Table des matières
Don patriotique de la ville de Nancy, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.59
Don patriotique de la ville de Nancy, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.59
Dons patriotiques de la ville de Beauvais, de Saint-Germain-l'Auxerrois, des capucins de la Chaussée-d'Antin et de Privas, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Dons patriotiques de la ville de Beauvais, de Saint-Germain-l'Auxerrois, des capucins de la Chaussée-d'Antin et de Privas, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Don patriotique de la paroisse d'Igrande en Bourbonnais, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Don patriotique de la paroisse d'Igrande en Bourbonnais, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Don patriotique de vingt-sept paroisses du bailliage de Thann en Haute-Alsace, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Don patriotique de vingt-sept paroisses du bailliage de Thann en Haute-Alsace, lors de la séance du 2 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.60
Lecture du procès-verbal du 31 décembre 1789, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Lecture du procès-verbal du 31 décembre 1789, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Discussion au sujet de l'insertion dans le procès verbal de la lettre de M. Dubois de Crancé à l'armée, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.60
Discussion au sujet de l'insertion dans le procès verbal de la lettre de M. Dubois de Crancé à l'armée, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.60
Décision prise d'insérer la lettre de M. de Crancé dans le procès verbal, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Décision prise d'insérer la lettre de M. de Crancé dans le procès verbal, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Proposition par M. Duport d'une lettre du président envoyée à tous les régiments, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.60
Discussion au sujet de la proposition de M. Duport, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.60-61
Discussion au sujet de la proposition de M. Duport, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.60-61
Annonce par le président de trois rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Annonce par le président de trois rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Discussion suite à l'intervention de M. Camus pour qu'on discute sa motion sur les pensions avant d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.61
Discussion suite à l'intervention de M. Camus pour qu'on discute sa motion sur les pensions avant d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.61
Lecture par M. le marquis de Montesquiou de son rapport sur le plan de finances (annexé à la séance du 16 novembre 1789), lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Lecture par M. le marquis de Montesquiou de son rapport sur le plan de finances (annexé à la séance du 16 novembre 1789), lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Présentation au Roi du décret sur l'affaire de Belesme et du décret relatif au péage de l'Ile Barbe, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Présentation au Roi du décret sur l'affaire de Belesme et du décret relatif au péage de l'Ile Barbe, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Compte-rendu de l'envoi de la députation au Roi, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Compte-rendu de l'envoi de la députation au Roi, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Compte-rendu de l'envoi de la députation à la Reine, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]pp.61-62
Compte-rendu de l'envoi de la députation à la Reine, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]pp.61-62
Lecture par le Président d'une lettre du président du district des Cordeliers au sujet de l'arrestation de lingots à Limoges, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Lecture par le Président d'une lettre du président du district des Cordeliers au sujet de l'arrestation de lingots à Limoges, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Discussion concernant la lettre du président du district des Cordeliers, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.62
Discussion concernant la lettre du président du district des Cordeliers, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.62
Lecture par le Président d'une lettre de l'administrateur général des postes au sujet de trois lettres cachetées sans adresse, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Lecture par le Président d'une lettre de l'administrateur général des postes au sujet de trois lettres cachetées sans adresse, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Décision de charger le Président d'écrire aux municipalités qui empêchent le bon recouvrement des impositions, suite à une lettre du contrôleur général des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Décision de charger le Président d'écrire aux municipalités qui empêchent le bon recouvrement des impositions, suite à une lettre du contrôleur général des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Ajournement de la discussion sur le rapport du comité de jurisprudence criminelle, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Ajournement de la discussion sur le rapport du comité de jurisprudence criminelle, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Communication par le Président d'une adresse de la commune concernant un soldat trouvé blessé, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Communication par le Président d'une adresse de la commune concernant un soldat trouvé blessé, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.62
Discussion sur les finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.62-63
Discussion sur les finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.62-63
Priorité accordée à la motion de M. Camus et ajournement de cette dernière, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.63
Priorité accordée à la motion de M. Camus et ajournement de cette dernière, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.63
Déclaration des officiers de la marine concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.63
Déclaration des officiers de la marine concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.63
Discussion au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.63
Discussion au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.63
Lecture par le Président d'une lettre du premier ministre des finances appuyant les motifs d'une délibération des actionnaires de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.63
Lecture par le Président d'une lettre du premier ministre des finances appuyant les motifs d'une délibération des actionnaires de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.63
Reprise de la discussion sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.63-64
Reprise de la discussion sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.63-64
Levée de la séance pour procéder aux élections des président et secrétaires, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.64
Levée de la séance pour procéder aux élections des président et secrétaires, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.64
Discours de M. Bailly au nom de la commune et de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.64-65
Discours de M. Bailly au nom de la commune et de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.64-65
Lecture d'une lettre et d'un mémoire du contrôleur général des finances concernant une insurrection de citoyens contre la perception des impôts, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.65
Lecture d'une lettre et d'un mémoire du contrôleur général des finances concernant une insurrection de citoyens contre la perception des impôts, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.65
Discussion relative à l'adresse de la garde nationale de Rennes, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.65
Discussion relative à l'adresse de la garde nationale de Rennes, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.65
Projet de décret présenté par M. Lebrun concernant les impositions de la province du Berry, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.65
Projet de décret présenté par M. Lebrun concernant les impositions de la province du Berry, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.65
Discussion sur le projet de décret concernant les impositions de la province du Berry, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.65
Discussion sur le projet de décret concernant les impositions de la province du Berry, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.65
Motion de M. Emmery pour que le projet de décret de M. Lebrun ne fasse pas l'objet d'une délibération, lors de la séance du 2 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.65
Motion de M. Emmery pour que le projet de décret de M. Lebrun ne fasse pas l'objet d'une délibération, lors de la séance du 2 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.65
Rapport de M. l'abbé Maury concernant une délibération de la ville de Rouen pour de nouvelles impositions, lors de la séance du 2 janvier 1789[Rapport]p.66
Rapport de M. l'abbé Maury concernant une délibération de la ville de Rouen pour de nouvelles impositions, lors de la séance du 2 janvier 1789[Rapport]p.66
Demande par M. Delattre de nouvelles impositions pour Abbeville et renvoi de cette affaire à l'administration, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.66
Demande par M. Delattre de nouvelles impositions pour Abbeville et renvoi de cette affaire à l'administration, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.66
Projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.66
Projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.66
Discussion relative au projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.66
Discussion relative au projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.66
Décision de surseoir à la requête de la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.66
Décision de surseoir à la requête de la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.66
Projet de décret présenté par M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.66
Projet de décret présenté par M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.66
Discussion relative au projet de décret de M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.66-67
Discussion relative au projet de décret de M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]pp.66-67
Levée de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.67
Levée de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.67
Infos
Référence bibliographique
2 Janvier 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 59-67.
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Français
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