Table des matières
Ouverture de la séance du 29 janvier 1790 par l'abbé de Montesquiou, ancien président, en raison d'un souci de santé de M. Target[Déroulement des séances]p.373
Ouverture de la séance du 29 janvier 1790 par l'abbé de Montesquiou, ancien président, en raison d'un souci de santé de M. Target[Déroulement des séances]p.373
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 janvier 1790, lors de la séance du 27 janvier 1790[Déroulement des séances]p.373
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 janvier 1790, lors de la séance du 27 janvier 1790[Déroulement des séances]p.373
Discussion sur le procès-verbal de la séance du 28 janvier 1790, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.373-374
Discussion sur le procès-verbal de la séance du 28 janvier 1790, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.373-374
Discussion concernant la division du département du Velay, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.374
Discussion concernant la division du département du Velay, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.374
Décret concernant la division des départements du Velay, du Quercy et de Carcassonne, lors de la séance du 29 janvier 1790[Décret]p.374
Décret concernant la division des départements du Velay, du Quercy et de Carcassonne, lors de la séance du 29 janvier 1790[Décret]p.374
Discussion concernant la division du département de Troyes, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.374
Discussion concernant la division du département de Troyes, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.374
Discussion concernant la division des départements de Grasse et d'Antibes, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.374-375
Discussion concernant la division des départements de Grasse et d'Antibes, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.374-375
Discussion concernant la division du département Est de la Provence, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.375
Discussion concernant la division du département Est de la Provence, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.375
Discussion concernant la réponse à des lettres de municipalités demandant l'interprétation des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.375
Discussion concernant la réponse à des lettres de municipalités demandant l'interprétation des décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]p.375
Compte-rendu du Président concernant la sanction royale de plusieurs décret, lors de la séance du 29 janvier 1790[Déroulement des séances]p.375
Compte-rendu du Président concernant la sanction royale de plusieurs décret, lors de la séance du 29 janvier 1790[Déroulement des séances]p.375
Lettre de M. de Volney sur son désistement de ses missions en Corse, lors de la séance du 29 janvier 1790[Lettre]p.375
Lettre de M. de Volney sur son désistement de ses missions en Corse, lors de la séance du 29 janvier 1790[Lettre]p.375
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.375-376
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.375-376
Rapport de M. le marquis de Montesquiou contenant l'aperçu général des réductions sur la dette publique, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.376-377
Rapport de M. le marquis de Montesquiou contenant l'aperçu général des réductions sur la dette publique, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.376-377
Tableau des dépenses réduites, contenu dans le rapport de M. le marquis de Montesquiou sur l'aperçu général des réductions sur la dette publique, lors de la séance du 29 janvier 1790[État et compte]pp.378-379
Tableau des dépenses réduites, contenu dans le rapport de M. le marquis de Montesquiou sur l'aperçu général des réductions sur la dette publique, lors de la séance du 29 janvier 1790[État et compte]pp.378-379
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses de l'Académie des sciences, de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, de l'Académie française, du dépôt de législation, des travaux littéraires et de l'enseignement public, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.379-384
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses de l'Académie des sciences, de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, de l'Académie française, du dépôt de législation, des travaux littéraires et de l'enseignement public, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.379-384
Rapport par M. Lebrun sur l'arriéré de l'école vétérinaire, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.385-387
Rapport par M. Lebrun sur l'arriéré de l'école vétérinaire, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.385-387
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses de l'école vétérinaire, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.388-389
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses de l'école vétérinaire, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.388-389
Rapport par M. Lebrun sur l'arriéré des dépenses du jardin du Roi, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]p.389
Rapport par M. Lebrun sur l'arriéré des dépenses du jardin du Roi, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]p.389
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses du département des Mines, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.389-390
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses du département des Mines, lors de la séance du 29 janvier 1790[Rapport]pp.389-390
Projet de décret sur l'abolition du régime des haras par M. Dupont de Nemours, lors de la séance du 29 janvier 1790[Projet de décret]p.393
Projet de décret sur l'abolition du régime des haras par M. Dupont de Nemours, lors de la séance du 29 janvier 1790[Projet de décret]p.393
Discussion sur l'abolition du régime prohibitif des haras, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.393-394Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deBoufflers Stanislas Jean deBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deChâtelet Louis-Marie duFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLaborde de Méréville François Louis Joseph dePoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deDubois-Crancé Edmond LouisVassy Louis Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelLatyl Jean Paul Marie Anne
Discussion sur l'abolition du régime prohibitif des haras, lors de la séance du 29 janvier 1790[Discussion]pp.393-394
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deBoufflers Stanislas Jean deBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deChâtelet Louis-Marie duFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLaborde de Méréville François Louis Joseph dePoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deDubois-Crancé Edmond LouisVassy Louis Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelLatyl Jean Paul Marie Anne
Décret du 29 janvier 1790 sur l'abolition de la dépense des haras[Décret]p.394
Décret du 29 janvier 1790 sur l'abolition de la dépense des haras[Décret]p.394
Levée de séance de la séance du 29 janvier 1790[Déroulement des séances]p.394
Levée de séance de la séance du 29 janvier 1790[Déroulement des séances]p.394
Infos
Référence bibliographique
29 janvier 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 373-394.
Langue
Français
Nombre de pages
22
Première page
373
Dernière page
394
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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