Table des matières
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.222
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.222
Don patriotique de l'abbesse et des religieuses d'Origny-Saint-Benoît, lors de la séance du 16 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.222
Don patriotique de l'abbesse et des religieuses d'Origny-Saint-Benoît, lors de la séance du 16 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.222
Dons patriotiques des habitants des villes de Meaux, Mareuil-lès-Meaux et Neuf-Moutiers, lors de la séance du 16 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.222
Dons patriotiques des habitants des villes de Meaux, Mareuil-lès-Meaux et Neuf-Moutiers, lors de la séance du 16 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.222
Demande de congés de M. le comte de Chastenay de Lanty, lors de la séance du 16 janvier 1790[Demande de congés]p.222
Demande de congés de M. le comte de Chastenay de Lanty, lors de la séance du 16 janvier 1790[Demande de congés]p.222
Lecture par le Président d'un mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discours et production des ministres]pp.222-224
Lecture par le Président d'un mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discours et production des ministres]pp.222-224
Renvoi au comité des finances d'une proposition des religieux de Belval concernant l'utilisation d'une somme d'argent, lors de la séance du 16 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.224
Renvoi au comité des finances d'une proposition des religieux de Belval concernant l'utilisation d'une somme d'argent, lors de la séance du 16 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.224
Renvoi au comité féodal d'une motion de M. le marquis de Foucault de Lardimalie concernant les difficultés de perception des cens, rentes et redevances, lors de la séance du 16 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.224
Renvoi au comité féodal d'une motion de M. le marquis de Foucault de Lardimalie concernant les difficultés de perception des cens, rentes et redevances, lors de la séance du 16 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.224
Motion de M. Payen concernant le prix du grain dans sa province, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Motion de M. Payen concernant le prix du grain dans sa province, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Motion de M. Boutteville-Dumetz pour la nomination d'un comité chargé des questions relatives à la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Motion de M. Boutteville-Dumetz pour la nomination d'un comité chargé des questions relatives à la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Ajournement du rapport du comité des finances concernant la fabrication de monnaie de billon pour soulager la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.224
Ajournement du rapport du comité des finances concernant la fabrication de monnaie de billon pour soulager la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.224
Discussion au sujet de la mendicité et de la rareté de la monnaie grise, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]p.224
Discussion au sujet de la mendicité et de la rareté de la monnaie grise, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]p.224
Motion de M. Malouet pour l'établissement de bureaux de secours et d'un comité de correspondance avec les pays de commerce, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Motion de M. Malouet pour l'établissement de bureaux de secours et d'un comité de correspondance avec les pays de commerce, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Discussion au sujet du délai imparti aux ecclésiastiques pour déclarer leurs biens, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]pp.224-225
Discussion au sujet du délai imparti aux ecclésiastiques pour déclarer leurs biens, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]pp.224-225
Rapport de M. Naurissart sur la fabrication des monnaies de billon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Rapport]pp.225-226
Rapport de M. Naurissart sur la fabrication des monnaies de billon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Rapport]pp.225-226
Projet de décret du comité des finances sur la fabrication des monnaies de billon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Projet de décret]p.226
Projet de décret du comité des finances sur la fabrication des monnaies de billon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Projet de décret]p.226
Ajournement d'une proposition de M. La Poule concernant la fabrication de pièces de cuivre à l'hôtel de la monnaie de la ville de Besançon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.226
Ajournement d'une proposition de M. La Poule concernant la fabrication de pièces de cuivre à l'hôtel de la monnaie de la ville de Besançon, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.226
Levée de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.226
Levée de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.226
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 222-226.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
222
Dernière page
226
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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