Ruffo de Bonneval, Sixte Louis Constant (1742-1820)
Député du clergé de la ville de Paris à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion sur l'affaire concernant l'arrestation de M. d'Albert de Rioms à Toulon, lors de la séance du 7 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.417-420
Ajournement de l'affaire concernant le frère de M. de Bonneval, officier général illégalement emprisonné, lors de la séance du 11 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.502
Discussion sur le décret d'ensemble sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 14 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.563-564
Target Guy Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasLachèze Murel Pierre Joseph dePison du Galand Alexis FrançoisBousmard de Chantraine Henri-Jean deMalouet Pierre VictorThouret Jacques GuillaumeColbert de Castlehill SeignelayFréteau de Saint-Just EmmanuelMadier de Montjau Noel JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRuffo de Bonneval Sixte Louis Constant
Discussion sur la motion de M. Malouet concernant l'affaire de Toulon, lors de la séance du 14 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.573
Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.107-110
Discussion du projet de décret ayant obtenu la priorité sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.222
Reprise de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.670-672
Opinion de M. l'abbé de Bonneval sur le décret à rendre pour le rétablissement de la tranquillité publique, annexée à la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discours non prononcés]pp.674-676
Opinion de M. l'abbé de Bonneval sur le rapport du comité des dîmes, en annexe de la séance du 14 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discours non prononcés]pp.30-37
