Discussion du décret de la veille concernant les pensions

Table des matières

Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790[Discussion]pp.107-110

Latyl Jean Paul Marie AnneChâtelet Louis-Marie duChambors Louis-Joseph de la Boissière, comte deCamus Armand GastonMougins de Roquefort Jean JosephCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deRuffo de Bonneval Sixte Louis ConstantRoederer Pierre Louis

Mise aux voix et appel nominal sur le décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110

Décret du 5 janvier 1790 concernant les pensions dont les bénéficiaires sont absents du royaume[Décret]p.110

Levée de la séance du 5 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110

Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de

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Infos

Référence bibliographique

Discussion du décret de la veille concernant les pensions. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 107-110.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

107

Dernière page

110

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:52