Boussion, Pierre (1753-1828)
Député du tiers-état d'Agen à l'Assemblée nationale constituante puis du Lot-et-Garonne à la Convention nationale (Gauche)
Membre du comité de Secours publics
Envoyé en mission dans la Gironde et la Dourdogne
Autres sources
Membre du comité de Secours publics
Envoyé en mission dans la Gironde et la Dourdogne
Vérification des pouvoirs de M. Boussion, lors de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.624
Suite de la discussion sur le projet de décret relatif au rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.676-677
Texte du projet de décret de M. Boussion sur le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.677
Discussion de l'article 9 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.688
Discussion du projet de décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.94-96
Discussion de l'instruction pour les assemblées administratives, lors de la séance du 12 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.6
Discussion sur l'impôt en nature, lors de la séance du 6 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.476-479
Discussion sur l'ordre du jour, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.141
Amendements de l'article 5 du décret sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Amendement]p.326
Motions de MM. Brostaret et Boussion concernant l'adresse du département de Lot-et-Garonne sur l'attribution des visas pour la perception des impôts, lors de la séance du 30 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Motion et motion d'ordre]p.149
Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.524-527
Intervention de M. Boussion sur le décret concernant la machine hydraulique du sieur Augier, lors de la séance du 23 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.642
Discussion sur l'article 2 du titre III du décret sur les jurés, lors de la séance du 28 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.693-694
Reprise de la discussion sur le projet de décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.749-750
Adresse de M. Paganel, curé de Villeneuve-d'Agen, sur la légitimité du serment à la constitution civile du clergé, lors de la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.422
Renvoi au comité de Constitution de la délibération du département de Lot-en Garonne concernant les jugements des tribunaux, lors de la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Renvoi aux comités]p.422
Interruption de la discussion sur les droits de traites à cause de l’investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.510-511
Discussion du projet de décret sur la contribution patriotique des ecclésiastiques, lors de la séance du 30 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.584-585
Discussion à propos de l’exécution des baux à ferme des biens ci-devant ecclésiastiques et sur le rôle des comités dans l'adoption des décrets de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 31 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.590
Annonce de M. Boussion à propos de la conduite patriotique des bénédictins de Saint-Livrade, lors de la séance du 31 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.592
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.664-665
Discussion concernant le décret adopté sur la fabrication des assignats par coupures diverses, lors de la séance du 6 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.3
Lettre du procureur général syndic du département des Pyrénées-Orientales, sur la nomination de M. Deville, curé de Saint-Paul, à l’évêché de Perpignan, lors de la séance du 11 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]p.133
Discussion du projet de décret sur la contribution patriotique des ci-devant bénéficiers, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.139-140
Discussion de la suppression de l’article 15 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.226-227
Ajournement de la question de M. Camus concernant la fabrication du papier à la séance du 21 février, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.376
Discussion sur la fabrication des assignats de cinquante livres, lors de la séance du 21 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.391-392
Annonce des mesures prises par le département de Lot-et-Garonne contre les troubles et sollicitation d'un renvoi d'une adresse au comité militaire, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]p.536
Echange entre M. Boussion et M. Camus au sujet de l'aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.556
Discussion de l'article 2 du décret concernant l’ordre judiciaire, lors de la séance du 6 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.702
Intervention de M. Boussion sur le bon accueil par la commune de Villareal de la nouvelle contribution foncière, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.751
Motion de M. Boussion d'insérer dans le procès-verbal la conduite de la commune de Villareal, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.751
Discussion du projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.350-352
M. Boussion dénonce M. Malateste de Beaufort, curé de Montastruc, pour l'abandon de son poste depuis octobre 1789, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.472
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les municipalités par cantons, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.476-477
Discussion au sujet de la protestation de M. Botherel , ci-devant procureur général syndic des ci-devant états de Bretagne, lors de la séance du 30 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.627-628
Discussion sur les déclarations à faire par les officiers de tous grades, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.125-127
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deRoederer Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deFréteau de Saint-Just EmmanuelLe Chapelier Isaac René GuyBoussion PierreRabaud de Saint Etienne Jean-PaulGuillotin Joseph IgnaceDauchy Luc Jacques Edouard
Discussion concernant le projet d'instruction présenté par M. Merlin au nom du comité féodal, sur les dîmes, champarts et autres droits seigneuriaux déclarés rachetables par le décret du 15 mars 1790, lors de la séance du 15 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.238
Motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.331
Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.331-332
Dénonciation de l'absence de M. de Montmorin par M. Boussion et remarque de M. Duport, garde des sceaux, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.426
Discussion de la lettre du procureur général syndic de Moselle sur la distribution à Metz d'une lettre imprimée de M. de Bouillé, lors de la séance du 3 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.689
Discussion agitée suite à l'annonce par M. le Président de la défense d'entrer dans les Tuileries pour les députés, lors de la séance du 10 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.110-111
Discussion concernant la mise en exécution du décret sur la police municipale, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.365-366
Lecture de deux adresses présentées par les amis de la Constitution de Lauzun (Lot-et-Garonne) et d'Eymet (Dordogne), lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.544
Lecture d'une lettre de Barcelonnette annonçant la prestation de serment du régiment ci-devant d'Eughien, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.583
Renvoi aux comités de deux demandes administratives du département de Lot-et-Garonne, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Renvoi aux comités]p.771
Demande d'un rapport au comité féodal par M. Boussion, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.501
Motion de M. Duport au sujet de la protestation contre la Constitution, lors de la séance du 20 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.112
Discussion concernant les clauses prohibitives contenues dans les testaments, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.593-594
Discussion du projet de décret sur les secours et les pensions des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.634-635
Rapport par M. Boussion, au nom du comité de la marine et de salubrité, sur le service de santé des hôpitaux de la marine, des colonies et des armées navales, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Rapport]pp.714-715
Projet de décret par M. Boussion, au nom du comité de la marine et de salubrité, sur le service de santé des hôpitaux de la marine, des colonies et des armées navales, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Projet de décret]pp.715-718
Décret, présenté par Boussion au nom des comités des secours publics et d'aliénation et après proposition de Lecointe-Puyraveau, autorisant la municipalité de Paris à disposer provisoirement des bâtiments du ci-devant évêché, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]p.278
Décret, sur la motion de Boussion, chargeant le comité de salut public de présenter un projet de décret relatif aux officiers destitués comme ci-devant nobles où privilégiés, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.530
Passage à l'ordre du jour sur la motion de Cambon demandant à annuler la valeur des assignats, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.612
Motion de Boussion demandant l'ordre du jour sur la motion de Cambon relative aux assignats, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.612
Compte-rendu par Bouisson des opérations dont il fut chargé avec le représentant Pellissier par les commissions réunies des Douze et des Vingt-et-Un,, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Rapport]pp.206-208
Décret, présenté par Bouisson, ordonnant le dépôt et l’annexion au procès-verbal des pièces réunies par Pellissier et Boussion, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Décret]p.208
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant en mission Lakanal et de la demande des administrateurs de la manufacture de fusils de Bergerac d'y joindre une fonderie de canons, en annexe de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Renvoi aux comités]p.80
Passage à l'ordre du jour sur la proposition du représentant Boussion d'interdire aux fonctionnaires de cumuler deux traitements ou pensions, motivé par un décret de l'Assemblée législative, lors de la séance du 18 thermidor an II (5 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Déroulement des séances]p.202
Discussion de l'article 1er du décret sur l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.319
Demande de congé du représentant du peuple Boussion, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Demande de congés]p.377
