Table des matières
Annonce par le président de trois rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Annonce par le président de trois rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Discussion suite à l'intervention de M. Camus pour qu'on discute sa motion sur les pensions avant d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.61
Discussion suite à l'intervention de M. Camus pour qu'on discute sa motion sur les pensions avant d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.61
Lecture par M. le marquis de Montesquiou de son rapport sur le plan de finances (annexé à la séance du 16 novembre 1789), lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Lecture par M. le marquis de Montesquiou de son rapport sur le plan de finances (annexé à la séance du 16 novembre 1789), lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Présentation au Roi du décret sur l'affaire de Belesme et du décret relatif au péage de l'Ile Barbe, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Présentation au Roi du décret sur l'affaire de Belesme et du décret relatif au péage de l'Ile Barbe, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.61
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. le marquis de Montesquiou et plan de finances proposé par le comité des finances.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. p. 61.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
61
Dernière page
61
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
Modifié le
