Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 5 janvier 1790, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Lecture du procès-verbal de la séance du 5 janvier 1790, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Rectification du procès-verbal, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Rectification du procès-verbal, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Rectification du décret sur les pensions adopté lors de la séance précédente, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Rectification du décret sur les pensions adopté lors de la séance précédente, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Mise en sursis de l'impression de l'adresse de la sénéchaussée de Bordeaux, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Mise en sursis de l'impression de l'adresse de la sénéchaussée de Bordeaux, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.110
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 7 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.110-111
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 7 janvier 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.110-111
Don patriotique de M. Willerval, imprimeur à Douai, lors de la séance du 7 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.111
Don patriotique de M. Willerval, imprimeur à Douai, lors de la séance du 7 janvier 1790[Don patriotique et hommage]p.111
Intervention de M. Pison du Gallan pour défendre les membres de la commission intermédiaire du Dauphiné, incriminés par l'adresse de la ville de Loriol, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.111
Intervention de M. Pison du Gallan pour défendre les membres de la commission intermédiaire du Dauphiné, incriminés par l'adresse de la ville de Loriol, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.111
Communication des lettres-patentes du Roi concernant le décret sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.111-112
Communication des lettres-patentes du Roi concernant le décret sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.111-112
Motion de M. le comte de Crillon pour qu'un comité présente quotidiennement les matières sur lesquelles l'Assemblée doit délibérer, lors de la séance du 7 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.112
Motion de M. le comte de Crillon pour qu'un comité présente quotidiennement les matières sur lesquelles l'Assemblée doit délibérer, lors de la séance du 7 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.112
Discussion suite à la motion de M. le comte de Crillon sur les ordres du jour de l'Assemblée, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.112
Discussion suite à la motion de M. le comte de Crillon sur les ordres du jour de l'Assemblée, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.112
Ajournement de la présentation du comité de constitution sur la division du royaume par départements, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.112
Ajournement de la présentation du comité de constitution sur la division du royaume par départements, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.112
Discussion sur l'organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.112
Discussion sur l'organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.112
Rappel de l'ordre du jour par le Président, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.112
Rappel de l'ordre du jour par le Président, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.112
Article 1er du projet de décret du comité de constitution relatif aux municipalités, lu lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.112
Article 1er du projet de décret du comité de constitution relatif aux municipalités, lu lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.112
Discussion de l'article 1er du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.112-113
Discussion de l'article 1er du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.112-113
Articles suivants du projet de décret du comité de constitution relatif aux municipalités, lus lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.113
Articles suivants du projet de décret du comité de constitution relatif aux municipalités, lus lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.113
Discussion des articles du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.113
Discussion des articles du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.113
Article du projet de décret du comité de constitution relatif aux municipalités, sur le serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.113
Article du projet de décret du comité de constitution relatif aux municipalités, sur le serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.113
Discussion de l'article relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.113-114
Discussion de l'article relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.113-114
Adoption de l'article proposé relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790[Décret]p.114
Adoption de l'article proposé relatif au serment à prêter par les gardes nationales, lors de la séance du 7 janvier 1790[Décret]p.114
Mise à l'ordre du jour d'une comparution de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.114
Mise à l'ordre du jour d'une comparution de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.114
Lecture interrompue d'une instruction concernant la nouvelle organisation du royaume et levée de la séance, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.114
Lecture interrompue d'une instruction concernant la nouvelle organisation du royaume et levée de la séance, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.114
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 7 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.114
Présidence de M. Démeunier, en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 7 janvier 1790 au soir[Déroulement des séances]p.114
Discussion au sujet de la nomination de M. Le Couteulx de Canteleu à la caisse extraordinaire, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.114-115
Discussion au sujet de la nomination de M. Le Couteulx de Canteleu à la caisse extraordinaire, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.114-115
Projet de décret au sujet de la poursuite des crimes de lèse-nation, lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.115
Projet de décret au sujet de la poursuite des crimes de lèse-nation, lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.115
Ajournement de la disucssion sur le projet de décret sur la poursuite des crimes de lèse-nation, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.115
Ajournement de la disucssion sur le projet de décret sur la poursuite des crimes de lèse-nation, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.115
Motion de M. l'abbé Gouttes pour modifier la formulation du décret du 2 janvier 1790 au sujet de la cotisation demandée par la municipalité de Rouen, lors de la séance du 7 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.115
Motion de M. l'abbé Gouttes pour modifier la formulation du décret du 2 janvier 1790 au sujet de la cotisation demandée par la municipalité de Rouen, lors de la séance du 7 janvier 1790[Motion et motion d'ordre]p.115
Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.115
Discussion de la motion proposée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]p.115
Projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.115
Projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790[Projet de décret]p.115
Discussion du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.115-116
Discussion du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790[Discussion]pp.115-116
Ajournement de la délibération du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux et levée de la séance, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.116
Ajournement de la délibération du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux et levée de la séance, lors de la séance du 7 janvier 1790[Déroulement des séances]p.116
Infos
Référence bibliographique
7 janvier 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 110-116.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
110
Dernière page
116
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