Palasne de Champeaux, Julien François (1736-1795)
Député du tiers-état de Saint-Brieuc - Bretagne à l'Assemblée nationale constituante puis des Côtes-du-Nord à la Convention nationale (Modérés)
Autres sources
Communes : nomination de nouveaux doyen et adjoints, lors de la séance du 1er juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.62
Communes : compte rendu par M. Rabaud de Saint-Etienne de la conduite des commissaires conciliateurs, lors de la séance du 1er juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Rapport]pp.62-63
Communes : rapport du huitième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 13 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.103
Autorisation donnée au comité des recherches de remettre au régiment de Nassau un certain nombre d'effets réclamés par celui-ci, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.543
Rapport du comité des recherches sur l'affaire du sieur Martineau concernant un fait d'exportation de blé, lors de la séance du 18 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]p.645
Rapport du comité des recherches concernant l'écrit "Adresse au Roi" présenté aux habitants du bailliage d'Evreux, lors de la séance du 18 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]p.646
Don patriotique de M. Palasne de Champeaux, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Don patriotique et hommage]p.220
Rapport par M. Palasme de Champeaux sur un écrit de l'évêque de Blois, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Rapport]p.70
Lecture du pacte fédératif des soldats du régiment de Poitou, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.152
Lecture du procès-verbal de la séance du 29 avril 1790, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.338
Lecture et adoption du procès verbal de la séance du 6 mai 1790, après quelques réclamations, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.415
Lecture du procès-verbal de la séance du 9 mai 1790, lors de la séance du 10 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.452
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 12 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.499-500
Lectures des procès verbaux de la séance du 12 mai 1790, lors de la séance du 13 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.501
Décret relatif au payement des pensions sur les économats, lors de la séance du 19 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.595
Rapport de M. Palasne de Champeaux sur une pension de la loterie royale, lors de la séance du 19 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]p.595
Lecture du procès verbal de la séance du 24 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.668
Discussion du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.36-37
Palasne de Champeaux Julien FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyEmmery de Grozyeulx Jean-LouisBonnay Charles François, marquis deMalouet Pierre VictorAmbly Claude Jean, marquis d'Lanjuinais Jean DenisAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis SimonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de
Adoption de l'article 1er du décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.37
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.37
Discussion de l'article 5 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.37-38
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.38
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.38-39
Adoption des articles 7 à 11 du décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.39
Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.39
Adoption de l'article 13 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.134
Discussion de l'article 14 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.134-135
Adoption de l'article 14 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.135
Discussion de l'article 22 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.136
Discussion de l'article 23 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.136
Discussion sur l'affaire du régiment de Poitou, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.74
Renvoi au comité d'aliénation d'une prolongation de délai pour les communes d'Arras et Saint-Brieuc, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.473
Décret pour le payement d’arrérages de pensions, lors de la séance du 10 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.362
Motion sur l'insertion dans le procès-verbal de la nomination de M. Jacob, à l'évêché du département des Côtes-du-Nord, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.203
Rapport, présenté par M. Palasne de Champeaux au nom des comités des finances, des pensions, des domaines, des impositions, d'agriculture et de commerce, relatif aux différents employés supprimés, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Rapport]pp.537-540
Projet de décret, présenté par M. Palasne de Champeaux au nom des comités des finances, des pensions, des domaines, des impositions, d'agriculture et de commerce, relatif aux différents employés qui ont perdu leurs fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]pp.540-542
Discussion sur le projet de décret de M. Palasne de Champeaux relatif aux différents employés qui ont perdu leur fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.542
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances), sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.549-550
Lecture de l'article 1 du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.584
Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.584-585
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisGombert MartinEstourmel Louis Marie, marquis d'Christin Charles GabrielLanjuinais Jean DenisPalasne de Champeaux Julien FrançoisDelavigne JacquesRoederer Pierre LouisTuault de la Bouverie Joseph GolvenPrieur de la Marne Pierre LouisMénard de la Groye François René PierreCamus Armand Gaston
Adoption des articles 1 et 18 du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.585
Adoption des articles 1 à 16 du décret, présenté par M. Palasne de Champeaux, relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.596-597
Lecture de l'article 17 du projet de décret, présenté par M. Palasne de Champeaux, relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.597
Adoption de l'article 17 du décret, présenté par M. Palasne de Champeaux, relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.597
Intervention de M. Palasne de Champeaux concernant l'article 18 du décret relatif aux employés supprimés, qui a été adopté dans la séance précédente, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.597
Décret général sur les employés des fermes, régies et administrations supprimées, lors de la séance du 31 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.68-69
Rapport de Monestier sur les opérations de la commission des vingt-et-un, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Rapport]p.244
Adoption d'un décret sur le décret du 2 thermidor, relatif à la somme accordée par chaque jour de marche aux troupes qui composent l’armée de terre, s’applique aux marins, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Décret]p.329
