Table des matières
Motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réclamations faites sur le partage de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.264
Motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réclamations faites sur le partage de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.264
Discussion de la motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réclamations faites sur le partage de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]p.264
Discussion de la motion de M. Fréteau relative à l'insertion au procès-verbal des réclamations faites sur le partage de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]p.264
Motion de M. Barnave au sujet des citoyens indigents de Paris, suite à la lettre du maire de la ville à ce sujet, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]pp.264-265
Motion de M. Barnave au sujet des citoyens indigents de Paris, suite à la lettre du maire de la ville à ce sujet, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]pp.264-265
Discussion de la motion de M. Barnave au sujet des citoyens indigents de Paris, suite à la lettre du maire de la ville à ce sujet, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]p.265
Discussion de la motion de M. Barnave au sujet des citoyens indigents de Paris, suite à la lettre du maire de la ville à ce sujet, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]p.265
Annonce de la sanction par le roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.265
Annonce de la sanction par le roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.265
Annonce du président concernant le décret relatif à la procédure entamée dans la ville de Marseille, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.265
Annonce du président concernant le décret relatif à la procédure entamée dans la ville de Marseille, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.265
Lettre du major des chasseurs du Hainaut, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Lettre]p.265
Lettre du major des chasseurs du Hainaut, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Lettre]p.265
Renvoi au comité de constitution d'une proposition de M. de La Borde sur la carte de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.265
Renvoi au comité de constitution d'une proposition de M. de La Borde sur la carte de la France, lors de la séance du 21 janvier 1790[Renvoi aux comités]p.265
Don patriotique de l'Académie royale de musique, accompagné d'une adresse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.265
Don patriotique de l'Académie royale de musique, accompagné d'une adresse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Don patriotique et hommage]p.265
Réception d'une lettre de Lord George Gordon au sujet de la pétition envoyée au duc de la Rochefoucauld, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]pp.265-266
Réception d'une lettre de Lord George Gordon au sujet de la pétition envoyée au duc de la Rochefoucauld, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]pp.265-266
Décret sur la division en districts du département de Chartres, sur proposition du comité de Constitution, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Décret]p.266
Décret sur la division en districts du département de Chartres, sur proposition du comité de Constitution, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Décret]p.266
Décret du comité de Constitution sur les limites de Trois-Evêchés, Lorraine et Barrois, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Décret]p.266
Décret du comité de Constitution sur les limites de Trois-Evêchés, Lorraine et Barrois, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Décret]p.266
Élection de M. Jean-Baptiste Morel-Dumaine, qui remplace M. Mayer, démissionnaire, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.266
Élection de M. Jean-Baptiste Morel-Dumaine, qui remplace M. Mayer, démissionnaire, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.266
Annonce du décès de M. Legros, député ecclésiastique de Paris, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.266
Annonce du décès de M. Legros, député ecclésiastique de Paris, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.266
Demande de congés de M. Claude, député de Longwy, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Demande de congés]p.266
Demande de congés de M. Claude, député de Longwy, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Demande de congés]p.266
Discussion au sujet de l'appartenance de députés à plusieurs comités, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]pp.266-267
Discussion au sujet de l'appartenance de députés à plusieurs comités, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]pp.266-267
Rapport du comité de Constitution sur les limites contestées des cinq départements de Haute-Auvergne, Basse-Auvergne, Vélay, Forez et Vivarais, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.267
Rapport du comité de Constitution sur les limites contestées des cinq départements de Haute-Auvergne, Basse-Auvergne, Vélay, Forez et Vivarais, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.267
Discussion du rapport du comité de Constitution sur les limites contestées des cinq départements de Haute-Auvergne, Basse-Auvergne, Vélay, Forez et Vivarais, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]pp.267-268
Discussion du rapport du comité de Constitution sur les limites contestées des cinq départements de Haute-Auvergne, Basse-Auvergne, Vélay, Forez et Vivarais, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]pp.267-268
Réception d'une lettre de M. le garde-des-sceaux, accompagnée d'un mémoire de la ville de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.268
Réception d'une lettre de M. le garde-des-sceaux, accompagnée d'un mémoire de la ville de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Déroulement des séances]p.268
Mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Mémoire]pp.268-269
Mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Mémoire]pp.268-269
Discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de l'île de Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]p.269
Discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de l'île de Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]p.269
Suite de la discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]pp.269-270
Suite de la discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin[Discussion]pp.269-270
Adresse et don patriotique de la ville de Montauban, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.270-271
Adresse et don patriotique de la ville de Montauban, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.270-271
Lettre de M. de Bellerose, colonel d'un régiment de chasseurs, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Lettre]p.271
Lettre de M. de Bellerose, colonel d'un régiment de chasseurs, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Lettre]p.271
Lettre de M. le Maréchal, député du bailliage d'Evreux, pour justifier son absence de l'Assemblée, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.277
Lettre de M. le Maréchal, député du bailliage d'Evreux, pour justifier son absence de l'Assemblée, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.277
Réception d'une note du garde des sceaux relative à l'exécution ordonnée par le Roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discours et production des ministres]p.277
Réception d'une note du garde des sceaux relative à l'exécution ordonnée par le Roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discours et production des ministres]p.277
Audition du rapport sur l'affaire de Marseille fixée au samedi suivant, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.277
Audition du rapport sur l'affaire de Marseille fixée au samedi suivant, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.277
Décret concernant le sieur Tribert, négociant en grains, sur proposition du comité des rapports, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Décret]p.277
Décret concernant le sieur Tribert, négociant en grains, sur proposition du comité des rapports, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Décret]p.277
Projet de décret de M. Regnault d'Epercy relatif aux décrets rendus sur l'exportation des grains et farines, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]pp.277-278
Projet de décret de M. Regnault d'Epercy relatif aux décrets rendus sur l'exportation des grains et farines, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]pp.277-278
Discussion du projet de décret de M. Regnault d'Epercy relatif aux décrets rendus sur l'exportation des grains et farines, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.278
Discussion du projet de décret de M. Regnault d'Epercy relatif aux décrets rendus sur l'exportation des grains et farines, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.278
Discussion de divers articles proposés par M. Guillotin sur les lois criminelles, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.278
Discussion de divers articles proposés par M. Guillotin sur les lois criminelles, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.278
Discussion de l'article 3 proposé par M. Guillotin relatif à la famille des coupables de délits et crimes, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]pp.278-279
Discussion de l'article 3 proposé par M. Guillotin relatif à la famille des coupables de délits et crimes, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]pp.278-279
Discussion de l'article 5 proposé par M. Guillotin relatif à la confiscation des biens des condamnés, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.279
Discussion de l'article 5 proposé par M. Guillotin relatif à la confiscation des biens des condamnés, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.279
Discussion de l'article 6 proposé par M. Guillotin relatif à la dépouille des suppliciés, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.279
Discussion de l'article 6 proposé par M. Guillotin relatif à la dépouille des suppliciés, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discussion]p.279
Dépôt par M. Lamy d'une motion sur l'importance de décréter la responsabilité des chefs de bureaux de l'administration, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.279
Dépôt par M. Lamy d'une motion sur l'importance de décréter la responsabilité des chefs de bureaux de l'administration, lors de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.279
Conclusion de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.279
Conclusion de la séance du 21 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.279
Discours non prononcé de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre sur la motion de M. Guillotin tendant à réduire les supplices à la mort simple, annexée à la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discours non prononcés]pp.279-281
Discours non prononcé de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre sur la motion de M. Guillotin tendant à réduire les supplices à la mort simple, annexée à la séance du 21 janvier 1790 au soir[Discours non prononcés]pp.279-281
Motion de M. Lamy sur l'importance de décréter la responsabilité des chefs de bureaux de l'administration, annexée à la séance du 21 janvier 1790 au soir[Motion et motion d'ordre]pp.281-284
Motion de M. Lamy sur l'importance de décréter la responsabilité des chefs de bureaux de l'administration, annexée à la séance du 21 janvier 1790 au soir[Motion et motion d'ordre]pp.281-284
Infos
Référence bibliographique
21 janvier 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 264-284.
Langue
Français
Nombre de pages
21
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264
Dernière page
284
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