Duport Adrien Jean, Eymar Jean-François d', Virieu François Henri, comte de, Kauffmann Joseph Louis, Gobel Jean-Baptiste, Broglie Charles Louis Victor, prince de, La Fare Anne Louis Henri de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Le Chapelier Isaac René Guy, Dubois-Crancé Edmond Louis, Marguerittes Jean-Antoine Tessier, baron de. Discussion concernant la mention au procès-verbal des réclamations des provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 15 février 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 600-601.