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Référence bibliographique
Gerle Christophe Antoine, Mougins de Roquefort Antoine Boniface, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Gaultier de Biauzat Jean-François, Lanjuinais Jean Denis, Maury Jean Siffrein, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Grégoire Henri Jean-Baptiste, Duport Adrien Jean, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Talleyrand-Périgord Charles Maurice de, Guillotin Joseph Ignace, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Treilhard Jean-Baptiste, Thibault Anne Alexandre Marie, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Lameth Charles Malo, comte de. Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 639-641.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
639
Dernière page
641
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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