Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 janvier 1790, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.168
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 janvier 1790, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.168
Adresses et dons patriotiques de diverses villes et communautés, lors de la séance du 12 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.168-169
Adresses et dons patriotiques de diverses villes et communautés, lors de la séance du 12 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.168-169
Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln concernant la poursuite des crimes de lèse-nation, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]p.169
Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln concernant la poursuite des crimes de lèse-nation, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]p.169
Dépôt par M. Devoisins d'une motion concernant la liberté de conscience à accorder aux enfants nés de mariages mixtes, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.169
Dépôt par M. Devoisins d'une motion concernant la liberté de conscience à accorder aux enfants nés de mariages mixtes, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.169
Don patriotique de la ville d'Auxonne, lors de la séance du 12 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.169
Don patriotique de la ville d'Auxonne, lors de la séance du 12 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.169
Don patriotique de Montpellier et mention de celui-ci au procès-verbal, à la demande de la ville, lors de la séance du 12 janvier 1790[Don patriotique et hommage]pp.169-170
Don patriotique de Montpellier et mention de celui-ci au procès-verbal, à la demande de la ville, lors de la séance du 12 janvier 1790[Don patriotique et hommage]pp.169-170
Don par M. Guillotin d'un "projet d'administration pour la ville de Paris", au nom de M. de la Metherie, lors de la séance du 12 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.170
Don par M. Guillotin d'un "projet d'administration pour la ville de Paris", au nom de M. de la Metherie, lors de la séance du 12 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.170
Lecture d'une lettre du garde des sceaux qui adresse à l'Assemblée deux expéditions en parchemin, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.170
Lecture d'une lettre du garde des sceaux qui adresse à l'Assemblée deux expéditions en parchemin, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.170
Annonce du décès de M. Berthier, député de Nemours, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.170
Annonce du décès de M. Berthier, député de Nemours, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.170
Ordre du jour de la séance du 12 janvier 1790 : division des départements du royaume[Déroulement des séances]p.170
Ordre du jour de la séance du 12 janvier 1790 : division des départements du royaume[Déroulement des séances]p.170
Rapport du comité de constitution concernant la nouvelle division du royaume en départements, lors de la séance du 12 janvier 1790[Rapport]p.170
Rapport du comité de constitution concernant la nouvelle division du royaume en départements, lors de la séance du 12 janvier 1790[Rapport]p.170
Discussion au sujet de la réunion du pays des Basques au Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]pp.170-171
Discussion au sujet de la réunion du pays des Basques au Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]pp.170-171
Protestation et rappel à l'ordre de M. Garat le jeune concernant la réunion du pays des Basques et du Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.171
Protestation et rappel à l'ordre de M. Garat le jeune concernant la réunion du pays des Basques et du Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.171
Lecture d'une lettre des volontaires de la ville de Dunkerque au sujet de deux libelles circulant dans les provinces, lors de la séance du 12 janvier 1790[Lettre]p.171
Lecture d'une lettre des volontaires de la ville de Dunkerque au sujet de deux libelles circulant dans les provinces, lors de la séance du 12 janvier 1790[Lettre]p.171
Discussion au sujet des libelles, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]pp.171-172
Discussion au sujet des libelles, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]pp.171-172
Motion de M. Dufraisse-Duchey sur l'examen des journaux, lors de la séance du 12 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.172
Motion de M. Dufraisse-Duchey sur l'examen des journaux, lors de la séance du 12 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.172
Discussion de la motion de M. Dufraisse-Duchey concernant l'examen des journaux, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]p.172
Discussion de la motion de M. Dufraisse-Duchey concernant l'examen des journaux, lors de la séance du 12 janvier 1790[Discussion]p.172
Levée de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.172
Levée de la séance du 12 janvier 1790[Déroulement des séances]p.172
Motion de M. Devoisins sur la liberté de conscience à accorder aux enfants nés de mariages mixtes, en annexe de la séance du 12 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]pp.172-175
Motion de M. Devoisins sur la liberté de conscience à accorder aux enfants nés de mariages mixtes, en annexe de la séance du 12 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]pp.172-175
Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la ville de Paris, en annexe à la séance du 12 janvier 1790[Mémoire]pp.175-177
Mémoire de M. de La Metherie sur un projet d'administration pour la ville de Paris, en annexe à la séance du 12 janvier 1790[Mémoire]pp.175-177
Infos
Référence bibliographique
12 janvier 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 168-177.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
168
Dernière page
177
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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