Table des matières
Présentation d'un projet de décret par le comité de constitution sur la détermination de la valeur de la journée de travail, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.543
Présentation d'un projet de décret par le comité de constitution sur la détermination de la valeur de la journée de travail, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.543
Amendement de M. Mougins de Roquefort au projet de décret du comité de constitution sur la détermination de la valeur de la journée de travail, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Amendement]p.543
Amendement de M. Mougins de Roquefort au projet de décret du comité de constitution sur la détermination de la valeur de la journée de travail, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Amendement]p.543
Décret sur l'appartenance de la ville et des faubourgs de Noyon à la même municipalité, sur proposition de l'abbé Gibert, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Décret]p.543
Décret sur l'appartenance de la ville et des faubourgs de Noyon à la même municipalité, sur proposition de l'abbé Gibert, lors de la séance du 11 février 1790 au matin[Décret]p.543
Infos
Référence bibliographique
Rapport et décret sur la détermination locale de la valeur de la journée de travail.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. p. 543.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
543
Dernière page
543
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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