Table des matières
Renvoi au comité des finances d'une proposition des religieux de Belval concernant l'utilisation d'une somme d'argent, lors de la séance du 16 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.224
Renvoi au comité des finances d'une proposition des religieux de Belval concernant l'utilisation d'une somme d'argent, lors de la séance du 16 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.224
Renvoi au comité féodal d'une motion de M. le marquis de Foucault de Lardimalie concernant les difficultés de perception des cens, rentes et redevances, lors de la séance du 16 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.224
Renvoi au comité féodal d'une motion de M. le marquis de Foucault de Lardimalie concernant les difficultés de perception des cens, rentes et redevances, lors de la séance du 16 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.224
Motion de M. Payen concernant le prix du grain dans sa province, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Motion de M. Payen concernant le prix du grain dans sa province, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Motion de M. Boutteville-Dumetz pour la nomination d'un comité chargé des questions relatives à la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Motion de M. Boutteville-Dumetz pour la nomination d'un comité chargé des questions relatives à la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Ajournement du rapport du comité des finances concernant la fabrication de monnaie de billon pour soulager la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.224
Ajournement du rapport du comité des finances concernant la fabrication de monnaie de billon pour soulager la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790[Déroulement des séances]p.224
Discussion au sujet de la mendicité et de la rareté de la monnaie grise, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]p.224
Discussion au sujet de la mendicité et de la rareté de la monnaie grise, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]p.224
Motion de M. Malouet pour l'établissement de bureaux de secours et d'un comité de correspondance avec les pays de commerce, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Motion de M. Malouet pour l'établissement de bureaux de secours et d'un comité de correspondance avec les pays de commerce, lors de la séance du 16 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.224
Infos
Référence bibliographique
Motions diverses de MM. Fleury, de Foucault, Payen, Boutteville-Dumetz et Malouet.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. p. 224.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
224
Dernière page
224
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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