Delacour d'Ambésieux, Charles Claude (1733-1792)
Député du tiers-état du dauphiné à l'Assemblée Nationale Constituante
Autres sources
Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.328-330
Duport Adrien JeanDelacour d'Ambésieux Charles ClaudePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron deSaliceti Antoine ChristopheFéraud CharlesDillon DominiqueLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deGlezen Jacques MarieLameth Charles Malo, comte deBouche Charles-FrançoisPoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deFréteau de Saint-Just EmmanuelVolney Constantin François Chasseboeuf deBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRoederer Pierre Louis
Amendement de M. Delacour d'Ambézieux sur le décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Amendement]p.188
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 aout 1790, lors de la séance du 16 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.88
Délibération de la section des Lombards de la ville de Paris, lors de la séance du 16 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Délibération ou procès verbal de collectivité]p.88
Ouverture de la séance du 23 août 1790 et lecture des procès-verbaux des séances du 21 et du 22 août
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.227
Ouverture de la séance du 6 septembre et lecture des procès-verbaux des séances du 4 et 5 septembre
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.619
Discussion du rapport du comité de Constitution sur l'établissement de diverses juridictions, lors de la séance du 24 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.466
Maintien de l'état nominatif des directions, annexé à l'article 4 du titre I du décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement et de timbre, après une discussion, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.133
Lecture, par M. Augier-Sauzay, de la lettre des commissaires de l'Assemblée dans le Doubs, le Jura et la Haute-Saône sur l'état de ces départements, lors de la séance du 10 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Correspondance des envoyés en mission]p.100
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.13-25
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deCamus Armand GastonDesmazières Thomas Marie GabrielRegnier Claude AmbroiseHenry de Longuève Jean-LouisLefèvre d'Ormesson Louis II François de PauleDespatys de Courteille Pierre ÉtienneDauchy Luc Jacques EdouardPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deParent de Chassy LouisDelacour d'Ambésieux Charles ClaudeDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarrère de Vieuzac BertrandMeynier de Salinelles Etienne DavidVieillard Pierre JacquesGossin Pierre FrançoisTreilhard Jean-BaptisteLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deGoupil de Préfeln Guillaume François
