Table des matières
Mémoire de la ville de la Charité-sur-Loire sur son appartenance au département du Berry, lors de la séance du 16 janvier 1790[Mémoire]pp.208-209
Mémoire de la ville de la Charité-sur-Loire sur son appartenance au département du Berry, lors de la séance du 16 janvier 1790[Mémoire]pp.208-209
Notice de M. Sallé de Chou sur l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry, lors de la séance du 16 janvier 1790[Mémoire]p.209
Notice de M. Sallé de Chou sur l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry, lors de la séance du 16 janvier 1790[Mémoire]p.209
Discussion concernant l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry ou du Nivernais, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]pp.209-210
Discussion concernant l'appartenance de la ville de la Charité-sur-Loire au département du Berry ou du Nivernais, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]pp.209-210
Rapport de M. Gossin concernant le rattachement de la ville de Montauban dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 16 janvier 1790[Rapport]p.210
Rapport de M. Gossin concernant le rattachement de la ville de Montauban dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 16 janvier 1790[Rapport]p.210
Discussion concernant le rattachement de la ville de Montauban dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]p.210
Discussion concernant le rattachement de la ville de Montauban dans la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 16 janvier 1790[Discussion]p.210
Infos
Référence bibliographique
Discussion sur quelques contestations relatives à la division des départements du royaume.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 208-210.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
208
Dernière page
210
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
Modifié le
