Projets de décrets par M. Treilhard sur : 1° l'augmentation du nombre des membres du comité ecclésiastique ; 2° la déclaration des bénéfices ; 3° la suppression de maisons religieuses
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Référence bibliographique
Projets de décrets par M. Treilhard sur : 1° l'augmentation du nombre des membres du comité ecclésiastique ; 2° la déclaration des bénéfices ; 3° la suppression de maisons religieuses.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. 1880. pp. 438-439.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
438
Dernière page
439
Modifié le