Table des matières
Texte intégral du décret général sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Décret]p.612
Texte intégral du décret général sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Décret]p.612
Lettre du garde des sceaux concernant certaines prétentions de M. l'évêque de Basle, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Lettre]pp.612-613
Lettre du garde des sceaux concernant certaines prétentions de M. l'évêque de Basle, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Lettre]pp.612-613
Seconde lettre du garde des sceaux concernant l'acceptation et la sanction par le Roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Lettre]p.613
Seconde lettre du garde des sceaux concernant l'acceptation et la sanction par le Roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Lettre]p.613
Infos
Référence bibliographique
Texte du décret adopté.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 612-613.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
612
Dernière page
613
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
Modifié le
