ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Conclusion de la séance, aux fins de nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 15 février 1790
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790
Assemblée nationale
15 février 1790
Observations par M. Dupont (de Nemours), sur les principes qui doivent déterminer le nombre des districts et celui des tribunaux dans les départements
Bureaux de Pusy Jean Xavier
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Référence bibliographique
Bureaux de Pusy Jean Xavier. Conclusion de la séance, aux fins de nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 15 février 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. p. 609.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
609
Dernière page
609
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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