Phélines de Villiersfaux, Louis Jacques (1747-1799)
Député de la noblesse de Blois à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Remplacement de M. Bureaux de Pussy par M. de Phéline au comité de constitution, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.419
Rapport de M. de Phélines, commissaire de l'Assemblée nationale dans les départements du Haut et du Bas-Rhin, sur sa mission, lors de la séance du 19 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Rapport]pp.573-574
Rapport par M. de Phélines sur les recrues à envoyer aux colonies, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]p.172
Rapport de M. de Phélines, au nom du comité militaire, sur l'admission des élèves à l'école du génie, lors de la séance du 15 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]p.679
Décret contenu dans le rapport du comité militaire sur l'admission des élèves à l'école du génie, lors de la séance du 15 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.679-680
Adoption d’un article 10 additionnel au décret relatif à l’école du génie, lors de la séance du 22 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.196
Décret relatif aux infirmes et vieillards de la gendarmerie logés dans les casernes de Lunéville, lors de la séance du 22 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.196
Décret modifié sur la composition de l’armée, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.424-430
