Dortans, Charles François, comte de (1741-1799)
Député de la noblesse de Dôle à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Suite de la discussion du projet d'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 8 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.364-365
Motion de M. le comte de Dortan, concernant les détenus par lettres de cachet, lors de la séance du 23 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.483-484
Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.598-600
Grégoire Henri Jean-BaptisteTarget Guy Jean-BaptisteCazalès Jacques Antoine deDémeunier Jean NicolasRamel de Nogaret Dominique VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deBarrère de Vieuzac BertrandBoufflers Stanislas Jean dePrieur de la Marne Pierre LouisDortans Charles François, comte deThibault Anne Alexandre MarieMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLameth Charles Malo, comte deGarat Aîné Dominique
Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.502-503
Bonnay Charles François, marquis deBouche Charles-FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheEstourmel Louis Marie, marquis d'Dortans Charles François, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deHutteau François LouisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMougins de Roquefort Jean JosephDupont de Bigorre Pierre CharlesMartin FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion de l'article 7 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.612
Divers amendements relatifs au rapport sur les bois et forêts nationales, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.636
Discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.119-120
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deGuittard Jean-BaptisteAoust Eustache Jean-Marie, marquis d'Ambly Claude Jean, marquis d'Wimpffen Félix Louis, baron deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDortans Charles François, comte de
Discussion des 9 articles du titre III sur les ordres religieux el les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.431-432
Renvoi au comité de l'examen de la question relative à l'âge requise pour obliger au service dans la garde nationale, lors de la séance du 22 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Renvoi aux comités]p.397
Renvoi au comité de Constitution de la plainte relative aux ecclésiastiques de Dôle, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Renvoi aux comités]p.657
Plainte du clergé de dole contre les gardes nationaux, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.83
Adoption de la rédaction de M. de Dortan de l'article 2 du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.210-211
Discussion pour procéder à l'arrestation de M. Damas, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.333
Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.585-588
Discussion sur l'article 13 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne, sur l'organisation des gardes nationales, et amendement de M. Lanjuinais, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.702
Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.292-295
Thouret Jacques GuillaumeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasDortans Charles François, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelPrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisTronchet François DenisGuillaume Louis-MarieDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBriois de Beaumetz Bon-Albert
Discussion de l'article 2 du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.456
