Ruffo de Bonneval, Sixte Louis Constant (1742-1820)

Opinion de M. l'abbé de Bonneval sur le rapport du comité des dîmes, en annexe de la séance du 14 avril 1790

Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790.

[Discours non prononcés] pp.30-37

Discussion sur le projet de décret concernant les impositions de la ville de Paris,, lors de la séance du 18 avril 1790

Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790.

[Discussion] p.100

Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790

Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790

[Discussion] pp.107-110

Discussion du projet de décret ayant obtenu la priorité sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790

Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790

[Discussion] p.222

Reprise de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790

Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790

[Discussion] pp.670-672

Opinion de M. l'abbé de Bonneval sur le décret à rendre pour le rétablissement de la tranquillité publique, annexée à la séance du 22 février 1790

Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790

[Discours non prononcés] pp.674-676

Discussion sur l'affaire concernant l'arrestation de M. d'Albert de Rioms à Toulon, lors de la séance du 7 décembre 1789

Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789

[Discussion] pp.417-420

Ajournement de l'affaire concernant le frère de M. de Bonneval, officier général illégalement emprisonné, lors de la séance du 11 décembre 1789

Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789

[Déroulement des séances] p.502

Discussion sur le décret d'ensemble sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 14 décembre 1789

Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789

[Discussion] pp.563-564

Discussion sur la motion de M. Malouet concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 14 décembre 1789

Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789

[Discussion] p.573