Rapport par M. Treilhard sur l'ordre du travail et du traitement à accorder aux religieux. et aux religieuses
Table des matières
Rapport du comité ecclésiastique sur l'ordre du travail et du traitement à accorder aux religieux et aux religieuses, lors de la séance du 17 février 1790[Rapport]p.623
Rapport du comité ecclésiastique sur l'ordre du travail et du traitement à accorder aux religieux et aux religieuses, lors de la séance du 17 février 1790[Rapport]p.623
Proposition de M. Lavie concernant le traitement des jésuites, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.623
Proposition de M. Lavie concernant le traitement des jésuites, lors de la séance du 17 février 1790[Déroulement des séances]p.623
Décret sur l'ordre du travail et du traitement à accorder aux religieux et aux religieuses, lors de la séance du 17 février 1790[Décret]pp.623-624
Décret sur l'ordre du travail et du traitement à accorder aux religieux et aux religieuses, lors de la séance du 17 février 1790[Décret]pp.623-624
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Treilhard sur l'ordre du travail et du traitement à accorder aux religieux. et aux religieuses.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 623-624.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
623
Dernière page
624
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
Modifié le
