Discussion sur le rapport par M. Anson sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin
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Référence bibliographique
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte de, Anson Pierre Hubert, Thibault Anne Alexandre Marie, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Grangier Pierre Joseph, Cousin Charles, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Discussion sur le rapport par M. Anson sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 289-290.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
289
Dernière page
290
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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