Vérification des pouvoirs de M. le baron d'Elbehcq, lors de la séance du 29 décembre 1789 au soir
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Référence bibliographique
Vérification des pouvoirs de M. le baron d'Elbehcq, lors de la séance du 29 décembre 1789 au soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. 1880. p. 38.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
38
Dernière page
38
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le