Bergasse, Nicolas (1750-1832)
Député du tiers-état de Lyon à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Communes : reprise de la discussion sur la constitution de l'Assemblée, lors de la séance du 15 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.114-120
Communes : discussion sur l'adresse au Roi, suite à la lecture de deux projets d'adresse par les commissaires, lors de la séance du 17 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.129-130
Rapport par M. Bergasse sur l'organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 17 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Rapport]pp.440-450
Projet de loi sur l'organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 17 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Projet de loi]pp.446-449
Discours non prononcé de M. Bergasse, lors de la séance du 22 septembre 1789, sur la manière dont il convient de limiter le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif dans une monarchie
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discours non prononcés]pp.109-122
Suite de la discussion du plan de finances proposé par le comité des dix, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.676-680
Cazalès Jacques Antoine deDupont de Nemours Pierre SamuelLa Fare Anne Louis Henri deAnson Pierre HubertPétion de Villeneuve JéromeRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBergasse NicolasGuillaume Louis-MarieEstourmel Louis Marie, marquis d'Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deFréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Batz Jean-Pierre, baron dePardieu Guy Felix, comte deMorel Dieusie Jean-Charles Antoine, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLachèze Murel Pierre Joseph de
Discussion sur le second projet de décret sur la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.680-681
Protestation de M. Bergasse contre les assignats-monnaie, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discours non prononcés]pp.681-689
