Table des matières
Lecture d'une proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.185
Lecture d'une proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.185
Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790[Discussion]p.186
Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790[Discussion]p.186
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Regnauld d'Epercy sur un projet tendant à arrêter l'exportation des grains.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 185-186.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
185
Dernière page
186
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
Modifié le
