Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de (1756-1832)
Député du clergé de la ville de Paris à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Déclaration de membres de la noblesse admis à prendre part aux délibérations, lors de la séance du 16 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.242
Discussion sur le rapport de M. le duc d'Aiguillon sur le projet d'emprunt, lors de la séance du 8 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.365-370
Antraigues Emmanuel de Launay, comte d'Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deLubersac Jean-Baptiste Joseph deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBarnave AntoineLally-Tollendal Trophime Gérard deLévis Pierre Marc Gaston, duc deBuzot François-NicolasLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deVrigny René Vauquelin, marquis deLa Coste-Messelière Benjamin Léonor Louis Frottier, marquis deLe Chapelier Isaac René Guy
Reprise de la discussion sur l'article 7 relatif aux dimes du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 10 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.386-394
Discussion autour de la plainte du procureur du Roi de Falaise contre le parlement de Rouen, lors de la séance du 13 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.433
Motion de M. l'abbé de Montesquiou concernant la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 31 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.628-629
Suite de la discussion de la motion de M. Treilhard, relative aux biens ecclésiastiques, lors de la séance du 13 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.42-45
Bigot de Vernière Jean-JosephThouret Jacques GuillaumeLegrand JéromeBarnave AntoineMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deLezay Marnezia Claude François, marquis deCochon de Lapparent CharlesLa Coste-Messelière Benjamin Léonor Louis Frottier, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTreilhard Jean-BaptisteBonal François deDupont de Bigorre Pierre CharlesCortois de Balore Pierre MarieRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouchotte Pierre PaulCoulmiers François Simmonet deHutteau François LouisMaury Jean SiffreinTarget Guy Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasDefermon des Chapelières JacquesGossin Pierre FrançoisToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deCazalès Jacques Antoine deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMilscent Marie JosephHébrard de Fau Pierre
Horaires de la séance du 8 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.414
Suite de la discussion du plan de finances proposé par le comité des dix, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.676-680
Cazalès Jacques Antoine deDupont de Nemours Pierre SamuelLa Fare Anne Louis Henri deAnson Pierre HubertPétion de Villeneuve JéromeRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBergasse NicolasGuillaume Louis-MarieEstourmel Louis Marie, marquis d'Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deFréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Batz Jean-Pierre, baron dePardieu Guy Felix, comte deMorel Dieusie Jean-Charles Antoine, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLachèze Murel Pierre Joseph de
Discussion sur le second projet de décret sur la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.680-681
Discussion sur la liberté de la presse suite à une plainte de l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 22 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.718-719
Discussion des députés au sujet des pensions, lors de la séance du 31 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.55-56
Discours de M. l'abbé de Montesquiou, Président, lors de la séance du 4 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.67-68
Adoption du décret concernant la liste civile, lors de la séance du 4 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.68
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 4 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.70
Décret du 4 janvier 1790 sur les pensions
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]pp.74-75
Ajournement de la demande de M. Bouche concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.103
Compte-rendu par le Président de la députation envoyée au Roi, pour la fixation de la liste civile, lors de la séance du 5 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.107
Réponse du Roi à la députation envoyée pour la fixation de la liste civile, lors de la séance du 5 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.107
Levée de la séance du 5 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.110
Rectification du procès-verbal, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.110
Rectification du décret sur les pensions adopté lors de la séance précédente, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.110
Communication des lettres-patentes du Roi concernant le décret sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.111-112
Discussion suite à la motion de M. le comte de Crillon sur les ordres du jour de l'Assemblée, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.112
Ajournement de la présentation du comité de constitution sur la division du royaume par départements, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.112
Rappel de l'ordre du jour par le Président, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.112
Mise à l'ordre du jour d'une comparution de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.114
Discours des membres de la Chambre des vacations du parlement de Rennes, lors de la séance du 8 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.125-127
Renvoi des discussions restantes à la séance suivante et levée de la séance du 8 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.127
Discussion au sujet du discours de M. de Lahoussaye figurant dans le procès-verbal de la veille, lors de la séance du 9 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.128
Renvoi au comité de marine d'une lettre et d'un mémoire de M. de Luzerne au sujet des demandes des ouvriers dans les ports, lors de la séance du 9 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Renvoi aux comités]p.128
Ouverture de la discussion concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 9 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.128
Renvoi de la suite de la discussion au lundi suivant et levée de la séance du 9 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.149
Motion de M. Renaud visant à délibérer sur l'affaire du Parlement de Rennes lors de la séance du 11 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.150
Clôture de la discussion concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.167
Don patriotique de la ville d'Auxonne, lors de la séance du 12 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.169
Lecture d'une lettre du garde des sceaux qui adresse à l'Assemblée deux expéditions en parchemin, lors de la séance du 12 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.170
Ordre du jour de la séance du 12 janvier 1790 : division des départements du royaume
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.170
Levée de la séance du 12 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.172
Lecture du procès-verbal du 12 janvier 1790 et discussion concernant l'insertion des réclamations des députés d'Aunis
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.177-178
Ordre du jour de la séance du 13 janvier 1790 : discussion sur la division du royaume par départements
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.179
Adresse des députés envoyés des manufactures et du commerce au sujet de la compagnie des Indes, lors de la séance du 16 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.207-208
Discussion concernant l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry ou du Nivernais, lors de la séance du 16 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.209-210
Suite de la discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.210-221
Comparution à la barre des membres de l'ancienne chambre des vacations du parlement de Rennes, lors de la séance du 16 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.222
Levée de la séance du 16 janvier 1790 aux fins de nomination d'un président et trois secrétaires
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.222
Nomination de M. Target comme nouveau président, et de MM. l'abbé Expilly, le vicomte de Noailles et de la Borde de Mereville comme nouveaux secrétaires, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.227
Discours de M. l'abbé de Montesquiou, ancien président, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.227
Discussion sur le rapport par M. Anson sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.289-290
Ouverture de la séance du 29 janvier 1790 par l'abbé de Montesquiou, ancien président, en raison d'un souci de santé de M. Target
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.373
Compte-rendu du Président concernant la sanction royale de plusieurs décret, lors de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.375
Lettre de M. de Volney sur son désistement de ses missions en Corse, lors de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]p.375
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.375-376
Discussion sur l'abolition du régime prohibitif des haras, lors de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.393-394
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deBoufflers Stanislas Jean deBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deChâtelet Louis-Marie duFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLaborde de Méréville François Louis Joseph dePoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deDubois-Crancé Edmond LouisVassy Louis Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelLatyl Jean Paul Marie Anne
Levée de séance de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.394
Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.432-435
Discours et projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]pp.590-591
Discussion du projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.591
Discussion de l'article proposé par M. l'abbé de Montesquiou sur le sort des religieuses, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.592
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.647-650
Barnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deTreilhard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteRoussillou Pierre AugustinGerle Christophe AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTarget Guy Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discours de l'abbé de Montesquiou en prenant la Présidence, lors de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.731
Résultat du scrutin pour l'élection des secrétaires, lors de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.731-732
Ordre du jour de la séance du 28 février 1790 : discussion sur la constitution militaire
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.732
Décret du 28 février 1790 sur la constitution militaire
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]pp.741-742
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la marine concernant les colonies, lors de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Renvoi aux comités]p.742
Annonce de la mort du député M. de Lavalette-Parisot, lors de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.742
Lecture du procès-verbal du 28 février 1790 et remarques à ce sujet
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.761
Ordre du jour de la séance du 1er mars 1790 : discussion de l'affaire des colonies
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.761
Pétition des négociants de Bordeaux sur la traite des noirs, par M. le baron d'Elbhecq, lors de la séance du 1er mars 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.761-762
Adoption de l'article 11 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.764
Vérification des pouvoirs de M. Royer, député d'Aval en Franche-Comté, lors de la séance du 1er mars 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.765
Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.4-5
Cocherel Nicolas Robert deCazalès Jacques Antoine deBlin Pierre FrançoisBegouën Jacques FrançoisGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deGarat Aîné DominiqueBarnave AntoineLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de
Discussion de la motion de M. Alexandre de Lameth concernant la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.5-6
Appel nominal sur la formation d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.6
Nomination des membres du comité des colonies, lors de la séance du 4 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.19
Adresse de citoyens prêtant le serment civique, lors de la séance du 4 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.22-23
Conclusion de la séance du 4 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.29
Discussion sur le rapport concernant une difficulté survenue entre les districts de Riom et de Thiers, lors de la séance du 5 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.30
Rapport concernant les pensions, lors de la séance du 5 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.30-31
Décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.31
Lettre de M. Necker annonçant un mémoire relatif aux finances, lors de la séance du 5 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours et production des ministres]p.31
Transmission au comité des rapports de pièces envoyées par le ministre de la marine, au sujet de la Martinique, lors de la séance du 5 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.31
Adoption des articles 22 et 23 du titre II du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 5 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.36
Ordre du jour de la séance du 6 mars 1790 : discussion sur le projet de décret relatif à l'abolition des droits féodaux
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.44
Admission de députations de Paris et du Havre à la séance du 6 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.45
Incident de séance occasionné par la présence d'un étranger dans la salle, lors de la séance du 6 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]pp.45-46
Discussion sur la conduite à tenir après l'incident occasionné par la présence d'un étranger dans la salle, lors de la séance du 6 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.46
Lettre du suppléant ayant causé l'incident de séance, lors de la séance du 6 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Lettre]p.46
Lecture du mémoire de M. Necker sur les finances, lors de la séance du 6 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours et production des ministres]pp.46-58
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la commune de Paris sur la Caisse d'escompte, lors de la séance du 6 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.61
Discussion sur les motions concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.61-62
Remplacement de M. l'abbé de Montesquiou par M. Fréteau en tant que Président, lors de la séance du 6 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.62
Décret sur le produit des dons patriotiques, lors de la séance du 7 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.64
Rapport par M. Barnave sur la pétition des villes de commerce et sur l'affaire des colonies, lors de la séance du 8 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.68-72
Vote et adoption du décret sur la pétition des villes de commerce et sur l'affaire des colonies, lors de la séance du 8 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.73
Rapport sur l'élection du maire de Strasbourg, lors de la séance du 8 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]p.74
Lecture du procès verbal de la séance du 8 mars 1790, lors de la séance du 9 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.94
Ordre du jour de la séance du 9 mars 1790 : discussion sur le projetd e décret relatif aux droits de péage, minage, hallage etc
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.94
Levée de la séance du 9 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.97
Lecture du procès verbal de la séance du 10 mars 1790, lors de la séance du 11 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]pp.115-116
Discussion sur le retour du roi sur les décrets, lors de la séance du 11 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.116
Remise du rapport de M. Dupont de Nemours à l'impression et levée de la séance du 11 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.135
Lecture des procès verbaux de la séance du 11 mars 1790, lors de la séance du 12 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.140
Rapport du M. le marquis de Montesquiou, sur le mémoire du ministre des finances, lu dans la séance du 6 mars, lors de la séance du 12 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.141-149
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Goupil de Préfeln sur la contribution patriotique, lors de la séance du 12 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.152
Levée de la séance du 12 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.152
Retour de l'imprimeur, lors de la séance du 13 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.152
Ordre du jour de la séance du 13 mars 1790 : discussion du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.153
Levée de la séance du 13 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.162
Ordre du jour de la séance du 14 mars 1790 : discussion du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.162
Discussion sur le projet décret concernant la gabelle, lors de la séance du 14 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.169
Levée de la séance du 14 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.169
Lecture du procès verbal de la séance du 14 mars 1790, lors de la séance du 15 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.169
Nomination de M. Rabaud de Saint-Etienne en tant que président, lors de la séance du 15 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.169
Discours de M. l'abbé de Montesquiou, en quittant la présidence, lors de la séance du 15 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.169
Réponse de M. de Montesquiou aux observations de M. Necker, sur le rapport du comité de finances du 12 mars 1790, en annexe de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours non prononcés]pp.477-484
Reprise de la discussion sur le remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.700-702
Opinion de M. le marquis de Montesquiou sur les assignats-monnaie, en annexe de la séance du 15 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discours non prononcés]pp.70-73
Discussion sur la question constitutionnelle du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 19 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.584-590
Discussion sur le rapport du comité des finances à propos des payements à effectuer par les receveurs généraux et particuliers du clergé, lors de la séance du 18 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.186-187
Discussion relative à l'arrestation à Châlons-sur-Marne de MM. de Bonne-Savardin, l'abbé de Barmond et Eggss, lors de la séance du 29 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.414-415
Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.148-150
Prieur de la Marne Pierre LouisBarnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelLambert de Frondeville Thomas Louis CésarBonnay Charles François, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDuport Adrien JeanVoidel CharlesMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de
Rapport par M. de Montesquiou sur la dette publique, lors de la séance du 27 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.350-358
Articles additionnels au décret sur la circulation des assignats et leur acceptation par les receveurs, lors de la séance du 12 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Projet de décret]p.721
Discussion sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 21 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.121-122
Discussion sur le rapport de M. Voidel sur les protestations de divers évêques et chapitres du royaume, lors de la séance du 26 novembre 1790 au soir
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.8-16
Décret, présenté par M. Montesquiou au nom du comité central de liquidation, portant liquidation de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.716-728
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]pp.444-452
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deGuilhermy Jean-François César deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLanjuinais Jean DenisLavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deJulien JeanCroix Charles Lidewine Marie deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulBroglie Charles Louis Victor, prince deRoederer Pierre LouisDuport Adrien JeanGouttes Jean-LouisThouret Jacques GuillaumeMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalouet Pierre VictorChabroud CharlesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMoreau Etienne VincentDelavigne Jacques
