Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Lecture du procès-verbal de la séance du 12 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Rectification demandée par M. le marquis d'Estourmel, dont la déclaration faite au nom de la province du Cambrésis a été omise, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Rectification demandée par M. le marquis d'Estourmel, dont la déclaration faite au nom de la province du Cambrésis a été omise, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Plainte de M. l'abbé Thomas, à qui des gardes-françaises ont demandé d'ôter un ruban qu'il portait à la boutonnière, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Plainte de M. l'abbé Thomas, à qui des gardes-françaises ont demandé d'ôter un ruban qu'il portait à la boutonnière, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Réclamation de M. Madier de Montjau contre un article du procès-verbal du 22 décembre sur les libelles, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Réclamation de M. Madier de Montjau contre un article du procès-verbal du 22 décembre sur les libelles, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Lecture d'une lettre du maire de Paris concernant la venue de l'Assemblée à Notre-Dame pour assister au Te Deum, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Lecture d'une lettre du maire de Paris concernant la venue de l'Assemblée à Notre-Dame pour assister au Te Deum, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Lettre du président de la commune de Paris demandant audience pour une députation des représentants de la commune, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Lettre du président de la commune de Paris demandant audience pour une députation des représentants de la commune, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Demande de congés de M. Delarenne, lors de la séance du 13 février 1790[Demande de congés]p.584
Demande de congés de M. Delarenne, lors de la séance du 13 février 1790[Demande de congés]p.584
Vérification des pouvoirs et prestation de serment de M. Martin-Liévin Palmaert, lors de la séance du 13 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.584
Vérification des pouvoirs et prestation de serment de M. Martin-Liévin Palmaert, lors de la séance du 13 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.584
Renvoi au comité de liquidation de la demande d'indemnité du sieur Vouges, ancien fermier des messageries et des diligences de Lyon, lors de la séance du 13 février 1790[Renvoi aux comités]p.584
Renvoi au comité de liquidation de la demande d'indemnité du sieur Vouges, ancien fermier des messageries et des diligences de Lyon, lors de la séance du 13 février 1790[Renvoi aux comités]p.584
Annonce du président concernant un projet de monument et de fête patriotique soumis par le sieur Gois en l'honneur de la nation et du roi, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Annonce du président concernant un projet de monument et de fête patriotique soumis par le sieur Gois en l'honneur de la nation et du roi, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.584
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Lyon, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]pp.584-585
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Lyon, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]pp.584-585
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Lyon, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.585
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Lyon, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.585
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]p.585
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]p.585
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.585
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.585
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.585
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.585
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'appartenance de la vallée de Barcelonnette à la Provence ou au Dauphiné, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.585
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur l'appartenance de la vallée de Barcelonnette à la Provence ou au Dauphiné, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.585
Suite de la discussion sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]pp.585-589
Suite de la discussion sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]pp.585-589
Incident de séance : agitation parmi les députés lors du discours de M. Garat l'aîné sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.589
Incident de séance : agitation parmi les députés lors du discours de M. Garat l'aîné sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.589
Motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.589
Motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790[Motion et motion d'ordre]p.589
Discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.589
Discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.589
Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]pp.589-590
Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]pp.589-590
Incidents de séance : nouveau désordre après la décision de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.590
Incidents de séance : nouveau désordre après la décision de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.590
Discours et projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]pp.590-591
Discours et projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]pp.590-591
Discussion du projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.591
Discussion du projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.591
Réclamations de plusieurs députés au nom de provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.591
Réclamations de plusieurs députés au nom de provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.591
Lecture de l'article 2 du projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]p.592
Lecture de l'article 2 du projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790[Projet de décret]p.592
Décret concernant le sort des religieux et des maisons hospitalières et d'éducation publique, sur proposition de M. Le Chapelier, lors de la séance du 13 février 1790[Décret]p.592
Décret concernant le sort des religieux et des maisons hospitalières et d'éducation publique, sur proposition de M. Le Chapelier, lors de la séance du 13 février 1790[Décret]p.592
Discussion de l'article proposé par M. l'abbé de Montesquiou sur le sort des religieuses, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.592
Discussion de l'article proposé par M. l'abbé de Montesquiou sur le sort des religieuses, lors de la séance du 13 février 1790[Discussion]p.592
Ajournement de la suite de la discussion sur les ordres religieux et conclusion de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.592
Ajournement de la suite de la discussion sur les ordres religieux et conclusion de la séance du 13 février 1790[Déroulement des séances]p.592
Discours non prononcé de M. l'abbé Villebannois sur la motion de M. de La Fare concernant les ordres religieux, annexé à la séance du 13 février 1790[Discours non prononcés]pp.592-593
Discours non prononcé de M. l'abbé Villebannois sur la motion de M. de La Fare concernant les ordres religieux, annexé à la séance du 13 février 1790[Discours non prononcés]pp.592-593
Discours non prononcé de M. Blin sur le clergé, annexés à la séance du 13 février 1790[Discours non prononcés]pp.593-596
Discours non prononcé de M. Blin sur le clergé, annexés à la séance du 13 février 1790[Discours non prononcés]pp.593-596
Infos
Référence bibliographique
13 février 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 584-596.
Langue
Français
Nombre de pages
13
Première page
584
Dernière page
596
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