Table des matières
Rapport de M. l'abbé Maury concernant une délibération de la ville de Rouen pour de nouvelles impositions, lors de la séance du 2 janvier 1789[Rapport]p.66
Rapport de M. l'abbé Maury concernant une délibération de la ville de Rouen pour de nouvelles impositions, lors de la séance du 2 janvier 1789[Rapport]p.66
Demande par M. Delattre de nouvelles impositions pour Abbeville et renvoi de cette affaire à l'administration, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.66
Demande par M. Delattre de nouvelles impositions pour Abbeville et renvoi de cette affaire à l'administration, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.66
Projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.66
Projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Projet de décret]p.66
Discussion relative au projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.66
Discussion relative au projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Discussion]p.66
Décision de surseoir à la requête de la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.66
Décision de surseoir à la requête de la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790[Déroulement des séances]p.66
Infos
Référence bibliographique
Projet de décret présenté par M. l'abbé Maury sur une imposition réclamée par la ville de Rouen.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. p. 66.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
66
Dernière page
66
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
Modifié le
