discussion sur le projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux[Déroulement des séances]p.651
Ordre du jour de la séance du 20 février 1790: suite de la discussion sur le projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux[Déroulement des séances]p.651
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des frères donnés, lais ou convers, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Projet de décret]p.651
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des frères donnés, lais ou convers, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Projet de décret]p.651
Amendement de M. l'abbé Latyl sur le traitement des frères donnés, lais ou convers, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Amendement]p.651
Amendement de M. l'abbé Latyl sur le traitement des frères donnés, lais ou convers, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Amendement]p.651
Projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Projet de décret]p.651
Projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Projet de décret]p.651
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Discussion]pp.651-652Camus Armand GastonBouche Charles-FrançoisColbert de Castlehill SeignelayTarget Guy Jean-BaptisteCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deDuport Adrien JeanPopulus Marc EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelPrieur de la Marne Pierre LouisMougins de Roquefort Antoine BonifaceGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMartineau Louis Simon
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Discussion]pp.651-652
Camus Armand GastonBouche Charles-FrançoisColbert de Castlehill SeignelayTarget Guy Jean-BaptisteCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deDuport Adrien JeanPopulus Marc EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelPrieur de la Marne Pierre LouisMougins de Roquefort Antoine BonifaceGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMartineau Louis Simon
Adoption du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et nouvelle rédaction par le comité, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Décret]p.652
Adoption du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et nouvelle rédaction par le comité, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Décret]p.652
Nomination des membres du comité de police et des suppléants, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.652
Nomination des membres du comité de police et des suppléants, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.652
Demande du président concernant la remise au comité de constitution des cartes indiquant la délimitation des départements, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.652
Demande du président concernant la remise au comité de constitution des cartes indiquant la délimitation des départements, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.652
Nouvelle lecture du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.652
Nouvelle lecture du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.652
Discussion du projet de loi du comité de constitution pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Discussion]pp.652-653
Discussion du projet de loi du comité de constitution pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Discussion]pp.652-653
Nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique présenté par M. Le Chapelier, rapporteur, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Projet de loi]p.653
Nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique présenté par M. Le Chapelier, rapporteur, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Projet de loi]p.653
Discussion sur l'ajournement du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Discussion]pp.653-654
Discussion sur l'ajournement du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Discussion]pp.653-654
Seconde lecture du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.654
Seconde lecture du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.654
Discussion du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Discussion]pp.654-658
Discussion du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Discussion]pp.654-658
Articles proposés par M. Malouet en addition au nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Projet de loi]p.658
Articles proposés par M. Malouet en addition au nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Projet de loi]p.658
Ajournement de la suite de la discussion du nouveau projet de loi sur la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.658
Ajournement de la suite de la discussion du nouveau projet de loi sur la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.658
Adresse de la commune de Dijon, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.658
Adresse de la commune de Dijon, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.658
Adresse de la légion de Montpellier, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.658-659
Adresse de la légion de Montpellier, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.658-659
Don patriotique par M. Bouteville-Dumetz, de la part de M. Goysse, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.660
Don patriotique par M. Bouteville-Dumetz, de la part de M. Goysse, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Don patriotique et hommage]p.660
Adresse des habitants de la paroisse de Falvy, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.660
Adresse des habitants de la paroisse de Falvy, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.660
Décret sur l'organisation de la municipalité de Rouen, sur proposition du comité de constitution, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Décret]pp.660-661
Décret sur l'organisation de la municipalité de Rouen, sur proposition du comité de constitution, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Décret]pp.660-661
Rapport de M. de Castellane au nom du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Rapport]pp.661-662
Rapport de M. de Castellane au nom du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Rapport]pp.661-662
Projet de décret du comité des lettres de cachet au sujet desdites lettres, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Projet de décret]pp.662-663
Projet de décret du comité des lettres de cachet au sujet desdites lettres, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Projet de décret]pp.662-663
Décret sur l'affaire entre la municipalité de Brie-Comte-Robert et la compagnie des volontaires de cette ville, après audition du comité des rapports, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Décret]p.663
Décret sur l'affaire entre la municipalité de Brie-Comte-Robert et la compagnie des volontaires de cette ville, après audition du comité des rapports, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Décret]p.663
Compte rendu du comité des rapports au sujet des difficultés survenues à Aisnay en Poitou sur la formation de la municipalité, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.663
Compte rendu du comité des rapports au sujet des difficultés survenues à Aisnay en Poitou sur la formation de la municipalité, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.663
Désaccord entre la délibération ou l'ajournement de l'affaire d'Asnay en Poitou, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Discussion]p.663
Désaccord entre la délibération ou l'ajournement de l'affaire d'Asnay en Poitou, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Discussion]p.663
Rapport du comité des rapports sur l'affaire du sieur Brouillet, libraire-imprimeur condamné par le parlement de Toulouse, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Rapport]pp.663-664
Rapport du comité des rapports sur l'affaire du sieur Brouillet, libraire-imprimeur condamné par le parlement de Toulouse, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Rapport]pp.663-664
Projet de décret du comité des rapports sur l'affaire du sieur Brouillet, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Projet de décret]p.664
Projet de décret du comité des rapports sur l'affaire du sieur Brouillet, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Projet de décret]p.664
Discussion sur l'affaire du sieur Brouillet, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Discussion]p.664
Discussion sur l'affaire du sieur Brouillet, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Discussion]p.664
Projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Projet de décret]p.664
Projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Projet de décret]p.664
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Discussion]p.664
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir[Discussion]p.664
Lecture sans réclamation des procès-verbaux des deux séances du 20 février 1790, lors de la séance du 22 février 1790[Déroulement des séances]p.664
Lecture sans réclamation des procès-verbaux des deux séances du 20 février 1790, lors de la séance du 22 février 1790[Déroulement des séances]p.664
Liste des membres désignés pour assister à l'oraison funèbre de l'abbé de l'Epée, lors de la séance du 22 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.664-665
Liste des membres désignés pour assister à l'oraison funèbre de l'abbé de l'Epée, lors de la séance du 22 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.664-665
Ordre du jour de la séance du 22 février 1790: suite de la discussion sur le projet de loi relatif au rétablissement de la tranquillité publique[Déroulement des séances]p.665
Ordre du jour de la séance du 22 février 1790: suite de la discussion sur le projet de loi relatif au rétablissement de la tranquillité publique[Déroulement des séances]p.665
Nouvelle lecture du projet de loi relatif au rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Déroulement des séances]p.665
Nouvelle lecture du projet de loi relatif au rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Déroulement des séances]p.665
Discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Discussion]pp.665-669
Discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Discussion]pp.665-669
Projet de décret de M. Dupont (de Nemours) pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Projet de décret]p.669
Projet de décret de M. Dupont (de Nemours) pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Projet de décret]p.669
Suite de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Discussion]pp.669-670
Suite de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Discussion]pp.669-670
Incident de séance suite à des faits énoncés par M. Prieur concernant des troubles dans certaines villes, lors de la séance du 22 février 1790[Déroulement des séances]p.670
Incident de séance suite à des faits énoncés par M. Prieur concernant des troubles dans certaines villes, lors de la séance du 22 février 1790[Déroulement des séances]p.670
Reprise de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Discussion]pp.670-672
Reprise de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Discussion]pp.670-672
Discussion sur l'ajournement du projet de loi sur la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Discussion]p.672
Discussion sur l'ajournement du projet de loi sur la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Discussion]p.672
Agitation dans l'Assemblée suite à l'intervention de M. Blin au sujet de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Déroulement des séances]p.672
Agitation dans l'Assemblée suite à l'intervention de M. Blin au sujet de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Déroulement des séances]p.672
Motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.672
Motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.672
Explication de M. Blin suite à ses propos au sujet de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Déroulement des séances]p.672
Explication de M. Blin suite à ses propos au sujet de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790[Déroulement des séances]p.672
Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790[Discussion]pp.672-673Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deFumel de Montségur Philibert, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBlin Pierre FrançoisLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine de
Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790[Discussion]pp.672-673
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deFumel de Montségur Philibert, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBlin Pierre FrançoisLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine de
Rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790[Déroulement des séances]p.673
Rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790[Déroulement des séances]p.673
Opinion de M. de Robespierre sur le projet de loi relatif au rétablissement de la tranquillité publique, annexée à la séance du 22 février 1790[Discours non prononcés]pp.673-674
Opinion de M. de Robespierre sur le projet de loi relatif au rétablissement de la tranquillité publique, annexée à la séance du 22 février 1790[Discours non prononcés]pp.673-674
Opinion de M. l'abbé de Bonneval sur le décret à rendre pour le rétablissement de la tranquillité publique, annexée à la séance du 22 février 1790[Discours non prononcés]pp.674-676
Opinion de M. l'abbé de Bonneval sur le décret à rendre pour le rétablissement de la tranquillité publique, annexée à la séance du 22 février 1790[Discours non prononcés]pp.674-676
Lecture du procès-verbal de la séance du 22 février 1790, lors de la séance du 23 février 1790[Déroulement des séances]p.676
Lecture du procès-verbal de la séance du 22 février 1790, lors de la séance du 23 février 1790[Déroulement des séances]p.676
Don patriotique de M. Louis de Durfort, ministre du Roi à Florence, lors de la séance du 23 février 1790[Don patriotique et hommage]p.676
Don patriotique de M. Louis de Durfort, ministre du Roi à Florence, lors de la séance du 23 février 1790[Don patriotique et hommage]p.676
Motion de M. Goupil de Préfeln pour présenter au roi l'adresse de l'Assemblée au peuple français, lors de la séance du 23 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.676
Motion de M. Goupil de Préfeln pour présenter au roi l'adresse de l'Assemblée au peuple français, lors de la séance du 23 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.676
Projet de décret du comité des domaines sur les bois environnant les salines de Salins et de Montmorot, lors de la séance du 23 février 1790[Projet de décret]p.676
Projet de décret du comité des domaines sur les bois environnant les salines de Salins et de Montmorot, lors de la séance du 23 février 1790[Projet de décret]p.676
Suite de la discussion sur le projet de décret relatif au rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790[Discussion]pp.676-677
Suite de la discussion sur le projet de décret relatif au rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790[Discussion]pp.676-677
Texte du projet de décret de M. Boussion sur le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790[Projet de décret]p.677
Texte du projet de décret de M. Boussion sur le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790[Projet de décret]p.677
Amendement de M. de Cazalès au projet de décret de M. Boussion, lors de la séance du 23 février 1790[Amendement]p.677
Amendement de M. de Cazalès au projet de décret de M. Boussion, lors de la séance du 23 février 1790[Amendement]p.677
Discussion de l'article 1er du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790[Discussion]pp.677-680
Discussion de l'article 1er du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790[Discussion]pp.677-680
Discussion de l'article 2 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790[Discussion]p.680
Discussion de l'article 2 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790[Discussion]p.680
Discussion de l'article 3 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790[Discussion]pp.680-681Lameth Charles Malo, comte dePison du Galand Alexis FrançoisBarnave AntoineRoederer Pierre LouisChâtelet Louis-Marie duRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGarat Aîné DominiqueMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion de l'article 3 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790[Discussion]pp.680-681
Lameth Charles Malo, comte dePison du Galand Alexis FrançoisBarnave AntoineRoederer Pierre LouisChâtelet Louis-Marie duRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGarat Aîné DominiqueMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Désaccord sur l'ajournement ou la poursuite de la discussion sur le projet de décret relatif à la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790[Déroulement des séances]p.681
Désaccord sur l'ajournement ou la poursuite de la discussion sur le projet de décret relatif à la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790[Déroulement des séances]p.681
Discussion de l'article 4 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790[Discussion]pp.681-682
Discussion de l'article 4 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790[Discussion]pp.681-682
Discussion d'un article additionnel proposé par M. Dupont (de Nemours), lors de la séance du 23 février 1790[Discussion]p.682
Discussion d'un article additionnel proposé par M. Dupont (de Nemours), lors de la séance du 23 février 1790[Discussion]p.682
Suite de l'opinion de M. de Montlosier sur la régénération du pouvoir exécutif, annexée à la séance du 23 février 1790[Discours non prononcés]pp.682-684
Suite de l'opinion de M. de Montlosier sur la régénération du pouvoir exécutif, annexée à la séance du 23 février 1790[Discours non prononcés]pp.682-684
Deuxième suite de l'opinion de M. de Montlosier sur la régénération du pouvoir exécutif en France, annexée à la séance du 23 février 1790[Discours non prononcés]pp.684-685
Deuxième suite de l'opinion de M. de Montlosier sur la régénération du pouvoir exécutif en France, annexée à la séance du 23 février 1790[Discours non prononcés]pp.684-685
Lecture du procès-verbal de la séance du 23 février 1790, lors de la séance du 24 février 1790[Déroulement des séances]p.685
Lecture du procès-verbal de la séance du 23 février 1790, lors de la séance du 24 février 1790[Déroulement des séances]p.685
Ouverture de la discussion sur le projet de décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790[Déroulement des séances]p.685
Ouverture de la discussion sur le projet de décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790[Déroulement des séances]p.685
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790[Discussion]pp.685-686
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790[Discussion]pp.685-686
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790[Discussion]p.686
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790[Discussion]p.686
Discussion de l'article 6 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790[Discussion]p.687
Discussion de l'article 6 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790[Discussion]p.687
Discussion de l'article 7 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790[Discussion]p.687
Discussion de l'article 7 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790[Discussion]p.687
Discussion de l'article 9 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790[Discussion]p.688
Discussion de l'article 9 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790[Discussion]p.688
Lecture du procès verbal de la séance du 24 février 1790, lors de la séance du 25 février 1790[Déroulement des séances]p.688
Lecture du procès verbal de la séance du 24 février 1790, lors de la séance du 25 février 1790[Déroulement des séances]p.688
Demande de congé de M. Bidault, lors de la séance du 25 février 1790[Demande de congés]p.688
Demande de congé de M. Bidault, lors de la séance du 25 février 1790[Demande de congés]p.688
Demande à pourvoir à l'établissement pour les sourds et muets de feu l'abbé de l'Epée, lors de la séance du 25 février 1790[Déroulement des séances]p.688
Demande à pourvoir à l'établissement pour les sourds et muets de feu l'abbé de l'Epée, lors de la séance du 25 février 1790[Déroulement des séances]p.688
Ordre du jour de la séance du 25 février 1790 : suite de la discussion du projet de décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité[Déroulement des séances]p.688
Ordre du jour de la séance du 25 février 1790 : suite de la discussion du projet de décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité[Déroulement des séances]p.688
Rapport sur la nouvelle rédaction de l'article 10 du projet de décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 25 février 1790[Rapport]pp.688-689
Rapport sur la nouvelle rédaction de l'article 10 du projet de décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 25 février 1790[Rapport]pp.688-689
Lettre de M. de La Luzerne, ministre de la marine, sur les troubles de la Martinique et de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 février 1790[Discours et production des ministres]p.689
Lettre de M. de La Luzerne, ministre de la marine, sur les troubles de la Martinique et de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 février 1790[Discours et production des ministres]p.689
Reprise de la discussion sur l'article 10 du décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 25 février 1790[Discussion]pp.689-691Le Chapelier Isaac René GuyEymar Jean-François d'Pétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillaume Louis-MarieEmmery de Grozyeulx Jean-LouisPflieger Jean-AdamPellerin Joseph MichelMénard de la Groye François René PierreVernier ThéodoreGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAchard de Bonvouloir Luc RenéMartineau Louis SimonLanjuinais Jean DenisCroy Anne-Emmanuel, duc deTarget Guy Jean-BaptisteTronchet François DenisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Reprise de la discussion sur l'article 10 du décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 25 février 1790[Discussion]pp.689-691
Le Chapelier Isaac René GuyEymar Jean-François d'Pétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillaume Louis-MarieEmmery de Grozyeulx Jean-LouisPflieger Jean-AdamPellerin Joseph MichelMénard de la Groye François René PierreVernier ThéodoreGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAchard de Bonvouloir Luc RenéMartineau Louis SimonLanjuinais Jean DenisCroy Anne-Emmanuel, duc deTarget Guy Jean-BaptisteTronchet François DenisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 25 février 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.692
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 25 février 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.692
Adresse de la ville de Manosque, lors de la séance du 25 février 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.692-693
Adresse de la ville de Manosque, lors de la séance du 25 février 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.692-693
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 25 février 1790[Don patriotique et hommage]p.698
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 25 février 1790[Don patriotique et hommage]p.698
Demande d'une députation de Paris sur la citoyenneté des juifs, lors de la séance du 25 février 1790[Déroulement des séances]p.698
Demande d'une députation de Paris sur la citoyenneté des juifs, lors de la séance du 25 février 1790[Déroulement des séances]p.698
Réponse du Président aux deux dernières députations, lors de la séance du 25 février 1790[Déroulement des séances]p.700
Réponse du Président aux deux dernières députations, lors de la séance du 25 février 1790[Déroulement des séances]p.700
Ajournement de la discussion sur les adresses de citoyens et levée de la séance du 25 février 1790[Déroulement des séances]p.700
Ajournement de la discussion sur les adresses de citoyens et levée de la séance du 25 février 1790[Déroulement des séances]p.700
Lecture du procès-verbal de la séance du 25 février 1790, lors de la séance du 26 février 1790[Déroulement des séances]p.709
Lecture du procès-verbal de la séance du 25 février 1790, lors de la séance du 26 février 1790[Déroulement des séances]p.709
Demande de non insertion de discours au procès verbal, lors de la séance du 26 février 1790[Déroulement des séances]p.709
Demande de non insertion de discours au procès verbal, lors de la séance du 26 février 1790[Déroulement des séances]p.709
Demande de congés de MM. Thibaudeau et d'Antraigues, lors de la séance du 26 février 1790[Demande de congés]p.710
Demande de congés de MM. Thibaudeau et d'Antraigues, lors de la séance du 26 février 1790[Demande de congés]p.710
Prestation du serment civique de M. Jeannet, lors de la séance du 26 février 1790[Déroulement des séances]p.710
Prestation du serment civique de M. Jeannet, lors de la séance du 26 février 1790[Déroulement des séances]p.710
Démission de M. de Royère, lors de la séance du 26 février 1790[Déroulement des séances]p.710
Démission de M. de Royère, lors de la séance du 26 février 1790[Déroulement des séances]p.710
Rapport par M. le baron de Cernon sur la division du royaume, lors de la séance du 26 février 1790[Rapport]pp.710-711
Rapport par M. le baron de Cernon sur la division du royaume, lors de la séance du 26 février 1790[Rapport]pp.710-711
Discussion sur la dénomination des départements, lors de la séance du 26 février 1790[Discussion]p.711
Discussion sur la dénomination des départements, lors de la séance du 26 février 1790[Discussion]p.711
Décret concernant les impositions du Dauphiné, lors de la séance du 26 février 1790[Décret]p.711
Décret concernant les impositions du Dauphiné, lors de la séance du 26 février 1790[Décret]p.711
Rapport par M. le marquis de Montesquiou sur une réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 26 février 1790[Rapport]pp.711-713
Rapport par M. le marquis de Montesquiou sur une réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 26 février 1790[Rapport]pp.711-713
Discussion sur le projet de décret sur une réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 26 février 1790[Discussion]pp.713-715Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCazalès Jacques Antoine deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinDuport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCroy Anne-Emmanuel, duc deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBarnave Antoine
Discussion sur le projet de décret sur une réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 26 février 1790[Discussion]pp.713-715
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCazalès Jacques Antoine deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinDuport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCroy Anne-Emmanuel, duc deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBarnave Antoine
Décret sur une réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 26 février 1790[Décret]p.715
Décret sur une réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 26 février 1790[Décret]p.715
Lecture des trois premiers articles du décret relatif aux droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790[Projet de décret]p.715
Lecture des trois premiers articles du décret relatif aux droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790[Projet de décret]p.715
Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790[Discussion]pp.715-716
Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790[Discussion]pp.715-716
Levée de la séance du 26 février 1790[Déroulement des séances]p.716
Levée de la séance du 26 février 1790[Déroulement des séances]p.716
Lecture du procès-verbal de la séance du 26 février 1790, lors de la séance du 27 février 1790[Déroulement des séances]pp.724-725
Lecture du procès-verbal de la séance du 26 février 1790, lors de la séance du 27 février 1790[Déroulement des séances]pp.724-725
Amendement sur le décret de la réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 27 février 1790[Amendement]p.725
Amendement sur le décret de la réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 27 février 1790[Amendement]p.725
Demande de congés de MM. Lereffait et Debalat, lors de la séance du 27 février 1790[Demande de congés]p.725
Demande de congés de MM. Lereffait et Debalat, lors de la séance du 27 février 1790[Demande de congés]p.725
Motion de M. Bouche sur l'impression des procès verbaux, lors de la séance du 27 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.725
Motion de M. Bouche sur l'impression des procès verbaux, lors de la séance du 27 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.725
Discussion de la motion de M. Bouche sur l'impression des procès verbaux, lors de la séance du 27 février 1790[Discussion]p.725
Discussion de la motion de M. Bouche sur l'impression des procès verbaux, lors de la séance du 27 février 1790[Discussion]p.725
Décrets partiels relatifs à la division du royaume, lors de la séance du 27 février 1790[Décret]p.725
Décrets partiels relatifs à la division du royaume, lors de la séance du 27 février 1790[Décret]p.725
Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 27 février 1790[Discussion]pp.725-727
Discussion de l'article 4 du titre II du décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 27 février 1790[Discussion]pp.725-727
Don patriotique, lors de la séance du 27 février 1790[Don patriotique et hommage]p.727
Don patriotique, lors de la séance du 27 février 1790[Don patriotique et hommage]p.727
Demande de congé de MM. de Vismes et de Monspey, lors de la séance du 27 février 1790[Demande de congés]p.729
Demande de congé de MM. de Vismes et de Monspey, lors de la séance du 27 février 1790[Demande de congés]p.729
Discussion sur le projet de décret sur les adjudications de bois faites en Lorraine, lors de la séance du 27 février 1790[Discussion]p.729
Discussion sur le projet de décret sur les adjudications de bois faites en Lorraine, lors de la séance du 27 février 1790[Discussion]p.729
Motion de M. de Lameth pour une séance le dimanche pour les rapports du comité militaire, lors de la séance du 27 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.730
Motion de M. de Lameth pour une séance le dimanche pour les rapports du comité militaire, lors de la séance du 27 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.730
Ordre du jour de la séance du soir du 27 février 1790 : rapport du comité des lettres de cachet[Déroulement des séances]p.730
Ordre du jour de la séance du soir du 27 février 1790 : rapport du comité des lettres de cachet[Déroulement des séances]p.730
Projet de décret du comité des lettres de cachet sur les prisonniers, lors de la séance du 27 février 1790[Projet de décret]pp.730-731
Projet de décret du comité des lettres de cachet sur les prisonniers, lors de la séance du 27 février 1790[Projet de décret]pp.730-731
Discussion sur le projet de décret du comité des lettres de cachet sur les prisonniers, lors de la séance du 27 février 1790[Discussion]p.731
Discussion sur le projet de décret du comité des lettres de cachet sur les prisonniers, lors de la séance du 27 février 1790[Discussion]p.731
Résultat du scrutin pour l'élection du Président, lors de la séance du 28 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.731
Résultat du scrutin pour l'élection du Président, lors de la séance du 28 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.731
Discours de M. Talleyrand en quittant la Présidence, lors de la séance du 28 février 1790[Déroulement des séances]p.731
Discours de M. Talleyrand en quittant la Présidence, lors de la séance du 28 février 1790[Déroulement des séances]p.731
Discours de l'abbé de Montesquiou en prenant la Présidence, lors de la séance du 28 février 1790[Déroulement des séances]p.731
Discours de l'abbé de Montesquiou en prenant la Présidence, lors de la séance du 28 février 1790[Déroulement des séances]p.731
Résultat du scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 28 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.731-732
Résultat du scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 28 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.731-732
Renvoi au comité des rapports de l'affaire des Baux de Provence, lors de la séance du 28 février 1790[Renvoi aux comités]p.732
Renvoi au comité des rapports de l'affaire des Baux de Provence, lors de la séance du 28 février 1790[Renvoi aux comités]p.732
Ordre du jour de la séance du 28 février 1790 : discussion sur la constitution militaire[Discussion]p.732
Ordre du jour de la séance du 28 février 1790 : discussion sur la constitution militaire[Discussion]p.732
Discussion sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790[Discussion]pp.732-738
Discussion sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790[Discussion]pp.732-738
Projet de décret de M. le prince de Broglie sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790[Projet de décret]p.732
Projet de décret de M. le prince de Broglie sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790[Projet de décret]p.732
Projet de décret de M. Dubois de Crancé sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790[Projet de décret]p.738
Projet de décret de M. Dubois de Crancé sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790[Projet de décret]p.738
Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790[Discussion]pp.738-741Boussay Jacques-François de Menou, baron deMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDubois-Crancé Edmond LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deSérent Armand Sigismond, comte deVirieu François Henri, comte deLe Chapelier Isaac René GuyMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790[Discussion]pp.738-741
Boussay Jacques-François de Menou, baron deMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDubois-Crancé Edmond LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deSérent Armand Sigismond, comte deVirieu François Henri, comte deLe Chapelier Isaac René GuyMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Décret du 28 février 1790 sur la constitution militaire[Décret]pp.741-742
Décret du 28 février 1790 sur la constitution militaire[Décret]pp.741-742
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la marine concernant les colonies, lors de la séance du 28 février 1790[Renvoi aux comités]p.742
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la marine concernant les colonies, lors de la séance du 28 février 1790[Renvoi aux comités]p.742
Annonce de la mort du député M. de Lavalette-Parisot, lors de la séance du 28 février 1790[Déroulement des séances]p.742
Annonce de la mort du député M. de Lavalette-Parisot, lors de la séance du 28 février 1790[Déroulement des séances]p.742
Rapport de M. Durand de Maillane pour la défense du peuple des Baux contre le grand-prévôt de Marseille, en annexe de la séance du 28 février 1790[Rapport]pp.742-761
Rapport de M. Durand de Maillane pour la défense du peuple des Baux contre le grand-prévôt de Marseille, en annexe de la séance du 28 février 1790[Rapport]pp.742-761
Lecture du procès-verbal de la séance du 27 février 1790, lors de la séance du 1er mars 1790[Déroulement des séances]p.761
Lecture du procès-verbal de la séance du 27 février 1790, lors de la séance du 1er mars 1790[Déroulement des séances]p.761
Lecture du procès-verbal du 28 février 1790 et remarques à ce sujet[Déroulement des séances]p.761
Lecture du procès-verbal du 28 février 1790 et remarques à ce sujet[Déroulement des séances]p.761
Admission de M. Delahaye-Delaunaye pour prêter le serment civique, lors de la séance du 1er mars 1790[Déroulement des séances]p.761
Admission de M. Delahaye-Delaunaye pour prêter le serment civique, lors de la séance du 1er mars 1790[Déroulement des séances]p.761
Ordre du jour de la séance du 1er mars 1790 : discussion de l'affaire des colonies[Déroulement des séances]p.761
Ordre du jour de la séance du 1er mars 1790 : discussion de l'affaire des colonies[Déroulement des séances]p.761
Demande d'ajournement de la discussion de l'affaire des colonies, lors de la séance du 1er mars 1790[Déroulement des séances]p.761
Demande d'ajournement de la discussion de l'affaire des colonies, lors de la séance du 1er mars 1790[Déroulement des séances]p.761
Pétition des négociants de Bordeaux sur la traite des noirs, par M. le baron d'Elbhecq, lors de la séance du 1er mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.761-762
Pétition des négociants de Bordeaux sur la traite des noirs, par M. le baron d'Elbhecq, lors de la séance du 1er mars 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.761-762
Discussion sur la nécessité de traiter de l'affaire des colonies et de la pétition sur la traite des noirs en même temps, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]pp.762-763
Discussion sur la nécessité de traiter de l'affaire des colonies et de la pétition sur la traite des noirs en même temps, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]pp.762-763
Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]p.763
Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]p.763
Discussion des articles 6 et 7 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]p.763
Discussion des articles 6 et 7 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]p.763
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]p.763
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]p.763
Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]pp.763-764
Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]pp.763-764
Discussion de l'article 10 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]p.764
Discussion de l'article 10 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]p.764
Discussion de l'article 11 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]p.764
Discussion de l'article 11 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]p.764
Adoption de l'article 11 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Décret]p.764
Adoption de l'article 11 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Décret]p.764
Discussion de l'article 12 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]pp.764-765
Discussion de l'article 12 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]pp.764-765
Vérification des pouvoirs de M. Royer, député d'Aval en Franche-Comté, lors de la séance du 1er mars 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.765
Vérification des pouvoirs de M. Royer, député d'Aval en Franche-Comté, lors de la séance du 1er mars 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.765
Discussion des articles 14 et 15 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]pp.765-768
Discussion des articles 14 et 15 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790[Discussion]pp.765-768
Discours non prononcé de M. Pellerin sur la traite des noirs, lors de la séance du 1er mars 1790[Discours non prononcés]pp.768-771
Discours non prononcé de M. Pellerin sur la traite des noirs, lors de la séance du 1er mars 1790[Discours non prononcés]pp.768-771
Infos
Référence bibliographique
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880.
Langue
Français
Nombre de pages
817
Type
Volume
URI du manifest IIIF du volume
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
Modifié le
