Discussion des trois articles proposés par M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790
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Référence bibliographique
Bureaux de Pusy Jean Xavier, Roederer Pierre Louis, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Grégoire Henri Jean-Baptiste, Pétion de Villeneuve Jérome, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Cayla de la Garde Jean Félix, Barnave Antoine. Discussion des trois articles proposés par M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 575-580.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
575
Dernière page
580
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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