Table des matières
Lecture du procès verbal du 2 février 1790, et addition au premier article du décret sur les municipalités, lors de la séance du 3 février 1790[Déroulement des séances]p.419
Lecture du procès verbal du 2 février 1790, et addition au premier article du décret sur les municipalités, lors de la séance du 3 février 1790[Déroulement des séances]p.419
Remplacement de M. de Phéline par M. le baron de Cernon au comité de constitution, lors de la séance du 3 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.419
Remplacement de M. de Phéline par M. le baron de Cernon au comité de constitution, lors de la séance du 3 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.419
Demande de congés des députés de Chatellerault, et Delaunay, lors de la séance du 3 février 1790[Demande de congés]p.419
Demande de congés des députés de Chatellerault, et Delaunay, lors de la séance du 3 février 1790[Demande de congés]p.419
Décret concernant la division des départements de Rouen et du Bourbonnais, lors de la séance du 3 février 1790[Décret]p.420
Décret concernant la division des départements de Rouen et du Bourbonnais, lors de la séance du 3 février 1790[Décret]p.420
Discussion concernant la division des départements de l'Orléanais, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.420
Discussion concernant la division des départements de l'Orléanais, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.420
Discussion concernant la division des départements de la Corse, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.421
Discussion concernant la division des départements de la Corse, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.421
Discussion concernant la division du département de Lyon, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.421
Discussion concernant la division du département de Lyon, lors de la séance du 3 février 1790[Discussion]p.421
Ajournement de la discussion sur le refus des magistrats de Rennes de remplir les fonctions qui leur étaient attribuées, lors de la séance du 3 février 1790[Déroulement des séances]p.422
Ajournement de la discussion sur le refus des magistrats de Rennes de remplir les fonctions qui leur étaient attribuées, lors de la séance du 3 février 1790[Déroulement des séances]p.422
Nomination de M. Brevet de Beaujour comme rapporteur de l'affaire du prévôt de Marseille, lors de la séance du 3 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.422
Nomination de M. Brevet de Beaujour comme rapporteur de l'affaire du prévôt de Marseille, lors de la séance du 3 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.422
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur la division des départements du royaume.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 419-422.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
419
Dernière page
422
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
Modifié le
