Table des matières
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.180
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.180
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 janvier 1790, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.180
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 janvier 1790, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.180
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 14 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.180-181
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 14 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.180-181
Dons patriotiques, lors de la séance du 14 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.181
Dons patriotiques, lors de la séance du 14 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.181
Don patriotique de la ville de Boulogne en Comminges, lors de la séance du 14 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.181
Don patriotique de la ville de Boulogne en Comminges, lors de la séance du 14 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.181
Demande de congés de M. Brostaret pour raison de santé, lors de la séance du 14 janvier 1790[Demande de congés]pp.181-182
Demande de congés de M. Brostaret pour raison de santé, lors de la séance du 14 janvier 1790[Demande de congés]pp.181-182
Vérification des pouvoirs de M. Robert-François Georges, lors de la séance du 14 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.182
Vérification des pouvoirs de M. Robert-François Georges, lors de la séance du 14 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.182
Vérification des pouvoirs de M. Palmaert, lors de la séance du 14 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.182
Vérification des pouvoirs de M. Palmaert, lors de la séance du 14 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.182
Motion de M. Bouchette pour la traduction en langue flamande de l'instruction sur la nouvelle formation des municipalités, lors de la séance du 14 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.182
Motion de M. Bouchette pour la traduction en langue flamande de l'instruction sur la nouvelle formation des municipalités, lors de la séance du 14 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.182
Rapport de M. de Curt sur le mémoire du ministre de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790[Rapport]pp.182-183
Rapport de M. de Curt sur le mémoire du ministre de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790[Rapport]pp.182-183
Projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790[Projet de décret]p.183
Projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790[Projet de décret]p.183
Discussion du projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790[Discussion]pp.183-184
Discussion du projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790[Discussion]pp.183-184
Décret du 14 janvier 1790 concernant l'administration des ports et arsenaux[Décret]p.184
Décret du 14 janvier 1790 concernant l'administration des ports et arsenaux[Décret]p.184
Liste des membres composant le comité des pensions, lors de la séance du 14 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.184
Liste des membres composant le comité des pensions, lors de la séance du 14 janvier 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.184
Suite du rapport du comité de constitution concernant la nouvelle division du royaume en départements, et adoption des propositions pour la Normandie, Saumur, Montluçon et la Bretagne, lors de la séance du 14 janvier 1790[Rapport]pp.184-185
Suite du rapport du comité de constitution concernant la nouvelle division du royaume en départements, et adoption des propositions pour la Normandie, Saumur, Montluçon et la Bretagne, lors de la séance du 14 janvier 1790[Rapport]pp.184-185
Ajournement de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.185
Ajournement de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.185
Décret du 14 janvier 1790 concernant la traduction des décrets dans tous les idiomes de la France, sur proposition de M. Duport[Décret]p.185
Décret du 14 janvier 1790 concernant la traduction des décrets dans tous les idiomes de la France, sur proposition de M. Duport[Décret]p.185
Lecture d'une proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.185
Lecture d'une proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790[Déroulement des séances]p.185
Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790[Discussion]p.186
Discussion de la proclamation du Roi concernant l'exportation des grains et du projet de décret du comité des rapports sur ce sujet, lors de la séance du 14 janvier 1790[Discussion]p.186
Infos
Référence bibliographique
14 janvier 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 180-186.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
180
Dernière page
186
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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