Dionis du Séjour, Achille Pierre (1734-1794)
Député de la noblesse de la ville de Paris à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion relative au projet de décret de M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.66-67
Discussion au sujet de l'ordre du travail des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.256
Décret allouant 3,000 livres à M. l'abbé de Mandres, lors de la séance du 14 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.615
Suite de la discussion sur la contribution personnelle, lors de la séance du 26 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.39-41
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonEstourmel Louis Marie, marquis d'Dionis du Séjour Achille PierreBarnave AntoineDefermon des Chapelières JacquesTronchet François DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Discussion de l'article 9 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 27 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.48-49
Renvoi aux comités des finances et de mendicité du rapport de M. l'abbé Gouttes sur le projet de remboursement des rentes perpétuelles imaginé par le sieur Lafarge, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.131
Adoption des articles 1 à 14 du décret sur la liquidation des offices supprimés, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.133-135
Renvoi au comité d'imposition de la motion de M. Dionis sur la contribution personnelle, lors de la séance du 11 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Renvoi aux comités]p.369
Reprise de la discussion sur le projet de décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.749-750
Discussion concernant des omissions dans le procès verbal et des propositions dans la rédaction du décret rendu dans la séance du 1er janvier, lors de la séance du 2 janvier 1791
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.751
Présentation de l'ordre du jour : Projet d’adresse sur la constitution civile du clergé, par M. de Mirabeau, lors de la séance du 14 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.233
Discussion du décret du comité de commerce et d' agriculture sur une découverte physique de M . de Trouville, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.734-735
Ajournement de la discussion sur le titre 2 du projet de réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]pp.461-462
Discussion de l'article 2 du titre II du projet de réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.482
Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.633
Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.635-636
Ajournement du rapport de M. Dionis du Séjour tendant à accorder une gratification à M. Trouville à propos d'une machine hydraulique qu'il a inventé, lors de la séance du 21 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.233
Projet de décret de M. Dionis du Séjour sur le versement de 2000 livres à M. de Trouville, inventeur d'une méthode pour élever les eaux, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.89
Décret du comité central de liquidation portant remboursement de partie de la dette arriérée (maison du roi, guerre, finances, etc.), lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.644-651
Motion de M. Dionis du Séjour qui demande de délibérer séparement sur l'état d'accusation, d'arrestation ou d'élargissement pour chacune des personnes du projet de décret, lors de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.332
Discussion concernant les deux premiers articles du titre II du décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.475
Motions demandant de charger les comités de Constitution et de jurisprudence criminelle de présenter des dispositions sur l'appel à présenter au juge, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.537
Décret, présenté par M. Dionis du Séjour au nom du comité central de liquidation, concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 19 août 1691
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.549-561
Rapport de M. Dionis du Séjour, au nom du comité de liquidation, sur une réclamation faite par le sieur Tribert, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.34-35
Motion, décrétée, proposant d'accorder une somme au sieur Tribert et de le mettre sous la sauvegarde de la loi, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.35
Renvoi au comité de la liquidation de la rédaction du décret concernant le sieur Tribert, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Renvoi aux comités]p.35
Discussion sur l'intervention de M. Dionis du Séjour concernant le nouveau Code pénal, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.190
Suite de la discussion de l'affaire du sieur Damiens et de la constitutionnalité des ses actes à l'assemblée à l’assemblée électorale du département de Paris, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.735-737
Motion de M. Dionis du Séjour sur les compétences des accusateurs publics sur les corps électoraux, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.738
