Table des matières
Rapport de M. Gossin relatif à la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Rapport]p.258
Rapport de M. Gossin relatif à la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Rapport]p.258
Amendement de M. Oudot sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Amendement]p.258
Amendement de M. Oudot sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Amendement]p.258
Amendement de M. Verchère de Reffye sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Amendement]p.258
Amendement de M. Verchère de Reffye sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Amendement]p.258
Amendement de M. Bernigaud de Grange sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Amendement]p.258
Amendement de M. Bernigaud de Grange sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Amendement]p.258
Demande de M. Ducret visant à attendre le choix de la ville de Tournus quant au district dont elle fera partie avant toute décision la concernant, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.258
Demande de M. Ducret visant à attendre le choix de la ville de Tournus quant au district dont elle fera partie avant toute décision la concernant, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.258
Adoption de l'amendement de M. Bernigaud de Grange sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.259
Adoption de l'amendement de M. Bernigaud de Grange sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.259
Rejet de la demande de la ville de Tournus de se réunir au district qui lui conviendrait, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.259
Rejet de la demande de la ville de Tournus de se réunir au district qui lui conviendrait, lors de la séance du 20 janvier 1790[Déroulement des séances]p.259
Infos
Référence bibliographique
Reprise de la discussion sur la division du royaume.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 258-259.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
258
Dernière page
259
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
Modifié le
