Table des matières
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.186
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.186
Lecture du procès-verbal de la séance du 14 janvier 1790, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.186
Lecture du procès-verbal de la séance du 14 janvier 1790, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.186
Élection de M. Fréteau au comité des pensions et rejet de sa demande de démission, lors de la séance du 15 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.186
Élection de M. Fréteau au comité des pensions et rejet de sa demande de démission, lors de la séance du 15 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.186
Don patriotique de M. le président Molé, lors de la séance du 15 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.186
Don patriotique de M. le président Molé, lors de la séance du 15 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.186
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 15 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.186-187
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 15 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.186-187
Discussion au sujet de l'adresse de la ville de Troyes sur la fixation du prix des journées pour être citoyen actif, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]p.187
Discussion au sujet de l'adresse de la ville de Troyes sur la fixation du prix des journées pour être citoyen actif, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]p.187
Note de M. le garde des sceaux relative aux membres de l'ancienne chambre des vacations du parlement de Rennes, datée du 15 janvier 1790[Discours et production des ministres]p.188
Note de M. le garde des sceaux relative aux membres de l'ancienne chambre des vacations du parlement de Rennes, datée du 15 janvier 1790[Discours et production des ministres]p.188
Ordre du jour de la séance du 15 janvier 1790 : suite de la discussion sur la division des départements du royaume[Déroulement des séances]p.188
Ordre du jour de la séance du 15 janvier 1790 : suite de la discussion sur la division des départements du royaume[Déroulement des séances]p.188
Suite du rapport du comité de constitution relatif à la division du royaume en départements, lors de la séance du 15 janvier 1790[Rapport]p.188
Suite du rapport du comité de constitution relatif à la division du royaume en départements, lors de la séance du 15 janvier 1790[Rapport]p.188
Discussion au sujet de la division de la Guyenne en départements, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]pp.188-189
Discussion au sujet de la division de la Guyenne en départements, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]pp.188-189
Décret du 15 janvier 1790 au sujet de la division de la Guyenne en départements[Décret]p.189
Décret du 15 janvier 1790 au sujet de la division de la Guyenne en départements[Décret]p.189
Demande de M. d'Estourmel pour que le Calaisis, le Cambrésis et le Hainault soient dénommés dans la formation du département, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.189
Demande de M. d'Estourmel pour que le Calaisis, le Cambrésis et le Hainault soient dénommés dans la formation du département, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.189
Proposition de M. Bouche afin que soient joints au procès-verbal plusieurs textes relatifs aux assemblées représentatives et administratives, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.189
Proposition de M. Bouche afin que soient joints au procès-verbal plusieurs textes relatifs aux assemblées représentatives et administratives, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.189
Décret final du 15 janvier 1790 sur les départements[Décret]p.189
Décret final du 15 janvier 1790 sur les départements[Décret]p.189
Discours de M. de Champagny sur l 'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]pp.189-190
Discours de M. de Champagny sur l 'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]pp.189-190
Demande d'impression du discours de M. de Champagny sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.190
Demande d'impression du discours de M. de Champagny sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.190
Discours de M. Ricard de Séalt sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]pp.190-191
Discours de M. Ricard de Séalt sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 janvier 1790[Discussion]pp.190-191
Levée de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.191
Levée de la séance du 15 janvier 1790[Déroulement des séances]p.191
Infos
Référence bibliographique
15 janvier 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 186-204.
Langue
Français
Nombre de pages
19
Première page
186
Dernière page
204
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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