Table des matières
Projet de décret présenté par M. Lebrun concernant les impositions de la province du Berry, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.65
Projet de décret présenté par M. Lebrun concernant les impositions de la province du Berry, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.65
Discussion sur le projet de décret concernant les impositions de la province du Berry, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.65
Discussion sur le projet de décret concernant les impositions de la province du Berry, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.65
Motion de M. Emmery pour que le projet de décret de M. Lebrun ne fasse pas l'objet d'une délibération, lors de la séance du 2 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.65
Motion de M. Emmery pour que le projet de décret de M. Lebrun ne fasse pas l'objet d'une délibération, lors de la séance du 2 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.65
Infos
Référence bibliographique
Projet de décret présenté par M. Lebrun concernant les impositions de la province du Berry.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. p. 65.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
65
Dernière page
65
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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