Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 18 janvier 1790, lors de la séance du 19 janvier 1790[Déroulement des séances]p.233
Lecture du procès-verbal de la séance du 18 janvier 1790, lors de la séance du 19 janvier 1790[Déroulement des séances]p.233
Discussion du contenu de la lettre que le président est chargé d'écrire sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.233
Discussion du contenu de la lettre que le président est chargé d'écrire sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.233
Don patriotique des députés extraordinaires de Châtillon-sur-Seine, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.233
Don patriotique des députés extraordinaires de Châtillon-sur-Seine, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.233
Don patriotique de M. de Château-neuf, consul et chargé d'affaires de France auprès du Bey et de la régence de Tunis, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.233
Don patriotique de M. de Château-neuf, consul et chargé d'affaires de France auprès du Bey et de la régence de Tunis, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.233
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.233-234
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.233-234
Discussion de la requête de M. de Favras tendant à connaître le nom de son dénonciateur, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.234
Discussion de la requête de M. de Favras tendant à connaître le nom de son dénonciateur, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.234
Rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le partage des Marches-Communes entre la Bretagne et le Poitou, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.234
Rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le partage des Marches-Communes entre la Bretagne et le Poitou, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.234
Suite du rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le département de Metz, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.234
Suite du rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le département de Metz, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.234
Décret du 19 janvier 1790 concernant la division du département de Metz[Décret]p.234
Décret du 19 janvier 1790 concernant la division du département de Metz[Décret]p.234
Suite du rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le département septentrional de la Champagne, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.234
Suite du rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le département septentrional de la Champagne, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.234
Suite du rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le département d'Anjou, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.235
Suite du rapport du comité de constitution sur les contestations relatives à la division des départements du royaume, concernant le département d'Anjou, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.235
Décret du 19 janvier 1790 concernant la division du département d'Anjou[Décret]p.235
Décret du 19 janvier 1790 concernant la division du département d'Anjou[Décret]p.235
Suite du rapport du comité de constitution sur la division des départements du royaume, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.235
Suite du rapport du comité de constitution sur la division des départements du royaume, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.235
Décret du 19 janvier 1790 sur l'appartenance du bourg de Saint-Laurent au département de la Bresse[Décret]p.235
Décret du 19 janvier 1790 sur l'appartenance du bourg de Saint-Laurent au département de la Bresse[Décret]p.235
Lettre de M. d'Ollianison, commandant des carabiniers, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Lettre]p.235
Lettre de M. d'Ollianison, commandant des carabiniers, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Lettre]p.235
Lettre du régiment royal-étranger, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Lettre]p.235
Lettre du régiment royal-étranger, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Lettre]p.235
Don patriotique anonyme, accompagné d'observations sur la manière d'asseoir et de percevoir l'impôt sur le revenu, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.235
Don patriotique anonyme, accompagné d'observations sur la manière d'asseoir et de percevoir l'impôt sur le revenu, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.235
Rapport du comité de constitution sur les limites du département de Paris, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.236
Rapport du comité de constitution sur les limites du département de Paris, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]p.236
Discussion du rapport du comité de constitution sur les limites du département de Paris, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.236
Discussion du rapport du comité de constitution sur les limites du département de Paris, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.236
Don patriotique de la paroisse de Greissy et de la commune de Largillière-en-Bourgogne, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.236
Don patriotique de la paroisse de Greissy et de la commune de Largillière-en-Bourgogne, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.236
Rapport de M. le marquis de Bouthillier sur la force et sur la solde de l'armée française, au nom du comité militaire, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]pp.236-246
Rapport de M. le marquis de Bouthillier sur la force et sur la solde de l'armée française, au nom du comité militaire, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Rapport]pp.236-246
Discussion du rapport du comité militaire sur la force et sur la solde de l'armée française, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.254
Discussion du rapport du comité militaire sur la force et sur la solde de l'armée française, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discussion]p.254
Décret du 19 janvier 1790 relatif à l'impression du rapport du comité militaire sur la force et sur la solde de l'armée française[Décret]p.254
Décret du 19 janvier 1790 relatif à l'impression du rapport du comité militaire sur la force et sur la solde de l'armée française[Décret]p.254
Députation de la commune de Paris et réponse du président, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discours des députations ou de citoyens]p.254
Députation de la commune de Paris et réponse du président, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Discours des députations ou de citoyens]p.254
Conclusion de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.254
Conclusion de la séance du 19 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.254
Discussion sur la procédure de la maréchaussée d'Alsace contre quelques syndics et la circulation d'écrits incendiaires, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Discussion]p.254
Discussion sur la procédure de la maréchaussée d'Alsace contre quelques syndics et la circulation d'écrits incendiaires, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Discussion]p.254
Intervention de M. Castellane au sujet d'une dénonciation faite par le corps municipal et électoral de Rouen contre la vingt-cinquième compagnie de la garde nationale, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.255
Intervention de M. Castellane au sujet d'une dénonciation faite par le corps municipal et électoral de Rouen contre la vingt-cinquième compagnie de la garde nationale, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.255
Ajournement de la décision relative au mode de remboursement de la finance des officiers municipaux de Cambrai, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.255
Ajournement de la décision relative au mode de remboursement de la finance des officiers municipaux de Cambrai, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.255
Adresse de la province de Labour, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.255
Adresse de la province de Labour, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.255
Rapport par M. Merlin sur la députation de la principauté d'Arches et de Charleville, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Rapport]pp.255-256
Rapport par M. Merlin sur la députation de la principauté d'Arches et de Charleville, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Rapport]pp.255-256
Discussion du rapport de M. Merlin sur la députation de la principauté d'Arches et de Charleville, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Discussion]p.256
Discussion du rapport de M. Merlin sur la députation de la principauté d'Arches et de Charleville, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Discussion]p.256
Vérification des pouvoirs de M. Cochelet, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.256
Vérification des pouvoirs de M. Cochelet, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.256
Discussion au sujet de l'ordre du travail des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Discussion]p.256
Discussion au sujet de l'ordre du travail des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Discussion]p.256
Annonce par le président de la sanction de décrets et de l'envoi par le garde des sceaux de plusieurs lettres-patentes destinées aux archives, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.256
Annonce par le président de la sanction de décrets et de l'envoi par le garde des sceaux de plusieurs lettres-patentes destinées aux archives, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.256
Audition du rapport sur l'affaire du prévôt de Marseille fixée à la séance du jeudi soir, lors de la séance du 19 janvier 1790[Déroulement des séances]p.256
Audition du rapport sur l'affaire du prévôt de Marseille fixée à la séance du jeudi soir, lors de la séance du 19 janvier 1790[Déroulement des séances]p.256
Infos
Référence bibliographique
19 janvier 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 233-256.
Langue
Français
Nombre de pages
24
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233
Dernière page
256
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