Table des matières
Lecture du procès-verbal de la cérémonie du 14 février à Notre-Dame, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.609
Lecture du procès-verbal de la cérémonie du 14 février à Notre-Dame, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.609
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.609
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 février 1790[Déroulement des séances]p.609
Élection de M. de Talleyrand en qualité de président et de trois nouveaux secrétaires, lors de la séance du 16 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.609
Élection de M. de Talleyrand en qualité de président et de trois nouveaux secrétaires, lors de la séance du 16 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.609
Discours du président sortant et du nouveau président, lors de la séance du 16 février 1790[Déroulement des séances]p.609
Discours du président sortant et du nouveau président, lors de la séance du 16 février 1790[Déroulement des séances]p.609
Nomination de M. Palmaert au sein du 30e bureau de l'Assemblée, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.609
Nomination de M. Palmaert au sein du 30e bureau de l'Assemblée, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.609
Ordre du jour de la séance du 16 février 1790 : discussion du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume[Déroulement des séances]p.609
Ordre du jour de la séance du 16 février 1790 : discussion du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume[Déroulement des séances]p.609
Discussion de l'article 1er du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790[Discussion]pp.609-610
Discussion de l'article 1er du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790[Discussion]pp.609-610
Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.610Delandine Antoine FrançoisGarat Aîné DominiqueCochard Claude AlexisBoussay Jacques-François de Menou, baron dePison du Galand Alexis FrançoisDémeunier Jean NicolasFréteau de Saint-Just EmmanuelBuzot François-NicolasGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFisson-Jaubert Jean-Louis
Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.610
Delandine Antoine FrançoisGarat Aîné DominiqueCochard Claude AlexisBoussay Jacques-François de Menou, baron dePison du Galand Alexis FrançoisDémeunier Jean NicolasFréteau de Saint-Just EmmanuelBuzot François-NicolasGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFisson-Jaubert Jean-Louis
Discussion de l'article 3 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]pp.610-611
Discussion de l'article 3 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]pp.610-611
Discussion de l'article 4 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.611
Discussion de l'article 4 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.611
Discussion de l'article 5 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]pp.611-612
Discussion de l'article 5 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]pp.611-612
Discussion de l'article 6 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.612
Discussion de l'article 6 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.612
Discussion de l'article 7 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.612
Discussion de l'article 7 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.612
Texte intégral du décret général sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Décret]p.612
Texte intégral du décret général sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Décret]p.612
Lettre du garde des sceaux concernant certaines prétentions de M. l'évêque de Basle, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Lettre]pp.612-613
Lettre du garde des sceaux concernant certaines prétentions de M. l'évêque de Basle, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Lettre]pp.612-613
Seconde lettre du garde des sceaux concernant l'acceptation et la sanction par le Roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Lettre]p.613
Seconde lettre du garde des sceaux concernant l'acceptation et la sanction par le Roi d'un certain nombre de décrets, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Lettre]p.613
Discussion sur la réponse à apporter aux désordres régnant dans les provinces, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]pp.613-614
Discussion sur la réponse à apporter aux désordres régnant dans les provinces, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]pp.613-614
Suite de la discussion sur la réponse à apporter aux désordres régnant dans les provinces, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.615
Suite de la discussion sur la réponse à apporter aux désordres régnant dans les provinces, lors de la séance du 16 février 1790 au matin[Discussion]p.615
Conclusion de la séance du 16 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.615
Conclusion de la séance du 16 février 1790 au matin[Déroulement des séances]p.615
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.615-618
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.615-618
Projet de décret de M. Hébrard, au nom du comité des rapports sur l'octroi de Peyrehorade, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Projet de décret]p.618
Projet de décret de M. Hébrard, au nom du comité des rapports sur l'octroi de Peyrehorade, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Projet de décret]p.618
Absence de délibération sur le projet de décret du comité des rapports concernant l'octroi de Peyrehorade, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.618
Absence de délibération sur le projet de décret du comité des rapports concernant l'octroi de Peyrehorade, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.618
Projet de décret de M. Pison du Galand sur la remise au comité des domaines des pièces nécessaires à ses travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Projet de décret]p.618
Projet de décret de M. Pison du Galand sur la remise au comité des domaines des pièces nécessaires à ses travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Projet de décret]p.618
Discussion du projet de décret de M. Pison du Galand sur la remise au comité des domaines des pièces nécessaires à ses travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Discussion]pp.618-619
Discussion du projet de décret de M. Pison du Galand sur la remise au comité des domaines des pièces nécessaires à ses travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Discussion]pp.618-619
Décret autorisant les comité à réclamer dans les dépôts publics, les pièces nécessaires à leurs travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Décret]p.619
Décret autorisant les comité à réclamer dans les dépôts publics, les pièces nécessaires à leurs travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Décret]p.619
Demande de M. Camus visant à une réforme du sceau scellant les expéditions remises aux archives, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.619
Demande de M. Camus visant à une réforme du sceau scellant les expéditions remises aux archives, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.619
Discussion de la demande de M. Camus visant à une réforme du sceau scellant les expéditions remises aux archives, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Discussion]p.619
Discussion de la demande de M. Camus visant à une réforme du sceau scellant les expéditions remises aux archives, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Discussion]p.619
Décret sur la réforme du sceau actuellement en usage, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Décret]p.619
Décret sur la réforme du sceau actuellement en usage, lors de la séance du 16 février 1790 au soir[Décret]p.619
Motion de M. le marquis d'Usson sur un projet de caisse patriotique et militaire, lors de la séance du 16 février 1790[Motion et motion d'ordre]pp.619-621
Motion de M. le marquis d'Usson sur un projet de caisse patriotique et militaire, lors de la séance du 16 février 1790[Motion et motion d'ordre]pp.619-621
Conclusion de la séance du 16 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.621
Conclusion de la séance du 16 février 1790 au soir[Déroulement des séances]p.621
Infos
Référence bibliographique
16 février 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 609-621.
Langue
Français
Nombre de pages
13
Première page
609
Dernière page
621
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
Modifié le
