Royer, Jean-Baptiste (1733-1807)
Curé de Chavannes, député du clergé d'Aval - Lons-le-Saunier à l'Assemblée nationale constituante puis de l'Ain à la Convention nationale (Girondins) et au Conseil des Cinq-Cents (Modérés)
Autres sources
Vérification des pouvoirs de M. Royer, député d'Aval en Franche-Comté, lors de la séance du 1er mars 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.765
Discussion suite à la lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.734
Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.734-749
Discussion suite à la lecture et la dénonciation par M. Malouet d'un texte publié dans l'Ami du peuple intitulé "C'en est fait de nous", lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.451
Liste des ecclésiastiques qui prêtent serment à la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 27 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]pp.678-679
La Convention nationale décrète que les citoyens Royer, Aubry, Amyon et Laurenceot, représentants du peuple, détenus dans diverses maisons d’arrêt à Paris, auront la faculté de se retirer dans leur domicile pour rétablir leur santé, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Décret]pp.67-68
