Chantaire Pierre Laurent, Démeunier Jean Nicolas, Bureaux de Pusy Jean Xavier, Lanjuinais Jean Denis, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Gaultier de Biauzat Jean-François, Tellier Armand Constant, Landreau Simon, Barnave Antoine, Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul, Ramel de Nogaret Dominique Vincent, Loys Jean-Baptiste, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Target Guy Jean-Baptiste, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Bouteville-Dumetz Gislain-Louis, Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'. Discussion des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 février 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 416-418.