Table des matières
Lecture du procès-verbal des séances du 18 février 1790, lors de la séance du 19 février 1790[Déroulement des séances]p.646
Lecture du procès-verbal des séances du 18 février 1790, lors de la séance du 19 février 1790[Déroulement des séances]p.646
Demande de congés accordée à M. le comte de Brémond-d'Ars, lors de la séance du 19 février 1790[Demande de congés]p.646
Demande de congés accordée à M. le comte de Brémond-d'Ars, lors de la séance du 19 février 1790[Demande de congés]p.646
Ordre du jour de la séance du 19 février 1790 : discussion sur le projet de décret du comité ecclésiastique relatif aux ordres religieux[Déroulement des séances]p.646
Ordre du jour de la séance du 19 février 1790 : discussion sur le projet de décret du comité ecclésiastique relatif aux ordres religieux[Déroulement des séances]p.646
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790[Projet de décret]p.646
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790[Projet de décret]p.646
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790[Discussion]pp.646-647
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790[Discussion]pp.646-647
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790[Projet de décret]p.647
Projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790[Projet de décret]p.647
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790[Discussion]pp.647-650Barnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deTreilhard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteRoussillou Pierre AugustinGerle Christophe AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTarget Guy Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790[Discussion]pp.647-650
Barnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deTreilhard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteRoussillou Pierre AugustinGerle Christophe AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTarget Guy Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Amendement de M. Barnave sur le traitement des jésuites, lors de la séance du 19 février 1790[Amendement]p.650
Amendement de M. Barnave sur le traitement des jésuites, lors de la séance du 19 février 1790[Amendement]p.650
Décret sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790[Décret]p.650
Décret sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790[Décret]p.650
Conclusion de la séance du 19 février 1790[Déroulement des séances]p.650
Conclusion de la séance du 19 février 1790[Déroulement des séances]p.650
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion du projet de décret concernant le traitement à faire aux religieux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 646-650.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
646
Dernière page
650
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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