Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 février, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.600
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 février, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.600
Incident soulevé par M. Martineau concernant la rédaction du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.600
Incident soulevé par M. Martineau concernant la rédaction du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.600
Discussion des députés concernant la rectification du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]p.600
Discussion des députés concernant la rectification du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]p.600
Discussion concernant la mention au procès-verbal des réclamations des provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]pp.600-601Duport Adrien JeanEymar Jean-François d'Virieu François Henri, comte deKauffmann Joseph LouisGobel Jean-BaptisteBroglie Charles Louis Victor, prince deLa Fare Anne Louis Henri deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René GuyDubois-Crancé Edmond LouisMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron de
Discussion concernant la mention au procès-verbal des réclamations des provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]pp.600-601
Duport Adrien JeanEymar Jean-François d'Virieu François Henri, comte deKauffmann Joseph LouisGobel Jean-BaptisteBroglie Charles Louis Victor, prince deLa Fare Anne Louis Henri deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René GuyDubois-Crancé Edmond LouisMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron de
Rapport du comité de liquidation sur le sens à donner à l'article 9 du décret qui l'institue, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]p.601
Rapport du comité de liquidation sur le sens à donner à l'article 9 du décret qui l'institue, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]p.601
Discussion sur le sens à donner à l'article 9 du décret qui institue le comité de liquidation, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]p.602
Discussion sur le sens à donner à l'article 9 du décret qui institue le comité de liquidation, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]p.602
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790[Projet de décret]p.602
Projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790[Projet de décret]p.602
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]p.602
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790[Discussion]p.602
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.602
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.602
Rapport de M. le baron de Cernon sur les réclamations de plusieurs villes n'ayant pas de district, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]p.602
Rapport de M. le baron de Cernon sur les réclamations de plusieurs villes n'ayant pas de district, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]p.602
Réclamation de M. le baron d'Allarde pour la ville de Bourbon-l'Archambaut, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.602
Réclamation de M. le baron d'Allarde pour la ville de Bourbon-l'Archambaut, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.602
Absence de délibération sur les réclamations des villes n'ayant pas de district, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.602
Absence de délibération sur les réclamations des villes n'ayant pas de district, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.602
Demande de congés de M. Guérin, lors de la séance du 15 février 1790[Demande de congés]p.602
Demande de congés de M. Guérin, lors de la séance du 15 février 1790[Demande de congés]p.602
Rapport du comité de constitution sur le décret général relatif aux départements du royaume, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]pp.602-605
Rapport du comité de constitution sur le décret général relatif aux départements du royaume, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]pp.602-605
Projet de décret général du comité de constitution relatif aux départements du royaume, lors de la séance du 15 février 1790[Projet de décret]pp.605-606
Projet de décret général du comité de constitution relatif aux départements du royaume, lors de la séance du 15 février 1790[Projet de décret]pp.605-606
Rapport du comité de constitution sur les principes qui doivent déterminer le nombre des districts et celui des tribunaux dans les départements, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]pp.606-609
Rapport du comité de constitution sur les principes qui doivent déterminer le nombre des districts et celui des tribunaux dans les départements, lors de la séance du 15 février 1790[Rapport]pp.606-609
Conclusion de la séance, aux fins de nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.609
Conclusion de la séance, aux fins de nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.609
Infos
Référence bibliographique
15 février 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 600-609.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
600
Dernière page
609
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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