Champion de Cicé, Jérôme (1735-1810)
Archevêque de Bordeaux. Député du clergé de Bordeaux à l'Assemblée nationale constituante
Garde des sceaux de France (5 août 1789 - 21 novembre 1790)
Autres sources
Garde des sceaux de France (5 août 1789 - 21 novembre 1790)
Communes : suspension de la demande de M. Target pour que la liste des députés du clergé soit présentée au Roi, lors de la séance du 22 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.142
Communes : liste des députés du clergé dont les pouvoirs ont été vérifiés, lors de la séance du 24 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.150-151
Communes : discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 27 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.164-165
Sillery Charles Alexis Brulart, marquis deDelaville-Leroulx JosephBouche Charles-FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deTarget Guy Jean-BaptisteChampion de Cicé JérômeLegrand JéromeGarat Aîné DominiqueGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deLanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion sur la lettre de plusieurs habitants de Paris au sujet de soldats des gardes-françaises arrêtés pour insubordination et délivrés par la multitude, lors de la séance du 1er juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.175
Reprise de la discussion sur le projet de résolution proposé par le comité des subsistances, lors de la séance du 6 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.196-198
Adresse d'une députation de MM. les électeurs de la ville de Paris, lors de la séance du 6 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.198-199
Rapport de M. Champion de Cicé sur les premiers travaux du comité de Constitution, lors de la séance du 27 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Rapport]pp.280-283
Discours de M. Champion de Cicé, archevêque de Bordeaux et garde des sceaux, lors de la séance du 7aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discours et production des ministres]pp.360-361
Discours de M. Champion de Cicé, garde des sceaux, lors de la séance du 21 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discours et production des ministres]pp.473-474
Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.432-435
Sanction royale des décrets des 25 et 30 mars 1790, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.592
Note de M. le garde des sceaux contenant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours et production des ministres]pp.504-505
Note du garde des sceaux sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discours et production des ministres]pp.90-91
Note du garde des sceaux contenant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discours et production des ministres]pp.508-509
Note de M. le garde des sceaux, portant sur la sanction de divers décrets par le roi, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discours et production des ministres]pp.752-753
